Liste des implantations retenues pour le projet pilote Connectivité
Institut Provincial d'Enseignement secondaire - Récollets Ecoles libres de Farciennes ... Institut d'enseignement secondaire spécialisé La Clairière.
Brochure Hainaut 21-22.pub
jours (enseignement ordinaire) ou 3 jours (enseignement spécialisé) de formation volontaire en temps scolaire. Pour un enseignant à temps partiel
Circulaire 8226 du 23/08/2021 Organisation des écoles d
23 août 2021 Une circulaire concernant uniquement l'enseignement fondamental spécialisé et une autre concernant uniquement l'enseignement secondaire ...
Circulaire ministérielle Transport Scolaire 2021-2022 approuvée par
15 juil. 2021 Le décret du 3 mars 2004 organisant l'enseignement spécialisé modifié ... Courcelles Farciennes
Éducation à lEnvironnement et Handicaps
29 avr. 2011 Al'école d'enseignement spécialisé primaire de. Farciennes (type 1 2 et 8) 1
circulaire puéricultrices
Les puéricultrices engagées sous contrat ACS/APE dans l'enseignement spécialisé ne sont pas visées par la présente circulaire. Leur situation est celle des
Commission centrale de gestion des emplois
15 oct. 2010 Bruxelles le 23/08/2010 de l'enseignement fondamental officiel subventionné
CIRCULAIRE N° 1157 DU 16/06/2005
16 juin 2005 S : dans l'enseignement spécialisé ... ou au 30 septembre pour l'enseignement spécialisé ... (A) ACADEMIE DE MUSIQUE DE FARCIENNES.
Circulaire 8634 du 16/06/2022 Organisation des écoles d
16 juin 2022 Circulaire de rentrée de l'enseignement secondaire spécialisé ... Farciennes Fleurus
Farciennes
Farciennes est la commune du Hainaut qui présente le plus faible taux d'emploi travaux de construction spécialisés (11) et celui de l'enseignement (10).
Circulaire 8226 du 23/08/2021
Organisation des écoles d'enseignement fondamental spécialisé Cette circulaire abroge et remplace la(les) circulaire(s) : n° 7689 et n° 7821La " Fédération Wallonie-Bruxelles » est l'appellation désignant usuellement la " Communauté française » visée à l'article 2 de la Constitution.
Type de circulaire circulaire administrative
Validité à partir du 01/09/2021
Documents à renvoyer non
Information succincte Circulaire de rentrée de l'enseignement fondamental spécialisé Mots-clés Organisation - Directives - Recommandations - Fondamental spécialisé Remarque Pour des raisons d'ergonomie de lecture, cette circulaire n'est pas rédigée en écriture inclusive mais elle s'adresse néanmoins tant aux hommes qu'aux femmes, ainsi qu'aux personnes non-binairesEtablissements et pouvoirs organisateurs concernés Réseaux d'enseignement Unités d'enseignement
Wallonie-Bruxelles
Enseignement
Ens. officiel subventionné
Ens. libre subventionné
Libre confessionnel
Libre non confessionnel
Maternel spécialisé
Primaire spécialisé
Centres psycho-médico-social
Homes d'accueil permanent
Internats prim. ou sec. spécialisé
Groupes de destinataires également informés
A tous les membres des groupes suivants :
Les services de l'inspection (pour leurs unités respectives) Le Service général du Pilotage des Ecoles et des CPMS Les pouvoirs organisateurs (pour leurs unités et réseaux respectifs) Les organes de représentation et de coordination de PO (pour leurs unités et réseaux respectifs)
Les cabinets ministériels en charge de l'enseignement (pour leurs unités respectives) Aux membres des groupes suivants, pour autant qu'ils soient inscrits au système de distribution :Les Vérificateurs
Les Préfets et Directeurs coordonnateurs de zone Le Service de conseil et de soutien pédagogiques de l'enseignement organisé par la FWB L'institut de la Formation en cours de Carrière (IFC)Les Gouverneurs de province
Les organisations syndicales
Les organisations représentatives des associations de parentsSignataire(s)
Madame la Ministre Caroline DESIR
Personne(s) de contact concernant la mise en application de la circulaire Nom, prénom SG + DG + Service Téléphone et email ROMBAUT Véronique Direction générale de l'Enseignement obligatoireService général de l'Enseignement
fondamental ordinaire et de l'Enseignement spécialiséService de l'Enseignement spécialisé
02/690.83.99
veronique.rombaut@cfwb.be FUCHS William Direction générale de l'Enseignement obligatoireService général de l'Enseignement
fondamental ordinaire et de l'Enseignement spécialiséDirection des Affaires générales et de
l'Enseignement spécialisé02/690.83.94
william.fuchs@cfwb.beAnnée scolaire 2021-2022
2INTRODUCTION ǯC22
ADMINISTRATIF
Mesdames, Messieurs,
Je vous invite à prendre connaissance de la présente circulaire qui réunit les thématiques les plus
scindée en deux parties. suivante: www.adm.cfwb.be (documents officiels) www.gallilex.cfwb.be Ces deux adresses sont accessibles en passant par www.enseignement.bePour tout renseignement, je vous invite à contacter les personnes de référence, dont la liste est
reprise en index.Je vous souhaite une bonne lecture.
