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TABLE DES MATIÈRES
3 5 7 9 11 13 15 17 19 2123
26
28
32
34
38LISTE DES SERVICES GRATUITS À TITRE RÉGLEMENTAIRE ............
LISTE DES SERVICES GRATUITS OFFERTS PAR LA BANQUE.......... SERVICES RELATIFS AU FONCTIONNEMENT DES COMPTES...... SERVICES RELATIFS AUX MOUVEMENTS DE FONDS................. SERVICES RELATIFS AUX CHÈQUES....................................... SERVICES RELATIFS AUX EFFETS ET AUX AVIS DE PRÉLÈVEMENTS SERVICES DIVERS............................................. CARTES MONÉTIQUES.......................................... BANQUE À DISTANCE................................................... OPÉRATIONS DE CRÉDIT.......................................... SERVICES RELATIFS AUX OPÉRATIONS SUR TITRES..................... SERVICES RELATIFS AUX OPÉRATIONS À L'ÉTRANGER...............LISTE DES SERVICES GRATUITS
À TITRE RÉGLEMENTAIRE
3 4 I. Services relatifs au fonctionnement des comptesA. Ouverture de compte
B. Fonctionnement des comptes :
1. Délivrance de carnet de chèques
2. Délivrance du livret Super Carnet Vert
4. Domiciliation de salaire
5. Relevé mensuel
6. Clôture des comptes
II. Services relatifs aux mouvements de fonds
A. Versements, Retraits et Echange d"Espèces
1. Versements d"espèces
a. Versements auprès du guichet détenteur du compte à créditer b. Versements auprès d'un autre guichet (sur place ou hors place) c. Versements Super Carnet Vert2. Retraits d"espèces
a. Retrait par chèque normal auprès du guichet détenteur du compte à débiter b. Retrait par chèque guichet auprès du guichet détenteur du compte à débiter : client ne détenant pas de chéquier ou de carte de retrait c. Retrait sur présentation du Super Carnet Vert même agence d. Retrait auprès d"un guichet automatique de banque GAB CAMB. Virements
Client lui-même
Client même agence
Client autre agence
2. Virements reçus
C. Mises à Disposition reçues
III. Services relatifs aux chèques
A. Rejet de chèque pour motif de Vices de Forme prévus par le Code de Commerce et par leGSINT (Télé compensation)
B. Opposition au paiement de chèque pour perte ou vol quel que soit le canal utiliséIV. Services Divers
A. Délivrance d"attestation du relevé d"identité bancaire (RIB) B. Accès à la Banque Digitale : abonnement et consultations à l'ex clusion des opérations transactionnelles C. Consultation, édition du solde et de l"historique du compte à travers le GAB et/ou internetV. Monétique
A. Recalcul du code PIN de la carte bancaire quel que soit le canal (GAB, agence...)
B. Remplacement de la carte bancaire défectueuse non encore utilisé e par le détenteur C. Opposition pour perte ou vol de la carte quel que soit le canal utilisé (Banque en Ligne, agence...) LISTE DES SERVICES GRATUITS À TITRE RÉGLEMENTAIRELISTE DES SERVICES GRATUITS
OFFERTS PAR LA BANQUE
5 6LISTE DES SERVICES GRATUITS OFFERTS PAR LA BANQUE
I. Services relatifs au fonctionnement des comptesFrais de tenue de compte :
1. Compte sur carnet
2. Compte en devises
II. Services relatifs aux mouvements de fonds
A. Versements, Retraits et Echange d"Espèces
1. Retraits d"espèces
Retrait sur présentation d"un chèque de banque2. Echange (billets de banque et monnaie divisionnaire)
B. Virements
III. Services relatifs aux chèques
Demande d"avis de sort
IV. Services Divers
Règlement de succession : Solde < 5 000 DH
V. Services relatifs aux opérations à l'étrangerA. Change Manuel
Achat et Vente de travellers chèques (TC) ou de lettres de crédit (LC)B. Transferts en Devises
Virements MRE : inférieur à 5 000 DH
7SERVICES RELATIFS
AU FONCTIONNEMENT
DES COMPTES
7 8SERVICES RELATIFS AU FONCTIONNEMENT DES COMPTES
LIBELLÉ DES OPÉRATIONSTARIFDATE DE VALEUR
A . FONCTIONNEMENT DES COMPTES
1. Délivrance de lettres de chèques
Répercussion à
l'identique J2. Délivrance du carnet de LCN 10 Feuilles : 15 DH
25 Feuilles : 25 DH
50 Feuilles : 35 DH
100 Feuilles :
45 DH3. Envoi de carnet de chèques sous pli
a. MRE40 DHJb. Clients locaux30 DH4. Frais de tenue de compte
a. Compte MRE25 DH / trim. J b. Compte de chèques45 DH / trim. c. Compte courant 80 DH / trim.5. Délivrance de tableaux d"échelle d"intérêts
