ORDRE DU JOUR
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 9 FEVRIER 2016 Date de convocation du conseil municipal : 2 février 2016 ... APPROBATION DU COMPTE RENDU DU 12 JANVIER 2016.
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COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL du Lundi 8 Février 2016 à 20h00. L'an deux mille seize le huit février à vingt heures
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Chennevières sur Marne. COMPTE-RENDU DE LA SÉANCE PUBLIQUE. DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14 MARS 2016. Le Conseil Municipal légalement convoqué le 8 mars 2016
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COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU. MARDI 8 MARS 2016 à 19h30. L'an deux mille quinze le 8 MARS
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Mar 15 2016 IV.4 Compte rendu de l'entretien avec le Maire de PRECIGNE… ... Sa durée a été de 34 jours
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° 3 DU 1 AU 15 février
Feb 25 2016 08/02/2016 Portant fixation du forfait global de soins pour l'année ... VU la délibération DL 09322 du 25 mars 2009 du conseil municipal de ...
Rapport de la Commission dEnquête
11 - Compte-Rendu sommaire des permanences assurées par les membres de la La délibération en date du 8 mars 2016 du conseil municipal était agrafée au ...
TERNAND INFOS
Mar 8 2016 COMPTE-RENDU DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL. MARDI 12 JANVIER 2016. Le Conseil Municipal ... mardi 8 mars 2016 sous la présidence de.
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DU 15 MARS 2016. A l'unanimité des présents le compte-rendu est approuvé ... Délibération du conseil municipal d'Amancy nº 2016-03 du 8 Février 2016
12 avril 2016 Présidence : Monsieur Olivier DELAPORTE Maire
Apr 12 2016 Compte rendu de la séance du conseil municipal du 16 février 2016 ... n°2016-03-02 du Conseil communautaire du 8 mars 2016
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