CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES MAPA
MAPA 016. Lot 3 Assurance flotte automobile – auto mission Article 5 Nature et montant des garanties flotte automobile.
RECENSEMENT 2017
26 avr. 2017 PRESTATION DE SERVICE D'ASSURANCE LOT 3 : Flotte automobile et auto-mission. 15/12/2016. 120 00000 €. CAMECA. 2017SPLMN02100.
46 ANNEXE 3 : Exemple de règlement de consultation
lot n° 4 : flotte automobile et missions des agents ;. - lot n° 5 : flotte La nomenclature relative aux prestations d'assurances figure en annexe.
Marchés de Services
2013-0049. Assurance flotte automobile et risques annexes. MAPA 2013-0063-03 Prestations de traiteurs : Lot 3 - Repas servi sur place. MAPA.
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Faubourg des Pierres. 18305. MAPA. LOTS. INTITULES DES LOTS. 0. DESAMIANTAGE LOT 3 EIFFAGE ENERGIE ... Assurance flotte automobile et auto-mission.
Guide pratique pour la passation des marchés publics dassurance
L'assurance de la flotte automobile . Question 16. ... assurance dommages aux véhicules assurance du conducteur
Intitulé consultation N° lot Intitulé lot Procédure Durée exprimée en
18 avr. 2017 lot 3. Vêtements Motards Police. Municipale. 16 ... MAPA 25_ 90 ... de service d'assurance. 5. Flotte automobile et auto- mission.
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4 juin 2018 Lot nº 3 - Vélo à Assistance Électrique ... LOT 3: 30/01/2019. 01/01/2019 ... LOT 3 - ASSURANCE FLOTTE AUTOMOBILE ET RISQUES ANNEXES.
DIRECTION DE LURBANISME
11 févr. 2010 100079-03. FOURNITURE ET LIVRAISON DE PAPIER ET D'ENVELOPPES POUR LA. VILLE DE METZ / LOT 3 ENVELOPPES. Max : 16 72241 €. MAPA.
MARCHES DE SERVICES 2012
19 déc. 2012 Missions de maîtrise d'œuvre relatives aux travaux d'extension du ... 2012S016. MAPA ... Lot n° 3: Flotte automobile et risques annexes.
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SOMMAIRE Article 1 Assuré Article 2 Véhicules assurés Article 3 Déclarations Article 4 Exclusion Article 5 Nature et montant des garanties flotte automobile Article 6 Nature et montant des garanties flotte automobile Annexes
LOT N°3 : LA FLOTTE AUTOMOBILE - AMF 29
Assurance des véhicules de moins de 35 tonnes Assurance des véhicules de plus de 35 tonnes CLAUSE N°3 : LA GARANTIE AUTO – MISSION BASE 15 000 KMS CLAUSE N°4 : CONVENTION CLAUSE N°5 : CARACTERISTIQUES DE L’OFFRE DE PRIX CLAUSE N°6 : MONTANT DES GARANTIES ET DES FRANCHISES
Lot n° 4 : « ASSURANCE AUTOMOBILE
Cahier des Clauses Techniques Particulières Flotte et Auto mission du Centre Médico-Social de Harthouse I GENERALITES ASSURE : Centre Médico-Social de Harthouse Tél 03/88/90/77/00 Fax 90 /77 19 FONCTIONNEMENT DU CONTRAT : • Date d’effet : 01/01/2018 • Durée : 3 ans avec possibilité de résiliation annuelle
Dossier de Consultation des Entreprises LOT N° 3 FLOTTE
LOT N°3 FLOTTE_AUTO+MISSION – PETR PLVG- 01/07/2017 /54 mois RA 6m – Nomenclature interne 616-3 -Ref IRM/DR Document protégé toute utilisation est soumise à autorisation PETR PAYS DE LOURDES ET DES VALLEES DES GAVES Marché « Assurances IARD» Etabli en application de l’ordonnance 2015-899 du 23 juillet 2015
LOT 3 AE - esadmmfr
PRESTATIONS D’ASSURANCE AU PROFIT DE L’ESADMM n Cet acte d'engagement correspond : au lot n° 3 du marché ou de l’accord-cadre (en cas d’allotissement); à l’offre de base à la variante suivante : B - Engagement du titulaire ou du groupement titulaire B1 - Identification et engagement du titulaire ou du groupement titulaire :
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