Rapport Bordeaux Tram
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avenant bea 1
DE LA COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX. PENDANT LA DUREE DUDIT BAIL contractuelles le permis de construire de l'immeuble objet du BEA.
avenant bea 1
DE LA COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX. PENDANT LA DUREE DUDIT BAIL contractuelles le permis de construire de l'immeuble objet du BEA.
Rapport Bordeaux Tram
N° ISRN : EQ-BEAT--20-6--FR. Proposition de mots-clés : heurt piéton
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8 avr. 2010 Communauté Urbaine de BORDEAUX. ... Mme DE FRANCOIS Béatrice M. MAURRAS Franck
UNIVERSITÉ DE BORDEAUX
École Doctorale SP2 : Sociétés, Politique, Santé PubliqueSCIENCES PO BORDEAUX
: Centre Emile DurkheimL'UNIVERSITE DANS LA METROPOLE :
Thèse pour le Doctorat en Science politique
Sous la direction de M. Vincent HOFFMANN-MARTINOT
présentée et soutenue publiquement le 22 mai 2017 parSophie LAFON
Composition du jury :
M. Jérôme AUST, Chargé de recherche, Fondation nationale des Sciences politiques Mme Agnès BERLAND-BERTHON, Professeur, Université Bordeaux Montaigne ; rapporteur M. Patrice DURAN, Professeur, Ecole Normale Supérieure Paris-Saclay ; rapporteur M. Vincent HOFFMANN-MARTINOT, Professeur, Sciences Po Bordeaux ; directeur de thèse M. Gilles PINSON, Professeur, Sciences Po Bordeaux ; président du juryM. François RIOance
Brett Ryder Illustrations
Titre :
bordeauxRésumé :
en tant universitaires, les métropoles issues de la loi MAPTAM de janvier 2014 isé par la production de documentsmodalités de coopération entre acteurs publics locaux et de mise en cohérence de leurs stratégies, en posant
leMots clés : politiques publiques, gouvernance, métropole, enseignement supérieur, recherche, territoires
Title : Higher Education and Research Politics in French MetropolitanGovernments. Case Study of Bordeaux.
Abstract :
The purpose of this reseach is to study the emergence of French metropolitan governments, from the exemple
of Bordeaux, as actors of higher education and research policymaking. In a context of devolution that
strengthens local governments, of a knowledge economy and knowledge society, of universities interacting
with their local environment, metropolitan governments have developped their intervention capacity in the
field of higher eduction and research. With new interventions and strategic plans, their actions have had an
impact on the cooperation between local governments and the harmonization of their political strategies, thus
paving the way for a governance of higher eduction and research policies at a metropolitan level.Keywords : public policies, governance, metropolitan government, higher education, research, territories
Unité de recherche
Centre Émile Durkheim
Science politique et sociologie comparatives Intitulé,UMR 5116
Sciences Po Bordeaux, 11 allée Ausone, 33607 Pessac Cedex LAFON Sophie Thèse pour le doctorat en Science politique | 2017 2Sommaire
REMERCIEMENTS .......................................................................................... 3
INTRODUCTION .............................................................................................. 5
PARTIE 1 : ACTION PUBLIQUE LOCALE ET TERRITORIALISATIONPERIEUR ET DE LA RECHERCHE ................ 24
CHAPITRE 1. TAT ET LA QUESTION TERRITORIALE : UN PARALLELE ENTRE LACTION PUBLIQUE LOCALE ET LES POLITIQUES UNIVERSITAIRES. ..................... 25 CHAPITRE 2. ETABLISSEMENTS ET COLLECTIVITES, DES PARTENAIRES LOCAUX SUR LES QUESTIONS DENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE RECHERCHE ........................ 58PARTIE 2 UNE INTERVENTION
METROPOLITAINE EN MA SUPERIEUR ET
DE RECHERCHE ............................................................................................ 99
CHAPITRE 1. UNE INTERVENTION ETROITEMENT LIEE AUX VOLONTES POLITIQUES ET AU FONCTIONNEMENT INSTITUTIONNEL ...................................................... 100 CHAPITRE 2. UN TRAVAIL DE POSITIONNEMENT STRATEGIQUE POUR UNEINTERVENTION RENOUVELEE ? ....................................................................... 139
PARTIE 3 TROPOLES OU LA
GOUVERNANCE LOCALE DE
IEUR ET DE LA RECHERCHE .................... 184
