Code de la Légion dhonneur de la Médaille militaire et de lordre
1 déc. 2018 l'article R. 32-1 afin de récompenser des carrières hors du ... Ainsi qu'il est dit à l'article 148 de la loi du 31 décembre 1945
Légion dhonneur Médaille militaire Ordre national du Mérite
11 mars 2015 A – CODE DE LA LÉGION D'HONNEUR ET DE LA MÉDAILLE MILITAIRE ... R.8 et R.9). 12. Chapitre III. – Le grand chancelier (art. R.10).
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°R03-2016-148 PUBLIÉ
21 sept. 2016 Chevalier de la Légion d'Honneur. Vu le code de l'environnement et notamment les articles L.214-1 à L.214-6 et R.214-1 à R.214-60 ;.
Code de la Légion dhonneur de la Médaille militaire et de lordre
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ARRETÉ PRÉFECTORAL n°16 DCSE SERV 148 Officier de la Légion d'Honneur ... En application de l'article R.555-30 b) du code de l'environnement
délégations de signatures
Le Préfet d'Indre-et-Loire Chevalier de la Légion d'Honneur
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°01-2020-148
4 sept. 2020 Chevalier de la Légion d'honneur. VU le code de la santé publique et notamment les articles L.1416-1
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°75-2022-148
25 févr. 2022 N°75-2022-148. PUBLIÉ LE 25 FÉVRIER 2022 ... Officier de la Légion d'honneur ... Vu le code civil
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
27 oct. 2009 Chevalier de la Légion d'Honneur ... R. 148 A. 102
PREFET DE LA REGION GUYANE Arrêté n°2015148-0004 du 28
28 mai 2015 Chevalier de la Légion d'honneur. Chevalier de l'ordre national du ... Vu le code de la route et notamment les articles R.411-29 à R411-32 ;.
Code d'honneur du légionnaire - legion-etrangerecom
Code de la Légion d’honneur de la Médaille militaire et de l’ordre national du Mérite – Dernière modification le 01 décembre 2018 1 LÉGION D’HONNEUR MÉDAILLE MILITAIRE ORDRE NATIONAL DU MÉRITE MÉDAILLE NATIONALE DE RECONNAISSANCE AUX VICTIMES DU TERRORISME LÉGISLATION ET RÉGLEMENTATION Editions décembre 2018
LÉGION D’HONNEUR
A – CODE DE LA LÉGION D’HONNEUR ET DE LA MÉDAILLE MILITAIRE LIVRE Ier – LÉGION D’HONNEUR TITRE I – Objet et composition de l’ordre : Chapitre I – Organisation générale (art R 1 à R 7) 3 Chapitre II – Le grand maître (art R 8 et R 9) 4 Chapitre III – Le grand chancelier (art R 10) 4
Comment les légionnaires reçoivent-ils le code d’honneur du soldat français ?
Les légionnaires le reçoivent dans leur langue maternelle jusqu’à une parfaite compréhension du français. Chacun le garde dans sa poche, comme un bréviaire. En 1999, l’Armée de Terre décida de s’inspirer de ce « Code d’honneur du légionnaire » pour rédiger un « Code d’honneur du soldat Français », sous forme de 11 articles.
Quelle est l'inspiration derrière le code d'honneur du légionnaire ?
En 1999, l’Armée de Terre décida de s’inspirer de ce « Code d’honneur du légionnaire » pour rédiger un « Code d’honneur du soldat Français », sous forme de 11 articles. Article 1 Légionnaire, tu es un volontaire servant la France avec honneur et fidélité.
Quelle est la date de mise à jour du code de la Légion d'honneur ?
Code de la Légion d'honneur, de la Médaille militaire et de l'ordre national du Mérite Dernière mise à jour des données de ce code : 01 janvier 2023 Télécharger le code à la date du : 12 Apr 2023 Recherche simple dans le codeRechercher dans le code...
Quelle est la version du livre 1 de la Légion d'honneur ?