La Ministre,
Caroline DESIR
3PRINCIPALES MODIFICATIONS
Les éléments nouveaux sont indiqués par un trait vertical placé à droite du texte. Des liens hypertextes sont activés au sein des chapitres (Ctrl+clic pour suivre le lien). Les modifications résumées ci-dessous sont accessibles via un lien hypertexte.Les liens hypertextes relatifs aux différents décrets et arrêtés repris au sein des chapitres
Les annexes sont disponibles en version Word sur le site des circulaires afin de vous permettre de compléter/modifier directement le document souhaité. Les annexes ont été mises à jour et ont donc parfois changé de numéro.Chapitre 1 : Obligation scolaire, inscription des élèves, fréquentation scolaire, sanctions disciplinaires
et gratuitĠ dans l'enseignement fondamental et secondaire spĠcialisĠ organisé et subventionné par la
Fédération Wallonie-Bruxelles :
1. point 1.1.2 Rapport d'inscription Règles de base Lien
1.1.3.1. L'attestation de demande d'inscription Lien
1.1.4. Transmission des places disponibles dans l'enseignement fondamental : application PLAFLien
1.2.1.1. Modalités relatives aux absences et à leur justification Lien
1.2.1.2. Les absences justifiées Lien
1.2.2.1. DĠmarches au sein de l'Ġcole Lien
1.2.2.2. Signalement de l'absentĠisme d'un Ġlğǀe ă la DGEO Lien
1.2.3.1. Les interǀenants de la Direction gĠnĠrale de l'Enseignement obligatoire Lien
1.2.3.2.2. Partenariat entre l'Ġcole et le serǀice d'accrochage scolaire Lien
1.2.3.3.1. Organisation par le Directeur d'une rencontre annuelle Lien
1.3.1. Dans les écoles subventionnées par la Fédération Wallonie-Bruxelles Lien
1.3.2. Dans les écoles organisées par Wallonie-Bruxelles Enseignement (WBE) Lien
1.3.3.1. L'edžclusion proǀisoire Lien
1.3.3.2. L'edžclusion dĠfinitiǀe Lien
1.3.3.2.2 Procédure Lien
1.3.3.2.3. Recours Lien
1.3.3.2.7. Dans l'enseignement subǀentionnĠ par la FĠdĠration Wallonie-Bruxelles Lien
1.5.1. Règles générales Lien
1.5.2.1. Définition Lien
1.5.2.2. Enseignement maternel Lien
1.5.2.3. Enseignement primaire Lien
41.5.3. Informations aux parents Lien
1.5.3.2. Décomptes périodiques Lien
1.5.4. Contrôle du respect de la réglementation Lien
1.6.2.2. Yui peut bĠnĠficier de l'assistance en justice etͬou psychologique ? Lien
2.1.1. Yuelles sont les bases lĠgales concernant l'obligation scolaire ? Lien
2.1.2. Yuelle est la durĠe de l'obligation scolaire ? Lien
2.2. Questions-réponses relatives aux inscriptions Lien
Questions-réponses relatives à la fréquentation scolaire et à la gestion des absences Lien
Questions réponses relatives aux sanctions disciplinaires LienANNEXES Lien
Chapitre 2 : Rationalisation et programmation :
Bases légales Lien
1.7. Organisation de classes et implantations à visée inclusive Lien
Chapitre 3 : Admission aux subventions :
Bases légales Lien
Chapitre 4 : Calendrier scolaire, suspension des cours et fermeture exceptionnelle :Bases légales Lien
1.Calendrier scolaire 2021-2022 Lien
Chapitre 5 ͗ Personnel directeur et enseignant des Ġcoles et instituts d'enseignement spĠcialisĠ :
Bases légales Lien
1.3. Capital-périodes utilisable Lien
1.7. Calcul du capital-pĠriodes dans le cadre de l'intĠgration Lien
2.4.6. Prestations du personnel enseignant de l'enseignement maternel spécialisé Lien
2.4.7. Prestations du personnel enseignant de l'enseignement primaire spécialisé Lien
2.4.9 Maîtres de travaux manuels Lien
Chapitre 6 : Personnels administratif et audžiliaire d'Ġducation :Bases légales Lien
Chapitre 7 : Personnel paramédical, social et psychologique fonctionnant pendant la journée scolaire :
Bases légales Lien
7. Prestations durant les congés Lien
Chapitre 8 : Capitaux-périodes : Transfert et affectation particulière :Bases légales Lien
Chapitre 9 ͗ Du conseil de classe, du Plan Indiǀiduel d'Apprentissage (P.I.A) et des procĠdures de
recours :Bases légales Lien
Chapitre 10 ͗ Personnel affectĠ dans le cadre des internats et homes d'accueil organisés par la
Fédération Wallonie-Bruxelles :
Bases légales Lien
2. Capital-périodes Lien
4. Plages-horaire Lien
Chapitre 11 ͗ Homes d'accueil permanent organisĠs par la FĠdĠration Wallonie-Bruxelles :Bases légales Lien
51. Ouǀerture des homes d'accueil permanent Lien
2. Capital-périodes complémentaire Lien
5 :Bases légales Lien
Chapitre 13 : Intégrations :
Bases légales Lien
3. Yuels sont les diffĠrents types d'intĠgration ? Lien
5. Quelle est la procédure à suivre pour débuter une intégration? Lien
7. RĠcapitulatif des modalitĠs de fonctionnement (suiǀant le type d'intĠgration) Lien
8. Foire aux questions Lien
