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13 oct. 2021 COMITE. DU. VAL DE SEINE. DESCRIPTIF. DES COMPETITIONS. 2021-2022 ... Le Championnat de France Interclubs est ouvert à tous les clubs ...
Open de France 2018 p2 Tournois daccession p3
Echanges Clubs-Comité p4. Open de France 2018 p2. Tournois d'accession p3. 18. La Gazettedu Val De Seine. Janvier 2019. A vous de jouer !
PROCES VERBAL ASSEMBLEE GENERALE EXCEPTIONNELLE
8 juin 2013 COMITE ILE DE FRANCE FFC DU SAMEDI 8 JUIN 2013 ... Département 95 : Val d'Oise D.C – UMO Beaumont sur Oise – Argenteuil Val de Seine 95 – US.
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23 juin 2020 B.3 du Plan de gestion des Risques d'Inondation du bassin Seine-Normandie ... Le comité de bassin invite l'EPAGE à prendre en compte les ...
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
31 mai 2021 de-France l'État
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
11 févr. 2021 Communauté d'Agglomération Melun val de Seine – Séance du lundi 23 ... France on sera les premiers à avoir une telle filière avec deux ...
Textes règlementaires
LIGUE ÎLE-DE-FRANCE DE HANDBALL COMITÉ DU VAL-DE-MARNE (94) ... 6) Département de Seine-Saint-Denis : deux membres dont un de chaque sexe
extrait du registre des deliberations du conseil communautaire de l
23 nov. 2020 de-France ayant également souhaité adhérer à la Centrale d'achat (ci-après ... B : 801/0250-Frais Juridiques et Divers (Foncier).
La gazette du Val de Seine
nément parlé du Cèdre B.C. qui lui parait exemplaire. La gazette du Val de Seine. Clubs et bénévoles ... Bridge et les Comités ont besoin des clubs.
26 binômes - 52 Juges ARBITRES Nationaux Groupes ELITE et
26 juin 2020 Ligue Ile-de-France. FERRANDIER. FREDERIC. Comité du Val-de-Marne ... Comité de Seine et Marne. SOUBRIE. GERMAIN. Ligue de Normandie.
ANNUAIRE
2021-2022Textes
règlementairesLIGUE ÎLE-DE-FRANCE DE HANDBALL
1 rue Daniel-Costantini - CS 90047 - 94046 Créteil cedex
T. +33 (0)1 56 70 74 74
v3-2020_10_26 textes règlementaires 2020-20211LIGUE ÎLE-DE-FRANCE DE HANDBALL
TEXTES RÈGLEMENT?IRES 2021-2022
CONSEIL D"ADMINISTRATION DE LA LIGUE
p. 3CADRES TECHNIQUES DE LA LIGUE
p. 5PERSONNEL DE LA LIGUE
p. 5STATUTS DE LA LIGUE
p. 7RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE LA LIGUE
p. 17 RÈGLEMENT DE LA COMMISSION DES STATUTS ET RÈGLEMENTS p. 26RÈGLEMENT CMCD
p. 27 NOTICE SIMPLIFIÉE D'INFORMATION RELATIVE AU CLASSEMENT DES SALLES p. 31RÈGLEMENT DE LA COMMISSION D"ARBITRAGE
p. 34RÈGLEMENT DE LA COMMISSION DE DISCIPLINE
p. 38GUIDE FINANCIER
p. 39TARIFS ADMINISTRATIFS
p. 40FRAIS DE L'ARBITRAGE
p. 43PÉNALITÉS FINANCIÈRES
p. 44TARIFS DES FORMATIONS (ITFE)
p. 45 p. 47COMITÉ DE PARIS (75)
p. 49 p. 50COMITÉ DES YVELINES (78)
p. 51COMITÉ DE L'ESSONNE (91)
p. 52 p. 53 p. 54 p. 55 p. 56 1 sommaire v.1-2021_06 v3-2020_10_26 textes règlementaires 2020-20212LIGUE ÎLE-DE-FRANCE DE HANDBALL
