[PDF] RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° • 56-2018-043 PUBLIÉ





Previous PDF Next PDF



PREFECTURE DU MORBIHAN

26 mai 2015 administrateur général des Finances publiques Directeur du Morbihan



RECUEIL

18 sept. 2019 Préfecture ainsi que sur le site internet de la Préfecture : ... DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES DES COTES D ARMOR.



DIRECTION DE LA REGLEMENTATION

28 déc. 2018 DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES FINANCES. PUBLIQUES DU VAL DE MARNE. DIRECTION RÉGIONALE ET INTERDÉPARTEMENTALE. DE L'ÉQUIPEMENT ET DE L' ...



PREFECTURE DU MORBIHAN

26 mai 2015 administrateur général des Finances publiques Directeur du Morbihan



PREFECTURE DU MORBIHAN

26 mai 2015 administrateur général des Finances publiques Directeur du Morbihan



RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° • 56-2018-047 PUBLIÉ

29 sept. 2018 5607_UD Direction régionale des entreprises de la concurrence



DIRECTION DE LA REGLEMENTATION

31 août 2018 L'Administrateur général des Finances publiques Directeur départemental des ... Monsieur Pierre TREMEL



RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° • 56-2016-003 PUBLIÉ

19 janv. 2016 56-2016-01-04-003 - Centre des finances publiques de PLOERMEL - Délégation ... Direction de la réglementation et des libertés publiques.



RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° 12 Du 25 février au 2

29 févr. 2020 DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES. Créteil le 28 février 2020 ... Monsieur Pierre TREMEL



RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° • 56-2018-043 PUBLIÉ

1 sept. 2018 Le directeur départemental des finances publiques ou son représentant ;. Au titre de la chambre d'agriculture : Membres titulaires :.



2022 - 2023

> La direction générale des Finances publiques (DGFiP) a mis en place un guichet fiscal unique pour simplifier vos démarches: le centre des Finances publiques Vous pouvez effectuer l’ensemble de vos démarches auprès de ce guichet fiscal unique (obtenir les renseignements et documents fiscaux déposer vos dossiers fiscaux )



Rapport d’activité - economiegouvfr

Direction générale des Finances publiques 2 Les missions de la DGFiP La direction générale des Finances publiques (DGFiP) exerce une grande variété de missions relevant à la fois de la fiscalité et de la gestion publique En matière fiscale la DGFiP participe à la définition de la politique fiscale et élabore les projets de textes

Quels sont les différents types de services de la Direction générale des impôts ?

    si vous travaillez depuis au moins 5 ans dans les services de la Direction générale des Impôts (DGI), de la Direction (générale) du Trésor et/ou de la Comptabilité publique (DGT/DGCP/DGTCP), de la Direction générale du Cadastre (DGC), de la Direction générale du Domaine (DGD) ou de la Direction générale des Impôts et des Domaines

Pourquoi la DGFiP a-t-elle été le chef d’orchestre de la mise en œuvre de ?

    Si la DGFiP a été le chef d’orchestre de la mise en œuvre de cette réforme à la suite des travaux conduits par la direction de la législation fiscale (DLF) pour faire évoluer la loi, sa réussite est le résultat d’une mobi- lisation exemplaire de toutes les parties prenantes et d’un travail collaboratif entre ces acteurs.

Quel est le rôle de la DGFiP ?

    il a pour mission d'apporter à l'en- semble des directions du réseau de la DGFiP un soutien technique et juridique sur des probléma- tiques internationales relatives aux non-résidents. Ouverture des données publiques  :

Quel est le rôle de la DGFiP dans la transformation numérique de l’État ?

    Enfin, la DGFiP est fortement impliquée dans la transformation numérique de l’État en s’appuyant sur l’étendue de ses offres en ligne, la qualité de ses référentiels de données, l’adaptation constante de ses outils.
[PDF] direction departementale des finances publiques - Pyrenees

[PDF] DIRECTION rÉGIONALE DES FiNANCES PUBLIQUES

[PDF] Les services de la Direction départementale des finances publiques

[PDF] La direction départementale des Territoires de l'Oise est un service

[PDF] Organigramme DDT - Préfecture de la Haute-Marne

[PDF] Direction Départementale des Finances Publiques des - AudeGouv

[PDF] ZOOM SUR LES DIREcTIONS REGIONALES - Administration des

[PDF] I- La stratégie de gestion du contentieux de l'Etat - Cour des comptes

[PDF] curriculum-vitae - Ministère de l'Energie et des Mines

[PDF] Bureaux d'accueil - Direction Générale des Impôts

[PDF] Rapport d'enquête sur les PME au Sénégal - apbef

[PDF] Famille : cf - CHRU Brest

[PDF] DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE

[PDF] Liste des DRH - Secrétariat du Conseil du trésor

[PDF] LA FONDATION NATIONALE DES SCIENCES POLITIQUES