[PDF] RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°69-2021-023





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Glacier-fabricant monovalent

HYGIÈNE. Glacier-fabricant monovalent. Page 2. Guide de bonnes pratiques d'hygiène. Edition juin 1998. Glacier-fabricant monovalent.



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Hygiène Alimentaire Tome 2 – Viandes et produits à base de viande – Librairie Decitre 1677 €. Recommandations pratiques d'hygiène pour la fabrication du 



RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°69-2021-023

19 févr. 2021 fonds de dotation dénommé « FONDS DECITRE » (2 pages) ... hygiène et sécurité » pour la protection de la santé des travailleurs devant ...



Évolution de létat nutritionnel et des troubles de la déglutition au

20 mars 2018 Facteurs prédictifs de la possibilité d'apport alimentaire par voie orale et intérêt de l'épaississement de l'alimentation ...



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Valeur alimentaire des aliments distribués. 25. Rations pour 4 profils de bovins. 25. Suivi sanitaire des bovins d'embouche.



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26 mars 2022 d'hygiène et de première nécessité (en particulier pour les femmes et les enfants) des denrées alimentaires non périssables



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14 févr. 2011 NES PRO HYGIENE. 59260. 06/04/2010. Marché subséquent alimentaire (lot B) ... DECITRE. 69356. 17/01/2011. Documents médiathèque lot n° 1.



Référentiel Officiel du Collège National des Enseignants d

22 mars 2017 recommandations quant à l'hygiène des mains en cabinet médical et ... sécurité sanitaire de l'alimentation de l'environnement et du travail ...

1PRÉFET DU RHÔNERECUEIL DES ACTES

ADMINISTRATIFS SPÉCIAL

N°69-2021-023

PUBLIÉ LE 19 FÉVRIER 2021

Sommaire

69_DDPP_Direction départementale de la protection des populations

69-2021-02-16-006 - Arrêté préfectoral du 16 février 2021 instituant des servitudes

d'utilité publique sur la parcelle cadastrale

N° AD 241 située sur la commune d'Irigny (9

pages)Page 4

69_DDT_Direction départementale des territoires du Rhône

69-2021-02-19-002 - 00206B3C1A6B210219101001 (2 pages)Page 14

69-2021-02-15-002 - AP 2021-B19 relatif au renouvellement de la commission locale de

l'eau du schéma d'aménagement et de gestion des eaux de la nappe de l'Est Lyonnais (5 pages)Page 17

69_HCL_Hospices civils de Lyon

69-2021-02-10-006 - Décision n°20-16 du 18 décembre 2020 du Directeur Général des

Hospices civils de Lyon sur le renouvellement d'un bail de longue durée -Masse 157BIS -

93, rue Robert à Lyon 6ème (1 page)Page 23

69-2021-02-10-007 - Décision n°20-17 du 18 décembre 2020 du Directeur Général des

Hospices civils de Lyon sur le renouvellement d'un bail de longue durée -Masse 126 - 109, rue Tronchet à Lyon 6ème (1 page)Page 25

69-2021-02-10-008 - Décision n°20-18 du 18 décembre 2020 du Directeur Général des

Hospices civils de Lyon sur la Cession d'un lot de copropriété - 2, rue Favre à Chambéry (1 page)Page 27

69_Préf_Préfecture du Rhône

69-2021-02-19-001 - AP du 19 février 2021 portant interdiction de consommation d'alcool

dans des périmètres à Lyon le préfet SUQUET (2 pages)Page 29

69-2021-02-15-003 - Arrêté interpréfectoral portant modification des statuts et

transformation du syndicat des eaux et assainissement Chazelles-Viricelles en syndicat mixte à la carte (2 pages)Page 32

