LAn Deux Mil Dix Huit le quatorze novembre à vingt heures trente
L'An Deux Mil Dix Huit le quatorze novembre à vingt heures trente
MAIRIE DE NEUFVY SUR ARONDE ( Oise) ***** Lan deux mil
29 sept. 2014 L'an deux mil quatorze le lundi vingt-neuf septembre à 20 heures
LAN DEUX MIL DIX SEPT Le vingt-huit mars Devant Maître Olivier
L'AN DEUX MIL DIX SEPT. Le vingt-huit mars. Devant Maître Olivier JAMAR
Lan deux mil quatorze et le 24 avril à 19 heures 30
http://cdn2_4.reseaudespetitescommunes.fr/cities/736/documents/kbv8f1ev5c7h014.pdf
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL LAN DEUX MIL
14 déc. 2015 L'AN DEUX MIL QUINZE. LE QUATORZE DECEMBRE à vingt heures trente minutes
Lan deux mil deux le lundi 09 septembre à 20h30
http://www.lahoussayeberanger.fr/web_documents/CR/PV%20DU%201%20septembre%2014.pdf
MAIRIE DE SARTILLY SEANCE DU 31 MARS 2014 Lan deux mil
L'an deux mil quatorze le trente et un mars à vingt heures trente
Lan deux mil quinze le vingt neuf septembre à dix huit heures
DU 1er OCTOBRE AU 31 DECEMBRE 2015 (RENOUVELABLE DEUX ANS) -. 11. 7. - SERVICE « JEUNESSE » : 12 à 13. A. - PARTICIPATION AUX FRAIS DE STAGE « B.A.F.A
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
L'an deux mil quatorze. Le dix-sept Février. Le conseil municipal de la commune de NIVILLAC. Dûment convoqué s'est réuni en session ordinaire à vingt heures
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