[PDF] RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°13-2016-171 PUBLIÉ

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1BOUCHES-DU-RHÔNERECUEIL DES ACTES

ADMINISTRATIFS

N°13-2016-171

PUBLIÉ LE 12 JUILLET 2016

Sommaire

DIRECCTE Provence Alpes Côte d'Azur

13-2016-07-11-007 - ARRÊTÉ portant attribution de la médaille d'Honneur du Travail

Vermeil au titre de la promotion du 14 juillet 2016 (56 pages)Page 3

13-2016-07-11-002 - ARRÊTÉ portant attribution de la médaille d'honneur Agricole au

titre de la promotion du 14 juillet 2016 (9 pages)Page 60

13-2016-07-11-004 - ARRÊTÉ portant attribution de la médaille d'Honneur du Travail

"Argent" au titre de la promotion du 14 juillet 2016 (89 pages)Page 70

13-2016-07-11-006 - ARRÊTÉ portant attribution de la médaille d'Honneur du Travail

"Grand Or" au titre de la promotion du 14 juillet 2016 (35 pages)Page 160

13-2016-07-11-005 - ARRÊTÉ portant attribution de la médaille d'Honneur du Travail

"OR" au titre de la promotion du 14 juillet 2016 (56 pages)Page 196 Direction départementale de la protection des populations

13-2016-07-11-003 - Arrêté Préfectoral n° 2016 07 11 attribuant l'habilitation sanitaire à

Madame Adeline CASTELLI (2 pages)Page 253

Direction départementale des territoires et de la mer

13-2016-07-08-006 - AP autorisation manif feux d'artifice 14 juillet 2016 Arles (4 pages)Page 256

13-2016-07-08-007 - AP policNav feux d'artifice 14 juillet 2016 Arles (2 pages)Page 261

13-2016-07-08-008 - AP_police navigation_feux artifice_Port Saint Louis 14 juillet_et_20

aout 2016 (2 pages)Page 264

13-2016-07-07-006 - Arrêté approuvant l'aménagement de l'échangeur des Faïenciers

(A507) en interface avec la ligne 1 du tramway de Marseille (3 pages)Page 267

13-2016-07-06-012 - Décision de délégation de signature aux agents de la direction

départementale des territoires et de la mer des Bouches du Rhône en matière de fiscalité (2

pages)Page 271

Préfecture des Bouches-du-Rhone

13-2016-06-29-012 - Arrêté du 29 juin 2016 modifiant les statuts du Syndicat Mixte

d'Energie du Département des Bouches-du-Rhône (SMED13) (4 pages)Page 274 Préfecture-Direction de l'administration générale

13-2016-07-07-005 - arrêté préfectoral du 7 juillet 2016 autorisant le déroulement d'une

course motorisée dénommée "festival supercross provence" le vendredi 8 juillet 2016 (3 pages)Page 279

13-2016-07-11-001 - Arrêté relatif à la SAS dénommée " BDO SICIER » portant agrément

en qualité d'entreprise fournissant une domiciliation juridique à des personnes physiques ou morales immatriculées au registre du commerce et des sociétés ou au répertoire des métiers. (2 pages)Page 283 2

DIRECCTE Provence Alpes Côte d'Azur

13-2016-07-11-007

ARRÊTÉ portant attribution de la médaille d'Honneur du Travail Vermeil au titre de la promotion du 14 juillet 2016

DIRECCTE Provence Alpes Côte d'Azur - 13-2016-07-11-007 - ARRÊTÉ portant attribution de la médaille d'Honneur du Travail Vermeil au titre de la

promotion du 14 juillet 20163

PREFET DES BOUCHES DU RHONE

DIRECCTE PACA - UD Bouches du Rhône

SACIT

ARRÊTÉ

Portant attribution de la médaille d"Honneur du Travail au titre de la promotion du 14 juillet 2016 Pour le Préfet de la Région Provence Alpes Côte d"Azur,

Préfet des Bouches du Rhône,

Le Responsable de l"Unité Départementale des Bouches du Rhône de la Direction Régionale des Entreprises, de la Concurrence, de la Consommation, du Travail et de l"Emploi Provence Alpes Côte d"Azur VU le décret 48-548 du 15 mai 1948 modifié instituant la médaille d"honneur du travail ;

VU le décret 84-591 du 04 juillet 1984 relatif à la médaille d"honneur du travail modifié par le

Décret n°2000-1015 du 17 octobre 2000 ;

VU l"arrêté du 3 août 2015 par lequel le Préfet de la Région Provence Alpes Côte d"Azur,

