[PDF] Maîtriser les notions de zones humides et de milieux humides en





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Maîtriser les notions de zones humides et de milieux humides en

Atlas des Zones Inondables. BCAE. Bonnes Conditions Agricoles et Environnementales. CA. Chambre d'agriculture. CRA. Chambre régionale d'agriculture.



Guide réglementaire Guide réglementaire du bocage

3) Le bocage dans la Trame Verte et Bleue (TVB) et le Schéma Régional de Cohérence arbres isolés arbres alignés



RAA MODELE

15 juil. 2014 WALLOIS ancien deuxième adjoint au maire et conseiller muni- ... Quatre membres désignés par la Chambre d'Agriculture de la. Haute-Marne :.



En route vers la Pac 2023-2027

19 nov. 2021 Correspondance entre actuelles et prochaines BCAE. ... Les chambres d'agriculture proposent différents niveaux d'accompagnement spé-.



A – PAC 2019 : Point réglementaire rappels et principales évolutions

29 mars 2019 aux implantations anciennes envahies par d'autres plantes). ... l'azote cultures dérobées) soit linéaires (bandes tampon

Maîtriser les notions

de zones humides et de milieux humides

HQ OLHQ MYHŃ O·MŃPLYLPp MJULŃROH

*XLGH j O·XVMJH GHV ŃRQVHLOOHUV

GHV FOMPNUHV G·MJULŃXOPXUH

Mise à jour : Décembre 2017

Pµ]o[µP}v]ooOEZuOE[POE]µošµOE : a été piloté par Bertrand DURY, expert national a été coordonné par Floriane DI FRANCO (APCA) Avec la collaboration des référents régionaux membres du groupe projet " zones humides » (GPZH) Avec la relecture de Nathalie GALIRI, Carole ROBERT et Marion DEMADE (APCA) La mise en page a été réalisée par Jeannie BREGMESTRE (APCA)

PREAMBULE

édition du guide national intègre les récentes évolutions en matière de politiques publiques tnotamment les

dispositions de la loi " biodiversité i[2016, la nouvelle lecture jurisprudentielle de la définition législative , fév. 2017 t

et a été enrichie par les retour[AE‰ OE]vµOE µšv}µÀooOE ( OEv]o

destiné au réseau des Chambres pratique et opérationnelpermettant à tout conseiller une appropriation de la réglementation sur les zones humides pour : x Conseillerles agriculteurs dans leur conduite d'exploitation ayant des zones humides dans leur parcellaire, x Accompagnerles agriculteurs pour des projets de travaux hydrauliques }µ [u vPuvš ]À (irrigation, construction, etc.), x Participer o[ o}OEš]}v }µ[u vPuvš~AEX^'U}µuvš[µOEv]uU x Mettre en ˆµÀOEs programmes [š]}v ~šOEu

Z uOE P]}vo[u vPuvšš

[š]}v x es travaux basés sur des expertises solides, des outils et des analyses développés au niveau national et local par les est ainsi recommandé de solliciter les conseillers référents régionauxmembres du Groupe projet zones humides (cf. annexe 2), ainsi que les partenaires extérieurs avec pragmatismeles enjeux sur les différentes fonctions, la délimitation de la zone humide et ainsi expertiser les solutions techniques et administratives adaptées au projet agricole. O x Connaître et faire connaître o[AE‰OEš]Uo}u‰ šv I); x Appréhender potentiellement humides, têtes de bassin, zones tampons humides artificielles (partie II) x Participero[ o}OEš]}v}µuvš]vš](]vš tentiellement) humides (partie III); x Comprendre cole (partie IV).

IMITES

> Pµ]  všOE µOE o ‰OE} µOE h o}] µOE o[µ i soumis un projet (code forestier, code rural, etc.). Les limites du guide sont intrinsèques à celles que présentent la définition legislative des zones humides, à savoir une nécessaire analyse localisée et une appréciation locale valorisant des compétences multiples. Il ne fournit pas de réponses " clé-en-main » pour savoir si une parcelle se trouve ou non en zones humides. De nombreuses références, retours d[, exemples d[ : Luc ^ZsEdUuuOEµ}v]o[u]v]šOEš]}vo[W, en charge des dossiers " Eau » enfrichement, et de préserver les fonctionnalités de ces milieux. Partagé depuis la première édition de 2015 avec de nombreux partenaires, il permet les zones humides ».