CHAPITRE 1. LES METROPOLES DANS UN SYSTEME DACTEURS QUI ONT INVESTI LE CHAMP DE LENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE ......................... 185 CHAPITRE 2. MISE EN PLACE DUNE GOUVERNANCE METROPOLITAINE DE LENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE ......................................... 215CONCLUSION ............................................................................................... 244
BIBLIOGRAPHIE ......................................................................................... 250
TABLE DES ANNEXES ................................................................................ 260
LAFON Sophie Thèse pour le doctorat en Science politique | 2017 3Remerciements
Mes remerciements vont, en tout premier lieu, à Vincent Hoffmann-Martinot pour ainsi que ses encouragements sans failles lors des moments de doute. côtés. Karine Mabillon, Isabelle Haumont et Françoise Le Lay, sans qui cette thèse s la découverte de mon terrain. Jérôme Pigé, pour son accueil chaleureux et ses bons conseils. Yasmine Darmanté, Paul Vinot, Nicolas Michel et Laurence Descriaux pour leur confiance, leur soutien et leurs encouragements indéfectibles ; i bien plus que des collègues.élus et
valoriser mon travail. leurs ress professionnelle alors que je faisais partie de Bordeaux Métropole. n des doctorants Cifre en doctorants en Cifre avec lesquels partager mon expérience. A Romain, pour nos riches échanges et les travaux menés en commun. A Ophélie, pour son soutien et sa présence au sein et en dehors de Bordeaux Métropole. LAFON Sophie Thèse pour le doctorat en Science politique | 2017 4 Pour finir, mes remerciements vont à ma famille et à mes proches qui ont été à mes côtés pendant ces années. A mes amis, pour leur bonne humeur indispensable. A mes parents, Monique et Jean-Loïc, que je ne pourrai jamais assez remercier pour de patience. LAFON Sophie Thèse pour le doctorat en Science politique | 2017 5Introduction
" Pour construire la société apprenante, répondre aux défis de la planète, soutenir notre économie et lutter contre le chômage, répondre professionnels et faire de nos étudiants des citoyens et professionnels responsables, acteurs du monde de demain, il nous faut élever le niveau général des qualifications » Cette citation est extraite du rapport du comité StraNES, chargé de définir les objectifs prochaines années. Remis au Président de la République le 8 septembre 2015, ce rapport fixe un nouvel objectif ambitieux pour le pays Jean- presque atteint1, ce rapport propose de franchir une nouvelle étape et de porter à
2000 par an le nombre de
doctorats délivrés. ment supérieur, mais aussi de la recherche3, de la connaissance » intelligence1 En 2015, 77,2% 2 3
entrepris de façon systématique en vue d'accroître la somme des connaissances, y compris la
connaissance de l'homme, de la culture et de la société, ainsi que l'utilisation de cette somme de
connaissances pour de nouvelles applications. Ils regroupent les activités de recherchefondamentale (entreprises soit par pur intérêt scientifique, soit pour apporter une contribution
théorique à la résolution de problèmes techniques) et de recherche appliquée (qui vise à discerner
LAFON Sophie Thèse pour le doctorat en Science politique | 2017 6 puissances occidentales pour doper leur croissance économique, répondre aux défis de demain et élever le niveau et la qualité de vie des citoyens. Pour atteindre ces eur4 et de recherche ont connu des transformations, tant dans leur organisation que dans leurs missions. Le pilotage national de ces établissements a également évolué au profit verts au monde. notamment universitair chercheurs de différentes disciplines. De nombreux travaux scientifiques villes, de son rôle dans le développement économique ou encore comme lique. Sans chercher à faire une liste exhaustive des travaux en lien avec les nous paraissent avoir particulièrement investi ce sujet. Les géographes et urbanistes se sont in supérieur et de recherche (GENESTIER), en mobilisant notamment le prisme de donné lieu à des travaux de cartographie des établissements et des fluxles applications possibles des résultats d'une recherche fondamentale ou à trouver des solutions
nouvelles permettant d'atteindre un objectif déterminé choisi à l'avance). 4 instituts universitaires de technologie, les instituts universitaires de formation des maîtres
(devenus écoles supérieures du professorat et de l'éducation en 2013), les sections de techniciens
