[PDF] CORRESPONDANCE ENTRE GRILLE CONVENTIONNELLE





Previous PDF Next PDF



Convention collective nationale de lhôtellerie de plein air du 2 juin

Convention collective nationale de l'hôtellerie de plein air du 2 juin 1993. Préambule. Article. En vigueur étendu. Dans le cadre de l'accord du 2 juin 1993 



Convention collective nationale de lhôtellerie de plein air du 2 juin

2 juin 1993 CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DE. L'HÔTELLERIE DE PLEIN AIR DU 2 JUIN 1993. IDCC 1631. Brochure 3271. TEXTE INTÉGRAL.



Convention collective nationale de lhôtellerie de plein air du 2 juin

Dernière modification : Modifié par Avenant n° 3 du 25 octobre 1995 art. 1 BO conventions collectives 96-27 étendu par arrêté du 25 juin 1997 JORF 4 juillet 



Untitled

NATIONALE DE L'HOTELLERIE DE PLEIN AIR (HPA). ACCORD DE SALAIRE. Vu la Convention collective nationale de l'HPA du 2 juin 1993 étendu.



ACCORD COLLECTIF RELATIF AU DISPOSITIF SPECIFIQUE D

professionnel et territorial de la Convention Collective Nationale de l'Hôtellerie de. Plein Air du 2 juin 1993 (code IDCC 1631) tel que défini à l'article 



CORRESPONDANCE ENTRE GRILLE CONVENTIONNELLE

convention nationale 1631 de l'industrie hôtelière de plein air du 5 juillet 1991 ex convention du Var devenue nationale par accord du 2 juin 1993).



Le 27 mai 2020 Avenant Avenant n° 40 du 21 mars 2019 relatif aux

27 mai 2020 Vu la convention collective nationale de l'HPA du 2 juin 1993 étendu ; ... de la configuration de la branche de l'hôtellerie de plein air.



Form 829

Nationale de l'hôtellerie de plein air (HPA). Accord de salaire. Vu la Convention collective nationale de l'HPA du 2 juin 1993 étendu.



fiche de suivi projet et action - > la saisonnalité en provence

11 Convention collective nationale de l'hôtellerie de plein air du 2 juin 1993 accord du 18 janvier 2012 relatif à la pérennisation de l'emploi.



Journal officiel de la République française - N° 300 du 27 décembre

27 déc. 2015 convention collective nationale de l'hôtellerie de plein air du 5 ... (BOCC 2015/2) dans le cadre de la convention collective nationale de ...

[PDF] Convention collective nationale des hôtels, cafés restaurants (HCR

[PDF] CC 2017/20 31 Brochure n° 3090 AVENANT N° 72 - Journal Officiel

[PDF] Immobilier : Avenant du 9 février 2017 relatif aux salaires minima au

[PDF] Cote d 'Ivoire - Convention collective interprofessionnelle de Cote d

[PDF] Cote d Ivoire - Convention collective interprofessionnelle de Cote d

[PDF] Cote d Ivoire - Convention collective interprofessionnelle de Cote d

[PDF] Senegal - Convention collective nationale interprofessionnelle du

[PDF] Convention Collective Nationale des Cadres des Travaux Publics

[PDF] convention collective du secteur du nettoyage - Direction du travail

[PDF] l 'annexe 7 - Groupe Challancin

[PDF] Pôle emploi - Journal Officiel

[PDF] Convention collective : PROPRETE (entreprises de) - cfdt ues altys

[PDF] annulation partielle de l 'arrete d 'extension de la convention

[PDF] Convention collective de travail du secteur SAS - 2011 - EGCA

[PDF] Convention collective sectorielle de l electricite et de l electronique