Conditions générales contractuelles dABB Suisse SA concernant le
Conditions générales contractuelles d'ABB Suisse. SA concernant le recrutement du personnel des. Agences de placement pour l'ABB SA (version 04/2013).
Conditions générales de montage (2020)
Généralités. 2.1. Le contrat est conclu au moment de la réception de la confirmation écrite de ABB par laquelle ABB accepte la commande (la "Confirmation de
— Conditions générales de vente Rév. 0/05.01.2015
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Conditions générales de livraison pour machines et parties
15 oct. 2020 Le paiement d'un intérêt de retard n'affecte pas l'obligation d'effectuer les paiements conformément au contrat. 6. Réserve de propriété. Le ...
Conditions générales de livraison pour produits et composantes
Le paiement d'un intérêt de retard n'affecte pas l'obligation d'effectuer les paiements conformément au con- trat. 6. Réserve de propriété. Le fournisseur reste
Conditions générales de Transport pour le transport international
1 juil. 2006 f) « CIT » désigne le Comité international des transports ferroviaires association de droit suisse dotée de la per- sonnalité juridique
Conditions générales de livraison pour machines et installations
15 oct. 2020 Le paiement d'un intérêt de retard n'affecte pas l'obligation d'effectuer les paiements conformément au con- trat. 7. Réserve de propriété. Le ...
Conditions générales de révision et de réparation (2020)
15 oct. 2020 Généralités. 3.1. Le contrat est conclu à réception de la confirmation écrite de l'entrepreneur attestant qu'il accepte.
FIMER_Italy_Sales and Warranty TC (2020_3) - ENG ultima 08.04
1 janv. 2021 Conditions Générales de Vente : les conditions générales du présent ... intermédiaire de FIMER n'a le pouvoir d'accepter des Commandes au.
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