TEXTES RÈGLEMENT?IRES 2021-2022
3LIGUE ÎLE-DE-FRANCE DE HANDBALL
TEXTES RÈGLEMENT?IRES 2021-2022
BUREAU DIRECTEUR
PRÉSIDENTS DE COMMISSIONS & MEMBRES
Philippe Pudelko
Président
Marie-José Gaudefroy
Secrétaire Générale
Robert Lafond
Secrétaire Général adjointJean-Philippe MennessonTrésorier GénéralMichel Laurent
vice-Président délégué chargé des relations avec le haut-niveau & de l'évènementielDavid Peneau vice-Président chargé de la technique et de l'excellence sportiveNathalie Lassalle vice-Présidente chargée du territoire, du développement et du service aux clubsOdile Dubus vice-Présidente chargée du projet féminin, des publics éloignés et en avec le monde éducatifMonique Ansquer vice-Présidente chargée de la formation & de l'emploiMax Journo
Président
commission territoriale d'organisation des compétitionsAlain DesplacesPrésident
commission territoriale d'arbitrageJean-Marie Lassalle vice-Président commission territoriale d'arbitrageClaude SelaquetPrésident
commission territoriale de disciplineBéatrice Blazac
Présidente
commission régionale des réclamations & litiges en charge du pôle territorial intégritéGuillaume TruttmanPrésident
commission territoriale des statuts & de la règlementationPrésidente
commission communication & marketingDominique RivièrePrésident
commission médicaleMédecin de ligueFabien Royer
Membre
Responsable de la
transformation digitale & de la gestion informatiqueNathalie BonanniMembre
commission territoriale des statuts & de la règlementationSabrina JaubertMembre
commission régionale de féminisation conseil d"administration 4LIGUE ÎLE-DE-FRANCE DE HANDBALL
TEXTES RÈGLEMENT?IRES 2021-2022
REPRÉSENTANTS DES COMITÉS DÉPARTEMENTAUX
Valérie Jacob
Marie-Claude PhilippeCéline FortuneAnne-Sophie PicquartOdile Crombez
Marianne De Brito
Patricia LerouxCatherine Meunier
Philippe Rajau
Éric BarbareauChristian PastorChristian Plas
Pierre Lentier
Clément Raingeard
Cédric DenonMichel Tessier
conseil d"administration 5LIGUE ÎLE-DE-FRANCE DE HANDBALL
TEXTES RÈGLEMENT?IRES 2021-2022
Pascal Person
entraîneur national responsable de laÉric Calcagnini
cadre technique sportif responsable de laAnne-Laure Bellier
cadre technique sportif coordinatrice ETR responsable de la formationDominique Verdon cadre technique sportif responsable du développementMyriam Bertolotti
pôle administratif5800000@ffhandball.netMaïder Trentin
pôle administratif formation, discipline5800000.mtrentin@ffhandball.netClaudia Cordani
pôle administratif / comptabilité commission technique5800000.ccordani@ffhandball.net
Nicolas Hachette
chargé de développement communication & évènementiel5800000.nhachette@ffhandball.net
06 25 90 85 00
Bruno Potard
CTF, adjoint au pôle
espoirs masc. francilien5800000.bpotard@ffhandball.net
06 25 43 80 33
Béatrice Cosnard
chargée de développement féminisation & aide à l'emploi5800000.bcosnard@ffhandball.net
06 12 43 93 56
CTF arbitrage
référent Pôle territorial intégrité5800000.rheddid@ffhandball.net
Mickaël Zinga
responsable site d'accession fém. de Chatenay5800000.mzinga@ffhandball.net
Alexandre Taillefer
responsable site d'accession fém. de Fontainebleau5800000.ataillefer@ffhandball.net
Djanny Kina-Siélélé
maître d'internat site d'accession masc. d'Eaubonne d.kinasielele@handball-idf.comInza Bamba maître d'internat site d'excellence masc. de Créteil i.bamba@handball-idf.com cadres techniques & personnel de la ligueCADRES TECHNIQUES
SALARIÉS
v3-2020_10_26 textes règlementaires 2020-20216LIGUE ÎLE-DE-FRANCE DE HANDBALL
TEXTES RÈGLEMENT?IRES 2021-2022
7LIGUE ÎLE-DE-FRANCE DE HANDBALL
TEXTES RÈGLEMENT?IRES 2021-2022
STATUTS DE LA
LIGUE ÎLE-DE-FRANCE DE HANDBALL
TITRE 1 - NOM, BUT ET COMPOSITION
TITRE 2 - L"ASSEMBLÉE GÉNÉRALE
TITRE 3 - ADMINISTRATION
section 2 - Le Président et le Bureau DirecteurTITRE 4 - RESSOURCES ANNUELLES ET COMPTABILITÉ
TITRE 5 - MODIFICATION DES STATUTS ET DISSOLUTION
TITRE 6 - SURVEILLANCE ET RÈGLEMENTS
En accord avec les préconisations de l'Institut National de la Langue Française (*) relatives à la neutralisation grammaticale du genre, les termes " licencié »,
joueur pratiquant » et ceux désignant toutes fonctions au sein de la ligu e sont utilisés à titre générique et désignent aussi bien une licenciée qu'un licencié, une joueuse qu'un joueur, une pratiquante qu'un pratiquant, une présidente qu'un pré sident, une administratrice qu'un administrateur, ... Femme, j"écris ton nom...Guide d"aide à la féminisation des noms de métiers, titres, grades et fonctions ». statuts de la ligue 8 statuts de la ligueLIGUE ÎLE-DE-FRANCE DE HANDBALL
TEXTES RÈGLEMENT?IRES 2021-2022
TITRE 1 - NOM, BUT ET COMPOSITION
1NOM DE L"ASSOCIATION
1 BISFORME DE L"ASSOCIATION ET OBJET
Elle est régie par la loi du 1
er promotion des activités physiques et sportives, notamment le Code du sport. ment à la fusion par voie d'absorption er juillet 1901, déclarée à la préfecture de Seine-Saint-Denis sous le n° 7377 de l'Association du handball francilien, association régie par la loi du 1 er juillet 1901, déclarée à la préfecture de Cergy le 22 juillet 1997, et dont le siège er juillet 1901, déclarée à la sous-préfecture d'Antony, sous le n° aux termes d'une assemblée générale extraordinaire en date d u 14 janvier 2017. beach handball, etc ball, beach handball, etcen oeuvre et à l'animation de toutes formations utiles au développement de la pratique du handball et de ses disciplines dérivées, connexes et complé
etc publics régionaux.crimination. Elle veille au respect de ces principes par ses membres ainsi qu'au respect de la charte de déontologie du sport établie par le Comité national
Sa durée est illimitée.
Elle a son siège 1 rue Daniel-Costantini - CS 90047 - 94046 Cré teil cedex. 2COMPOSITION
er rendant ou ayant rendu des services reconnus à la ligue. statuts de la fédération. 3AFFILIATION
4LICENCE
9 statuts de la ligueLIGUE ÎLE-DE-FRANCE DE HANDBALL
TEXTES RÈGLEMENT?IRES 2021-2022
5EXERCICE DU POUVOIR DISCIPLINAIRE
6MOYENS D"ACTIONS
l"activité, y compris dans les domaines disciplinaires et d"exa men des réclamations et litiges. et les moyens d"action sont précisés dans une convention territ oriale signée par ailleurs par les présidents des associations par ticipantes. tives internationales, nationales, et territoriales. l"organisation territoriale des compétitions. missions de conseillers techniques sportifs. 7CONTRIBUTIONS
la saison sportive suivante. l"assemblée générale sur proposition du conseil d"adminis tration. mum, celui d"une licence délivrée aux pratiquants de plus de 16 ans.TITRE 2 - L'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE
8PRINCIPES
8.1Composition
8.2Délégués
représentent. 8.3Nombre de voix/licences
8.4Vote par correspondance
10 statuts de la ligueLIGUE ÎLE-DE-FRANCE DE HANDBALL
TEXTES RÈGLEMENT?IRES 2021-2022
8.5Vote par procuration
8.6Vote électronique
de l'Assemblée Générale. 8.7Autres participants
Peuvent également assister à l'assemblée générale régionale, avec voix consultative les conseillers techniques sportifs et, sous réserve de l'autorisation du
président, les agents salariés de la ligue. 9ORGANISATION ET POUVOIRS
9.1Convocation
9.2Ordre du jour
9.3Quorum et décisions
9.3.1 présents ou représentés. Si ce quorum sans condition de quorum. 9.3.2 quorum prévu à l'alinéa précédent soit respecté.9.4 - Pouvoirs
9.4.1 de la ligue.Elle délibère sur les questions mises à l'ordre du jour, notamment les projets proposés par les commissions territoriales approuvés par le conseil d'adminis-
9.4.2 d'hypothèques et sur les baux de plus de neuf ans.Elle décide seule des emprunts.
9.5 - Votes portant sur des personnes
9.6 - Procès-verbal
9.6.1 ligue. 9.6.2 11 statuts de la ligueLIGUE ÎLE-DE-FRANCE DE HANDBALL
TEXTES RÈGLEMENT?IRES 2021-2022
TITRE 3 - ADMINISTRATION
10COMPOSITION ET MISSIONS
10.1Composition
tements élus au scrutin uninominal majoritaire à un tour. 10.2Missions
donner également d'autres attributions. 11MEMBRES
11.1Membres élus au scrutin de liste
11.1.1
rééligibles.Ces membres constituent le comité directeur.
11.1.2
11.1.3
11.1.4
Chaque liste devra comporter au moins un médecin.11.1.5
Chaque liste devra comporter au moins huit personnes de chaque sexe.11.1.6
statuts de la fédération, et pour la durée du mandat du conseil d'administration.11.1.7
11.1.8
mois avant la date prévue de l'élection.11.1.9
11.2Autres membres
11.2.1
Seize autres membres du conseil d'administration, dont huit de chaque sexe, sont élus par collège, au scrutin binominal majoritaire à un tou
r, par l'assem-11.2.2
dont le siège est situé dans le département dans le collège duquel ils sont candidats.11.2.3
11.3Durée du mandat
11.4Restrictions
handball constituant une infraction à l'esprit sportif. 11.5Surveillance des opérations électorales
12 statuts de la ligueLIGUE ÎLE-DE-FRANCE DE HANDBALL
TEXTES RÈGLEMENT?IRES 2021-2022
11.6Postes vacants
11.6.1
quotesdbs_dbs26.pdfusesText_32[PDF] BC 12 Coupe cartes d`affaire
[PDF] BC 1400_00 VS (Konvertiert)-3 - Italie
[PDF] BC 200 S - Conception
[PDF] BC 270 - DS 2700 (27.2 cm3) - BC 300 - DS 3000(30.5 cm3)
[PDF] BC 335-4
[PDF] BC Acoustique EX-332D : amplificateur stéréo
[PDF] BC AER AUTO-CAMION FR-UK - Cartes De Crédit
[PDF] BC AER MOTO-QUAD FR-UK - Cartes De Crédit
[PDF] BC double Les artisans d`art voyagent 1 - Festival
[PDF] BC Ferries - French - Anciens Et Réunions
[PDF] BC FERRY TERMINALS - Anciens Et Réunions
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[PDF] BC INOXEO : Solution inox 100% française
[PDF] bc justaucorps - Le Ralliement de Muret - Anciens Et Réunions