ANDICAT TAXE SUR LA VALEUR AJOUTEE (TVA) Sources
ANDICAT. TAXE SUR LA VALEUR AJOUTEE. (TVA). Réf. : FIS 2. Version : 4.0 Sources. Législation et réglementation : article 261 7-1° du CGI.
Les établissements et services daide par le travail (ESAT)
01-Oct-2019 procurant une valeur ajoutée »11 symbole d'une place active dans la société. ... dans 1400 structures (source : site internet d'ANDICAT).
France
social ;. 1 83 millions d'arrivées en 2012 source DGCIS du tourisme
JO Débats parlementaires Questions-Réponses Sénat
11-Apr-2019 l'Union européenne puisque le kérosène pour les avions est même totalement dispensé de la taxe sur la valeur ajoutée (TVA).
JO Débats parlementaires Questions-Réponses Sénat
28-Feb-2019 professionnels une taxe sur la valeur ajoutée (TVA) à 20 % ... cadres d'ESAT (ANDICAT) qui propose que la rédaction en cours du décret
N° 4922
19-Jan-2022 de mesurer l'effet du Pic sur la valeur ajoutée de la formation des ... (2) Une partie de la taxe d'apprentissage qui était versée aux ...
Convention - Collective
79 Annexe 2 : Dispositions particulières au personnel non 508 Additif n° 17 – La valeur du point depuis son origine ... la taxe d'habitation.
ASSEMBLÉE NATIONALE
15-Nov-2018 problématique du prélèvement à la source de l'impôt sur le revenu ... valeur ajoutée (TVA) réduit sur les protections contre l'incontinence.
France
16-Feb-2018 OBJECTIF THEMATIQUE 2 – TeChnologieS de l'information et de la Communication . ... également une source importante de valeur ajoutée non ...
JO Débats parlementaires Questions-Réponses Assemblée nationale
26-Feb-2019 2. Liste de rappel des questions écrites auxquelles il n'a pas été répondu dans le délai de deux mois ... Taxe sur la valeur ajoutée.
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