LAFON Sophie Thèse pour le doctorat en Science politique | 2017 7 (DANG VU) et à de nombreux travaux sur les campus universitaires. En économie, ique des territoires -économiques (LAREDO). Pour les sociologues, les étudiants (BOURDIEU, FELOUZIS) ont été pendant longt des relations entre universités et territoires (DUBET) avec une approche en termes Les principales recherches en sociologie et science politique sur les menées dans des laboratoires à Paris, au sein du Centre de Sociologie desOrganisation (CSO), et à Toulouse
5. Le CSO a développé, depuis le début des
recherche et le fonctionnement des universités. Ces recherches se sont étendues aux relations entre autorités publiques et établissements (MUSSELIN, AUST), à étude des politiques universitaires au niveau national comme au niveau européen (MUSSELIN). Les travaux menés à Toulouse ont davantage été réalisés sous recherche et à la territorialisation de ces politiques (FILATRE), aux politiques universitaires et de développement du territoire (SOLDANO), à la régionalisation des politiques scientifiques (CRESPY) et à la construction de la carte scientifique (GROSSETTI). t donc dans un champ de recherche où le thème dessupérieurs, les classes préparatoires aux grandes écoles, les écoles d'ingénieurs, les écoles de
commerce, gestion, vente et comptabilité, les écoles paramédicales et sociales, etc. 5 Les principales recherches sont menées au sein du Laboratoire des sciences sociales du politique
(LaSSP), du Laboratoire interdisciplinaire Solidarités, Sociétés, Territoires (LISST) et du Centre
herche Travail Organisation Pouvoir (CERTOP). LAFON Sophie Thèse pour le doctorat en Science politique | 2017 8 où les problématiques et les prismes privilégiés par les chercheurs sont nombreux. estion des politiques locales en matière science politique privilégient soit une focale régionale, soit une approche par les villes moyennes (notamment autour des enjeux des délocalisations universitaires et les conséquences de la multiplication des antennes universitaires). Or le contexte de recherche autour de la question métropolitaine. publique historiquement structuré au niveau national, avec un Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, un Secrétariat Cette avec des vice- organisant et finança une implication croissante des Régions, des communes et, plus récemment, Leur intervention, principalement motivée par des enjeux de développement variables : en déployant des politiques de proximité spécifiques à la population compétence générale. On observe également de plus en plus, et particulièrement concernant les Régions, le passage par une étape de planification stratégique, à la fois pour fixer des objectifs, prévoir LAFON Sophie Thèse pour le doctorat en Science politique | 2017 9 e telle intervention en fonction des besoins de leur territoire et des établissements qui y sont implantés. Depuis 2010, la troisième étape du processus de décentralisation a puissance du fait métropolitain. La loi du 27 janvier 2014 de modernisation de propre : la métropole. Il existe au 1 er janvier 2015 onze métropoles, agglomérations de plus de 400 000 habitants, qui peuvent désormais exercer transition énergétique et de politique de la ville. Ceque dans les domaines définis par la loi ou qui leur ont été délégués par leurs
communes membres. métropoles et communautés urbaines une nouvelle compétence qui leur offre la possibilité de mettre en place des " programmes de recherche ». Cette nouveauté permet désormais aux métropoles de se positionner comme des acteurs locaux aux cotés des communes et des Régions, et de la recherche. Certaines intercommunalités avaient déjà commencé à investir romulgation de la loi et leur changement de supérieur et de recherche et a renforcé son action dans ce domaine depuis 2014. LAFON Sophie Thèse pour le doctorat en Science politique | 2017 10Questions de recherche.
t supérieur et de recherche par des s dans ce secteur et de lyse des politiques publiques et de nce. Notre premier questionnement porte sur la façon dont les pouvoirs locaux champ de compétences propres. La question est double les Régions et les communes principalement, intervenaient déjà largement dans ce - mille-feuille » administratif français ? Cette compétence métropolitaine répond-elle à un besoin, - décentralisation de la pénurie6 dans une période de rigueur budgétaire ?
supérieur et de recherche implique ensuite de se questionner sur le changement6 EPSTEIN Renaud, " La gouvernance territoriale
65, p. 457-482.