La mise à jour régulière du guide permet de conforter le cadre de référence commun du

SOMMAIRE

Les paragraphes dont le contenu a été mis à jour sont identifiés par

I - CONNAITRE SON ENVIRONNEMENT

A.ager et présenter le rôle des Chambres [POE]µošµOE................................................... 11

B.D}]o]OEou}Çv]všOEvZuOE[POE]µošµOE ............................................... 13

C./vš](]OEo‰OEšv]OEAEš OE]µOEZuOE[POE]µošµOE....................................... 14

II - CERNER LES CONCEPTS

A. ................................................................ 15 B.nouveaux concepts ....................................................................... 25 III - WZd//WZ>->KZd/KEKhDEd^/Ed/&/Ed^^KE^WKdEd/>>DEd,hD/^_

A. ................................................................................................................................... 33

B.......................................................................................................................... 35

C.}µuvš[µOEv]u.......................................................................................... 38

D. .......................................................................................................................... 40

E.^Z uZ P]}vo[u vPuvšU

et [Po]š Territoires (SRADDET) et Trames Vertes et Bleues (TVB) ..................... 41

F. ................................................................................................................ 43

IV - ACCOMPAGNER UN PROJET AGRICOLE EEKE,hD/€hd/dZ>[ZZdîììô MODIFIE]

A.vÀ]POEo š‰[}u‰Pvuvš[µv‰OE}išPOE]}o............................................ 45

B. .................. 47

C. parcelle agricole est en zone humide

ou non µš]šOEo[OEOE!š îììômodifé.......................................................................... 62

D.ÀoµOEoOEµOE]'µov}uvošµOEho}]µOEo[µi.... 69 E.WOEvOEv}u‰šo}šOE]vvš]}vo^ À]šOEUOE µ]OEU}u‰vOE_ (ERC) pour ajuster le projet ............................................................. 73

F.}vš]šµOEo}]OEu]v]šOEš](^o}]µOEo[µ_.................................................... 75

G. : déclarer les travaux avant []všOEÀv]OEµOEo‰OEoo........................ 79

ANNEXES

1.ographie, sitographie......................................................................................... 81

2. ..................................................... 85

3.rincipaux acteurs en zones humides....................................................................... 87

4." l}]µOEo[µ» ......................................................................... 93

5. ............................................................................................................................... 95

6.des SDAGE (2016-2021) sur les mesures compensatoires .............................. 99

LISTE DES SIGLES

AFB ASA AZI BCAE

CA ZuOE[POE]µošµOE

CRA ZuOEOE P]}vo[POE]µošµOE

CAR ZuOE[POE]µošµOEOE P]}v

CARMEN o[EÀ]OE}vvuvš

CC

CE }o[vÀ]OE}vvuvš

CDNPS

CLE }uu]]}v>}oo[µ

CNB CRB CRPM CSRPN

DDT(M)

DICT oOEš]}v[/všvš]}v}uuvuvšdOEÀµAE DPU

DREAL ]OEš]}vZ P]}voo[vÀ]OE}vvuvšUo[

DT EFESE EPTB ICPE /všooš]}vo W}µOEoWOE}šš]}vo[vÀ]OE}vvuvš INRA IRSTEA ‰}µOEo[vÀ]OE}vvuvššo[POE]µošµOE IOTA JORF

LEMA [µšo

MAEC

MISEN ^OEÀ]o[µšoEšµOE

ONEMA K((]Eš]}voo[µšD]o]µAE

ONZH PAC

PAGD Wov[u vPuvšš'š]}v

PLU Wov>}o[h

PNR

SAGE ^Z u[u vPuvšš'š]}v

SANDRE

SCOT SRADDET ^Z uZ P]}vo[u vPuvš Ào}‰‰uvšµOEoš[Po]š SDAGE ^Z u]OEšµOE[u vPuvšš'š]}v SRCE TVB

ZHIEP }v,µu][/vš OE!š

ZTHA ZSCE ZSGE }v^šOEš P]'µ‰}µOEo'š]}vo[µ ZPS

CONNAITRE SON ENVIRONNEMENT

OE o]š]}v[µvêtre concernée pour tout ou en partie par une zone humide nécessite

de prendre en considération les enjeux du projet ainsi que la réglementation avec des outils dédiés. La délimitation de la

zone Zµu]šo[]vš](]š]}v(}vš]}v‰µÀvšOE À oOEµv š‰ o]šµ(]š[]všOE‰OE šš]}

suivant les experts. vZµv]šµš]}vUo[]vš OE!š trouver une vision pragmatique et partagée

o‰OE}o uš]'µ^Ì}vZµu]_Ào[vuošµOE}vOEv X A - Partager et présenter le rôle des Chambres G·MJULŃXOPXUH Le réseau des Chambres d'agriculture, comprenant plus de 100 établissements publics avec plus de 8000 collaborateurs et 4200 élus, est un interlocuteur privilégié . Il contribue activement au développement agricoleen assurant également une mission de service public. Cette double missionse déploie dans le champ économique, social et environnemental ainsi qu'à l'échelle locale, nationale et européenne. Pµ] []vOE]š v thématique des zones humides :

1- Les ZuOE[POE]µošµOEµOEvš

des services aux entreprises et aux territoires >ZuOE[POE]µošµOEéveloppent des outils pour accompagner individuellement et collectivement les agriculteurs cf. partie I.B.) : x x }µš]o[]o ]]}vU x x OE µAE[AE‰ OE]uvšš]}vU x x >ZuOE[POE]µošµOEccompagnent des projets de territoires humides (2010-2012), o[W‰‰µÇ o[ uOEPv qui témoignent de diverses réalités auxquelles sont confrontés les agriculteurs : transmission et pérennité  AE‰o}]šš]}vU u]vš]v [µv OEÀvµ všU marques et circuits de proximité), entretien des paysages, etc. /o[P]š‰OElà de conjuguer une agriculture économiquement performante avec la prise en compte des enjeux écologiques des territoires.