Préfet des Bouches du Rhône donne délégation de signature à M. Michel BENTOUNSI,

Responsable de l"Unité Départementale des Bouches du Rhône de la DIRECCTE Provence

Alpes Côte D"Azur ;

VU l"arrêté préfectoral du 12 décembre 2015 portant attribution de la médaille d"honneur du

travail à l"occasion de la promotion du 01 er janvier 2016,

A R R E T E

Article 1: la médaille d"honneur du travail VERMEIL est décernée à :

DIRECCTE Provence Alpes Côte d'Azur - 13-2016-07-11-007 - ARRÊTÉ portant attribution de la médaille d'Honneur du Travail Vermeil au titre de la

promotion du 14 juillet 20164

Monsieur ABBATUCCI RAYMOND

ASSUREUR, AXA FRANCE - ADMINISTRATION DU PERSONNEL, NANTERRE. demeurant à AIX-EN-PROVENCE - Madame ABRAM THERESE

OPERATRICE, GEMALTO, GEMENOS.

demeurant à LA CIOTAT - Monsieur AGORRETA François Manager métier , CARREFOUR SAS LE MERLAN, MARSEILLE. demeurant à ROUSSET - Monsieur AHAMADA ALI

AGENT, BTMF- INITIAL, MARSEILLE.

demeurant à MARSEILLE - Monsieur AHAMADA MOHAMED

AGENT, BTMF- INITIAL, MARSEILLE.

demeurant à MARSEILLE AGENT QUALIFIE, ONET PROPRETE-MULTISERVICES, VITROLLES. demeurant à MARIGNANE - Monsieur AILLAUD PHILIPPE INGENIEUR, CEA - CENTRE DE CADARACHE, SAINT-PAUL-LEZ-DURANCE. demeurant à AIX-EN-PROVENCE - Madame AIRES CHRISTINE née FIORENTINO AGENT H-Q, POLE EMPLOI - DIRECTION REGIONALE PACA, MARSEILLE. demeurant à MARIGNANE - Monsieur ALESSI PATRICE

OUVRIER, H. REINIER, VITROLLES.

demeurant à MARSEILLE - Monsieur ALIAOUI ABDELKADER

CONTROLEUR, INTERNATIONAL PAPER , ARLES.

demeurant à ARLES - Madame ALLARI Christine née JARRIX Employée commerciale , CASINO FRANCE , SAINT- ETIENNE. demeurant à SALON DE PROVENCE - Monsieur ALLEAUME OLIVIER

INGENIEUR MAINTENANCE, GE MEDICAL SYSTEMS, PARIS.

demeurant à LA PENNE-SUR-HUVEAUNE - Monsieur ALLIO ANDRE

INGENIEUR MAINTENANCE, GE MEDICAL SYSTEMS, PARIS.

demeurant à MARSEILLE - Madame AMARI ELIANE née TORRISI ASSISTANTE CAISSE, CARREFOUR AIX EN PROVENCE, AIX EN PROVENCE

CEDEX .

demeurant à AIX EN PROVENCE

DIRECCTE Provence Alpes Côte d'Azur - 13-2016-07-11-007 - ARRÊTÉ portant attribution de la médaille d'Honneur du Travail Vermeil au titre de la

promotion du 14 juillet 20165 - Monsieur AMIEL Rémy

Conseiller commercial , CNP ASSURANCES, PARIS.

demeurant à FUVEAU - Madame AMOROSINO VERONIQUE

OPTICIENNE, LISSAC OPTICIEN 13006, MARSEILLE.

demeurant à MARSEILLE - Madame ANGELINI MARIE CLAIRE née DARGAIGNON MANIPULATRICE, SCP CHEVROT DAHAN CASABIANCA BAUDET, MARSEILLE. demeurant à MARSEILLE - Monsieur ARCA DOMINIQUE EMPLOYE, SMC- SOCIÉTÉ MARSEILLAISE DE CREDIT, MARSEILLE. demeurant à MARSEILLE - Madame ARDUINO VIVIANE née GOINEAU

AGENT, CARSAT SUD EST, MARSEILLE.

demeurant à LES PENNES MIRABEAU - Madame ARETTI CHRISTINE SAGE FEMME, MATERNITE CATHOLIQUE DE PROVENCE L"ETOILE, PUYRICARD. demeurant à SALON DE PROVENCE - Madame ARFUSO GIOVANNA

CADRE, MONTE PASCHI BANQUE, PARIS .

demeurant à MARSEILLE - Monsieur ARGOD EMMANUEL SALARIE, AXA FRANCE - ADMINISTRATION DU PERSONNEL, NANTERRE. demeurant à ALLAUCH - Monsieur ARMAND EMILE DOCKER, GEMEST (GROUPEMENT EMPLOYEURS MANUTENTION MARSEILLE-

