TEXTES GENERAUX
20 sept. 2007 U: PREMIER MIN ISTRE. Vu la loi n? 10-95 sur l'eau promulguee par Ie dahir n° 1-95-154 du 18 rabii I 1416 (16 aout 1995)
Guide pour lapplication de la Convention sur leau
Coopération de la Serbie au «Rapport général sur le Danube» . Ce projet de loi ainsi que le texte de la Convention en ukrainien et la note explicative ...
Modèle pour le décompte individuel des frais dénergie et deau
13 janv. 2017 frais de chauffage et d'eau chaude (DIFC) et de décompte ... Répartition en frais généraux et en frais en fonction de la consommation.
Plan général dalimentation en eau potable (PGA) Cahier des
assurer la sécurité de l'approvisionnement. 2 Les objectifs spécifiques consistent à : a) préserver les eaux souterraines par des zones de protection adéquates;.
Performance des plans généraux dévacuation des eaux (PGEE
Performance des plans généraux d'évacuation des eaux (PGEE). Rapport d'audit : Etat de Vaud – DGE-PRE-AUR. Cour des comptes du canton de Vaud. Rapport n°72.
Directives concernant la structure des données du plan général d
des données du plan général d'évacuation des eaux (PGEE) Les classes ou attributs apparaissant en style en texte rouge et sont propres au Canton du Jura ...
TEXTES GÉNÉRAUX ______
Vu la norme du Codex alimentarius CODEX STAN 227-. 2001 norme générale pour les eaux potables en bouteilles/conditionnées (autres que les eaux minérales.
PLANIFICATION DE LEVACUATION DES EAUX DES
Un descriptif des principes généraux du PGEE (DCPE 250) Le PGEE ou Plan Général d'Evacuation des Eaux est un nouvel outil de gestion et un.
752.32 - Loi sur lalimentation en eau (LAEE)
1 janv. 2020 b * le projet se fonde sur un plan général d'alimentation en eau approuvé ... Abrogation d'un texte législatif.
Les directives pour le décompte annuel de chauffage et deau
6 juil. 2012 dont le texte et les deux annexes sont reproduits in extenso ci après. ... de préparation d'eau chaude ainsi que leur répartition.
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