5 DH / folio min.
20 DH6. Délivrance d"attestation de solde
demandée au guichet25 DH7. Blocage des comptes (saisie arrêt, gel de
comptes par les instances judiciaires)350 DH / blocage8. Avis à tiers détenteur A.T.D350 DH / ATD
9. Relevé de compte en agence10 DH / extrait
10. Extrait de compte cautionné
ou authentifié10 DH11. Recherche de documents 50 DH / document
B. RAMASSAGE ET/OU LIVRAISON
1. de fonds300 DH
2. de courrier et/ou valeurs
En ville 100 DH
En dehors 200 DH
9SERVICES RELATIFS
AUX MOUVEMENTS
DE FONDS
9 10SERVICES RELATIFS AUX MOUVEMENTS DE FONDS
LIBELLÉ DES OPÉRATIONS TARIFDATE DE VALEURA . VERSEMENTS, RETRAITS ET ECHANGE D'ESPECES
Retraits d'espèces
a. Retrait déplacé par chèque normal 25 DH J - 1 b. Retrait par chèque guichet auprès du gui- chet détenteur du compte à débiter : Client détenant un chéquier ou carte de retrait15 DH c. Retrait déplacé sur présentation d'unSuper Carnet Vert30 DH
Le 1 ou le 16
du mois d. Retrait auprès d'un guichet automatique de banque GAB autres banques6 DHJ - 1
B . VIREMENTS
1. Virements émis par débit de comptes
a. Le bénéficiaire est titulaire de compte tenu au CAM client même agence10 DH
J client autre agence15 DH
b. Le bénéficiaire est titulaire de compte tenu auprès d'une autre banque20 DH J - 12. Virements de Masse
a. l'ordonnateur et le bénéficiaire sont titulaires de comptes tenus dans la même banque 10 DH / virement J b. l'ordonnateur et le bénéficiaire sont titulaires de comptes tenus chez deux banques diffé rentes15 DH / virement J - 13. Virements RTGS (MT 103)
a. Virement < 1 000 KDH500 DH J b. 1 000 KDH < Virement < ou = à 10 000 KDH1 000 DH c. 10 000 KDH < Virement< ou = à 50 000 KDH1 500 DH d. Virement > 50 000 KDH2 000 DH
C . MISES A DISPOSITION
Mise à disposition
25DH J 11
SERVICES RELATIFS
AUX CHÈQUES
11 12SERVICES RELATIFS AUX CHÈQUES
LIBELLÉ DES OPÉRATIONS TARIFDATE DE VALEUR1. Encaissement de chèques
a. Chèque même Agence5 DH / chèque J + 1 b. Opérations de portefeuille & Compen- sation 10 DH / chèque J + 22. Rejet de chèque
a. pour absence ou insuffisance de provisions, envoi d'attestation de non-paiement au tireur et formalitésSCIP (banque du tireur)120 DH / chèque
J + 2 b. chèque impayé retourné au client cédant (par la banque présentatrice)25 DH / chèque c. pour d'autres motifs (banque du tireur) 25 DH / chèque3. Demande de représentation de chèque
par le client cédant15 DH / chèque J4. Protestation de chèque impayé700 DH / chèque
5. Opposition au paiement de chèque pour
autres motifs prévus par la législation50 DH / opposition6. Annulation d'opposition
25 DH /
annulation7. Certification de chèque
25 DH / chèque
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