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Livret daccueil des sapeurs-pompiers volontaires de lIndre
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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°R93-2021
28 oct. 2021 2) aux congés pour maternité ou pour adoption et au congé de paternité prévus au 5° de l'article 34 de la loi du 11 janvier 1984 susvisée à l' ...
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GUIDE DE LAPPRENTI 2021 - 2022
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16 juin 2011 instituteurs en congé de longue maladie en congé maladie ou en congé de maternité : l'instituteur peut bénéficier du logement ou de l'IRL ...
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Ouverture du congé parental à chacun des parents. 2003. Loi instaurant la prestation d'accueil du jeune enfant (PAJE).
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20 sept. 2021 administratives et consulaires comme le ferait votre commune d'origine. ... A partir du 01.07.2021 la durée du congé de paternité est.
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