RAPPORT DACTIVITÉ 2020
Président du SIDEN-SIAN. Président du Conseil d'Exploitation des Régies. SIDEN-SIAN - Noréade Eau et SIDEN-SIAN - Noréade Assainissement. Edito du Président.
Objet : Nouvelles adhésions au SIDEN-SIAN - Comités Syndicaux
20 sept. 2022 Date de convocation du Conseil Municipal : 16/09/2022 ... devenant de plein droit membres du SIDEN-SIAN pour cette compétence.
PROCÉS VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE du Lundi 14
14 sept. 2020 membres titulaires et les listes peuvent comprendre moins de noms qu'il n'y a ... syndical du SIDEN-SIAN suite au renouvellement du Conseil ...
SOMMAIRE
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COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 03 mars 2022 à
Un exemplaire du procès-verbal a été adressé à chaque membre du conseil Vu la délibération du Comité Syndical du SIDEN-SIAN du 19 septembre 2019 par ...
PROCÈS VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Procès-Verbal – Conseil Communautaire 18/10/2021 Conformément au règlement du SIDEN-SIAN les membres du syndicat ont un délai de 3 mois à la.
CONSEIL MUNICIPAL COMPTE-RENDU DE SEANCE
portant transfert au SIDEN-SIAN de la compétence « Défense Extérieure Contre l'Incendie. » par la commune. Vu la délibération du Comité Syndical du
NoréoDe
21 juin 2019 Annexe 3 - Délibération du conseil d'administration de Noréade en ... consulter de nouveau le comité syndical du SIDEN-SIAN.
Commune de BOUVIGNIES. Procès-verbal du Conseil Municipal du
21 mars 2018 Par 16 voix pour (liste « Bien vivre à Bouvignies ») et 3 abstentions (liste « Bouvignies avec vous ») le Conseil.
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NOUVELLES ADHESIONS AU SIDEN-SIAN / COMITES SYNDICAUX DES 17. DECEMBRE 2015 ET 14 JUIN 2016. Le Conseil Municipal. Vu les dispositions du Code Général des
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