[PDF] Stéphanie Chanvallon Anthropologie des relations de lHomme à la

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Université Lumière Lyon 2

École doctorale Sciences de l'Éducation, Psychologie, Information-Communication

La protection des données personnelles

sur l'internet Analyse des discours et des enjeux sociopolitiques

Par Nathalie WALCZAK

Thèse de doctorat en Sciences de l'information et de la communication Dirigée par Isabelle GARCIN-MARROU et Franck REBILLARD Présentée et soutenue publiquement le 4 juillet 2014

Membres du jury :

Isabelle GARCIN-MARROU, Professeure des Universités, IEP de Lyon (co-directrice), Franck REBILLARD, Professeur des universités, Université Paris 3 (co-directeur), Ghislaine CHARTRON, Professeure des universités, CNAM (rapporteur), Brigitte SIMONNOT, Professeure des universités, Université de Lorraine (rapporteur), Pascal ROBERT, Professeur des universités, Enssib (président du jury). 5

Remerciements

Tout le monde s'accorde à dire que l'écriture de la thèse est un travail personnel et solitaire. Je

le confirme. Mais ce travail n'est finalement réalisable qu'en étant entouré des bonnes

personnes. J'aimerais ici remercier celles qui ont fait partie de ce projet, à différents niveaux.

Je pense en tout premier lieu aux deux professeurs qui ont dirigé ma thèse, Isabelle Garcin- Marrou et Franck Rebillard. J'ai eu la chance de pouvoir bénéficier de leurs deux expertises

complémentaires et de leurs conseils toujours avisés, chacun à leur façon, mais toujours dans

la même direction, vers le haut. J'ai aussi une grande pensée pour les enseignants-chercheurs de l'Icom et du laboratoire Elico, pour leur aide, leurs encouragements et la confiance qu'ils m'ont accordée. Je pense plus particulièrement à Valérie Croissant, Vincent Mabillot, William Spano et Annelise

Touboul, ainsi qu'à tous ceux avec qui j'ai partagé des discussions très enrichissantes autour

de mon sujet. Ma vocation pour la recherche trouve son origine à l'Ifsttar lors d'une collaboration professionnelle. Je voudrais remercier Corinne Brusque pour m'avoir permis, avec enthousiasme, de pouvoir continuer mon cursus universitaire en parallèle avec mon contrat au Lescot, ainsi qu'Isabelle Saint Saëns pour ses partages et les découvertes que j'ai pu faire grâce à elle.

Je pense aussi à mes collègues de l'association Alec'Sic et de l'école doctorale Epic avec qui

j'ai partagé des moments essentiels dans ma vie de doctorante. Je remercie spécialement Lise

et Audrey qui ont enrichi ma réflexion à chaque conversation et dont le soutien a été précieux

tout au long de ce parcours, au-delà de la thèse. Je remercie aussi toutes les personnes qui m'ont abreuvée d'informations pour faire avancer mon travail, Dimitri en particulier, mes amis et les membres de ma famille qui, sans nécessairement comprendre mon travail, m'ont toujours soutenue. Je souhaite remercier tous ceux qui ont su mettre un rayon de soleil dans

l'eau froide, que ce soit sous la forme de muffins déposés devant ma porte (merci Charlène),

ou de bons moments partagés, ceux que je nomme affectueusement " les coupables » et grâce à qui cette thèse a pu s'achever dans des conditions agréables. 6 Ce travail n'aurait pas abouti non plus sans le soutien moral et logistique de mes parents qui

ont été présents du début à la fin, sans questionnement. Leur force m'inspire et je les remercie

infiniment. Et ce travail n'aurait pas débuté sans les encouragements et le soutien de Sébastien que je remercie pour m'avoir comprise et encouragée dans cette voie. Enfin, je remercie Hanaé pour sa patience et son ouverture d'esprit pendant ces années de

recherche qui représentent, à l'heure où je finis cette thèse, la moitié de son jeune âge.

