Décision DDFiP n°2015-11_ PPR sept 2015-1
22 sept. 2015 Christian BRUNET administrateur général des finances publiques en qualité de directeur départemental des finances publiques du Val-de-Marne ;.
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° 17 DU 31 Août AU 11
27 août 2015 11/09/2015 Portant délégation de signature à Monsieur Christophe DEVYS ... Arrêté conjoint : ARS – CONSEIL DEPARTEMENTAL du Val-de-Marne :.
RA prefecture2
4 nov. 2015 les individus radicalisés en septembre 2015. Le préfet de Seine-et-Marne a organisé
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° 2 Du 16 au 31 Janvier
1 mars 2017 21/11/2016 - Agence Bancaire Crédit Mutuel à Charenton-le-Pont ... n° 2015/3421 du 2 novembre 2015 modifié du Préfet du Val-de-Marne portant ...
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° 19 Du 1 au 15 octobre
5 oct. 2016 Décision 57 27/09/2016 - « APAJH 94 » pour l'ESAT « Alter Ego » à ... n° 2015/3421 du 2 novembre 2015 du Préfet du Val-de-Marne portant ...
JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE DÉBATS
Jeudi 29 septembre 2016 septembre 2015 et le 2 décembre 2015 (p. ... Seine pour seulement 100 000 dans le Val-de-Marne et 83 000 en Seine-et-Marne.
Audit de la mise en oeuvre de la politique de prévention des risques
6. De précédents audits départementaux relatifs aux risques naturels ont été réalisés de 2001 à 2009. 7. Le 23 mars pour la DREAL le 11 mai pour la DGPR et le
Rapport dactivité 2017 de Mayotte
1 juil. 2018 2015. 2016. 2017. Indicateur du climat des affaires à Mayotte ... avec Paris (105 km2) ou le Val-de-Marne (245 km2) loin derrière l'île de ...
Rapport dactivité 2016 de Mayotte
1 juil. 2017 PIB y est ainsi passée de +20 % en 2015 à +1
FASCICULE 3
communauté de communes. PAYS FORT SANCERROIS
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS RECUEIL SPECIAL
DU VAL-DE-MARNE 1 place du Général P Billotte 94040 CRETEIL CEDEX Décision DDFiP n°2015-11du 7 septembre 2015 – Portant de délégations spéciales de signature pour le Pôle Pilotage et Ressources L’administrateur général des finances publiques directeur départemental des finances publiques du Val-de-Marne
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° 9 - val-de-marnegouvfr
(CDRNM) du Val-de-Marne 16 2016/1417 03/05/2016 Modifiant l’arrêté n°2006/2503 du 30 juin 2006 modifié relatif à la création de la Commission départementale de la nature des paysages et des sites du Val-de-Marne 20 2016/1418 03/05/2016 Modifiant l’arrêté préfectoral n°2014/7632 du 1er décembre 2014 modifié portant
recueil des actes administratifs
Marne et de la Directrice territoriale de la Protection judiciaire de la jeunesse du Val-de-Marne ; ARRETENT Article 1er: Le prix de journée concernant le Service Social de l’Enfance du Val-de-Marne 1 avenue Georges-Duhamel à Créteil (94000) est fixé à 1219 € pour les mesures d’AEMO classique à compter du 1er janvier 2014
règlement intérieur du conseil départemental - Val-de-Marne
Article 11 — Les présidents de groupes ou leurs représentants peuvent se réunir de leur propre initiative ou à l'initiative du président du Conseil départemental pour débattre entre eux de toute question intéressant spécifiquement les groupes politiques de l'assemblée Article 12
Commentaire Décision n° 2015-483 QPC du 17 septembre 2015
Décision n° 2015-483 QPC du 17 septembre 2015 M Jean-Claude C (Règles d’assujettissement aux prélèvements sociaux des produits des contrats d’assurance-vie « multi-supports ») Le Conseil constitutionnel a été saisi le juin 2015 le Conseil d’État par 18 (décision n° 390001 du 17 juin 2015) d’une question prioritaire de
Décision n° 2015-1553 du président de l’ARCEP en date du 3
l’Yonne (89) de l’Essonne (91) du Val-de-Marne (94) et de la ville de Paris (75) ; Vu la décision n° 2015-1160 de l’Autorité de régulation des communications électroniques et des postes du 29 septembre 2015 portant délégation de pouvoirs ;
Searches related to décision ddfip n°2015 11_ ppr sept 2015 1 val de marne filetype:pdf
Décision n° 2015-0776 de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes en date du 2 juillet 2015 sur les processus techniques et opérationnels de la mutualisation des réseaux de communications électroniques à très haut débit en fibre optique
[PDF] Description de poste Directeur/Directrice des opérations - cFocus
[PDF] Directeur des Opérations - description
[PDF] FICHE METIER :RESPONSABLE HEBERGEMENT
[PDF] des Directeurs des Opérations Informatiques Livre blanc - itiforums
[PDF] OFFRE D'EMPLOI : Directeur des Opérations - Flo Fab
[PDF] Fiche de poste Directeur des ressources humaines - AFG Autisme
[PDF] salaire des cadres - L'Economiste
[PDF] La DNRED et la SOUS-DIRECTION D dans la - FO Douanes
[PDF] Directeur ou directrice du développement commercial - Greater
[PDF] DESCRIPTION DE POSTE Directeur - Développement d'affaires
[PDF] Directeur de la Communication, du Développement et - HEC Paris
[PDF] les métiers de l'immobilier - Apec Recruteur
[PDF] les centres et les instituts de formation administratives et techniques
[PDF] DIRECTEUR EHPAD - TALENCES