EST), MARSEILLE.

demeurant à SAUSSET LES PINS - Monsieur ARMAND MAX COMMERCIAL, BIGARD DISTRIBUTION VAUCLUSE, LE PONTET. demeurant à TRETS - Monsieur ARTAUD ALAIN DIRECTEUR ADMINISTRATIF FINANCIER, SECAUTO CLEMESSY, MARTIGUES

CEDEX.

demeurant à MARIGNANE - Monsieur ARTIS ANDRE CHEF DE CENTRE, BRINK"S EVOLUTION DIRECTION REGIONALE SUD EST,

MARSEILLE.

demeurant à CABRIES - Madame ASCENCIO CHANTAL

TECHNICO COMMERCIAL, KSB S.A, GENNEVILLIERS.

demeurant à EGUILLES - Monsieur ASSENAT THIERRY

EMPLOYE, INTERNATIONAL PAPER , ARLES.

demeurant à ARLES

DIRECCTE Provence Alpes Côte d'Azur - 13-2016-07-11-007 - ARRÊTÉ portant attribution de la médaille d'Honneur du Travail Vermeil au titre de la

promotion du 14 juillet 20166 - Monsieur ATTAR SIMON EMPLOYE, BANQUE POPULAIRE PROVENÇALE ET CORSE, MARSEILLE. demeurant à MARSEILLE - Monsieur ATTARD Marc Directeur marketing, ST MICROÉLECTRONICS SAS, ROUSSET. demeurant à EGUILLES - Madame AUBERT JEANNINE née VANNI PREPARATRICE COMMANDES, OCP REPARTITION, MARSEILLE. demeurant à MARSEILLE - Monsieur AUDIBERT PATRICK TECN HQ, SEM - SOCIETE DES EAUX DE MARSEILLE, MARSEILLE . demeurant à MARTIGUES - Madame AUDIBERT-MOYNOT MARIE CHRISTINE

JURISTE, SMA BTP, PARIS.

demeurant à MARSEILLE - Monsieur AUDRAN Gilles Ingénieur , ARCELOR MITTAL MEDITERRANEE FOS SUR MER, FOS SUR MER . demeurant à MALLEMORT - Madame AUDRIN CORINNE

SECRETAIRE, SIAP RICHELME, AUBAGNE.

demeurant à AUBAGNE - Monsieur AUZET FRANCK MAGASINIER, DURANCE GRANULATS, PEYROLLES EN PROVENCE. demeurant à PEYROLLES EN PROVENCE - Madame AYACHE SYLVIE née MARCY

ASSISTANTE, NEXITY , MARSEILLE .

demeurant à AURIOL - Madame AZINALA ISABELLE

INGENIEUR, POLE EMPLOI DSI, GRADIGNAN.

demeurant à MIMET - Madame BABAYIGUIDIAN GUYLAINE

EMPLOYEE, COMPASS GROUP FRANCE, MARSEILLE CEDEX .

demeurant à MARSEILLE - Madame BABOURI NACIRA

AGENT, BTMF- INITIAL, MARSEILLE.

demeurant à MARSEILLE - Madame BACALOPOULOS PATRICIA

OPERATRICE, GEMALTO, GEMENOS.

demeurant à MARSEILLE - Madame BADIN NADINE

CHARGEE GESTION, GMF ASSURANCES, PARIS.

demeurant à AUBAGNE - Madame BAL CHRISTINE RSPONSABLE FACTURATION, UGECAM PACA ET CORSE, MARSEILLE. demeurant à MARSEILLE

DIRECCTE Provence Alpes Côte d'Azur - 13-2016-07-11-007 - ARRÊTÉ portant attribution de la médaille d'Honneur du Travail Vermeil au titre de la

promotion du 14 juillet 20167 - Monsieur BALESTRIERO JEAN YVES

ROUTIER, DYNAMIC GORLIER, VITROLLES.

demeurant à SAUSSET LES PINS - Monsieur BALIA ERIC RESPONSABLE ADJOINT SERVICE, CPCAM DES BOUCHES DU RHÔNE,

MARSEILLE.

demeurant à MARSEILLE - Madame BALLARIN MAGALI AUDITEUR INTERNE, BANQUE MARTIN MAUREL, MARSEILLE . demeurant à LES PENNES MIRABEAU - Monsieur BANOS MARC DOCKER, GEMEST (GROUPEMENT EMPLOYEURS MANUTENTION MARSEILLE-