7

A Hanaé,

Parce que les routes toutes tracées ne

sont pas toujours les plus belles, je te souhaite de pouvoir suivre des chemins de traverse te permettant de t'épanouir autant que j'ai pu le faire lors de ce travail de thèse. 8 9

Sommaire

10 2.1. 11 3.2 12 2.1. 13

Chapitre 1 : introduction

14

I Contexte de l'étude

1. A l'origine de cette recherche

Avec la multiplication des dispositifs de mise en relation ainsi que le développement des applications participatives sur l'internet, la question de la protection des données personnelles

a émergé en parallèle à la question de l'exploitation marchande de ces données par les

entreprises de l'internet. Cette question est relativement récente au regard de l'évolution de l'internet. Elle ne se posait pas de façon aussi sensible lors des débuts de Google en 1998 ou de Facebook en 2004, car la marchandisation de ces données n'était pas autant au coeur des services proposés par ces deux entreprises. Avec l'avancée technologique de l'informatique et

les multiples possibilités économiques qui en découlent, cette question de la protection des

données personnelles devient centrale et suscite de nombreux débats juridiques, techniques,

économiques et sociologiques.

A partir de 2008, la question de la protection des données personnelles commence à prendre de l'ampleur dans les discours de la presse 1 mais elle se place sur une autre scène que celle de

l'économie des entreprises de l'internet. Elle se situe principalement sur le terrain judiciaire et

politique avec des projets de loi nécessitant des développements de logiciels basés sur la captation de données personnelles à des fins policières. Le projet EDVIGE (exploitation documentaire et valorisation de l'information générale) en est un exemple. C'est un fichier

national devant recenser " les personnes susceptibles de porter atteinte à l'ordre public ». Il

est créé par un décret de juin 2008 relatif à la fusion des Renseignements Généraux (RG) et de

la Direction de la Surveillance du Territoire (DST). Son but est de permettre aux policiers français de collecter des informations sur " des personnes physiques âgées de 13 ans et

plus ». Même si les Renseignements Généraux collectaient déjà des données depuis 1991,

EDVIGE est censé leur ouvrir un champ plus large en autorisant des collectes de renseignements notamment sur la santé et l'orientation sexuelle des personnes " jouant un rôle

politique, social, religieux, économique » ou " susceptibles de troubler l'ordre public ». C'est

grâce à la CNIL (Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés) que l'opinion

publique est alertée de ce décret et commence à être sensibilisée à l'aspect délicat des données

personnelles. Suite aux polémiques, EDVIGE est remplacé par EDVIRSP (Exploitation 15 Documentaire et Valorisation de l'Information Relative à la Sécurité Publique) en novembre

2008, qui prévoit, entre autres, que la police ait la possibilité d'installer des chevaux de Troie,

ou logiciels espions, sur les ordinateurs des particuliers. Suite à la polémique soulevée par ce

qui est perçu comme un " fichage automatique et généralisé », le décret instituant le fichier

Edvige

2 est retiré à la fin du mois de novembre 2008. En mai 2009, c'est le projet de loi

LOPPSI (loi d'orientation et de programmation pour la performance de la sécurité intérieure)

qui est présenté au conseil des ministres. Le but de cette loi est de regrouper les informations

de différents fichiers administratifs français au niveau de la gendarmerie nationale (permis de

conduire, banque, fisc, sécurité sociale ...). Ce fichier nommé Périclès offre aussi la possibilité

de capter des informations sur " les sources ouvertes » de l'internet, c'est à dire sur les comptes Facebook, Google, MySpace ... Dans ce cadre-là, ces données sont uniquement accessibles par la police, la gendarmerie et les magistrats du parquet. Pendant la période 2008-2009, les projets gouvernementaux autour des recueils de données

personnelles se multiplient (Cristina, Edvige, Herisson, Périclès, Loppsi) et font naître des

polémiques autour de la protection des données personnelles. Cette période constitue alors un

début de sensibilisation du public sur le sujet. C'est donc en constatant la récurrence des discours à ce sujet que nous avons choisi de nous pencher sur la question des données personnelles sur l'internet.

