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RECUEIL DES ACTES

ADMINISTRATIFS

Numéro 6926 octobre 2009

RECUEIL des ACTES ADMINISTRATIFS

N° 69 du 26 octobre 2009

SOMMAIRE

ARRÊTÉS DU PRÉFET DE DÉPARTEMENT

DIRECTION DE LA SÉCURITÉ ET DES SERVICES DU CABINET

Objet : arrêté accordant la médaille de la famille--------------------------------------------------------------------------------1

Objet : arrêté rectificatif d'attribution de la médaille d'honneur régionale, départementale et communale----------------2

Objet : honorariat (M. François COQUET)---------------------------------------------------------------------------------------2

Objet : honorariat (M. Georges DOBREMELLE)-------------------------------------------------------------------------------3

Objet : honorariat (M. Serge FOURNIER)----------------------------------------------------------------------------------------3

Objet : honorariat (M. Michel THIERY)------------------------------------------------------------------------------------------3

Objet : honorariat (M. Pierre MICHELIN)---------------------------------------------------------------------------------------4

Objet : arrêté accordant la médaille d'honneur régionale, départementale et communale-----------------------------------4

Objet : arrêté portant attribution de la médaille de bronze de la jeunesse et des sports------------------------------------18

Objet : arrêté portant attribution de la médaille de bronze de la jeunesse et des sports------------------------------------19

Objet : arrêté attribuant une lettre de félicitations de la jeunesse et des sports----------------------------------------------20

Objet : médaille d'honneur du travail---------------------------------------------------------------------------------------------21

Objet : arrêté attribuant la médaille d'honneur agricole------------------------------------------------------------------------90

Objet : arrêté décernant la médaille de la Mutualité, de la Coopération et du Crédit Agricoles--------------------------95

Objet : arrêté portant honorariat de conseiller régional (M. Gérard LALOT)-----------------------------------------------96

A

RECUEIL des ACTES ADMINISTRATIFS

N° 69 du 26 octobre 2009

ARRÊTÉS DU PRÉFET DE DÉPARTEMENT

DIRECTION DE LA SÉCURITÉ ET DES SERVICES DU CABINET Objet : arrêté accordant la médaille de la famille

Vu le décret n°2004-374 du 29 avril 2004, modifié par le décret n°2009-176 du 16 février 2009, relatif aux pouvoirs des préfets, à

l'organisation et à l'action des services de l'Etat dans les régions et départements ;

Vu le décret du 16 février 2009 nommant M. Michel DELPUECH en qualité de préfet de la région Picardie, préfet de la Somme ;

Vu le code de l'action sociale et des familles en ses articles D 215-7 à 215-13 ; Sur proposition de Monsieur le sous-préfet, directeur du cabinet ;

ARRÊTE

Article 1er : La médaille de la famille est décernée aux mères et pères de famille dont les noms suivent, afin de rendre hommage à

leurs mérites et de leur témoigner la reconnaissance de la Nation.

MEDAILLES D'OR

CAPEL Yvette née BODINIER Veuve 8AMIENS

CAZIER Corinne née GRIGNY8BEAUVAL

MAHMOUDI Kheira née HENINI8AMIENS

POULAIN Jeanne née FOURNIER Veuve9SAINT VALERY SUR SOMME

MEDAILLES D'ARGENT

BEAU Béatrice née DUCROCQ6BRAY SUR SOMME

BROCARD Françoise née PRUVOT Veuve7BOUFFLERS

CALAIS Éliane née DARTOIS Veuve6BROCOURT

CARPENTIER Pauline née GUIGEN Veuve6MONTDIDIER

CORDONNIER Paulette née GAIDE7VAUCHELLES LES QUESNOY

DELABIE Maryline née GOBLET7AMIENS

DUBOIS Berthe née SIROT7OFFOY

ETIE Béatrice née HAFNER7AMIENS

FIMES Christine née SKRZYNSKI7ROIGLISE

LAMBERT Virginie née VAN BOUCHOTTE6ROIGLISE

LEMAIRE Marie-Jeanne née ROUSSEL7ALBERT

MESSE Josette née DEGREZ7CORBIE

POIDEVIN Thérèse née LEDOUX6SAINT FIRMIN LES CROTOY

RATIER Ghyslaine née DESAVOYE6CLAIRY SAULCHOIX

ROUGEGREZ Paulette née BRULIN6BEAUVAL

MEDAILLES DE BRONZE

BIGET Josiane née BEAUVISAGE Veuve5SAINT FIRMIN LES CROTOY DESIRE Christiane née TILLETTE5SAINT VALERY SUR SOMME

