DÉLIBÉRATION DE LA COMMISSION PERMANENTE
17 sept. 2020 La Commission Permanente du Conseil régional Auvergne-Rhône-Alpes en ... la délibération du Conseil régional n° 16.00.06 du 4 janvier 2016 ...
DELIBERATION N° CP 16-132
06/05/2016. DELIBERATION N° CP 16-132. DU 18 MAI 2016. MISE EN ŒUVRE DU BOUCLIER DE SECURITE. LA COMMISSION PERMANENTE DU CONSEIL REGIONAL D'ILE-DE-FRANCE.
Programmes des réunions du Conseil régional Année 2016
4 janv. 2016 Un rapport sur table relatif à la fixation du nombre des membres de la CP et au nombre ... ÉLECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION PERMANENTE.
Rapport pour la commission permanente du conseil régional
12 oct. 2016 Conseil régional à sa commission permanente ;. La délibération n° CR 01-16 du 21 janvier 2016 portant prorogation du règlement budgétaire.
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23 févr. 2016 De massage Ma. Pa de p. Sommaire Général. * Assemblée Plénière. * Délibérations du 23 février 2016. * Commission Permanente.
Rapport pour la commission permanente du conseil régional
3 oct. 2016 Rapport pour la commission ... CONSEIL REGIONAL D'ILE DE FRANCE ... La délibération n° CR 01-16 du 21 janvier 2016 portant prorogation du ...
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Mis en ligne sur le site internet du Conseil Régional le 25 juillet 2016 de sa commission permanente mais non publiés au recueil des actes ...
Rapport pour la Commission permanente du Conseil régional
6 janv. 2017 Conseil régional à sa Commission permanente ;. VU. La délibération n° CR 01-16 du 21 janvier 2016 portant prorogation du règlement ...
DÉLIBÉRATION DE LA COMMISSION PERMANENTE
17 sept. 2020 la délibération du Conseil régional n°16.00.06 du 4 janvier 2016 ... n°CP-2020-02/09-71-3863 de la Commission permanente en date du 14 ...
Règlement intérieur CONSEIL REGIONAL DELIBERATION
25 févr. 2016 jeudi 25 février 2016 à 14h30 au siège de la Région Bretagne ... Article 4 : Élection de la Commission permanente et des vice-président.
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