Politique de la recherche du Cégep régional de Lanaudière
12 juin 2018 Adoption par le conseil d'administration : Résolution : CARL-080616-11. Date : 16 juin 2008. Révisions : Résolution : CARL-090210-13. Date :.
Règlement sur linformatique et la téléinformatique (règlement n°8)
téléinformatique. NO : 8. Adoption par le conseil d'administration : Résolution : CARL-030825-06. Date : 25 août 2003. Révision : Résolution : Date :
Politique sur la santé et la sécurité au travail et aux études
24 avr. 2018 Adoption par le conseil d'administration : Résolution : Date : CARL-150922-13. Le 22 septembre 2015. Révisions : Résolution : CARL-180424-14.
TITRE : Règlement sur la réussite scolaire au Cégep régional de
18 févr. 2014 NO : 11. Adoption par le conseil d'administration : Résolution : CARL-011210-01. Date : 10 décembre 2001. Révisions : Dates : 27-11-2006.
TITRE : Règlement relatif aux conditions de vie et au fonctionnement
NO : 7. Adoption par le conseil d'administration : Résolution : CARL-991213-07. Date : 13 décembre 1999. Révisions : Résolution : CARL-080414-12. Date :.
TITRE : Règlement sur lannulation de cours au collège constituant
NO : 10 (a). Adoption par le conseil d'administration : Résolution : CARL-000619-05. Date : 19 juin 2000. Révisions : Résolution : Date :
Règlement no 8 sur linformatique
téléinformatique. NO : 8. Adoption par le conseil d'administration : Résolution : CARL-030825-06. Date : 25 août 2003. Révision : Résolution : Date :
TITRE : Politique cadre de gestion des ressources humaines
2 déc. 2009 Adoption par le conseil d'administration : ... 28 novembre 2000. Révision : Résolution : CARL-091202-13. Date : ... 4. INTRODUCTION .
Politique concernant les procédures dattribution des mandats daudit
15 avr. 2014 Adoption par le conseil d'administration : Résolution : CARL-000221-08. Date : 21-02-2000. Révision : Résolution : CARL-140415-17. Date :.
FMI Rapport annuel 1998 -- Appendice 3 - 7
13 nov. 1997 Le Conseil d'administration a adopté la décision ci-après ... FMI — Onzième révision générale : résolution du Conseil des gouverneurs».
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[PDF] L'usager est prêt. L'usager n'est pas prêt. Outil d évaluation 1 : L usager est-il prêt à s engager dans une démarche pour mieux gérer son énergie?
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[PDF] B-01 Règlement relatif à l admission, à l inscription et à la poursuite des études
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[PDF] SUR LA RECEVABILITÉ. de la requête No 28144/95 présentée par Andrée COZIC contre la France
[PDF] RÈGLEMENT NUMÉRO 12 sur les conditions d admission aux programmes, d inscription aux cours et les exigences relatives à la réussite scolaire
[PDF] Délégation de compétence d attribution des aides publiques au logement. Programme d actions de l habitat privé 2015 Avenant n 1