69-2021-02-15-004 - Arrêté portant autorisation d'appel à la générosité publique pour le

fonds de dotation dénommé " FONDS DECITRE » (2 pages)Page 35

69-2021-02-16-005 - Arrêté préfectoral instituant un périmètre de sécurité lors du

désamorçage d'une bombe le 7 mars 2021 à Lyon 9 (2 pages)Page 38

69-2021-02-17-001 - Arrêté préfectoral portant habilitation dans le domaine funéraire SA

OGF VILLEURBANNE (1 page)Page 41

69_UDDIRECCTE_Unité départementale de la Direction régionale des entreprises, de

la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi du Rhône

69-2020-12-02-012 - arrêté DIRECCTE-UD69_DEQ_2020_12_02_329 Damien COMTE

enseigne DAMIEN COMTE SERVICES - SAP déclaration (2 pages)Page 43

69-2020-12-02-013 - arrêté DIRECCTE-UD69_DEQ_2020_12_02_330 Nicolas

FRESSENON - SAP déclaration (2 pages)Page 46

2

69-2020-12-02-014 - arrêté DIRECCTE-UD69_DEQ_2020_12_02_331 sarl

L'INTENDANTE - SAP déclaration (2 pages)Page 49

69-2020-12-03-005 - arrêté DIRECCTE-UD69_DEQ_2020_12_03_332 Faharia

ATTOUMANI - SAP déclaration (2 pages)Page 52

69-2020-12-03-006 - arrêté DIRECCTE-UD69_DEQ_2020_12_03_333 Manon

LAROCHE - SAP déclaration (2 pages)Page 55

69-2020-12-03-007 - arrêté DIRECCTE-UD69_DEQ_2020_12_03_334 Mickaela ELOY -

SAP déclaration (2 pages)Page 58

69-2020-12-03-008 - arrêté DIRECCTE-UD69_DEQ_2020_12_03_335 Hugo THEL -

SAP déclaration (2 pages)Page 61

69-2020-12-03-009 - arrêté DIRECCTE-UD69_DEQ_2020_12_03_336 Mélanie

DESCOURS - SAP déclaration (2 pages)Page 64

69-2020-12-02-011 - arrêté DIRECTE-UD69_DEQ_2020_12_02_327 Margaux PERRIER

- SAP déclaration (2 pages)Page 67

84_ARS_Agence Régionale de Santé Auvergne-Rhône-Alpes

69-2020-12-31-006 - OBJET : LISTE DES MEDECINS AGREES (2 pages)Page 70

69-2020-12-31-007 - OBJET : LISTE DES MEDECINS AGREES (2 pages)Page 73

84_DRSP_Direction régionale des services pénitentiaires d'Auvergne-Rhône-Alpes

69-2021-02-16-004 - SKM_C25821021616170

décision portant délégation de signature de la cheffe d'établissement par intérim de l'Établissement pour Mineurs (EPM) du Rhône, du 16 février 2021. (6 pages)Page 76 3

69_DDPP_Direction départementale de la protection des

populations

69-2021-02-16-006

Arrêté préfectoral du 16 février 2021 instituant des servitudes d'utilité publique sur la parcelle cadastrale

N° AD 241 située sur la commune d'Irigny

69_DDPP_Direction départementale de la protection des populations - 69-2021-02-16-006 - Arrêté préfectoral du 16 février 2021 instituant des servitudes

d'utilité publique sur la parcelle cadastraleN° AD 241 située sur la commune d'Irigny4 .#/01223## 4"! "4

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69_DDPP_Direction départementale de la protection des populations - 69-2021-02-16-006 - Arrêté préfectoral du 16 février 2021 instituant des servitudes

d'utilité publique sur la parcelle cadastraleN° AD 241 située sur la commune d'Irigny5 E ""! E DD5CG F F F 9 %9 ;?C>D2H.C79 I ;?C>D2H.C79 # 9 E %5.611718 D2H.C79 ;?C>D2H.C7 9 - # !9 D # !9 0 !0! D -.20 +1 I E 9 $9 % 16> E