« LIVRE I : Légion d'honneur (Articles R1 à R135-6) » Version à la dated'aujourd'huiou du (JJ/MM/AAAA) valider la recherche à la dateVoir les modifications dans le temps Code de la Légion d'honneur, de la Médaille militaire et de l'ordre national du Mérite Version en vigueur au 08 avril 2023 Masquer les articles et les sections abrogés
1GUYANERECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS
N°R03-2016-148
PUBLIÉ LE 21 SEPTEMBRE 2016
Sommaire
ARS R03-2016-08-26-034 - Arrêté n°79 ARS DROSMS du 26/08/2016 portant fixation du bilanquantifié d'autorisation d'activités de soins et d'équipements matériels lourds du 01/10 au
30/11/2016 (3 pages)Page 3
DCLAJ R03-2016-09-20-002 - Arrêté fixant le fonds de compensation pour la TVA revenant à la commune d'Iracoubo au titre de l'année 2016 (2 pages)Page 7 DEAL R03-2016-09-20-005 - Arrêté du 20 septembre 2016 Modifiant l"arrêté n° R03-2016-09-12-007 du 12 septembre 2016, relatif à l"ouverture et fixant la composition du jury du concours externe pour le recrutement d"agents d'exploitation spécialisés desTPE (F/H) Spécialité " routes, bases aériennes » - au titre de l"année 2016 (2 pages)Page 10
R03-2016-09-20-006 - Arrêté portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public fluvial pour le déroulement d'une course de pirogues, sur le lac bois Chaudat commune de Kourou; portant autorisation de la manifestation dans ce cadre. (3 pages)Page 13 R03-2016-09-20-003 - Arrêté portant autorisation d"occupation temporaire du domaine public fluvial pour le déroulement d'une initiation à la pirogue traditionnelle, aucanoë-kayak et à l'aviron sur la rivière Montsinery, situé sur la commune de Montsinéry.
Portant autorisation de la manifestation dans ce cadre. (3 pages)Page 17 R03-2016-09-16-011 - DEAL Arrête délestage 2016 (2 pages)Page 21 R03-2016-09-20-004 - Récépissé de déclaration n°973-2016-00032 en application de l'article L.214-3 du code de l'environnement concernant la construction d'un ensemble résidentiel "Résidence Les Mille Palmiers" Commune de Rémire-Montjoly (2 pages)Page 24 R03-2016-09-08-004 - rrêté préfectoral rejetant la demande d'autorisation d'exploiter une mine aurifère de la Société Guyanaise d'Extraction Aurifère (2 pages)Page 27 DRCI R03-2016-09-16-012 - ARRÊTÉ du 16 septembre 2016 fixant les dates et heures de dépôt des candidatures à l"élection des délégués consulaires et à l"élection des membres de laChambre de Commerce et d"Industrie
de la région Guyane. (2 pages)Page 30 R03-2016-09-16-013 - ARRÊTÉ 16 septembre 2016 fixant la liste des candidats enregistré en préfecture pour les élections des membres de la chambre des métiers et de l'artisanat de la région Guyane (4 pages)Page 33 2 ARSR03-2016-08-26-034
Arrêté n°79 ARS DROSMS du 26/08/2016 portant fixation du bilan quantifié d'autorisation d'activités de soins et d'équipements matériels lourds du 01/10 au 30/11/2016ARS - R03-2016-08-26-034 - Arrêté n°79 ARS DROSMS du 26/08/2016 portant fixation du bilan quantifié d'autorisation d'activités de soins et d'équipements
matériels lourds du 01/10 au 30/11/2016366 avenue des Flamboyants C.S. 40696 - 97300 CAYENNE
Standard : 05.94.25.49.89
Arrêté n°79/ARS/DROSMS du 26 Août 2016portant fixation du bilan quantifié d'autorisation d'activités de soins et d'équipements matériels lourds
du 1er octobre au 30 novembre 2016VU le code de la santé publique et notamment les articles L.1431-1, L.1431-2, L.1432-2, L.1434-7,
L.1434-9, L.6122-1 à L.6122-14, R.6122-8 à R.6122-37, R.6122-39 à R.6122-44 ;VU la loi n° 2009-
territoires et notamment son chapitre IV créant les agences régionales de santé ;VU la loi n° 2015-29 du 16 janvier 2015 relative à la délimitation des régions, aux élections régionales et
départementales et modifiant le calendrier électoral ; VU -1620 du 10 décembre 2015 adaptant les agences régionales de santé et les unions régionales de professionnels de santé à la nouvelle délimitation des régions ; VU le décret n°2010-336 du 31 mars 2010 tirant les conséquences au niveau de la loi n° 2009- territoires ;VU le décret n° 2015-1650 du 11 décembre 2015 adaptant les agences régionales de santé à la nouvelle
délimitation des régions et prorogeant le mandat des unions régionales de professionnels de santé regroupant
les infirmiers ;VU le décret du 23 juin 2016 portant nomination de Monsieur Jacques CARTIAUX en qualité de directeur
égionale de santé de Guyane.
