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10 avr. 2015 EFFETS DE L'EXPOSITION À LA POLLUTION ATMOSPHÉRIQUE SUR LA SANTÉ. 2. La pollution atmosphérique est l'une des principales causes de ...



Tome 1 pollution (15 juillet)

15 juil. 2022 Une exposition aux conséquences multiples sur la santé humaine ... que la pollution atmosphérique avait causé 482 000 décès prématurés2 et.



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26 mai 2015 Consciente que l'exposition aux polluants atmosphériques ... causes premières de la pollution de l'air et de ses conséquences néfastes sont.



PR 221 La pollution atmosphérique une des premières causes

24 oct. 2013 La pollution atmosphérique une des premières causes environnementales de décès par cancer selon le CIRC. Lyon/Genève



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20 mai 2015 PP3 Consciente que l'exposition aux polluants atmosphériques ... principales causes de pollution de l'air dans les habitations et sur les ...



ANALYSE DES EFFETS LIÉS À LA POLLUTION ATMOSPHÉRIQUE

ÉVALUATION DES IMPACTS NÉGATIFS LIÉS À LA POLLUTION ATMOSPHÉRIQUE À DAKAR . hausse des décès prématurés causés par la pollution atmosphérique en Afrique.



La pollution de lair en Inde : connaissances perceptions et

il y a encore un décalage important entre les données scientifiques et la perception du public des causes de cette pollution de ses effets et des solutions 



Impacts de lexposition chronique aux particules fines sur la

Mortalité liée à la pollution atmosphérique dans le monde en 2010 (source : J Lelieveld En France en 2012 les deux principales causes de décès étaient.



La pollution atmosphérique à Paris

9 sept. 2020 différentes qui n'ont pas les mêmes causes ni conséquences. Par exemple



Santé et environnement : agir face aux conséquences sanitaires de

29 janv. 2015 PP3 Conscient que l'exposition aux polluants atmosphériques ... que les causes premières de la pollution de l'air et de ses conséquences.



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Quels sont les impacts de la pollution atmosphérique ?

Il contamine aussi l’eau, les sols, la végétation, les fruits, les légumes et les animaux que nous consommons. En France, la pollution de l’air extérieur engendre 48 000 décès prématurés par an, et génère un coût annuel d’environ 100 milliards d’euros. L’impact de la pollution atmosphérique s’observe à plusieurs niveaux :

Quels sont les polluants atmosphériques les plus dangereux ?

Avec l’ozone et le dioxyde d’azote, les particules en suspension composées de nitrates et de carbone notamment comptent parmi les polluants atmosphériques les plus préoccupants puisque leur taille microscopique leur permet de rester en suspens dans l’air, et de s’infiltrer très profondément dans les poumons.

Quels sont les différents types de sources de pollution atmosphérique ?

Les appareils à combustion d’usage domestique, les véhicules à moteur, les installations industrielles et les incendies de forêt sont des sources courantes de pollution atmosphérique.

Quels sont les effets de la pollution?

La pollution de l’air extérieur et intérieur provoque des maladies respiratoires et autres et elle est une cause importante de morbidité et de mortalité.

N° 610

SÉNAT

SESSION EXTRAORDINAIRE DE 2014-2015

Rapport remis à Monsieur le Président du Sénat le 8 juillet 2015 Enregistré à la Présidence du Sénat le 8 juillet 2015 Dépôt publié au Journal Officiel - Édition des Lois et Décrets du 9 juillet 2015

RAPPORT

FAIT au nom de la commission d"enquête (1) sur le coût économique et financier de la pollution de l"air,

Président

M. Jean-François HUSSON,

Rapporteure

Sénateurs.

Tome I : Rapport

(1) Cette commission d"enquête est composée de : M. Jean-François Husson, président ; Mme Leila Aïchi,

rapporteure ; MM. Martial Bourquin, Jacques Chiron, Mme Evelyne Didier, MM. François Fortassin, Loïc Hervé, Mme Fabienne

Keller, vice-présidents ; Mme Aline Archimbaud, MM. Gérard César, François Grosdidier, Mme Christiane Hummel, MM. Louis

Nègre, Yves Pozzo di Borgo, Charles Revet, Mme Nelly Tocqueville, M. Maurice Vincent.

