[PDF] Recommandations pour le troisième Plan Cancer

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PROFESSEUR JEAN-PAUL VERNANT

JUILLET 2013RAPPORT À

LA MINISTRE DES AFFAIRES SOCIALES ET DE LA SANTÉ

ET À

LA MINISTRE DE L"ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET DE LA RECHERCHE

Recommandations pour

le troisième Plan CancerRAPPORT À LA MINISTRE DES AFFAIRES SOCIALES ET DE LA SANTÉ ET À LA MINISTRE DE L"ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET DE LA RECHERCHE

Recommandations pour

le troisième Plan CancerPROFESSEUR JEAN-PAUL VERNANT

JUILLET 2013

RapportVernant-CVT-2:_Juillet 2013 18/07:/13 10:29 Page1 Recommandations pour le troisième plan cancer Page 1

Sommaire

1 - OBJECTIFS POUR UN TROISIEME PLAN CANCER 7

1-1 OBJECTIFS

7

1-2 CONTEXTE 8

1-3 METHODE 8

1-4 EVALUATION DE L'IMPACT DES 1er et 2e PLANS CANCER 9

1-5 PROPOSITIONS D'OBJECTIFS STRATEGIQUES POUR UN 3e PLAN

CANCER 11

1-5-1 Réduire effectivement les inégalités de santé liées au cancer

1-5-2 Adapter le système de santé aux évolutions de la prise en charge

des cancers et aux modifications des modes d'implication des malades

1-5-3 Simplifier l'organisation pour une meilleure efficacité

2 - CINQ AXES THEMATIQUES 15

2-1 PREVENTION et DEPISTAGE

15

2-1-1 Prévention 15

2-1-1-1 Education à la santé et inégalités sociales de santé

2-1-1-2 Lutte contre l'exposition au tabac, à l'alcool et à la surcharge pondérale

2-1-1-3 Lutte contre l'exposition aux risques professionnels

2-1-1-4 Contrôle de l'exposition aux risques environnementaux

2-1-1-5 Vaccination contre les virus impliqués dans des cancers

2-1-1-6 Diagnostic du risque génétique de cancer

2-1-2 Les dépistages 29

2-1-2-1 Le dépistage du cancer du sein

2-1-2-2 Le dépistage du cancer colorectal

2-1-2-3 Le dépistage du cancer du col

2-1-2-4 Le diagnostic précoce du mélanome.

2-1-2-5 Le dépistage du cancer de la prostate

2-1-2-6 Le dépistage en milieu carcéral

2-2 RECHERCHE 38

2-2-1 Recherche d'amont

2-2-2 Recherche translationnelle

2-2-3 Recherche clinique

2-2-3-1 Etudes cliniques

2-2-3-2 Essais cliniques de phase précoce

2-2-3-3 Les groupes coopérateurs

2-2-4 Biobanques

2-2-5 Radiothérapie et radiobiologie

2-2-6 Recherche dans les domaines de la technologie

2-2-7 Recommandations générales relatives à la recherche

Recommandations pour le troisième plan cancer Page 1

Sommaire

1 - OBJECTIFS POUR UN TROISIEME PLAN CANCER 7

1-1 OBJECTIFS

7

1-2 CONTEXTE 8

1-3 METHODE 8

1-4 EVALUATION DE L'IMPACT DES 1er et 2e PLANS CANCER 9

1-5 PROPOSITIONS D'OBJECTIFS STRATEGIQUES POUR UN 3e PLAN

CANCER 11

1-5-1 Réduire effectivement les inégalités de santé liées au cancer

1-5-2 Adapter le système de santé aux évolutions de la prise en charge

des cancers et aux modifications des modes d'implication des malades

1-5-3 Simplifier l'organisation pour une meilleure efficacité

2 - CINQ AXES THEMATIQUES 15

2-1 PREVENTION et DEPISTAGE

15

2-1-1 Prévention 15

2-1-1-1 Education à la santé et inégalités sociales de santé

2-1-1-2 Lutte contre l'exposition au tabac, à l'alcool et à la surcharge pondérale

2-1-1-3 Lutte contre l'exposition aux risques professionnels

2-1-1-4 Contrôle de l'exposition aux risques environnementaux

2-1-1-5 Vaccination contre les virus impliqués dans des cancers

2-1-1-6 Diagnostic du risque génétique de cancer

2-1-2 Les dépistages 29

2-1-2-1 Le dépistage du cancer du sein

2-1-2-2 Le dépistage du cancer colorectal

2-1-2-3 Le dépistage du cancer du col

2-1-2-4 Le diagnostic précoce du mélanome.