VU YANE;
ARRETE
ARTICLE 1er : applicable pour la période de dépôt des dossiers ouvertedu 1er octobre au 30 Novembre pour les activités de soins et d'équipements matériels lourds est établi selon le
tableau figurant en annexe :ARTICLE 2 : Le présent arrêté dans le délai de deux mois à compter de sa notification ou de
de la Guyane, soit hiérarchique auprès contentieux, devant le Tribunal Administratif de Cayenne.ARTICLE 3 : La directrice de la régulation de
Santé de Guyane est chargée
Administratifs de la Préfecture de
Cayenne, le 26 Août 2016
P/ de SantéLe Directeur Général Adjoint,
Fabien LALEU
ARS - R03-2016-08-26-034 - Arrêté n°79 ARS DROSMS du 26/08/2016 portant fixation du bilan quantifié d'autorisation d'activités de soins et d'équipements
matériels lourds du 01/10 au 30/11/20164ANNEXE 1
Bilan des objectifs quantifiés
soins de la région GuyaneAu 1er septembre 2016 le bilan des objectifs quantifiés pour les activités de soins et de matériels lourds en
application du SROS-PRS :ACTIVITES DE SOINS
1. MEDECINE
2.Sites concernés
Implantation
SROS-PRS
implantations autorisées à ce jourNouvelles demandes
recevables au titre des implantationsOUI NON
CAYENNE 2 1 X
KOUROU 1 1 X
ST LAURENT DU MARONI 1 1 X
3. CHIRURGIE
Sites concernés
Implantation
SROS-PRS
implantations autorisées à ce jourNouvelles demandes
recevables au titre des implantationsOUI NON
CAYENNE 2 2 X
KOUROU 1 1 X
ST LAURENT DU MARONI 1 1 X
4. SOINS DE SUITE ET DE READAPTATION
Sites concernés
Implantation
SROS-PRS
implantations autorisées à ce jourNouvelles demandes
recevables au titre des implantationsOUI NON
CAYENNE 4 4 X
ST LAURENT DU MARONI 1 1 X
KOUROU 0 0 X
Sites concernés
Implantation
SROS-PRS
implantations autorisées à ce jourNouvelles demandes
recevables au titre des implantationsOUI NON
CAYENNE 4 4 X
KOUROU 1 1 X
ST LAURENT DU
MARONI
1 1 X ARS - R03-2016-08-26-034 - Arrêté n°79 ARS DROSMS du 26/08/2016 portant fixation du bilan quantifié d'autorisation d'activités de soins et d'équipements
matériels lourds du 01/10 au 30/11/2016566 avenue des Flamboyants C.S. 40696 - 97300 CAYENNE