EST), MARSEILLE.

demeurant à SAINT SAVOURNIN - Monsieur BARBATO Patrick

Employé, SODI, CHATEAUNEUF LES MARTIGUES.

demeurant à ARLES - Madame BARDIVIA BRIGITTE ATTACHEE COMMERCIALE, RPDA AZUR RELAIS D"OR MIKO, ROUSSET. demeurant à CADOLIVE - Monsieur BARLES Michel Ingénieur , ARCELOR MITTAL MEDITERRANEE FOS SUR MER, FOS SUR MER . demeurant à ISTRES - Madame BARREAU PATRICIA

CHEF EQUIPE, DOCAPOST BPO, CHARENTON LE PONT.

demeurant à AUBAGNE - Madame BARRIELLE SYLVIE EMPLOYE, CAISSE D"ÉPARGNE PROVENCE-ALPES-CORSE, MARSEILLE. demeurant à MARSEILLE - Madame BARRIS Elisabeth née SEGUIN Assistante de vente, CARREFOUR SAS LE MERLAN, MARSEILLE. demeurant à MARSEILLE - Monsieur BASARD PHILIPPE EMPLOYE, BANQUE POPULAIRE PROVENÇALE ET CORSE, MARSEILLE. demeurant à MARSEILLE - Monsieur BATONNET Frédéric

Technicien , GEMALTO, GEMENOS.

demeurant à GEMENOS - Madame BATTEUX CORINNE TECHNICIENNE, CAF DES BOUCHES DU RHÔNE, MARSEILLE. demeurant à MARSEILLE - Monsieur BAUDE RICHARD DECLARANT DOUANE, GEODIS WILSON FRANCE, MARSEILLE. demeurant à MARSEILLE

DIRECCTE Provence Alpes Côte d'Azur - 13-2016-07-11-007 - ARRÊTÉ portant attribution de la médaille d'Honneur du Travail Vermeil au titre de la

promotion du 14 juillet 20168 - Madame BAUDIN BENEDICTE

ERGOTHERAPEUTE, UGECAM PACA ET CORSE, MARSEILLE.

demeurant à MARSEILLE - Monsieur BAXIVANAKIS DIMITRIS

AGENT, IT-CE, AIX-EN-PROVENCE.

demeurant à AIX-EN-PROVENCE - Monsieur BAYLE PHILIPPE

ESSAYEUR, SCHNEIDER ELECTRIC FRANCE, GRENOBLE.

demeurant à FONTVIEILLE - Monsieur BEAUCOURT PASCAL

AGENT, MAIN SECURITE GROUPE ONET, VITROLLES.

demeurant à MARIGNANE - Monsieur BEDDAR Claude

Gestionnaire d"immeuble , ERILIA, MARSEILLE .

demeurant à LA CIOTAT - Monsieur BEDDOU MORAD DOCKER, GEMFOS (GROUPEMENT DES EMPLOYEURS DE MANUTENTION DE

FOS), PORT SAINT LOUIS DU RHONE .

demeurant à PORT-SAINT-LOUIS DU RHÔNE - Monsieur BEDDOU NASSER DOCKER, GEMFOS (GROUPEMENT DES EMPLOYEURS DE MANUTENTION DE

FOS), PORT SAINT LOUIS DU RHONE .

demeurant à PORT-SAINT-LOUIS DU RHÔNE - Madame BEDROSSIAN ISABELLE

CONSEILLERE, CARSAT SUD EST, MARSEILLE.

demeurant à MARSEILLE - Monsieur BELLANCA JACQUES OUVRIER, AUTOROUTE ESTEREL COTE D"AZUR PROVENCE, MANDELIEU. demeurant à AURIOL - Monsieur BELLANTE Joseph

Ingénieur , AIRBUS HELICOPTERS, MARIGNANE.

demeurant à COUDOUX - Madame BELLAVIA Dominique

Agent traitement avion , AIR FRANCE , MARIGNANE.

demeurant à LES PENNES MIRABEAU - Madame BELTRANDO Elisabeth née PRATO Employé de Banque , BANQUE POPULAIRE PROVENÇALE ET CORSE, MARSEILLE. demeurant à PLAN DE CUQUES - Madame BENABDEIHAFID M HANIE ELS, CARREFOUR AIX EN PROVENCE, AIX EN PROVENCE CEDEX . demeurant à GARDANNE - Monsieur BENIER Gilles Ingénieur , CEA - CENTRE DE CADARACHE, SAINT-PAUL-LEZ-DURANCE. demeurant à PUYRICARD