LAFON Sophie Thèse pour le doctorat en Science politique | 2017 11 multiplication, sur une courte période, des schémasstratégiques métropolitains destinés à définir des orientations et des leviers
métropolitaines. Mais cela signifie-t-il que ce changement a été le même pour chaque métropole ? Il est notamment question de savoir si certaines métropoles se tudier les raisons qui supérieur et de recherche, et les moyens mobilisés pour y arriver. Que peut-on dire ensuite des dimensions et du degré de ce changement ? Les politiques mises en -elles différentes de celles menées avant la loi MAPTAM termes, cette étude nous permet de nous interroger sur le lien de cause à effet entre En montée en compétence des métropoles, et plus précisément sur les recompositions supérieur et de la recherche. La multiplication des acteurs locaux ayant mis en place des politiques publiques spécifiques à ce secteur pose la question du présence et une intervention renforcées des métropoles ont-elles remis en cause la ? Ont-elles donné lieu à la mise en place de nouvelles coopérations ou créé des concurrences ? Etudier ce point en termes de enjeu de mise en cohérence desPositionnement théorique
Ces interrogations renvoient à des questions récurrentes dans la recherche LAFON Sophie Thèse pour le doctorat en Science politique | 2017 12de la science politique se sont intéressés à cette question de la centralité étatique et
7. Dans les années 1960-1970, les sociologues des organisations et les
partagent une vision du pouvoir local comme périphérique et sans capacité pposer aux décisions centrales par la médiation et la négociation. Dans les années 1990, les travaux menés portent davantage sur une perte de uveaux espaces infranationaux de fabrique de des métropoles (JOUVE, LEFEVRE) et intercommunalités (BARAIZE, " » dans les territoires. Ces nouvelles conditions publique (LE GALES, THATCHER), de gouvernances territoriale et urbaine (LE parvient à maintenir une forme de domination sur le local et la gestion des fonction de territorialisation de politiques nat publique sont étudiées grâce à de nouvelles notions comme celle de la gouvernance multi-niveaux et des7 Les éléments de ce paragraphe sont issus de AUST Jérôme, CRESPY Cécile, EPSTEIN Renaud, REIGNER Hélène, " », Sciences de
la société [En ligne], n°90, 2013, mis en ligne le 04 avril 2014 LAFON Sophie Thèse pour le doctorat en Science politique | 2017 13 8 coopération entre acteurs dans les territoires (DURAN, THOENIG, PINSON). Depuis les années 2000, de nouveaux travaux scientifiques ont redonné une : de nouveaux instruments issus du New Public Management, plus incitatifs que coercitifs, lui permettent de se repositionner dans des fonctions de régulation de la gouvernance multi- pol gouverne à distance (MILLER, ROSE, EPSTEIN) et contrôle les actions des (EPSTEIN, AUST, CRESPY), etc. Ce rôle central est toutefois nuancé par les publique dans les territoires (KING, LE GALES). acteurs locaux ont gagné changement des politiques publique. Deux grandes approches ont longtemps structuré le débat9 : les approches cognitives et les approches institutionnalistes.
Les premières envisagent des changements rapides et radicaux des politiques : dans8 NEGRIER Emmanuel, " », Dictionnaire des politiques territoriales,
Paris, Presses de Sciences Po, 2011, p.195-200 9 HOEFFLER Catherine, LEDOUX Clémence, PRAT Pauline, " Changement », in BOUSSAGUET Laurie, JACQUOT Sophie, RAVINET Pauline (dir), Dictionnaire des politiques
publiques, Presses de Sciences Po, Paris, 2014, p. 132-139. LAFON Sophie Thèse pour le doctorat en Science politique | 2017 14 sont adaptées à de de nouveaux acteurs partageant une croyance différente. pproches institutionnalistes abordent le changement comme quelque chose de lent, marginal et soumis à des cadres institutionnels ière des chercheurs10. La notion entrant dans les processus décisionnels et leur préférence pour le statu quo qui les poussent, pour résoudre un problème, à trouver une solution dans un nombre limité de choix déjà connus et familiers. Les processus décisionnels sont routinisés et reposent sur des pratiques et des contenus établis de longue date. Dans ce modèle, le changement est donc très progressif et graduel, sans remise en cause des fondements de la politique publique concernée. Le phénomène de path dependence (PIERSON) symbolise la continuité dans les politiques publiques : un choix fait -à-dire un chemin institutionnel déjà emprunté) réduit la capacité des r lieu à un changement radical de politique (STREEK, THELEN). -deux, comme le concept s changements brutaux de trois i » (PALIER, politique publique et elles ont des temporalités différentes, et seule10 HASSENTEUFEL Patrick, Sociologie politique , Paris, Arman Colin, 2011