Standard : 05.94.25.49.89
EQUIPEMENT MATERIEL LOURD
1. SCANNER
Sites concernés
Implantation
SROS-PRS
implantations autorisées à ce jourNouvelles demandes
recevables au titre des implantationsOUI NON
CAYENNE 3 3 X
KOUROU 1 1 X
ST LAURENT DU MARONI 1 1 X
2. I.R.M.
Sites concernés
Implantation
SROS-PRS
implantations autorisées à ce jourNouvelles demandes
recevables au titre des implantationsOUI NON
CAYENNE 2 2 X
KOUROU 1 1 X
ST LAURENT DU MARONI 1 0 X
ARS - R03-2016-08-26-034 - Arrêté n°79 ARS DROSMS du 26/08/2016 portant fixation du bilan quantifié d'autorisation d'activités de soins et d'équipements
matériels lourds du 01/10 au 30/11/20166 DCLAJR03-2016-09-20-002
Arrêté fixant le fonds de compensation pour la TVA revenant à la commune d'Iracoubo au titre de l'année 2016DCLAJ - R03-2016-09-20-002 - Arrêté fixant le fonds de compensation pour la TVA revenant à la commune d'Iracoubo au titre de l'année 20167
PREFRT FD TLARGRF I
OOONDFRETDUGLNRPLEUIIRETDYDTRP
LIUE IRPLRTLNRPL ii DFRPLreFDNDceRP
LLLLLLLLLLLLLLLLLLLLLLLLLLLLLLLLLLLLLLLLLLLL FFRTRLL !$%&'()$*"+DF EUetU & &01 2$ &03 2$4& ("0&&!""$&!!5!"! ./.67.* ./.67.- ./.67.*./.6789 ( "!#,--/:,--67.8.;<.&",--69 (&":,--=7<8=,;$,--= #$!!#& !5*0!* "!!$"!!!&0!!9 ( &"#&!>.8&",-.6# !4?5>& &019 (+@&:-<7,-./7-/7,87--.,8%,-./#&&0!0*! $!A5!"&0&& "19
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DCLAJ - R03-2016-09-20-002 - Arrêté fixant le fonds de compensation pour la TVA revenant à la commune d'Iracoubo au titre de l'année 20168
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#& 5!"&0&&5 $!A D E & ",B.CE. & ",BDCLAJ - R03-2016-09-20-002 - Arrêté fixant le fonds de compensation pour la TVA revenant à la commune d'Iracoubo au titre de l'année 20169
DEALR03-2016-09-20-005
Arrêté du 20 septembre 2016 Modifiant l"arrêté n° R03-2016-09-12-007 du 12 septembre 2016, relatif à l"ouverture et fixant la composition du jury du concours externe pour le recrutement d"agents d'exploitation spécialisés des TPE (F/H) Spécialité " routes, bases aériennes » - au titre de l"année 2016DEAL - R03-2016-09-20-005 - Arrêté du 20 septembre 2016 Modifiant l"arrêté n° R03-2016-09-12-007 du 12 septembre 2016, relatif à l"ouverture et fixant la
composition du jury du concours externe pour le recrutement d"agents d'exploitation spécialisés des TPE (F/H) Spécialité " routes, bases aériennes » - au titre del"année 2016 10
PREFET DE LA REGION GUYANEDirection de l'Environnement, de l'Aménagement et duLogement de la GuyaneSecrétariat généralPôle Ressources HumainesBureau de la formation et du recrutementCayenne, le
ARRETE du 20 septembre 2016Modifiant l"arrêté n° R03-2016-09-12-007 du 12 septembre 2016, relatif à l"ouverture et fixant la composition du jury du concoursexterne pour le recrutement d"agents d'exploitation spécialisés des TPE (F/H) Spécialité "routes, bases aériennes» - au titre del"année 2016LE PREFET DE LA REGION GUYANECHEVALIER DE LA LEGION D"HONNEURCHEVALIER DE L"ORDRE NATIONAL DU MERITEVU la loi n°84-16 du 11 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la Fonction Publique de l"État,VUle décret n° 91-393 du 25 avril 1991 modifié par le décret n° 2007-655 du 30 avril 2007, portant dispositions statutaires applicablesau corps des personnels d"Exploitation des Travaux Publics de l"État,VUl"arrêté interministériel du 05 décembre 2007 fixant les règles générales d"organisation, la nature, le règlement et le programme desépreuves du concours externe pour le recrutement dans le grade d'agent d'exploitation spécialisé des travaux publics de l"État,VUl"arrêté ministériel du 30 juin 2016 autorisant au titre de l"année l"ouverture et fixant le nombre de postes offerts pour lerecrutement externe par concours dans le grade d"agent d"exploitation spécialisé des travaux publics de l"État.VU l"arrêté préfectoral