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,͖/00/245.)4O $͖5.% 2%02)3% &!-),)!,%ȁChapitre 1 : L"analyse préalable des contraintes......................................................................... 13
Chapitre 2 : L"identification des risques inhérents à une transmission non préparée ............. 25
Chapitre 3 : Intégrer la stratégie familiale.................................................................................... 36
$%58)%-% 0!24)% Ȁ /04)-)3%2 ,%3 )-0,)#!4)/.3 $%3 42!.3-)33)/.3 &!-),)!,%3ȁ....42Chapitre 1 : Les transmissions à titre onéreux............................................................................. 42
Chapitre 2 : Les transmissions à titre gratuit............................................................................... 57
Chapitre 3 : L"optimisation à travers une stratégie familiale..................................................... 64
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$%3 42!.3-)33)/.3 &!-),)!,%3ȁChapitre 1 : Le cadre d"intervention............................................................................................. 80
Chapitre 2 : La mise en oeuvre de l"opération de transmission................................................... 87
Chapitre 3 : Le suivi du dossier après la période de reprise..................................................... 102
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,͖/00/245.)4O $͖5.% 2%02)3% &!-),)!,%ȁChapitre 1 : L"analyse préalable des contraintes......................................................................... 13
Section 1 : Les facteurs humains................................................................................................................ 13
1 - Le chef d"entreprise............................................................................................................................ 14
2 - L"environnement familial................................................................................................................... 15
3 - L"équipe du chef d"entreprise............................................................................................................. 16
Section 2 : Les facteurs patrimoniaux........................................................................................................ 16
1 - Les régimes matrimoniaux................................................................................................................. 17
a - Les opportunités............................................................................................................................ 17
b - Les freins....................................................................................................................................... 18
2 - Répartition et montant du patrimoine................................................................................................ 18
Section 3 : Les facteurs économiques et financiers.................................................................................... 19
1 - La rentabilité de l"entité : un passeport pour la transmission........................................................... 19
2 - La valorisation de l"entité.................................................................................................................. 20
a - Les méthodes................................................................................................................................. 20
b - Les arbitrages et réflexions diverses............................................................................................. 22
3 - Les revenus futurs du chef d"entreprise............................................................................................. 24
a - Leur nature.................................................................................................................................... 24
b - Leur montant................................................................................................................................. 25
Chapitre 2 : L"identification des risques inhérents à une transmission non préparée ............. 25
Section 1 : Le décès du chef d"entreprise : conséquences civiles et fiscales.............................................. 25
1 - La dévolution légale : successions ab intestat................................................................................... 25
a - Le classement des héritiers............................................................................................................ 26
b - La Loi ne traduit pas toujours les souhaits du défunt.................................................................... 26
2 - Les incidences fiscales....................................................................................................................... 28
a - Les plus-values.............................................................................................................................. 28
b - L"assurance décès invalidité couvrant les emprunts : bases fiscales et sociales........................... 30
3 - Les droits de succession en l"absence de mesures d"anticipation...................................................... 30
4 - Le sort du conjoint survivant............................................................................................................. 31
a - Les couples mariés......................................................................................................................... 32
b - Les familles reconstituées.............................................................................................................. 33
c - Les couples pacsés......................................................................................................................... 34
Section 2 : Les transmissions tardives........................................................................................................ 34
1 - La maladie et transmission précipitée............................................................................................... 34
2 - Le déclin de l"activité, un handicap pour céder................................................................................. 35
3 - L"absence de repreneur, la perte du produit de cession.................................................................... 35
Chapitre 3 : Intégrer la stratégie familiale.................................................................................... 36
Section 1 : L"intégration du conjoint dans la stratégie familiale............................................................... 36
1 - Rôle et implications actuelles du conjoint dans le fonctionnement de l"entreprise............................ 36
2 - Favoriser le conjoint : identifier les opportunités.............................................................................. 37
Section 2 : Les motivations poussant à conserver l"entité économique de manière durable dans la
famille.......................................................................................................................................................... 38
1 - L"entreprise : attachement sentimental ou réelle opportunité pour le cercle familial....................... 38
2 - Le potentiel des générations futures.................................................................................................. 39
33 - La place de l"entreprise dans le patrimoine familial......................................................................... 39
Section 3 : Le choix du repreneur, une étape cruciale............................................................................... 39
1 - Les critères objectifs.......................................................................................................................... 40
2 - Evaluer les incidences du choix du successeur.................................................................................. 40
$%58)%-% 0!24)% Ȁ /04)-)3%2 ,%3 )-0,)#!4)/.3 $%3 42!.3-)33)/.3 &!-),)!,%3ȁ....42Chapitre 1 : Les transmissions à titre onéreux............................................................................. 42
Section 1 : Limiter la fiscalité sur les plus-values et les droits d"enregistrement liés à la vente............... 42
