Formulaire-Cerfa-CNI-Passeports-12101-02-Mineur2.pdf
cerfa. Demande de. N° 12101*02 carte nationale d'identité. ? passeport Si le(la) mineur(e) réside en alternance chez son père et chez sa mère ...
étranger mineur demande dun : titre didentité républicain (TIR
par l'administration). Catégorie: Documents présentés et justificatifs: Ú. ¿. Photo d'identité. À. Ù. Ú. ¿ timbre fiscal. DCEM. À. Ù. MINEUR BÉNÉFICIAIRE:.
PIECES A FOURNIR POUR LES DEMANDES DE PASSEPORT
%20renouvellement
PREFET DE LA REGION GUYANE SOUS-PREFECTURE DE L
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Comment remplir le formulaire cerfa pour une demande de carte
Comment remplir le formulaire cerfa pour une demande de carte nationale d'identité sécurisée (CNIS) nationale d'identité sécurisée (CNIS) ? **Le formulaire
Votre numéro et votre carte de Social Security
—justificatif d'dentité. Vous pouvez envoyer votre demande de carte de Social Security (formulaire SS-5) remplie ainsi que vos justificatifs à votre bureau
Demande de rattachement des enfants mineurs
LISEZ ATTENTIVEMENT LA NOTICE AVANT DE COMPLETER LE FORMULAIRE une pièce d'identité de l'enfant (carte d'identité ou passeport) ou le certificat de ...
Fiche info USAGER MARIANE
Jan 2 2014 << DELIVRANCE DES CARTES NATIONALES D'IDENTITE ... Le formulaire cerfa doit être renseigné par le seul demandeur ou son ... pour un mineur.
DEMANDE DE CARTE NATIONALE DIDENTITE Pour mineur
IMPORTANT : Si vous voulez refaire Carte d'identité + Passeport le même jour cliquez sur « Formulaire cerfa n°12100*02 (à récupérer dans une Mairie).
LISTE DES PIÈCES A FOURNIR
Cerfa « Formulaire de demande d'un document de circulation pour étranger mineur » photocopie de la carte d'identité ou de séjour de l'hébergeant.
[PDF] Formulaire-Cerfa-CNI-Passeports-12101-02-Mineur2pdf
cerfa N° 12101*02 MINISTÈRE DE L'INTÉRIEUR ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE carte nationale d'identité Demande de 82 1 970 245 2 passeport
[PDF] Formulaire-Cerfa-CNI-Passeports-12101-02-Majeurpdf
cerfa N° 12100*02 Nom MINISTÈRE DE L'INTÉRIEUR ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE carte nationale d'identité Demande de passeport 36 8 078 801 1
Carte didentité / Passeport : comment remplir le formulaire ou la pré
Le formulaire cerfa n°12101*02 ou 12100*02 de demande de carte d'identité ne peut pas être téléchargé Il est remis au guichet
Cerfa 12101 02 Demande de passeport pour un mineur
Formulaire cerfa 12101 demande de passeport pour un enfant Remplir l'état civil de la personne mineure et des ses père et mère
[PDF] cerfa-11203-02pdf - Ministère de lIntérieur
par l'administration) Catégorie: Documents présentés et justificatifs: Ú ¿ Photo d'identité À Ù Ú ¿ timbre fiscal DCEM À Ù MINEUR BÉNÉFICIAIRE:
[PDF] FORMULAIRE - DEMANDE DE PASSEPORT MINEUR (0 à 17 ans)
Si le passeport du mineur est périmé depuis plus de 5 ans : o Carte d'identité française en cours de validité ou périmée depuis moins de 5 ans
CERFA CNI / PASSEPORTS - Mairie de PERRIGNIER
Création d'un formulaire cerfa au format PDF à imprimer en vue du dépôt d'un dossier Carte Nationale d'Identité et/ou Passeport dans une mairie proposant le
[PDF] CARTE NATIONALE DIDENTITE DUN MINEUR - Mairie de Senas
Pour demander la carte d'identité d'un mineur l'enfant et son représentant Formulaire cerfa n°12101*02 de demande de carte nationale d'identité (remis
[PDF] CARTE NATIONALE DIDENTITE SECURISEE MAJEUR
Ancienne carte d'identité Passeport Passeport Taper dans un moteur de recherche : cerfa n°12100*02 Si la garde du mineur est alternée:
Quel document pour une carte d'identité pour mineur ?