n°2016-011-0054 du 11 janvier 2016, donnant délégation de signature à Monsieur Denis GIROU, directeur del"environnement, de l"aménagement et du logement de la Guyane, dans le cadre de ses activités relevant de son service,VU l"arrêté préfectoral n° R03-2016-09-12-007 du 12 septembre 2016, relatif à l"ouverture et fixant la composition du jury du concoursexterne pour le recrutement d"agents d'exploitation spécialisés des TPE (F/H) Spécialité "routes, bases aériennes» - au titre del"année 2016Sur proposition du directeur de l"environnement de l"aménagement et du logement de la Guyane,A R R E T EArticle 1er:est autorisé au titre de l'année 2016, l'ouverture d'un concours externe pour le recrutement d"agents d'exploitationspécialisés des TPE "routes, bases aériennes» à la direction de l"Environnement de l"Aménagement et du Logement de la Guyane.Article 2: le nombre de postes au concours organisé par la DEAL de Guyanesera précisé ultérieurement, ainsi que les lieuxd'affectation.Article 3 : la date limite d"inscription au concours est fixée au 21 octobre 2016. Les épreuves écrites auront lieu le 08 novembre 2016(sous réserve de modification). Les épreuves d'admission auront lieu du 28 au 30 novembre 2016.Article 4: le jury est composé ainsi :- Monsieur Yvon CHEFDEVILLE, président du jury,- Madame Murietta MANOTTE,- Madame Delphine MELIN,- Monsieur Dominique BRUNO,- Monsieur Kévin LE MOUEL,- Madame Gabrielle PLATOF.Direction de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de la Guyane, C. S. 76003 - 97306 Cayenne CEDEX -téléphone : 0594 39 80 53 - télécopie : 0594 39 80 80 -Courriel: sara.braganti@developpement-durable.gouv.frAdresse mail: ufr.mo.sg.deal-guyane@developpement-durable.gouv.frDEAL - R03-2016-09-20-005 - Arrêté du 20 septembre 2016 Modifiant l"arrêté n° R03-2016-09-12-007 du 12 septembre 2016, relatif à l"ouverture et fixant la
composition du jury du concours externe pour le recrutement d"agents d'exploitation spécialisés des TPE (F/H) Spécialité " routes, bases aériennes » - au titre del"année 2016 11
Le jury fera appel à des concepteurs et examinateurs:A / pour l"épreuve pratique:- Monsieur Sandro SALYERES,- Monsieur René PERVAL,- Monsieur Henry CERO,- Monsieur Patrick CLEMENT,- Monsieur Denis DELUGE.B / pour l"épreuve des règles du code de la route:- Monsieur Didier RENOIR,- Monsieur Dominique GARAUD,- Monsieur Michel GOGIEN.Article 5:Le directeurde l"Environnement, de l"Aménagement et du logement de la Guyane est chargé de l'exécution du présent arrêté.Pour le Préfet et par délégationLe Directeur de l"environnement, de l"aménagement et dulogement
Denis GIROU
Direction de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de la Guyane, C. S. 76003 - 97306 Cayenne CEDEX -téléphone : 0594 39 80 53 - télécopie : 0594 39 80 80 -Courriel: sara.braganti@developpement-durable.gouv.frAdresse mail: ufr.mo.sg.deal-guyane@developpement-durable.gouv.fr
DEAL - R03-2016-09-20-005 - Arrêté du 20 septembre 2016 Modifiant l"arrêté n° R03-2016-09-12-007 du 12 septembre 2016, relatif à l"ouverture et fixant la
composition du jury du concours externe pour le recrutement d"agents d'exploitation spécialisés des TPE (F/H) Spécialité " routes, bases aériennes » - au titre del"année 2016 12
DEALR03-2016-09-20-006
Arrêté portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public fluvial pour le déroulement d'une course de pirogues, sur le lac bois Chaudat commune de Kourou; portant autorisation de la manifestation dans ce cadre.DEAL - R03-2016-09-20-006 - Arrêté portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public fluvial pour le déroulement d'une course de pirogues, sur
le lac bois Chaudat commune de Kourou; portant autorisation de la manifestation dans ce cadre. 13PREFT RDLAGF
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