RAPPORT DACTIVITÉ 2014
23 sept. 2018 Rapport d'activité 2014 de la Cité de l'architecture et du patrimoine. RAPPORT ... Habiter qui se donne à voir autant qu'il interroge. (…).
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° 3 DU 01 AU 16 février
23 févr. 2015 vote dans la commune de NOISEAU à compter du 1er mars 2015 (voir annexe) ... Administratif de Melun du 9 décembre 2014 désignant Monsieur.
BOAC 56 janvier-février 2014 numérique
27 févr. 2014 22. Décision du 27 décembre 2013 portant agrément du bureau de ... Les gestionnaires de chambres d'hôtes devront également se voir rappeler ...
N°4 OCTOBRE 2014
7 oct. 2014 Le Label Handicap est une des mesures phares de l'Agenda 22. Pour la première fois en France la ville de Lys Lez Lannoy innove en lançant le ...
Je suis là. Je vous attends rue Anatole France. Attention
http://www.clementpostec.com/wp-content/uploads/2014/12/L_Ouvroir.pdf
FONDS MODE
1 sept. 2020 influences les transferts
Bienvenue chezvous
loyer : https://cite-u.crous-orleans-tours.fr/citeU-ORL Pour tous les déchets encombrants merci de voir avec le secrétariat de la résidence.
DOCUMENT DE RÉFÉRENCE
31 déc. 2016 de l'exercice clos le 31 décembre 2014 figurant en page 193 du ... Leur protection fait l'objet d'une attention particulière (voir.
n°14 septembre 2015
14 sept. 2015 22/06/2015. Zoé NABAIS VICENTE. 22/06/2015 ... septembre à décembre. Attention ... voir la vie en bleu à Stein: on se croi-.
PAKISTAN
17 avr. 2015 8 Religion News Service « How Pakistan's unregulated madrasa system sows division and religious strife »
PREFET DU VAL DE MARNE
AVENUE DU GENERAL DE GAULLE - 94038 CRETEIL CEDEX - 01 49 56 60 00ISSN 0980-7683
RECUEIL
DESACTES ADMINISTRATIFS
N° 3
DU 01 AU 16 février 2015
PREFET DU VAL-DE-MARNE
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
N° 3
Du 01 au 16 février 2015
SOMMAIRE
SERVICES DE LA PREFECTURE
Arrêté Date INTITULÉ Page
2015/285
04/02/2015
Conférant l'honorariat de Maire à titre posthume à Monsieur Pierre GOSNAT 13Arrêté Date INTITULÉ Page
2015/185
26/01/2015
Portant agrément de la Sarl Recu Points Permis Conduire (SARL RPPC) 142015/186
26/01/2015 Portant agrément de l'AFNAT Association de Formation Nationale de l'Artisanat et
des Transports 162015/187
26/01/2015 Portant agrément d'un établissement pour dispenser les stages de formation initiale et
continue de chauffeur de voiture de tourisme C et R Formation 182015/224
30/01/2015
Portant ouverture d'une enquête publique relative à : une demande d'autorisation de recherche d'un gîte géothermique à basse température du Dogger sur les communes d'Alfortville, Charenton-le-Pont, Ivry-sur-Seine, Maisons-Alfort, Vitry-sur-Seine (94) et Paris (12ème
et 13ème
arrondissements) une demande d'autorisation d'ouverture de travaux de forages sur la commune d'Ivry-sur-Seine (94) présentées par la société GEOTELLUENCE 202015/306
06/02/2015 Portant délimitation des zones contaminées par les termites dans la commune de
FONTENAY SOUS BOIS.
242015/307
06/02/2015 Autorisant la renaturation du ru de Rungis à Fresnes.