PARTIE I

2- >ZuOE[POE]µošµOEOE‰OE všvš

hvZuOE[POE]µošµOEšZ]o]š OE ‰}vOEµAE En lien avec les zones humides, les Chambres [POE]µošµOE}všW x (Comité vš]}voo[µU}u]š ]vUPv x biodiversité (Comité national et régionaux biodiversité, Agence Française pour la

Biodiversité, etc.)

x des risques x s [µOEv]uUEšµOEtc. " Dans le département du Nord, la plaine de la Scarpe compte plus de 10 000 ha de zones humides. Le déficit de revenu agricole lié aux aléas de production, estimé à plusieurs disparition des élevages dans ces secteurs, ce qui à terme est une menace pour la zone viable en préservant les écosystèmes des zones humides est un nouveau défi qui ne pourra se

MAEC, etc. »

Jean-Marie GLACET, conseiller CAR Nord Pas-

de-Calais

Crédit Photo

: Jean -Marie GLACET

ʹ CAR NPDC

Z POE]}vo[ oÀPš Ào}‰‰uvšµ}]uvšv‰o]vo^OE‰ (Nord)

A retenir

>ZuOE[POE]µošµOEUvPP µOEo‰OE}o uš]'µÌ}vZµu]W xsensibilisent et formentles agriculteurs aux enjeux et aux fonctions des zones humides,

xfournissent des conseils techniques‰}µOEou]vˆµÀOE‰OE}iššo[‰šš]}v

xréalisent des diagnostics et des études agricoles o[ Zoo [µv AE‰o}]šš]}v}µ [µv

xaccompagnent les agriculteurs

xaniment le volet agricole ‰OE}POEuu [š]}v šOEOE]š}OE]µAE ~AEX Pv o[µU

B - Mobiliser les moyens internes des FOMPNUHV G·MJULŃXOPXUH

1 - Utiliser les outils de mutualisation du

réseau x zones humides » sur Opéra portail avec les dernières actualités sur la thématique ; x espace collaboratif zones humidesouvert à o[vuo  }oo}OEšµOE  ZuOE collaboratif permet notamment à ses membres de : x exploitables, x AEu‰o [š]}v uv  ‰OE o ZuOE x OE'µš]}vµOEo[‰ons, x ainsi contribuer à ouµšµo]š]}vo[AE‰OEš]X Dans ce guide, ce logo indique que des informations complĠmentaires sont consultables sur l'espace zones humides » (documents, discussion).

2 - Valoriser les compétences

internes référents régionauxµOEošZ uš]'µ^Ì}vZµu]_‰}µOEµ]ÀOE OE µ  ZuOE [POE]µošµOEU ‰OEš]]‰OE o }u‰PvOE [µšOE }v]ooOE [‰‰OE}‰ ‰OE}o uš]'µ^Ì}vZµu]_X réseaux techniques nationaux existent, (ex. " eau », " biodiversité », " urbanisme ») et sont présentés en annexe de ce guide (cf. annexe 2) pour croiser les compétences et les connaissances.

3 - }µÀOE]OEo[}((OEOEÀ]Wles

diagnostics zones humides

Àvš [vPPOE

comprendre une zone humide µš]šOEo‰}o]o[µ ]ošvš]o[À}]OEOE o] o o]u]šš]}vAEšo Pour établir le diagnostic d'une zone humide, des compétences sont nécessaires dans différents domaines : {Hydrologie: fonctionnement hydrologique d'un bassin versant, hydro-géomorphologie des zones humides, rôle et interactions avec le bassin versant ; {Ecologie: caractérisation des habitats, phénomènes de perturbations, écologie du paysage, connaissances naturalistes (botanique, entomologique, herpétologique, mammalogique, piscicole) ; {Pédologie: fonctionnement, évolution et diversité des types de sols, reconnaissance des traces d'hydromorphie et des types d'humus ; Ce diagnostic doit être effectué par un professionnel aux compétences reconnues. x la CZuOE[POE pôle d'ingénierie de l'environnement ; x partenaire compétent). Ce diagnostic est à joindre au dossier déclaration ou autorisation " o}] µOE o[µ» dans le cadre du projet. Suivant les situations, et notamment pour les secteurs problématiques ou moins évidents, il peut être intéressant de o[µ~d~DUet/ou o[ pour la Biodiversité (AFB). Une fois la zone humide déterminée, ce diagnostic permet [‰‰o]'µOEo 'µv" éviter, réduire, compenser »le µš‰OEu]OE švš[]v(}OEuOEo[AE‰o}]švšµOEo‰OE vquotesdbs_dbs26.pdfusesText_32
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