LAFON Sophie Thèse pour le doctorat en Science politique | 2017 15 Ces différents cadres théoriques sont mobilisés dans ce travail pour de recherche. Ils nous ont permis de saisir les dimensions du changement de marqué par la mise en place de mesures nouvelles que par la poursuite des de leurs compétences traditionnelles. Ils nous ont ensuite fourni un cadre pour étudier le certaines intercommunalités ont développé tôt leur intervention dans le domaine de comme acte distance et incite les acteurs locaux à investir dans un secteur nouveau. Cependant, cohérence des stratégies de chacun est devenue indispensable au point de voir les La métropole bordelaise dans une perspective comparée Nos recherches ont été menées à partir du cas de la Communauté urbaine de Bordeaux (La Cub), devenue Bordeaux Métropole au 1 er janvier 2015. Créée en1966 parmi les premières communautés urbaines en France, elle regroupe 28
communes et comptait 749 595 habitants en 2013. métropole dotée, en 2016, MAPTAM a créé une incitation à développer et structurer des actions en faveurs de -delà de participations plus LAFON Sophie Thèse pour le doctorat en Science politique | 2017 16 classiques à des opérations immobilières ou es pour observer les avons souhaité apporter aux observations du cas bordelais des éléments de çais. Nous avons ainsi tourné notre regard vers les dix autres métropoles créées par la loi MAPTAM au 1er janvier 2015, que sont Brest, Grenoble, Lille, Montpellier, Nantes, Nice, Rennes, Rouen, Strasbourg et métropole lyonnaise qui, suite à la loi MAPTAM, a été transformée en collectivité territoriale à statut particulier en lieu et place de la communauté urbaine de Lyon et, dans les limites territoriales précédemment reconnues à celle-ci, du Département du Rhône. comparatifs au cas bordelais afin de le situer dans le mouvement général de supérieur et de recherche. Elles nous ont également permis de prendre un recul nécessaire vis-à-vis de notre terrain principal, compte tenu des conditions particulières dans lesquelles ce travail a été mené. Une thèse CIFRE au sein de la métropole bordelaiseEn effet, nos recherches
scientifique et de favoriser les collaborations de recherche entre le milieu académique et les entreprises11. Nous avons ainsi rejoint la Direction des stratégies
11 Pour plus de renseignements sur ce dispositif, se reporter
recherche et de la technologie : www.anrt.asso.fr LAFON Sophie Thèse pour le doctorat en Science politique | 2017 17 en décembre 2013, pour une période de trois ans, en tant que " char de recherches présence devait initialement permettre de lancer un processus de formalisation des universitaire. Avec la promulgation de la loi MAPTAM et la compétence supérieur et de recherche et aux programmes de recherche », la Cub a alors réorienté sa commande pour y inclure une dimension plus stratégique et nous opolitaine document-cadre stratégique. Cette présence au sein des services nous a donné accès des archives non classées de la Communauté urbaine concernant les questions universitaires depuis les années 1980. Constituées de documents de nature variée, elles ont été compilées par le cabinet du Président et différents services de la Cub au rythme des réorganisations administratives et des changements de postes. Elles nous ontété transm
dédiée aux questions relatives aux campus universitaires au sein de la DSMI. Il -rendus de réunions et documents de travail issus de différents services techniques, comme la notre arrivée. Notre présence en tant que doctorante CIFRE nous a également donné accès nombreux documents internes qui sont produits et échangés quotidiennement : LAFON Sophie Thèse pour le doctorat en Science politique | 2017 18 notes internes, rapports, échanges de courriers électroniques, etc. Associés aux documents publics institutionnels (délibérations du conseil, communiqués de presse, documents de communication, etc.), ils nous ont offert une vision assezIls permettent
notamment de retracer le circuit de la décision, les questionnements débattus en -action. de r -vous avec le Vice-président en charge de ces questions. Ces rencontres très fréquentes de ces nombreux échanges formels et informels qui semblaient parfois anodins sur le moment mais qui, avec re Enfin, nous avons complété les informations recueillies par des entretiens semi- institutions publiques présentes sur le territoire bordelais. Ces entretiens ont été travail de master12 sur la recomposition des acteurs universitaires bordelais et
locales. 13 avons également pu nous entretenir avec les Vice-présidents des métropoles créées12 Mémoire de deuxième année de Master réalisé en 2012 sous la direction de Monsieur Claude
SORBETS et intitulé ses territoires : entre stratégies individuelles et actioncollective 13 Mission de trois mois réalisée en 2013 avec pour objet de produire une étude sur les relations
de Talence, Pessac et Gradignan, Communauté urbaine de Bordeaux, Département de la Gironde etRégion Aquitaine)
LAFON Sophie Thèse pour le doctorat en Science politique | 2017 19 lettre Universités & Territoires14, publié en juin et octobre 2015. Ce travail a été réalisé pour le compte dequi nous a par ailleurs donné accès à de nouvelles sources sur les métropoles
et nous a conviée à des rencontres o métropoles et à des réunions avec les directeurs des services des métropolesSpécificités de la recherche Cifre
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