Les outils mobilisables par les collectivités
3 oct 2013 L'action foncière relève de la mise en œuvre opérationnelle. ? Spontanément on pense à l'acquisition foncière au portage foncier et à.
Synthèse des ressources mobilisables par les collectivités
Synthèse des ressources mobilisables Les collectivités territoriales peuvent mobiliser ... papiers... autant d'outils valorisant des initiatives.
BOÎTE À OUTILS FINANCIERS
Les aides aux collectivités de l'Anah sont mises en œuvre dans le cadre de dispositifs programmés. Outils d'intervention mobilisables.
lutter contre la vacance : les outils pour agir
Communiquer sur les outils mobilisables par les collectivités pour la lutte contre la vacance. Tous les territoires n'ont pas le même.
Mieux maîtriser le développement des EnR sur son territoire
Les différents outils mobilisables par les Collectivités. La Collectivité peut-elle prendre des parts de capital dans le projet EnR ?
Les outils de laction foncière
L'observation permet à la collectivité de se forger une stratégie foncière. Il est un outil de prospec- tion des collectivités et des opérateurs fonciers.
OUTILS RÉGLEMENTAIRES FONCIERS FISCAUX
20 nov 2012 renouvellement urbain dans cinq collectivités volontaires ... état des lieux des outils existants et mobilisables par les collectivités ...
Plan de prévention des tissus pavillonnaires
Actualisation de l'outil d'identification avec les nouvelles données pour pérenniser la Outils mobilisables par les collectivités : BatiSIG-Stato de.
Les aides publiques et les outils financiers et fiscaux
Initiatives pratiques et outils tion d'outils fiscaux dissuasifs ou incitatifs ... Les outils mobilisables par les collectivités»
Comparaison des principaux outils de financement des
1 ene 2022 mobilisables par les collectivités locales. Fiche outils - décembre 2020. MINISTÈRE. DE LA COHÉSION. DES TERRITOIRES. ET DES RELATIONS.
Synthèse des ressources mobilisables
par les collectivités territoriales KitMunicipalESSUne initiative du n°24
Développer l'économie de la transition
dans les territoires Les collectivités territoriales peuvent mobiliser les ressources de partenaires institutionnels pour développer ou soutenir des projets d'ESS sur leurs territoires. Elles peuvent aussi s'appuyer sur l'écosystème de l'ESS qui se mobilise autour de différentes missions : nationale ou locale, les besoins des territoires, structures de l'ESS existantes.Comment repérer les acteurs de
mon territoire ?Les collectivités peuvent mobiliser :
Vous ne trouvez pas de porteur de
projets ?Terre de Liens pour le secteur
réseau des RessourceriesFabriques à initiatives Ƞ
Mise à jour :
mai 2020Couveuses
Programmes
d'idéationCréation pardes porteurs
de projetProgrammes
despremiers pasGénérateurs de projets
Emergence par les
besoins des territoiresPlateformes d'innovation sociale
Orientation et appui-conseil
Acteurs
-ressources (CRESS, fédérations, réseaux, experts sectoriels, Hub'ESS...)Incubateurs
Pépinières
Espacesde co-working
Programmes
d'accélérationCoopératives d'activités et
d'emploi (CAE)Pré-incubateurs
Modélisation
Étudier la faisabilité : prototypage,
expérimentation, équipe, recherche de financementsValidation
Étudier l'opportunité : besoin
qualifié, potentiel économique, plan d'actionCréation
Démarrerl'activité :
structurationjuridique, premiers revenus, activitésIdéation
Concevoir une idée :
besoin non-couvert repéré, solutionPremier
développementDéployerl'activité :
ajustements, accélération des revenus, levée de fondsCARTOGRAPHIE DES ACTEURS
DE L'ACCOMPAGNEMENT À L' ÉMERGENCE ET L'ACCÉLÉRATIOND'ENTREPRISES DE L'ESS ET D'INNOVATIONS SOCIALES
Depuis 2015, l'Avise anime la "Communauté émergence & accélération» qui rassemble les acteurs de l'accompagnement à l'émergence et à l'accélération d'entreprises de l'ESS et d'innovations sociales sur les territoires. De l'idée...... à la structure....au projet... www.avise.org/annuaire-des-acteurs n°4 sont représentéesPour aller plus loin
Trouver des exemples d'initiatives
ȧ Points de RepèrESS
ȧRepèrESS
L'ANCT, un partenaire
pour les collectivités locales©ANCT
projets ESS sur mon territoire ?France Activeˉ
La plateforme
Aides-territoires
A id esTerritoiresQuels partenaires européens et
internationaux ?Le service Territoires Conseils
n°20quotesdbs_dbs19.pdfusesText_25[PDF] Les transferts de propriété entre le gouvernement et les personnes physiques ou morales; disposition des biens excédentaires
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