2-1-2-5 Le dépistage du cancer de la prostate

2-1-2-6 Le dépistage en milieu carcéral

2-2 RECHERCHE 38

2-2-1 Recherche d'amont

2-2-2 Recherche translationnelle

2-2-3 Recherche clinique

2-2-3-1 Etudes cliniques

2-2-3-2 Essais cliniques de phase précoce

2-2-3-3 Les groupes coopérateurs

2-2-4 Biobanques

2-2-5 Radiothérapie et radiobiologie

2-2-6 Recherche dans les domaines de la technologie

2-2-7 Recommandations générales relatives à la recherche

Recommandations pour le troisième plan cancer Page 2

2-3 LES METIERS, LES FORMATIONS ET PRATIQUES DE LA

CANCEROLOGIE

48

2-3-1 Oncologie médicale

2-3-2 Oncopédiatrie

2-3-3 Oncohématologie

2-3-4 Oncogériatrie

2-3-5 Chirurgie des cancers

2-3-6 Radiothérapie

2-3-7 Imagerie

2-3-8 Anatomie et cytologie pathologiques

2-3-9 Les nouveaux métiers

2-4 PARCOURS DE SOINS

69

2-4-1 L'annonce et la relation soignant-soigné

2-4-2 Les réunions de concertation pluridisciplinaires (RCP)

2-4-3 Le programme de soins

2-4-4 L'articulation entre les établissements de soins et le domicile

2-4-5 Le développement de nouvelles activités pour mieux répondre

aux besoins des patients

2-4-6 Les délais de prise en charge

2-4-7 Les traitements anticancéreux oraux au domicile : chimiothérapie

et / ou thérapeutiques ciblées

2-4-8 La prévention du syndrome d'épuisement professionnel des soignants

2-5 LA VIE PENDANT ET APRES LE CANCER

80

2-5-1 La recherche

2-5-2 L'observation

2-5-3 L'information des patients et de leur entourage

2-5-4 La modification de la perception sociétale des cancers

2-5-5 Les soins de support

2-5-6 La lutte contre la douleur et le recours à la démarche palliative

2-5-7 L'accompagnement psychologique des patients et de leur entourage

2-5-8 L'accompagnement social

2-5-9 Les besoins d'accompagnement des personnes les plus démunies

2-5-10 L'activité physique adaptée

2-5-11 L'hygiène de vie et la qualité de la nutrition

2-5-12 L'accompagnement spécifique de l'enfant

2-5-13 La préparation de la vie après le cancer

2-5-14 La prise en compte des séquelles des traitements

2-5-15 La plastie mammaire

2-5-16 La prise en charge des implants supports de prothèses dentaires

et maxillo-faciales

2-5-17 La préservation de la fertilité

2-5-18 La reprise du travail

2-5-19 L'accès aux crédits et aux assurances

Recommandations pour le troisième plan cancer Page 2

2-3 LES METIERS, LES FORMATIONS ET PRATIQUES DE LA

CANCEROLOGIE

48

2-3-1 Oncologie médicale

2-3-2 Oncopédiatrie

2-3-3 Oncohématologie

2-3-4 Oncogériatrie

2-3-5 Chirurgie des cancers

2-3-6 Radiothérapie

2-3-7 Imagerie

2-3-8 Anatomie et cytologie pathologiques

2-3-9 Les nouveaux métiers

2-4 PARCOURS DE SOINS

69

2-4-1 L'annonce et la relation soignant-soigné

2-4-2 Les réunions de concertation pluridisciplinaires (RCP)