1. Odeurs et fumées comme autant de nuisances faisant initialement l'objet de

réglementations ponctuelles ................................................................................................. 22

2. L'émergence progressive de la pollution de l'air comme concept à part entière ...................... "

3. Une réglementation avant tout locale et limitée dans ses ambitions ...................................... #

1. L'élaboration progressive d'une législation nationale spécifique ............................................ %

2. Le rôle fondateur des élus locaux dans la mise en place de réseaux scientifiques de

mesure de la pollution atmosphérique .................................................................................. '

3. Une nouvelle approche plus technocratique et scientifique de la pollution atmosphérique ......

1. L'internationalisation progressive des méthodes de calcul et d'évaluation des émissions

de polluants ......................................................................................................................... "

2. L'ambition d'un leadership européen dans la lutte contre la pollution atmosphérique............ )

3. Etat du droit de l'Union européenne en matière de pureté de l'air .........................................

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4. La loi dite LAURE : une démarche en conformité avec les engagements internationaux

de la France qui tient compte des spécificités nationales ....................................................... "

5. Le rôle des organisations non gouvernementales dans la prise de conscience de l'impact

de la pollution de l'air. ......................................................................................................... ""

1. Aux niveaux international et européen ................................................................................ "#

2. En droit interne ................................................................................................................... "#

" @A?

1. Une évaluation difficile à mener ........................................................................................... "'

2. Des estimations mondiales inquiétantes et variables selon les critères retenus ...................... "

3. Une exposition aux conséquences multiples sur la santé humaine, même à des niveaux

inférieurs à la réglementation .............................................................................................. #

1. Un phénomène " multi-sources » ......................................................................................... ##

2. La pollution d'origine anthropique est principalement causée par quatre grands secteurs ..... #)

1. Un secteur responsable d'une part importante des émissions de

polluants atmosphériques..................................................................................................... #

2. La France, un pays " diésélisé » ........................................................................................... )

3. Les particules fines et les oxydes d'azote émis par les fumées diesel sont nocives pour la

santé humaine ..................................................................................................................... )

4. Des risques et un impact sous-estimés .................................................................................. )'

B% C

1. Plusieurs niveaux de normes ................................................................................................ %"

2. Des obligations d'information .............................................................................................. %#

3. Des obligations de surveillance ............................................................................................ %'

4. Les incertitudes de " l'effet cocktail » ................................................................................... '

D'

1. Les évaluations d'impact sanitaire (EIS) .............................................................................. '#

E8,-884.+-/*8+0'#

6&+/90.+.4*-9+7E89-/*4+.*'%

2. Le risque attribuable à l'environnement ............................................................................... '

A

1. La valorisation de la mortalité et de la morbidité associées à la pollution de l'air ................... '

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2. Quelles valeurs tutélaires retenir ? ...................................................................................... 91

A? A BC A? A ? F AG

1. L'étude de l'Agence française de sécurité sanitaire de l'environnement et du travail

(Afsset) ............................................................................................................................... ;'

2. L'étude du Commissariat général au développement durable (CGDD) ..................................

3. Les évaluations réalisées par la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs

salariés et par l'Assistance publique - Hôpitaux de Paris ...................................................... '

A

1. Les premières études menées ................................................................................................ 122

2. Le projet Aphekom ............................................................................................................... 126

&17.H-*-8-+4.+8+7,08,0->. ,HI-1)

3. L'étude de l'Anses : le coût sanitaire de la pollution de l'air intérieur ................................... 129

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4. L'étude menée par l'OMS et l'OCDE met en avant un coût de la pollution de l'air pour

la France comparable à 2,3 % de son PIB ............................................................................. 136

A

1. La baisse des rendements agricoles .......................................................................................

2. La dégradation des bâtiments ............................................................................................... "

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3. Les coûts des politiques de prévention, de surveillance et de recherche .................................. 143

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4. Les effets sur l'environnement et la perte de biodiversité....................................................... 145

5. Le coût de la taxation et de la réglementation ....................................................................... 146

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1. De l'abandon de l'écotaxe... ................................................................................................. #

2. ...à l'abandon du péage de transit poids lourds ..................................................................... #"

M F ?M C CG M M M

1. Agir de manière concertée sur l'ensemble des secteurs émetteurs de polluants. ..................... )%

2. Pour un nouveau paquet " Air pur pour l'Europe » ............................................................ %

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