DIEU Simone née BAYON5AMIENS

KERBOUET Colette née CHARPENTIER4LONG

MILAN Thérèse née SOSINSKI Veuve5SAINT FIRMIN LES CROTOY 1

PARISOT Annie née THEVENIN4SOYECOURT

TRONCHON Micheline née NUNCQ5AMIENS

TRONCHON Sylviane née HERISSON5AMIENS

Article 2 - Monsieur le sous-préfet, directeur du cabinet est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des

actes administratifs de la préfecture de la Somme.

Amiens le 18 mai 2009

Le Préfet,

Michel DELPUECH

Objet : arrêté rectificatif d'attribution de la médaille d'honneur régionale,

départementale et communale Vu le code général des collectivités territoriales,

Vu la loi n°82-213 du 2 mars 1982 modifiée relative aux droits et libertés des communes, des départements et des régions,

Vu la loi d'orientation n°92-125 du 6 février 1992 modifiée relative à l'administration territoriale de la République,

Vu la loi n°2004-809 du 13 août 2004 modifiée relative aux libertés et responsabilités locales, notamment son article 132,

Vu le décret n°87-594 du 22 juillet 1987 modifié, portant création de la Médaille d'Honneur Régionale, Départementale et

Communale,

Vu le décret n°92-604 du 1er juillet 1992 modifié portant charte de la déconcentration,

Vu le décret n°97-34 du 15 janvier 1997 relatif à la déconcentration des décisions administratives individuelles,

Vu le décret n°2004-374 du 29 avril 2004 modifié, relatif aux pouvoirs des préfets, à l'organisation et à l'action des services de l'État

dans les régions et les départements,

Vu le décret du 16 février 2009 nommant M. Michel DELPUECH en qualité de Préfet de la région Picardie, Préfet de la Somme,

Vu l'arrêté préfectoral n° SOAR/08/142 du 29 décembre 2008 accordant la médaille d'honneur régionale, départementale et

communale,

Considérant que Mme Françoise MARIETTE, déjà titulaire de l'échelon Argent peut prétendre à l'échelon Vermeil en raison de son

ancienneté acquise au centre communal d'action sociale de la ville d'Amiens, puis au sein de la communauté d'agglomération

d'Amiens métropole, Sur proposition de Monsieur le Directeur du Cabinet,

ARRÊTE

Article 1 : A l'article 2 de l'arrêté préfectoral susvisé, attribuant la médaille d'honneur régionale, départementale et communale à

Mme MARIETTE Françoise née GALLINARI, auxiliaire de soins à la communauté d'agglomération d'Amiens métropole, le mot

argent est remplacé par le mot vermeil.

Article 2 : Monsieur le secrétaire général et Monsieur le sous-préfet, directeur de cabinet sont chargés, chacun en ce qui le concerne,

de l'exécution du présent arrêté qui sera inséré au recueil des actes administratifs de la préfecture.

Amiens, le 29 mai 2009

Le Préfet,

Michel DELPUECH

Objet : honorariat (M. François COQUET)

Vu le code général des collectivités territoriales ;

Vu la loi n° 72-1201 du 23 décembre 1972, modifiée par la loi n° 90-1067 du 28 novembre 1990, concernant l'honorariat des

anciens maires et adjoints ;

Vu la loi n° 82-213 modifiée, du 2 mars 1982, relative aux droits et libertés des communes, des départements et des régions ;

Vu le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004 modifié relatif aux pouvoirs des préfets, à l'organisation et à l'action des services de l'Etat

dans les régions et les départements ;

Vu la demande en date du 16 mai 2009 par laquelle l'octroi de cet honorariat a été sollicité en faveur de M. François COQUET,

ancien adjoint au maire de la commune de Millencourt-en-Ponthieu ; Sur proposition de M. le Sous-préfet, directeur du cabinet ;

ARRÊTE

Article 1er : M. François COQUET, ancien adjoint au maire de la commune de Millencourt-en-Ponthieu, est nommé adjoint

honoraire.