2-4-3 Le programme de soins

2-4-4 L'articulation entre les établissements de soins et le domicile

2-4-5 Le développement de nouvelles activités pour mieux répondre

aux besoins des patients

2-4-6 Les délais de prise en charge

2-4-7 Les traitements anticancéreux oraux au domicile : chimiothérapie

et / ou thérapeutiques ciblées

2-4-8 La prévention du syndrome d'épuisement professionnel des soignants

2-5 LA VIE PENDANT ET APRES LE CANCER

80

2-5-1 La recherche

2-5-2 L'observation

2-5-3 L'information des patients et de leur entourage

2-5-4 La modification de la perception sociétale des cancers

2-5-5 Les soins de support

2-5-6 La lutte contre la douleur et le recours à la démarche palliative

2-5-7 L'accompagnement psychologique des patients et de leur entourage

2-5-8 L'accompagnement social

2-5-9 Les besoins d'accompagnement des personnes les plus démunies

2-5-10 L'activité physique adaptée

2-5-11 L'hygiène de vie et la qualité de la nutrition

2-5-12 L'accompagnement spécifique de l'enfant

2-5-13 La préparation de la vie après le cancer

2-5-14 La prise en compte des séquelles des traitements

2-5-15 La plastie mammaire

2-5-16 La prise en charge des implants supports de prothèses dentaires

et maxillo-faciales

2-5-17 La préservation de la fertilité

2-5-18 La reprise du travail

2-5-19 L'accès aux crédits et aux assurances

Recommandations pour le troisième plan cancer Page 3

3 - CINQ AXES TRANSVERSAUX 110

3-1 MEDECINS GENERALISTES

110

3-2 L'EVOLUTION DES MODALITES D'IMPLICATION

DES PATIENTS

113

3-3 SYSTEMES D'INFORMATION 116

3-3-1 Les données d'incidence et de mortalité

3-3-2 Le dossier communicant de cancérologie

3-4 ORGANISATION 121

3-4-1 La gouvernance du plan

3-4-2 L'organisation des structures concernées par le plan

3-4-2-1 Les structures interrégionales

3-4-2-2 Les structures territoriales

3-4-2-3 Une organisation spéciale pour les départements d'outre-mer

3-4-2-4 Une modification de l'organisation des dépistages organisés

3-5 PROBLEMES ECONOMIQUES DU CANCER

130

3-5-1 Les dépassements d'honoraires

3-5-2 Les conséquences économiques des progrès dans le traitement

et la prise en charge des malades sur les établissements de santé

3-5-3 La nécessaire anticipation de l'impact économique des traitements

innovants

4 - CONCLUSION 134

5 - ANNEXES 136

Annexe 1 : Documents concernant la mission

Annexe 2 : Elaboration du rapport

Annexe 3 : Auditions et entretiens réalisés

Annexe 4 : Liste des documents et contributions analysés Annexe 5 : Evaluation des objectifs " cancer de la loi de santé publique de 2004 »

Annexe 6 : Liste des sigles et acronymes

Recommandations pour le troisième plan cancer Page 3

3 - CINQ AXES TRANSVERSAUX 110

3-1 MEDECINS GENERALISTES

110

3-2 L'EVOLUTION DES MODALITES D'IMPLICATION

DES PATIENTS

113

3-3 SYSTEMES D'INFORMATION 116

3-3-1 Les données d'incidence et de mortalité

3-3-2 Le dossier communicant de cancérologie

3-4 ORGANISATION 121

3-4-1 La gouvernance du plan

3-4-2 L'organisation des structures concernées par le plan

3-4-2-1 Les structures interrégionales

3-4-2-2 Les structures territoriales

3-4-2-3 Une organisation spéciale pour les départements d'outre-mer

3-4-2-4 Une modification de l'organisation des dépistages organisés

3-5 PROBLEMES ECONOMIQUES DU CANCER

130

3-5-1 Les dépassements d'honoraires

3-5-2 Les conséquences économiques des progrès dans le traitement

et la prise en charge des malades sur les établissements de santé

3-5-3 La nécessaire anticipation de l'impact économique des traitements

innovants

4 - CONCLUSION 134

5 - ANNEXES 136

Annexe 1 : Documents concernant la mission

Annexe 2 : Elaboration du rapport

Annexe 3 : Auditions et entretiens réalisés

Annexe 4 : Liste des documents et contributions analysés Annexe 5 : Evaluation des objectifs " cancer de la loi de santé publique de 2004 »