Lorsque nous avons débuté ce travail de thèse en 2010, le contexte de l'internet était marqué

par l'ouverture des données avec l'annonce d'un Web² (Web squared : web à la puissance 2) par Tim O'Reilly et la création de l'open graph de Facebook 3 . Le Web² annoncé par O'Reilly

en 2009 correspond au Web des données c'est-à-dire qu'il est caractérisé par l'utilisation, de

la part des entreprises de l'internet, de données laissées par les internautes. Ces données servent à la personnalisation de diverses applications comme par exemple la géolocalisation ou la synchronisation de calendriers. L'open graph de Facebook peut aussi être considéré comme une illustration de ce qui est appelé Web² : il s'agit d'un protocole qui permet aux entreprises de l'internet de partager des informations d'un profil Facebook et des relations de ce dernier. Ces informations appelées " objets » dans le cadre du Web² sont notamment transmises par la fonction " J'aime » qui permet de faire un lien entre une personne et ses goûts. Par extension, cela permet aussi à Facebook de tisser une sorte de toile sociale entre Du Web 2.0 au Web² : fortunes et infortunes des discours d'accompagnement des réseaux socionumériques, In : Revue Hermès n°59, avril 2011, pp. 25-31. 16

des " amis » qui sont connectés et leurs goûts. Ce sont ces informations qui vont pouvoir être

revendues à des sociétés diverses pour un ciblage publicitaire plus affûté. D'après Franck Rebillard, cette mise en avant de la possibilité pour les entreprises de

l'internet d'exploiter les données personnelles a été le déclencheur de la réaction des pouvoirs

publics français : " " Les réseaux sociaux et le droit à l'oubli » apparaissent ainsi au rang des principales préoccupations de la Commission nationale Informatique et Libertés (CNIL) dans son rapport d'activité 2009. Et le secrétariat d'État chargé de l'économie numérique a récemment édité une Charte du droit à l'oubli dans les sites collaboratifs et les moteurs de recherche (octobre

2010). »

4

L'Union européenne s'intéresse aussi à cette évolution de l'internet à l'instar du discours

prononcé par Viviane Reding 5 lors du lancement de la consultation publique sur le Web 3.0 le

29 septembre 2008, au cours duquel elle affirme : " Nous devons faire en sorte que le web 3.0

soit créé et utilisé en Europe » 6 . Ce discours, très axé sur la technologie et l'évolution économique qui pourrait découler d'un tel développement, n'est pas encore empreint de cette

idée de protection de la vie privée, présente dans les discours de la CNIL ou du secrétariat

d'État chargé de l'économie comme l'a relevé Rebillard. C'est à partir de 2010 et plus

précisément à la suite de la publication le 4 novembre d'une communication intitulée "Une

approche globale de la protection des données à caractère personnel dans l'Union européenne» 7 que l'Union européenne met en place des démarches dans le but de renforcer les droits des citoyens concernant leur vie privée sur l'internet. Ce document aboutira à la ibid., p.28. 5

Viviane Reding est la commissaire chargée de la société de l'information et vice-présidente à la Commission

européenne en 2008. 6

Commission européenne : http://europa.eu/rapid/press-release_IP-08-1422_fr.htm?locale=FR : consulté le

10.08.13

7

Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social

européen et au Comité des régions : http://ec.europa.eu/health/data_collection/docs/com_2010_0609_fr.pdf :

consulté le 10.08.13 17 publication d'un projet de Règlement européen relatif à la protection des données personnelles 8 le 25 janvier 2012. La période autour de l'année 2010 semble donc marquer un tournant dans les approches de

l'internet, à la fois dans sa conception sociétale puisque les instances régulatrices françaises et

européennes s'emparent de la question des données personnelles, mais aussi dans les recherches scientifiques qui sont menées notamment en sciences de l'information et de la communication autour de la problématique des traces numériques 9 , de l'identité numérique 10 de la notion de visibilité 11 ou de celle de droit à l'oubli, entre autres. Ces recherches s'amplifient à l'aune du développement de l'internet participatif où la croissance exponentielle des réseaux socionumériques, des forums, des blogs et d'une multitude d'autres applications, conduit les internautes à livrer une extimité 12 amplifiée. Cette interaction entre le

public et le privé provoque un déplacement de la frontière qui sépare les deux sphères et peut

entraîner certaines pratiques de la part des entreprises spécialisées, telles Google ou Facebook, en ce qui concerne l'agrégation de contenus des données personnelles des internautes. C'est dans ce contexte que nous avons choisi d'aborder le sujet de la protection des données personnelles sur l'internet.

2. Objectifs, problématique et hypothèses.

Dans un contexte numérique où les données personnelles sont de plus en plus nombreuses,

nous assistons à un chevauchement de la sphère privée et de la sphère publique qui, loin d'être

un élément nouveau notamment vis-à-vis des médias de masse, est amplifié par les outils

d'informationnalisation 13 . Bernard Miège définit cette notion comme de l'information produite

dans la vie privée échappant aux milieux reconnus, et il dénonce l'effet de thésaurisation

Traçabilité et Réseaux, Hermès n°53, 2009. 10

GEORGES, Fanny, Représentation de soi et identité numérique. Une approche sémiotique et quantitative de

l'emprise culturelle du web 2.0, In : Réseaux, 2009 n°154, p. 165-193. 11 CARDON, Dominique, La démocratie internet. Promesses et limites, Paris : Seuil, 2010, 102 p. 12 TISSERON, Serge, L'intimité surexposée, Paris : Ramsay, 2001, 179 p.

Serge Tisseron définit l'extimité comme l'exposition de l'intimité dans la sphère publique. Nous développons

davantage cette notion dans le cadre théorique qui suit. 13

MIEGE Bernard, La société conquise par la communication, Tome 3, Les Tic entre innovation technique et

ancrage social, Grenoble : PUG, 2007, 235p. 18 produit par ces outils. Il explique ce phénomène par la multiplication des dispositifs de mise en relation qui s'accompagne alors d'une nouvelle dialectique contemporaine entre le privé et le public.

Ce " brouillage » entre sphère publique et sphère privée, pour reprendre les termes de Richard

Sennett

14 , engendre un territoire non-défini et fluctuant de ce qui se situe entre les deux espaces. Les données personnelles issues de l'internet n'entrent donc pas dans un cadre

prédéfini et cela nous amène à nous questionner sur la confidentialité de ces données puisque

ces informations personnelles sont écrites, enregistrées et peuvent faire l'objet d'une diffusion

à l'échelle planétaire.

En corrélation avec l'évolution des techniques, la facilité d'utilisation des sites sociaux ou de

partage, incite les internautes à les adopter. Cette simplicité ne concerne pas uniquement

l'usage du site en lui-même, mais aussi et surtout, l'inscription au site qui régit de manière

juridique l'accord passé entre l'entreprise détentrice du site et l'internaute adhérent. Ainsi, dans

la très grande majorité des cas, l'utilisateur qui souhaite bénéficier des services d'un site, doit

valider son accord en cochant une case d'acceptation des termes du contrat qui le lie au site.

Cette validation valant signature, il est censé avoir pris connaissance du contrat appliqué par

l'entreprise avec laquelle il s'engage. La présence de ces clauses est obligatoire et les sites

internet se plient à cette règle de mise à disposition de ces informations légales. Par contre, la

manière de les mettre en ligne, avec des notions juridiques pointues et une quantité d'informations impressionnante, amène souvent l'internaute à cocher la case d'acceptation

avant d'avoir lu ledit contrat. Ainsi, dans les clauses de confidentialité de Facebook, il est écrit

que la photo du profil de chaque personne inscrite est une " information publique ». Combien d'utilisateurs sont au courant de cela ?