26CABINET
DIRECTION DES AFFAIRES GENERALES
ET DE L'ENVIRONNEMENT
Arrêté Date INTITULÉ Page
2015/35
06/01/2015
Portant répartition, par commune, du nombre des jurés en vue de l'établissement de la liste du jury criminel de la Cour d'assises du Val de Marne, pour l'année 2016 342015/110
14/01/2015
Portant modification de l'arrêté n°2014/6554 du 13 août 2014 instituant les bureaux de vote dans la commune de Vitry-sur-Seine à compter du 1 er mars 2015 (voir annexe) 352015/176
23/01/2015
Portant modification de l'arrêté n°2014/6164 du 8 juillet 2014 instituant les bureaux de vote dans la commune de NOISEAU à compter du 1 er mars 2015 (voir annexe) 882015/207
28/01/2015
Portant modification de l'arrêté n°2014/6578 du 18 août 2014 instituant les bureaux de vote dans la commune de SAINT-MANDE à compter du 1 er mars 2015 932015/208
28/01/2015
Fixant les dates d'ouverture et de clôture du délai de dépôt des candidatures et des dates
et lieux de dépôt de la propagande électorale des candidats . 942015/241
02/02/2015 Instituant les bureaux de vote dans la commune de VITRY-SUR-SEINE à compter du 1
mars 2015(voir annexe) 96Inter-
préfectoral2015/242
02/02/2015
Arrêté Interpréfectoral déclarant d'utilité publique la réalisation de la ligne de tramway
T9 entre Paris (porte de Choisy) et la commune d'Orly (place du fer à cheval) et mettant en compatibilité des documents d'urbanisme des communes d'Ivry-sur-Seine,Vitry-sur-Seine, Thiais, Choisy-le-Roi et Orly
1522015/305
06/02/2015
Instituant la commission de propagande pour les élections départementales des 22 et 29 mars 2015 1602015/329
10/02/2015 Portant adhésion de la commune d'Orly au Syndicat intercommunal pour
l'informatique et ses outils (SICIO) 162Arrêté Date INTITULÉ Page
2015/321
09/02/2015
Fixant la composition du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de la
préfecture du Val de Marne. 164Arrêté Date INTITULÉ Page
Extrait de
Décision
N°2014/4
06/02/2015
Autorisation de procéder à l'extension d'un cinéma Pathé Belle-Epine à Thiais. 166Extrait de
Décision
N°2014/5
06/02/2015
Autorisation d'extension d'un magasin " LIDL » à Champigny-sur-Marne. 167Extrait de
Décision
N°2014/7
06/02/2015
Autorisation accordé à la SAS " BNP PARISBAS IMMOBILIER PROMOTION RESIDENTIEL » de création d'un ensemble commercial à Maisons-Alfort. 168DIRECTION DES RELATIONS
AVEC LES COLLECTIVITES TERRITORIALES
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES ET
DES AFFAIRES FINANCIERES ET
IMMOBILIERES
SERVICE DE LA COORDINATION
INTERMINISTERIELLE ET DE L'ACTION
DEPARTEMENTALE
SOUS-PREFECTURE DE L'HAY LES ROSES
Arrêté Date INTITULÉ Page
2015/151
05/02/2015
Portant habilitation dans le domaine funéraire pour " CMP LECREUX FRERES SA »à Thiais.
169AUTRES SERVICES DE L'ETAT
Arrêté Date INTITULÉ Page
Portant réquisition d'un médecin afin d'assurer l'activité de gynécologie- obstétrique dans l'établissement Hôpital privé Armand Brillard :2014/7950
31/12/2014
- Docteur SERROR Raymond 1712014/7953
31/12/2014
- Docteur LONKA Gilles 173Portant réquisition d'un médecin afin d'assurer l'activité de Radiologie dans l'établissement Hôpital privé Armand Brillard :
2014/7951
31/12/2014
- Docteur ROZIER Jean-Yves 1752014/7952
31/12/2014
- Docteur NEVES Fernando 1772014/7954
31/12/2014 - Docteur DELIGNE Laurent
179Portant réquisition d'un médecin afin d'assurer l'activité de Pédiatrie dans l'établissement Hôpital privé Armand Brillard :
2014/7955
31/12/2014 - Docteur DEBERDT Patrice
1812014/7964
31/12/2014