10. Mémo administratif Lien
ANNEXES Lien
Chapitre 14 ͗ Organisation d'une pĠdagogie adaptĠe pour les Ġlğǀes :Bases légales Lien
7.5. Demi-charge complémentaire pour le personnel enseignant Lien
Chapitre 15 ͗ Rappel des conditions d'admission, de maintien et de passage :Bases légales Lien
1.2 Modification de l'attestation d'orientation Lien
Annexe 3 ͗ DĠrogation annuelle ă l'inscription - Ġlğǀe releǀant d'un autre type d'enseignement Lien
Chapitre 16 : La Vérification de la population scolaire et de la comptabilité :Bases légales Lien
1. Les vérificateurs de la population scolaire Lien
1.2. Les modalités de contrôle Lien
3. Liste des zones géographique par vérificateur Lien
spécialisé :Bases légales Lien
Chapitre 18 : Introduction des demandes de dĠrogation d'ąge :Bases légales Lien
Chapitre 19 : Liste des organismes habilités à délivrer et/ou à modifier les documents nécessaires à
l'inscription en enseignement spĠcialisĠ :2. Rappel Lien
Annexe 3 Lien
Annexe 4 Lien
Annexe 5 Lien
Annexe 6 : Liste des organismes habilités LienChapitre 20 : Les Commissions consultatives :
Bases légales Lien
Chapitre 21 ͗ Organisation d'une Structure Scolaire d'Aide ă la Socialisation (SSAS) :Bases légales
LienBases légales Lien
6INDEX I : Les personnes-ressources de la Direction gĠnĠrale de l'Enseignement obligatoire pour les
Ġcoles d'Enseignement spĠcialisĠ :
4. Matiğres traitĠes par les agent(e)s de la Direction des Affaires gĠnĠrales et de l'Enseignement
spécialisé Lien9. Matiğres traitĠes par les directions transǀersales ă la Direction gĠnĠrale de l'Enseignement
Obligatoire Lien
INDEX III ͗ Lien aǀec d'autres circulaires Lien 7TABLE DES MATIÈRES
B42CD4CB ǯC22 AB342A4 ............................................................................................ 2
Principales modifications ............................................................................................................................. 3
Table des matières ......................................................................................................................................... 7
Chapitre 1 : Obligation scolaire, inscription des élèves, fréquentation scolaire, sanctions Fédération Wallonie-Bruxelles et organisé par Wallonie-Bruxelles Enseignement (WBE). .. 111. Consignes ....................................................................................................................................................................................... 11
2. Questions-réponses ...................................................................................................................................................... 49
3. Annexes ............................................................................................................................................................................... 62
Chapitre 2 : Rationalisation et programmation .................................................................................. 97
1. Notions essentielles ................................................................................................................................................................. 97
par application du plan de rationalisation ..................................................................................................................... 106
6. Calcul des capitaux-périodes utilisables en cas de programmation ............................................................ 107
de fusion, de scission ................................................................................................................................................................. 108
9. Annexes ....................................................................................................................................................................................... 109
quotesdbs_dbs1.pdfusesText_1[PDF] enseignement supérieur en guinée
[PDF] enseignement supérieur et universitaire en rdc
[PDF] enseignement supérieur maroc pdf
[PDF] enseignement svt
[PDF] enseignement technique et formation professionnelle au sénégal
[PDF] enseignement technique et professionnel definition
[PDF] enseignement technologique et professionnel
[PDF] enseignement technologique et professionnel post bac
[PDF] enseignement technologique transversal
[PDF] enseignement transversal sti2d cours
[PDF] enseignement.be ce1d math
[PDF] enseignements bibliques pour les jeunes
[PDF] enseignements internationaux de langues étrangères
[PDF] enseigner l'anglais au collège