Article 2 : Le Sous-préfet, directeur du cabinet, est chargé de l'exécution du présent arrêté dont copie sera notifiée à l'intéressé et

dont mention sera insérée au recueil des actes administratifs de la préfecture de la Somme. 2

Amiens, le 18 juin 2009

Le Préfet,

Michel DELPUECH

Objet : honorariat (M. Georges DOBREMELLE)

Vu le code général des collectivités territoriales ;

Vu la loi n° 72-1201 du 23 décembre 1972, modifiée par la loi n° 90-1067 du 28 novembre 1990, concernant l'honorariat des

anciens maires et adjoints ;

Vu la loi n° 82-213 modifiée, du 2 mars 1982, relative aux droits et libertés des communes, des départements et des régions ;

Vu le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004 modifié relatif aux pouvoirs des préfets, à l'organisation et à l'action des services de l'Etat

dans les régions et les départements ;

Vu la demande en date du 14 mai 2009 par laquelle l'octroi de cet honorariat a été sollicité en faveur de M. Georges

DOBREMELLE, ancien adjoint au maire de la commune d'Allenay ; Sur proposition de M. le Sous-préfet, directeur du cabinet ;

ARRÊTE

Article 1er : M. Georges DOBREMELLE, ancien adjoint au maire de la commune d'Allenay, est nommé adjoint honoraire.

Article 2 : Le Sous-préfet, directeur du cabinet, est chargé de l'exécution du présent arrêté dont copie sera notifiée à l'intéressé et

dont mention sera insérée au recueil des actes administratifs de la préfecture de la Somme.

Amiens, le 18 juin 2009

Le Préfet,

Michel DELPUECH

Objet : honorariat (M. Serge FOURNIER)

Vu le code général des collectivités territoriales ;

Vu la loi n° 72-1201 du 23 décembre 1972, modifiée par la loi n° 90-1067 du 28 novembre 1990, concernant l'honorariat des

anciens maires et adjoints ;

Vu la loi n° 82-213 modifiée, du 2 mars 1982, relative aux droits et libertés des communes, des départements et des régions ;

Vu le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004 modifié relatif aux pouvoirs des préfets, à l'organisation et à l'action des services de l'Etat

dans les régions et les départements ;

Vu la demande en date du 14 mai 2009 par laquelle l'octroi de cet honorariat a été sollicité en faveur de M. Serge FOURNIER,

ancien adjoint au maire de la commune d'Allenay ; Sur proposition de M. le Sous-préfet, directeur du cabinet ;

ARRÊTE

Article 1er : M. Serge FOURNIER, ancien adjoint au maire de la commune d'Allenay, est nommé adjoint honoraire.

Article 2 : Le Sous-préfet, directeur du cabinet, est chargé de l'exécution du présent arrêté dont copie sera notifiée à l'intéressé et

dont mention sera insérée au recueil des actes administratifs de la préfecture de la Somme.

Amiens, le 18 juin 2009

Le Préfet,

Michel DELPUECH

Objet : honorariat (M. Michel THIERY)

Vu le code général des collectivités territoriales ;

Vu la loi n° 72-1201 du 23 décembre 1972, modifiée par la loi n° 90-1067 du 28 novembre 1990, concernant l'honorariat des

anciens maires et adjoints ;

Vu la loi n° 82-213 modifiée, du 2 mars 1982, relative aux droits et libertés des communes, des départements et des régions ;

Vu le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004 modifié, relatif aux pouvoirs des préfets, à l'organisation et à l'action des services de

l'Etat dans les régions et les départements ;

Vu le décret du 16 février 2009 nommant M. Michel DELPUECH en qualité de Préfet de la région Picardie, Préfet de la Somme ;

Vu la demande en date du 26 juin 2009 par laquelle l'octroi de cet honorariat a été sollicité en faveur de M. Michel THIERY, ancien

maire de la commune de Guyencourt-Saulcourt ; Sur proposition de M. le sous-préfet, directeur du cabinet ;

ARRÊTE

Article 1er : M. Michel THIERY, ancien maire de la commune de Guyencourt-Saulcourt, est nommé maire honoraire.