Demande de Carte Nationale d'Identité en ligne
Personne majeure : le formulation Cerfa n?100*02 (disponible en mairie) Personne mineure : le formulaire Cerfa n?101*02 (disponible en mairie) Perte ou vol de la carte d'identité : le formulaire Cerfa n?011*01 (disponible en gendarmerie et commissariat de police)Quel Cerfa pour une carte d'identité ?
Les formulaires cerfa sont composés des éléments suivants :
1Le sigle cerfa.2Un numéro à 5 chiffres.3Éventuellement un numéro à 2 chiffres précédé d'un astérisque qui indique la version du formulaire si celui-ci en poss? plusieurs.4L'intitulé du formulaire.5La loi ou le décret relatif au formulaire.Comment remplir le formulaire Cerfa ?
Formulaire cerfa 12101 demande de passeport pour un enfant. Remplir l'état civil de la personne mineure et des ses père et mère. Ce formulaire peut aussi être obtenu directement au guichet de la mairie de votre choix.
(2) Le "NOM D'USAGE" désigne le nom de l'époux(se), veuf(ve), nom de l'autre parent accolé au nom patronymique (nom de naissance).
Cette indication n'est pas à fournir dans le cas où le requérant désire que le document soit établi à son seul nom patronymique (nom de naissance).
(3) Les "PRÉNOMS" sont à inscrire dans l'ordre de l'état civil. (4) Cocher la case utile (5) Uniquement pour le Document de circulation(6) Signature du parent quand le demandeur n'a pas l'autorité parentale (DCEM). 1/1(Partie à remplir
par l'administration)Catégorie:
Documents présentés
et justificatifs: Photo d'identité timbre fiscal DCEM MINEUR BÉNÉFICIAIRE:NOM PATRONYMIQUE-----------------------------------------NOM D'USAGE (2):----------------------------
PRÉNOMS (3): ------------------------------
SEXE: M F NATIONALITÉ.: ----------------------- NÉ(E) LE : ........................... À:------------------------- DÉPT .. ....... PAYS ------------------------------DOMICILE .---------------------------------------- ----------------------------------------
CODE POSTAL: .--- -- COMMUNE: .---------------------Je soussigné, DEMANDEUR, déclare sur l'honneur: - exercer l'autorité parentale sur le mineur bénéficiaire en qualité de père, mère, tuteur (4) - avoir reçu mandat pour effectuer cette demande (4) (5)
NOM PATRONYMIQUE:---------------------------------------NOM D'USAGE (2) de l'époux (se) , de veuf (ve) , autre nom d'usage (4) -------------
PRÉNOMS (3) ---------------------------------------------- SEXE M F NATIONALITÉ---------------------------------- NÉ(E) LE .................. À --------------------------------------- DÉPT .. ........ PAYS----------------------------------------- DOMICILE .----------------------------------------------------- CODE POSTAL: ---.. COMMUNE ................................-- .PAYS---------- identité de l'autre parent, à remplir obligatoirement pour le TIR, (4) du parent résidant à l'étranger mandatant le demandeur, pour le DCEM (4): NOM PATRONYMIQUE ----------------------------------------------------
NOM D'USAGE (2) de l'époux (se) , de veuf (ve) , autre nom d'usage (4) -------------------------
PRÉNOMS (3) ---------------------------------------- SEXE M F NATIONALITÉ.- ------------------------- NÉ(E) LE ......................... À ----------------------------
DÉPT ... ......... PAYS ----------------------------- DOMICILE ------------------------------------------ CODE POSTAL: ..----- COMMUNE ................................... PAYS --------- certifie l'exactitude des déclarations ci-dessus. Date, Signature du demandeur Signature de l'autre parent (1) (6) Date Signature du bénéficiaireétranger mineur
demande d'un : titre d'identité républicain (TIR) document de circulation ( DCEM)Toute fausse déclaration est passible des peines d'emprisonnement et
d'amendes prévues par les articles 441-6 et 441-7 du nouveau Code Pénal. À REMPLIR EN LETTRES MAJUSCULES ET À L'ENCRE NOIRE. RÉPUBLIQUE FRANÇAISEMINISTÈRE DE L'INTÉRIEUR
_________________Décret n° 98-721 du 20 août 1998
Décret n° 99-179 du 10 mars 1999 ______________ PréfectureSous-Préfecture
Haut-commissariat (1)
NB: Le droit d'accès aux informations prévues par la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, s'exerce auprès de la préfecture, sous-préfecture ou du Haut-commissariat (1) de votre résidence, conformément aux textes en vigueur.N° 11203*02cerfa
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