Il est alors fréquent de retrouver, par exemple, la photo du profil dans les sites agrégateurs de

contenu comme 123people, Google ou Windows Live lorsque l'on recherche une personne puisque l'image chargée sur Facebook est considérée comme étant publique. Il peut dont y avoir une utilisation commerciale des photographies des membres, considérées comme

propriété de Facebook, et elles peuvent être vendues ou cédées à d'autres entreprises. La

valeur marchande d'une entreprise de réseau social se mesure alors au nombre de ces membres puisque les données saisies par l'internaute lui-même sont valorisables. Les tyrannies de l'intimité, Paris, Seuil, 1995 (1979), 283p. 19

La question de la confidentialité des données et des libertés individuelles se pose alors. Est-ce

qu'une information publiée par un internaute à un moment donné, est perdue dans les méandres de la toile mondiale ? L'internaute qui est l'auteur de ces informations ne peut-il jamais se rétracter, supprimer une photo, effacer un commentaire, gommer un lien ? Est-il condamné à laisser des traces indélébiles ? Voici quelques questions que peut soulever le problème des données personnelles sur

l'internet et auxquelles a tenté de répondre le gouvernement, notamment la secrétaire d'Etat à

la Prospective et au Développement de l'économie numérique, Nathalie Kosciusko-Morizet 15 Elle a ouvert le débat à la fin de l'année 2009 en convoquant un atelier sur ce sujet 16 , en la présence de plus d'une centaine d'entreprise leaders sur internet, dont 123People, Facebook et

Google. Elle a déclaré à cette occasion que " Internet fait aujourd'hui partie de notre vie, et

notre vie fait partie d'Internet. Cette interaction appelle désormais une meilleure information des citoyens et une plus grande responsabilisation des professionnels du web. Nous devons

travailler à définir des règles collectives de bonne conduite pour renforcer la protection de la

vie privée sur Internet » 17 . La protection de la vie privée sur l'internet est donc concrètement un sujet dont les instances régulatrices se saisissent. Lors de nos recherches exploratoires, nous avons constaté une profusion des discours d'acteurs au sujet des données personnelles sur l'internet. Dans le cadre de cette thèse, nous chercherons à déterminer si les discours et les représentations autour de cette question se rencontrent, et, s'il n'existe pas de rencontre entre les discours, à comprendre pourquoi. Notre objectif est d'étudier ce que ces discours traduisent d'une vision du monde et, plus particulièrement, de la question des données personnelles. Nous adopterons donc une approche discursive des problèmes publics en articulant des scènes symboliques différentes

afin de faire ressortir les différentes représentations à propos de la question de la protection

des données personnelles sur l'internet. Notre souhaitons axer notre problématique concernant le brouillage des sphères privée et

publique sur l'internet à travers les représentations des différents acteurs concernés par la

question des données personnelles et analyser ainsi si ces discours trouvent un espace de rencontre ou s'ils soulignent des incompréhensions au niveau de la gestion des données 20 personnelles. Il convient ici de définir ce que l'on entend par représentation. Ce terme a notamment été défini par Denise Jodelet et Serge Moscovici 18 comme la différence entre le

territoire réel et le territoire perçu où la représentation construit la réalité sociale. Patrick

Charaudeau partage ce point de vue et précise que les représentations sociales sont des mécaniques de construction du réel. Jean-Claude Abric avait lui aussi énoncé que " toute

réalité est représentée, c'est-à-dire appropriée par l'individu ou le groupe, reconstruite dans

son système cognitif, intégrée dans son système de valeurs dépendant de son histoire et du

contexte social et idéologique qui l'environne. » 19

En soulignant ces différentes définitions,

nous souhaitons évacuer l'idée selon laquelle saisir les représentations des acteurs nous

éloignerait d'une réalité au profit de conceptions plus " réelles ». Les représentations sociales

sont un mode de connaissance du monde partagée et présentent une valeur heuristique pour les sciences sociales, ainsi que le souligne Denise Jodelet : " Le concept de représentation sociale désigne une forme de connaissance spécifique, le savoir de sens commun, dont les contenus manifestent l'opération de processus génératifs et fonctionnels socialement marqués. Plus largement, il désigne une forme de pensée sociale. Les représentations sociales sont des modalités de pensée pratique orientées vers la communication, la compréhension et la maîtrise de l'environnement social,quotesdbs_dbs1.pdfusesText_1

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