Article 2 : Le sous-préfet, directeur du cabinet est chargé de l'exécution du présent arrêté dont ampliation sera notifiée à l'intéressé et

dont mention sera insérée au recueil des actes administratifs de la préfecture de la Somme. 3

Amiens, le 22 juillet 2009

Le Préfet,

Michel DELPUECH

Objet : honorariat (M. Pierre MICHELIN)

Vu le code général des collectivités territoriales ;

Vu la loi n° 72-1201 du 23 décembre 1972, modifiée par la loi n° 90-1067 du 28 novembre 1990, concernant l'honorariat des

anciens maires et adjoints ;

Vu la loi n° 82-213 modifiée, du 2 mars 1982, relative aux droits et libertés des communes, des départements et des régions ;

Vu le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004 modifié, relatif aux pouvoirs des préfets, à l'organisation et à l'action des services de

l'Etat dans les régions et les départements ;

Vu le décret du 16 février 2009 nommant M. Michel DELPUECH en qualité de Préfet de la région Picardie, Préfet de la Somme ;

Vu la demande en date du 12 juin 2009 par laquelle M. Pierre MICHELIN, ancien maire de la commune de Folleville sollicite

l'octroi de cet honorariat ; Sur proposition de M. le sous-préfet, directeur du cabinet ;

ARRÊTE

Article 1er : M. Pierre MICHELIN, ancien maire de la commune de Folleville est nommé maire honoraire.

Article 2 : Le sous-préfet, directeur du cabinet est chargé de l'exécution du présent arrêté dont ampliation sera notifiée à l'intéressé et

dont mention sera insérée au recueil des actes administratifs de la préfecture de la Somme.

Amiens, le 22 juillet 2009

Le Préfet,

Michel DELPUECH

Objet : arrêté accordant la médaille d'honneur régionale, départementale et communale

Vu le décret n°87-594 du 22 juillet 1987 modifié, portant création de la Médaille d'Honneur Régionale, Départementale et

Communale, modifié par le décret n°2005-48 du 25 janvier 2005 ;

Vu le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004 modifié, relatif aux pouvoirs des préfets, à l'organisation et à l'action des services de

l'Etat dans les régions et les départements ;

Vu le décret du 16 février 2009 nommant M. Michel DELPUECH en qualité de Préfet de la région Picardie, Préfet de la Somme ;

A l'occasion de la promotion du 14 juillet 2009 ;

Sur proposition de Monsieur le sous-préfet, directeur de cabinet

ARRÊTE

Article 1 : Les médailles d'honneur régionale, départementale et communale sont décernées aux titulaires de mandats électifs dont

les noms suivent :

Médaille ARGENT

- Monsieur BABAUT Alain

Maire de CORBIE

demeurant 1 rue du 8 Mai 1945 à CORBIE - Monsieur BONEF Marc

Maire de HAM

demeurant 19 rue Marchande à HAM - Madame CARTIERRE Marie-Françoise née LECOUF

Conseiller municipal de HAM

demeurant 7 résidence la Vallée à HAM - Madame COTTREL Marie-Madeleine née DEKEUKELAERE

Adjoint au maire honoraire de CONTRE

demeurant 2 rue Au-delà des Ponts à CONTRE - Monsieur DAMELINCOURT Joël

Conseiller municipal de BEAUMONT HAMEL

demeurant ruelle du Moulin - Hamel à BEAUMONT HAMEL - Monsieur DEBACKER Joëlquotesdbs_dbs26.pdfusesText_32

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