Annexe 6 : Liste des sigles et acronymes

Recommandations pour le troisième plan cancer Page 4 Un plan national de santé peut être un plan parmi d'autres, éventuel facteur de morcellement et de confusion. Nous espérons que ce ne sera pas le cas du troisième plan cancer, parce qu'il s'attachera à proposer des solutions pour tenter de régler les difficiles problèmes des inégalités sociales, des rapports entre soignants et soignés et entre médecine hospitalière et médecine de ville qui débordent largement le cadre du cancer. Ainsi nous osons espérer que ce plan aura quelque chance de produire un effet de levier et qu'il contribuera à améliorer de façon plus générale le système de santé. Recommandations pour le troisième plan cancer Page 4 Un plan national de santé peut être un plan parmi d'autres, éventuel facteur de morcellement et de confusion. Nous espérons que ce ne sera pas le cas du troisième plan cancer, parce qu'il s'attachera à proposer des solutions pour tenter de régler les difficiles problèmes des inégalités sociales, des rapports entre soignants et soignés et entre médecine hospitalière et médecine de ville qui débordent largement le cadre du cancer. Ainsi nous osons espérer que ce plan aura quelque chance de produire un effet de levier et qu'il contribuera à améliorer de façon plus générale le système de santé. Recommandations pour le troisième plan cancer Page 5

1 - OBJECTIFS POUR UN

TROISIEME PLAN CANCER

Le 3 e plan cancer vient à la suite de 2 plans cancer mis en place pour les périodes 2003-

2007 et 2009-2013. Il s'agit donc d'une véritable politique de lutte contre le cancer qui a

été engagée il y a 10 ans et qui doit se poursuivre avec ce troisième plan dans la continuité des précédents.

1-1 OBJECTIFS

Le plan cancer était l'un des cinq plans stratégiques quinquennaux de santé publique prévus pour atteindre les objectifs de la loi de santé publique de 2004. A l'issue du premier plan (2003-2007), un deuxième plan a permis de réaffirmer des objectifs stratégiques déclinés à travers 5 axes, 30 mesures et 119 actions.

Ce deuxième plan, piloté par la Direction Générale de la Santé (DGS) a été mis en oeuvre

principalement par l'Institut National du Cancer (INCa) et pour la partie recherche par convention avec l'alliance AVIESAN regroupant les opérateurs de recherche en sciences de

la vie et de la santé. L'évaluation de l'atteinte des objectifs de ce plan a été confiée au

Haut Conseil de la Santé Publique en 2 temps : une évaluation à mi-parcours réalisée en

2011 et l'évaluation finale qui sera réalisée à l'issue du plan. Pour la partie du plan

concernant la recherche, l'évaluation avait été confiée à l'AERES qui n'a pu mener à bien

sa mission. Le Président de la République dans son discours du 4 décembre 2012 a annoncé le lancement d'un 3 e plan cancer couvrant la période 2014-2018 et a souhaité que soit établi un rapport d'orientation préparant la rédaction du plan. Le Président de la République a tracé les grandes lignes sur lesquelles ce plan devait être conçu : le renforcement de la prévention, la continuité des soins entre l'ambulatoire et l'hospitalier, le développement du continuum " recherche / prise en charge » insuffisamment pris en compte dans les plans précédents, l'amélioration de la vie des patients durant et après le cancer, la prise en compte renforcée des inégalités sociales, géographiques, comportemen- tales. Le cancer constitue un triple enjeu de santé publique : humain, social et économique et les objectifs et les mesures préconisées dans ce rapport tiennent compte de l'évolution des connaissances, des pratiques et du contexte économique. Ce rapport a été établi selon 4 principes : la prise en compte de l'évaluation de l'impact des 1 er et 2 e plans cancer (du moins pour les mesures à propos desquelles une telle évaluation a pu être réalisée) et de la situation de la France parmi les autres pays, le souci d'intégration entre la recherche, la prévention et le soin, la nécessité d'accélérer le transfert des connaissances et l'innovation vers le soin, la simplification de l'organisation existante. Recommandations pour le troisième plan cancer Page 5

1 - OBJECTIFS POUR UN

TROISIEME PLAN CANCER

Le 3 e plan cancer vient à la suite de 2 plans cancer mis en place pour les périodes 2003-

2007 et 2009-2013. Il s'agit donc d'une véritable politique de lutte contre le cancer qui a

été engagée il y a 10 ans et qui doit se poursuivre avec ce troisième plan dans la continuité des précédents.

1-1 OBJECTIFS

Le plan cancer était l'un des cinq plans stratégiques quinquennaux de santé publique prévus pour atteindre les objectifs de la loi de santé publique de 2004. A l'issue du premier plan (2003-2007), un deuxième plan a permis de réaffirmer des objectifs stratégiques déclinés à travers 5 axes, 30 mesures et 119 actions.

Ce deuxième plan, piloté par la Direction Générale de la Santé (DGS) a été mis en oeuvre

principalement par l'Institut National du Cancer (INCa) et pour la partie recherche par convention avec l'alliance AVIESAN regroupant les opérateurs de recherche en sciences de

la vie et de la santé. L'évaluation de l'atteinte des objectifs de ce plan a été confiée au

Haut Conseil de la Santé Publique en 2 temps : une évaluation à mi-parcours réalisée en

2011 et l'évaluation finale qui sera réalisée à l'issue du plan. Pour la partie du plan

concernant la recherche, l'évaluation avait été confiée à l'AERES qui n'a pu mener à bien

sa mission. Le Président de la République dans son discours du 4 décembre 2012 a annoncé le lancement d'un 3 e plan cancer couvrant la période 2014-2018 et a souhaité que soit établi un rapport d'orientation préparant la rédaction du plan. Le Président de la République a tracé les grandes lignes sur lesquelles ce plan devait être conçu : le renforcement de la prévention, la continuité des soins entre l'ambulatoire et l'hospitalier, le développement du continuum " recherche / prise en charge » insuffisamment pris en compte dans les plans précédents, l'amélioration de la vie des patients durant et après le cancer, la prise en compte renforcée des inégalités sociales, géographiques, comportemen- tales. Le cancer constitue un triple enjeu de santé publique : humain, social et économique et les objectifs et les mesures préconisées dans ce rapport tiennent compte de l'évolution des connaissances, des pratiques et du contexte économique. Ce rapport a été établi selon 4 principes : la prise en compte de l'évaluation de l'impact des 1 er et 2 e plans cancer (du moins pour les mesures à propos desquelles une telle évaluation a pu être réalisée) et de la situation de la France parmi les autres pays, le souci d'intégration entre la recherche, la prévention et le soin, la nécessité d'accélérer le transfert des connaissances et l'innovation vers le soin, la simplification de l'organisation existante. Recommandations pour le troisième plan cancer Page 6

1-2 CONTEXTE

Le cancer est la principale cause de mortalité en France avec 148 000 décès estimés en

2012 et 355 000 nouveaux cas par an. Le risque individuel de cancer augmente alors que

le risque de décès par cancer diminue. Cependant on estime à près de 80 000 le nombre de décès évitables qui peuvent faire l'objet de mesures de prévention. Le cancer en France est la pathologie dans laquelle les inégalités de santé sont très marquées par rapport aux autres pathologies et par rapport aux autres pays européens.

La réduction des inégalités de mortalité par cancer constitue un objectif que la France doit

atteindre dans les 10 prochaines années.

En effet, le cancer en France constitue :

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