CONSEIL MUNICIPAL COMPTE-RENDU DE SEANCE PDF

RAPPORT DACTIVITÉ 2020

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Objet : Nouvelles adhésions au SIDEN-SIAN - Comités Syndicaux

20 sept. 2022 Date de convocation du Conseil Municipal : 16/09/2022 ... devenant de plein droit membres du SIDEN-SIAN pour cette compétence.

PROCÉS VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE du Lundi 14

14 sept. 2020 membres titulaires et les listes peuvent comprendre moins de noms qu'il n'y a ... syndical du SIDEN-SIAN suite au renouvellement du Conseil ...

SOMMAIRE

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COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 03 mars 2022 à

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PROCÈS VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Procès-Verbal – Conseil Communautaire 18/10/2021 Conformément au règlement du SIDEN-SIAN les membres du syndicat ont un délai de 3 mois à la.

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21 juin 2019 Annexe 3 - Délibération du conseil d'administration de Noréade en ... consulter de nouveau le comité syndical du SIDEN-SIAN.

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21 mars 2018 Par 16 voix pour (liste « Bien vivre à Bouvignies ») et 3 abstentions (liste « Bouvignies avec vous ») le Conseil.

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NOUVELLES ADHESIONS AU SIDEN-SIAN / COMITES SYNDICAUX DES 17. DECEMBRE 2015 ET 14 JUIN 2016. Le Conseil Municipal. Vu les dispositions du Code Général des

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