[PDF] BULLETIN OFFICIEL DES ARMÉES Édition Chronologique n° 11 du





Previous PDF Next PDF



BULLETIN OFFICIEL DES ARMÉES Édition Chronologique n° 40 du

23-Jan-2017 partie des primes et indemnités perçues par les militaires à solde ... Arrêté du 17 avril 2008 (JO n° 93 du 19 avril 2008 texte n° 35 ;.



BULLETIN OFFICIEL DES ARMÉES Édition Chronologique n° 14 du

21-Mar-2014 INSTRUCTION N° 34/DEF/DPMM/SDG relative à la cessation de l'état militaire du personnel de la marine nationale. Du 20 janvier 2014. NOR D E F B ...



BULLETIN OFFICIEL DES ARMÉES

02-Sept-2019 Le personnel militaire de la marine qui exerce une activité à caractère opérationnel ou d'entraînement au combat. est régi par des ...



BULLETIN OFFICIEL DES ARMÉES

23-Apr-2021 Référence(s) : - Convention de Chicago du 07 décembre 1944 relative à l'aviation civile internationale (publiée par le décret n° 47-974 du ...



BULLETIN OFFICIEL DES ARMÉES Édition Chronologique n° 11 du

11-Dec-2015 Édition Chronologique n° 11 du 17 mars 2016. PARTIE TEMPORAIRE. Armée de terre. Texte 21. CIRCULAIRE N° 273350/DEF/RH-AT/F/FS/LM.



BULLETIN OFFICIEL DES ARMÉES

17-Jul-2020 Les conditions médicales et physiques d'aptitude sont vérifiées préalablement à la signature d'un contrat au titre de la marine nationale ou ...



BULLETIN OFFICIEL DES ARMÉES

Édition Chronologique n° 129 du 1 août 2019 Du 18 juillet 2019 ... de l'état militaire et par la complémentarité entre les composantes militaires et ...



BULLETIN OFFICIEL DES ARMÉES

28-Jun-2019 relative à l'engagement et à l'emploi dans la réserve opérationnelle de la marine nationale. Du 27 mai 2019.. Page 2. DIRECTION DU PERSONNEL ...



BULLETIN OFFICIEL DES ARMÉES

23-Oct-2020 113 texte n° 26). - Circulaire n° SE 1 2014-2 du 3 juillet 2014 relative à l'exercice du droit syndical dans la fonction publique d'Etat ...



BULLETIN OFFICIEL DES ARMÉES

Édition Chronologique n° 120 du 23 juillet 2019. TEXTE RÉGLEMENTAIRE Le commandant de base de défense (COMBdD) est un officier général ou un officier ...

[PDF] FACEBOOK EN CENTRE DE DOCUMENTATION

[PDF] COURRIER DE SAISINE. Objet : Demande d attribution d une subvention pour isoler une toiture, habitation individuelle

[PDF] L approche territoriale intégrée (ATI) : Un premier regard critique

[PDF] 15 jours 20 fév.-13 mars 2017, tarif FCFA (1500 )

[PDF] CHARTE DE LA COMMUNE NOUVELLE

[PDF] Présentation de ce document :

[PDF] 2 nde. L entrée en classe de seconde du lycée. séquence pédagogique L3.1 L3.4. 1 er trimestre. Nom :... Prénom :... Date :...

[PDF] La Qualité de vie au travail: une voie pour innover

[PDF] Question 1 : Le régime juridique des délibérations des collectivités territoriales (6points)

[PDF] Données générales. Rapport de la Commission des Relations avec les Usagers et de la Qualité de la Prise en Charge

[PDF] Atelier N 2 Le pouvoir de police du maire Responsabilités du maire

[PDF] FICHE DE PRESENTATION pour l'accueil des jeunes en DISPEH DECOUVERTE. Coordonnées

[PDF] ORGANISATION MONDIALE DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE GENÈVE COMITÉ PERMANENT DES TECHNIQUES DE L INFORMATION

[PDF] SERVICES EN LIGNE DES SUBVENTIONS ET CONTRIBUTIONS

[PDF] ARRANGEMENT EN VUE DE LA RECONNAISSANCE MUTUELLE DES QUALIFICATIONS PROFESSIONNELLES ENTRE POUR LA FRANCE: