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15 May 2017 A ce titre le conseil municipal a désigné
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16 Jul 2015 NOTE DE SYNTHESE DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL ... 29 avril 2014 et qu'en application de l'article L 2122-23 du C. G. C. T. il doit ...
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5 Apr 2018 ... installation au sein du conseil municipal le 29 avril 2014 Madame ... VU la note explicative de synthèse n° 2018/56 du 22 mars 2018
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2 May 2016 Lors de sa séance du 29 avril 2014 le conseil municipal a procédé à la ... VU la note explicative de synthèse n° 2016/79 du 28 avril 2016
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8 Sept 2017 Aussi par délibération n° 2014/540 en date du 29 avril 2014
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15 Feb 2018 NOTE DE SYNTHESE ... Par délibération du 29 avril 2014 le conseil municipal a donné au maire les délégations d'attributions.
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séance du conseil municipal du 29 avril 2014. La commune est située sur un territoire en grande partie naturel qui recoupe notamment un site. Natura 2000.
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3 Jun 2014 COMMUNE DE POUSSAN. COMPTE RENDU DE LA REUNION PUBLIQUE. DU CONSEIL MUNICIPAL. Jeudi 27 mai 2014 à 19h00. Convocation du 21 mai 2014.
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23 May 2018 Note explicative de synthèse n° 2018/29 relative à ... n° 2014/549 du 29 avril. 2014 nommant les représentants de la Ville de Nouméa au sein ...
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