1 - Les exonérations communes de plus-values....................................................................................... 42
a - Sur le fonds de commerce.............................................................................................................. 42
b - Sur les titres de sociétés................................................................................................................. 44
2 - Les régimes de faveur pour départ en retraite................................................................................... 44
a - Pour les entrepreneurs individuels................................................................................................ 44
b - Pour les dirigeants de sociétés......................................................................................................44
3 - Dispositions spécifiques aux sociétés familiales................................................................................ 45
a - Cessions dans le périmètre familial............................................................................................... 45
b - Cessions au profit d"un membre de la famille salarié................................................................... 46
4 - L"immobilier professionnel................................................................................................................ 46
a - L"immobilier figurant au bilan d"une activité professionnelle...................................................... 46
b - Les parts de SCI............................................................................................................................. 47
Section 2 : Adopter une structure juridique et financière adaptée............................................................ 47
1 - Le holding de reprise......................................................................................................................... 48
a - Limiter le coût de la reprise à travers un montage L.B.O............................................................. 48
b - Optimiser le financement des investissements............................................................................... 49
c - Assurer la répartition du pouvoir et des revenus........................................................................... 50
2 - Le holding de cession......................................................................................................................... 51
a - Disposer d"un outil de " réinvestissement ».................................................................................. 51
b - Profiter à court terme d"une fiscalité de cession avantageuse...................................................... 51
3 - La souplesse des SAS......................................................................................................................... 52
Section 3 : L"ISF du futur cédant............................................................................................................... 53
1 - Les abattements dans le cadre d"engagements de conservation de titres.......................................... 54
a - Les engagements " Dutreil »......................................................................................................... 54
b - Les titres détenus par des salariés ou mandataires sociaux.......................................................... 54
c - Les arbitrages entre les régimes.................................................................................................... 55
2 - Les souscriptions au capital des PME............................................................................................... 56
3 - Le plafonnement ISF et le bouclier fiscal........................................................................................... 56
Chapitre 2 : Les transmissions à titre gratuit............................................................................... 57
Section 1 : L"anticipation............................................................................................................................ 57
1 - Les donations simples en pleine propriété......................................................................................... 58
a - L"incidence du régime matrimonial............................................................................................... 58
b - Les règles....................................................................................................................................... 58
c - Le bénéfice des abattements et des renouvellements..................................................................... 58
d - Regard critique.............................................................................................................................. 59
2 - Les engagements de conservation de titres (pactes " Dutreil »)........................................................ 60
a - La mise en oeuvre.......................................................................................................................... 60
b - La réduction des droits de succession induite............................................................................... 61
Section 2 : Le démembrement de propriété................................................................................................ 61
1 - La décomposition de la pleine propriété............................................................................................ 61
2 - L"analyse du démembrement comme outil de réduction de droits..................................................... 62
3 - L"analyse des droits aux revenus....................................................................................................... 62
a - La problématique de la répartition des revenus entre nu-propriétaire et usufruitier.................... 62
b - Les solutions apportées................................................................................................................. 63
Section 3 : L"apport en société d"une entreprise individuelle.................................................................... 63
1 - Les cas de recours.............................................................................................................................. 63
2 - Les conséquences fiscales de l"apport en société............................................................................... 64
Chapitre 3 : L"optimisation à travers une stratégie familiale..................................................... 64
Section 1 - Organiser la répartition du patrimoine.................................................................................... 65
1 - La donation-partage.......................................................................................................................... 65
a - Les différentes formes.................................................................................................................... 65
4b - Les avantages................................................................................................................................ 65
c - Les contraintes de répartition : un regard critique....................................................................... 66
2 - Les pactes de familles : utilisation ou dépassement de la quotité disponible.................................... 67
a - L"utilisation de la quotité disponible............................................................................................. 67
b - La renonciation anticipée à l"action en réduction......................................................................... 67
3 - Optimiser par le saut de génération................................................................................................... 68
a - Les donations " transgénérationnelles »....................................................................................... 68
b - Les donations graduelles et résiduelles......................................................................................... 69
4 - Les donations facultatives.................................................................................................................. 70