DIRECCTE Provence Alpes Côte d'Azur - 13-2016-07-11-007 - ARRÊTÉ portant attribution de la médaille d'Honneur du Travail Vermeil au titre de la

promotion du 14 juillet 20169 - Monsieur BENITAH ALAIN

INGENIEUR, BULL AMESYS, AIX EN PROVENCE.

demeurant à MARSEILLE - Monsieur BENITAH PROSPER

INFORMATICIEN, CARSAT SUD EST, MARSEILLE.

demeurant à MARSEILLE - Monsieur BENLIAN JOSEPH

AGENT, GEFCO, BOUC BEL AIR.

demeurant à MARSEILLE - Madame BENSOUSSAN SOPHIE EMPLOYEE, CAISSE D"ÉPARGNE PROVENCE-ALPES-CORSE, MARSEILLE. demeurant à MARSEILLE - Monsieur BERALDI RAFFAELE

OUVRIER, SOCOVA, SENAS.

demeurant à SENAS - Monsieur BERNARDO MARC OUVRIER, DURANCE GRANULATS, PEYROLLES EN PROVENCE. demeurant à SAINT CANNAT - Madame BERNEDE CATHERINE

AGENT, GEFCO, BOUC BEL AIR.

demeurant à GARDANNE - Monsieur BERNY FRANCIS CHEF DE CHANTIER, DUMEZ MEDITERRANEE, AIX-EN-PROVENCE. demeurant à LAMBESC - Monsieur BERRUYER PATRICE

OUVRIER, FLUXEL, LAVERA.

demeurant à MARSEILLE - Madame BERTAIGNE Gisèle née MACCOTTA Secrétaire , STE NOUVELLE CLINIQUE DU CHATEAU DE FLORANS, LA ROQUE

D"ANTHERON.

demeurant à LA ROQUE D"ANTHERON - Monsieur BERTHIER JEAN MARC DIRECTEUR EXPERT COMPOSITES, AIRBUS HELICOPTERS, MARIGNANE. demeurant à LAMBESC - Madame BERTOLA LYDIE RESPONSABLE ADMINISTRATION PERSONNEL, COGEREM, MARSEILLE. demeurant à MARSEILLE - Monsieur BERTRAND JEROME DOCKER, GEMFOS (GROUPEMENT DES EMPLOYEURS DE MANUTENTION DE

FOS), PORT SAINT LOUIS DU RHONE .

demeurant à PORT-SAINT-LOUIS DU RHÔNE - Monsieur BERTRAND PASCAL

MACON, ENTREPRISE A. GIRARD , AVIGNON.

demeurant à ARLES

DIRECCTE Provence Alpes Côte d'Azur - 13-2016-07-11-007 - ARRÊTÉ portant attribution de la médaille d'Honneur du Travail Vermeil au titre de la

promotion du 14 juillet 201610 - Monsieur BERTUZZI Patrick Compagnon professionnel , FORCLUM INFRASTRUCTURE - EIFFAGE ENERGIE

MEDITERRANEE, MARSEILLE.

demeurant à MARSEILLE - Madame BESSON MARYLENE RESPONSABLE SYSTEMES, CREDIT IMMOBILIER DE FRANCE MEDITERRANEE,

MONTPELLIER.

demeurant à LES PENNES MIRABEAU - Madame BETTINI VERONIQUE née DE GABBIA

EMPLOYEE, ALLIANCE HEALTHCARE, MARSEILLE.

demeurant à MARSEILLE - Monsieur BIANCOLINI BRUNO

AGENT, HARIBO RICQLES-ZAN, MARSEILLE .

demeurant à AIX EN PROVENCE - Monsieur BIANCONI ARMAND

EMPLOYE, HSBC FRANCE, PARIS.

demeurant à AUBAGNE - Monsieur BIZE PHILIPPE

CHARGE ADMINISTRATION PERSONNEL, OMYA SAS, ORGON.

demeurant à LAMBESC - Madame BLANC MARIE ANNICK née QUILLIEC EMPLOYEE, CPCAM DES BOUCHES DU RHÔNE, MARSEILLE. demeurant à MARSEILLE - Monsieur BLANCHARD XAVIER

INGENIEUR, INEOS CHEMICALS LAVERA SAS, LAVERA.

demeurant à SAUSSET LES PINS - Monsieur BLANQUET DENIS CHARGE CLIENTELE, BANQUE MARTIN MAUREL, MARSEILLE . demeurant à MARSEILLE - Madame BLASI AGNES GESTIONNAIRE, CAF DES BOUCHES DU RHÔNE, MARSEILLE.quotesdbs_dbs26.pdfusesText_32

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