CHAPITRE IV. - ENSEIGNEMENT SECONDAIRE TECHNIQUE
la loi modifiée du 4 septembre 1990 portant réforme de l'enseignement secondaire technique et de la formation professionnelle continue. (Mém. A – 70 du 19 juin
Proposition de texte dune loi sur lenseignement secondaire
2 ???. 2011 ?. Chapitre IV. ... l'enseignement secondaire technique préparant aux études supérieures et à la vie professionnelle
Secondaire IV.A.09 p.1 L. 19-07-1971 Loi relative à la structure
1 ???. 2008 ?. Secondaire. IV.A.09. Lois 02252 p.1. Centre de documentation administrative ... CHAPITRE Ier. ... l'enseignement secondaire technique;.
Loi 06-016 2006-03-13 PR TITRE I : DES DISPOSITIONS
13 ???. 2006 ?. Section 2 : De l'Enseignement Secondaire Technique et Professionnel. ? Chapitre 4 : De l'enseignement supérieur de la recherche ...
Décret réglementant les titres et fonctions dans lenseignement
10 ???. 2014 ?. Il s'applique également à l'enseignement secondaire de promotion sociale tel que défini au titre II
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3.2.5 Enseignement Secondaire Technique et Formation. Professionnelle Chapitre 4: Objectifs en matière d'éducation pour tous ... ANNEXE IV:.
Loi relative à la structure générale et à lorganisation de l
27 ???. 2012 ?. Secondaire. IV.A.09. Lois 02252 ... CHAPITRE Ier. ... Au troisième degré de l'enseignement secondaire technique de.
LOI-CADRE n° 14/004 du 11 Février 2014 DE LENSEIGNEMENT
7 ???. 2016 ?. 13. les privilèges accordés à l'enseignement technique et à la ... 16. établissement scolaire : école primaire école secondaire où sont ...
Arrêté royal relatif aux centres denseignement secondaire et fixant
30 ???. 1982 ?. IV.B.06. Lois 07531 p.1. Centre de documentation administrative ... secondaire général enseignement secondaire technique
Arrêté royal relatif aux normes de création de maintien et de
2 ???. 1982 ?. Secondaire. IV.B.07. Lois 07666 ... secondaire technique enseignement secondaire professionnel
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