a - Les fondements.............................................................................................................................. 70
b - Utilité dans le cadre des transmissions d"entreprises familiales...................................................70
Section 2 - Protéger le conjoint, une stratégie familiale............................................................................ 70
1 - Les donations entre époux.................................................................................................................. 70
a - Les avantages................................................................................................................................ 71
b - La réversion d"usufruit.................................................................................................................. 72
2 - L"assurance-vie.................................................................................................................................. 72
3 - Adapter le régime matrimonial.......................................................................................................... 73
4 - Les legs testamentaires pour les partenaires PACSES...................................................................... 74
Section 3 - Conserver des revenus, l"alternative d"un retrait progressif.............................................. 75
1 - Le départ en retraite.......................................................................................................................... 75
a - Les conditions d"obtention d"une retraite sans décote.................................................................. 75
b - Le montant des pensions retraite................................................................................................... 76
2 - Le cumul emploi retraite.................................................................................................................... 77
a - Les conditions................................................................................................................................ 77
b - Les opportunités............................................................................................................................ 78
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$%3 42!.3-)33)/.3 &!-),)!,%3ȁChapitre 1 : Le cadre d"intervention............................................................................................. 80
Section 1 - Les aspects déontologiques..................................................................................................... 80
1 - Le code de déontologie et l"ordonnance du 19 septembre 1945........................................................ 80
2 - L"ordonnance du 12 avril 2007 et la déontologie.............................................................................. 82
3 - L"accompagnement à la transmission et devoir de conseil................................................................ 83
Section 2 - Les limites de l"intervention de l"expert-comptable............................................................. 83
1 - La formation et les limites de compétences........................................................................................ 83
2 - La préservation de l"indépendance par rapport à son client............................................................. 84
Section 3 - Le contrat de mission, obligations et protection de l"expert-comptable............................. 85
1 - Quelle catégorie de mission ? Quelle assurance ?............................................................................ 85
2 - Le contenu et les particularités des contrats de mission de transmission.......................................... 86
3 - La rémunération de la mission........................................................................................................... 86
Chapitre 2 : La mise en oeuvre de l"opération de transmission................................................... 87
Section 1 - La phase préliminaire à la transmission.............................................................................. 87
1 - Sensibiliser son client à la démarche de transmission....................................................................... 87
a - Choisir le moment.......................................................................................................................... 87
b - Utiliser les arguments.................................................................................................................... 88
c - Signer la lettre de mission.............................................................................................................. 89
2 - Evaluer la viabilité économique de la reprise familiale.................................................................... 89
a - Arbitrer la valorisation de l"activité.............................................................................................. 90
b - Utiliser et adopter les outils prévisionnels.................................................................................... 90
3 - Arbitrer les options fiscales et patrimoniales.................................................................................... 92
a - Décision de donner ou de vendre.................................................................................................. 93
b - Arbitrage des options fiscales sous-jacentes................................................................................. 93
c - Sécuriser l"avenir........................................................................................................................... 94
4 - Mise en forme du conseil préliminaire et du plan d"action................................................................ 95
Section 2 - Adaptation et mise en conformité de la structure juridique et du statut du dirigeant..... 96
1 - La phase opérationnelle d"une mise en société.................................................................................. 96
a - Les étapes...................................................................................................................................... 96
b - Les contraintes de la réalisation.................................................................................................... 97
2 - La phase opérationnelle d"une transformation.................................................................................. 98
53 - Création et activation du holding......................................................................................................99
a - Les apports de titres...................................................................................................................... 99
b - L"activation du holding................................................................................................................. 99
4 - Communiquer sur le futur statut social des dirigeants.................................................................... 100
a - Communiquer sur les changements de statuts............................................................................. 100
b - Sensibiliser les futurs TNS........................................................................................................... 100
Section 3 - Les interventions pluridisciplinaires et complémentaires................................................. 101
1 - Choisir les différents intervenants................................................................................................... 101
2 - Gérer la communication entre les intervenants............................................................................... 101
3 - Intégrer les travaux des intervenants............................................................................................... 102
Chapitre 3 : Le suivi du dossier après la période de reprise..................................................... 102
Section 1 - La mise en oeuvre des outils de veille................................................................................... 102
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