- Docteur AKOU'OU Marie-Hélène 183Portant réquisition d'un médecin Anesthésiste afin d'assurer l'activité d'Anesthésiologie Réanimation Chirurgicale dans l'établissement Hôpital Privé
Armand Brillard
2014/7956
31/12/2014
- Docteur CAYRON Philippe 1852014/7959
31/12/2014
- Docteur BRIER Anne-Marie 1872014/7962
31/12/2014 - Docteur BENLOLO Sidney
1892014/7963
31/12/2014
- Docteur BAROUK Jérôme-David 191Portant réquisition d'un médecin urgentiste afin d'assurer l'activité d'Accueil des Urgences dans l'établissement Hôpital Privé Armand Brillard
2014/7957
31/12/2014
- Docteur CAMPOS Richard réquisitionné le lundi 5 janvier 2015 1932014/7958
31/12/2014
- Docteur CAMPOS Richard réquisitionné le mardi 6 janvier 2015 1952014/7960
31/12/2014 - Docteur BONGRAND Christophe réquisitionné le lundi 5 janvier 2015
1972014/7961
31/12/2014
- Docteur BONGRAND Christophe réquisitionné le mardi 6 janvier 2015 199AGENCE REGIONALE DE SANTE D'ILE DE FRANCE
Arrêté Date INTITULÉ Page
Portant réquisition d'un médecin afin d'assurer l'activité de Radiologie dans l'établissement Hôpital privé Paul d'Egine :2014/7965
31/12/2014
- Docteur NASSIF Alain 2012014/7966
31/12/2014 - Docteur HAMIDOU Zacharia
2032014/7969
31/12/2014
- Docteur FERNANDEZ Pedro 205Portant réquisition d'un médecin afin d'assurer l'activité d'Orthopédie dans l'établissement Hôpital Privé Paul d'Egine
2014/7967
31/12/2014
- Docteur GOUBIER Jean-Noël 2072014/7970
31/12/2014
- Docteur DINH Antonio 209Portant réquisition d'un médecin afin d'assurer l'activité d'Anesthésiologie Réanimation Chirurgicale dans l'établissement Hôpital Privé Paul d'Egine
2014/7968
31/12/2014 - Docteur FOURGEAUX Bruno
2112014/7973
31/12/2014 - Docteur CHAUVIN Gilles
213Portant réquisition d'un médecin Urgentiste afin d'assurer l'activité Accueil des Urgences dans l'établissement Hôpital Privé Paul d'Egine
2014/7971
31/12/2014
- Docteur DARRICAU Séverine 2152014/7975
31/12/2014 -Docteur ANGEBAUD Pascal
217Portant réquisition d'un médecin afin d'assurer l'activité de cardiologie dans l'établissement Hôpital Privé Paul d'Egine
2014/7972
31/12/2014
- Docteur COSSON Stéphane 2192014/7974
31/12/2014
- Docteur BRESSOLLE Christophe 221Décision
282727/01/2015
Décision tarifaire portant modification du prix de journée pour l'année 2014 de Ctre rééd. Prof. Vivre Arcueil - annule et rempla ce la décision n° 2295 du 20 octobre 2014 223Portant fixation de la dotation globale de soins pour l'année 2015
Décision 8
28/01/2015
- EPHAD de Villejuif à Villejuif 226Décision 12
28/01/2015
- EHPAD Résidence de l'Orme à Saint-Maur-des-Fossés 229DOSMS/
AMBU/OFF
2015/006
28/01/2015
Constatant la cessation définitive d'activité d'une officine de pharmacie (Pharmaciequotesdbs_dbs7.pdfusesText_13[PDF] Anatolie centrale et Istanbul
[PDF] Anatomical femoral implant - France
[PDF] anatomie - Staps Avignon - Anciens Et Réunions
[PDF] ANATOMIE / PHYSIOLOGIE CŒUR / POUMONS / CIRCULATION - Musculation
[PDF] ANATOMIE : LES TISSUS - Staps Avignon - Travaux D'Aiguille
[PDF] anatomie : myologie - Staps Avignon - Musculation
[PDF] anatomie : osteologie - Staps Avignon - Anciens Et Réunions
[PDF] Anatomie Anatomy - Les Adolescents
[PDF] ANATOMIE COMPARÉE. - Philosophie
[PDF] Anatomie des structures superficielles de la face
[PDF] anatomie du coeur - Musculation
[PDF] Anatomie du cortex cérébral : lobe temporal (1re partie) - Anciens Et Réunions
[PDF] Anatomie du glaucome Glaucome à angle ouvert - Les Adolescents
[PDF] ANATOMIE DU PATRIOTISME RUSSE CONTEMPORAIN Jean - France