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d'utilité publique sur la parcelle cadastraleN° AD 241 située sur la commune d'Irigny6 &1( 2 &1(1( 2 03 E 9 ) 3 # 9 &3 %9 &1(1& 2 3 > E # 9 E ) 9 9 &1(1) 2 E E ) 9 # E E ) 9 E D ##9 E %F 9 E ) 9 E &1& 2 &1&1( 2 9 9 /16>3@ 1 %@E 45360
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d'utilité publique sur la parcelle cadastraleN° AD 241 située sur la commune d'Irigny7 &1&1- 2 !I >0/-# 3 9 31

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69_DDPP_Direction départementale de la protection des populations - 69-2021-02-16-006 - Arrêté préfectoral du 16 février 2021 instituant des servitudes

d'utilité publique sur la parcelle cadastraleN° AD 241 située sur la commune d'Irigny8 1 #I, #.)2.0 1 9 9 #.8 D 9 D# ! !E %5 .611718 9 &# 9 !E 9 9 # QQQ 9 DD5CG

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69_DDPP_Direction départementale de la protection des populations - 69-2021-02-16-006 - Arrêté préfectoral du 16 février 2021 instituant des servitudes

d'utilité publique sur la parcelle cadastraleN° AD 241 située sur la commune d'Irigny9 Annexe 1 : Plan faisant ressortir le périmètre défini en application de l'article R515-31-2 ainsi que l'aire correspondant à la zone visée par les servitudes

69_DDPP_Direction départementale de la protection des populations - 69-2021-02-16-006 - Arrêté préfectoral du 16 février 2021 instituant des servitudes

d'utilité publique sur la parcelle cadastraleN° AD 241 située sur la commune d'Irigny10

Zone de servitude

Coordonnées de la zone de servitude

69_DDPP_Direction départementale de la protection des populations - 69-2021-02-16-006 - Arrêté préfectoral du 16 février 2021 instituant des servitudes

d'utilité publique sur la parcelle cadastraleN° AD 241 située sur la commune d'Irigny11 Annexe 2 : Un résumé des hypothèses prises au sein de l'ARR de février 2018

Extrait du r apport n°52546479

69_DDPP_Direction départementale de la protection des populations - 69-2021-02-16-006 - Arrêté préfectoral du 16 février 2021 instituant des servitudes

d'utilité publique sur la parcelle cadastraleN° AD 241 située sur la commune d'Irigny12

Annexe 3 : Zones de pollutions

69_DDPP_Direction départementale de la protection des populations - 69-2021-02-16-006 - Arrêté préfectoral du 16 février 2021 instituant des servitudes

d'utilité publique sur la parcelle cadastraleN° AD 241 située sur la commune d'Irigny13

69_DDT_Direction départementale des territoires du

Rhône

69-2021-02-19-002

00206B3C1A6B210219101001

Arrêté portant autorisation pour Alliade Habitat de procéder à une augmentation de capital.

69_DDT_Direction départementale des territoires du Rhône - 69-2021-02-19-002 - 00206B3C1A6B21021910100114

69_DDT_Direction départementale des territoires du Rhône - 69-2021-02-19-002 - 00206B3C1A6B21021910100115

69_DDT_Direction départementale des territoires du Rhône - 69-2021-02-19-002 - 00206B3C1A6B21021910100116

69_DDT_Direction départementale des territoires du

Rhône

69-2021-02-15-002

AP 2021-B19 relatif au renouvellement de la commission locale de l'eau du schéma d'aménagement et de gestion des

eaux de la nappe de l'Est LyonnaisAP 2021-B19 relatif au renouvellement de la commission locale de l'eau du schéma

d'aménagement et de gestion des eaux de la nappe de l'Est Lyonnais

69_DDT_Direction départementale des territoires du Rhône - 69-2021-02-15-002 - AP 2021-B19 relatif au renouvellement de la commission locale de l'eau du

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schéma d'aménagement et de gestion des eaux de la nappe de l'Est Lyonnais18 <8"/ D

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