[PDF] Synthèse des ressources mobilisables par les collectivités





Previous PDF Next PDF



Les outils mobilisables par les collectivités

3 oct 2013 L'action foncière relève de la mise en œuvre opérationnelle. ? Spontanément on pense à l'acquisition foncière au portage foncier et à.



Synthèse des ressources mobilisables par les collectivités

Synthèse des ressources mobilisables Les collectivités territoriales peuvent mobiliser ... papiers... autant d'outils valorisant des initiatives.



BOÎTE À OUTILS FINANCIERS

Les aides aux collectivités de l'Anah sont mises en œuvre dans le cadre de dispositifs programmés. Outils d'intervention mobilisables.



lutter contre la vacance : les outils pour agir

Communiquer sur les outils mobilisables par les collectivités pour la lutte contre la vacance. Tous les territoires n'ont pas le même.



Mieux maîtriser le développement des EnR sur son territoire

Les différents outils mobilisables par les Collectivités. La Collectivité peut-elle prendre des parts de capital dans le projet EnR ?



Les outils de laction foncière

L'observation permet à la collectivité de se forger une stratégie foncière. Il est un outil de prospec- tion des collectivités et des opérateurs fonciers.



OUTILS RÉGLEMENTAIRES FONCIERS FISCAUX

20 nov 2012 renouvellement urbain dans cinq collectivités volontaires ... état des lieux des outils existants et mobilisables par les collectivités ...



Plan de prévention des tissus pavillonnaires

Actualisation de l'outil d'identification avec les nouvelles données pour pérenniser la Outils mobilisables par les collectivités : BatiSIG-Stato de.



Les aides publiques et les outils financiers et fiscaux

Initiatives pratiques et outils tion d'outils fiscaux dissuasifs ou incitatifs ... Les outils mobilisables par les collectivités»



Comparaison des principaux outils de financement des

1 ene 2022 mobilisables par les collectivités locales. Fiche outils - décembre 2020. MINISTÈRE. DE LA COHÉSION. DES TERRITOIRES. ET DES RELATIONS.

Synthèse des ressources mobilisables

par les collectivités territoriales Kit

MunicipalESSUne initiative du n°24

Développer l'économie de la transition

dans les territoires Les collectivités territoriales peuvent mobiliser les ressources de partenaires institutionnels pour développer ou soutenir des projets d'ESS sur leurs territoires. Elles peuvent aussi s'appuyer sur l'écosystème de l'ESS qui se mobilise autour de différentes missions : nationale ou locale, les besoins des territoires, structures de l'ESS existantes.

Comment repérer les acteurs de

mon territoire ?

Les collectivités peuvent mobiliser :

Vous ne trouvez pas de porteur de

projets ?

Terre de Liens pour le secteur

réseau des Ressourceries

Fabriques à initiatives Ƞ

Mise à jour :

mai 2020

Couveuses

Programmes

d'idéation

Création pardes porteurs

de projet

Programmes

despremiers pas

Générateurs de projets

Emergence par les

besoins des territoires

Plateformes d'innovation sociale

Orientation et appui-conseil

Acteurs

-ressources (CRESS, fédérations, réseaux, experts sectoriels, Hub'ESS...)

Incubateurs

Pépinières

Espacesde co-working

Programmes

d'accélération

Coopératives d'activités et

d'emploi (CAE)

Pré-incubateurs

Modélisation

Étudier la faisabilité : prototypage,

expérimentation, équipe, recherche de financements

Validation

Étudier l'opportunité : besoin

qualifié, potentiel économique, plan d'action

Création

Démarrerl'activité :

structurationjuridique, premiers revenus, activités

Idéation

Concevoir une idée :

besoin non-couvert repéré, solution

Premier

développement

Déployerl'activité :

ajustements, accélération des revenus, levée de fonds

CARTOGRAPHIE DES ACTEURS

DE L'ACCOMPAGNEMENT À L' ÉMERGENCE ET L'ACCÉLÉRATION

D'ENTREPRISES DE L'ESS ET D'INNOVATIONS SOCIALES

Depuis 2015, l'Avise anime la "Communauté émergence & accélération» qui rassemble les acteurs de l'accompagnement à l'émergence et à l'accélération d'entreprises de l'ESS et d'innovations sociales sur les territoires. De l'idée...... à la structure....au projet... www.avise.org/annuaire-des-acteurs n°4 sont représentées

Pour aller plus loin

Trouver des exemples d'initiatives

ȧ Points de RepèrESS

ȧRepèrESS

L'ANCT, un partenaire

pour les collectivités locales

©ANCT

projets ESS sur mon territoire ?

France Activeˉ

La plateforme

Aides-territoires

A id esTerritoires

Quels partenaires européens et

internationaux ?

Le service Territoires Conseils

n°20quotesdbs_dbs19.pdfusesText_25
[PDF] ARRÊTÉ du. fixant le contenu du livret scolaire de l école élémentaire et du collège NOR : MENE

[PDF] Les transferts de propriété entre le gouvernement et les personnes physiques ou morales; disposition des biens excédentaires

[PDF] M U T U E L L E D U M I N I S T E R E D E L A J U S T I C E. Etre bien protégé, c est. essentiel. Offre MMJ. Ouverture

[PDF] Comment parler du Bâtiment aux jeunes Les rencontres du Bâtiment 2015

[PDF] CONVENTION DISPOSITIF D INITIATION AUX METIERS EN ALTERNANCE (DIMA)

[PDF] De la difficulté de prévenir les risques comportementaux en santé publique: quelques effets pervers de la prévention

[PDF] Mandats dans l entreprise

[PDF] Que peut-on déduire de cette définition en ce qui concerne plus particulièrement les remorques?

[PDF] Aide-mémoire par thématique et par effectifs

[PDF] guide d inscription SESSION HIVER 2015

[PDF] Nourrissons et jeunes enfants sont particulièrement vulnérables aux maladies d origine alimentaire. Populations exposées

[PDF] EN BELGIQUE, LES MUTUELLES NE REMBOURSENT PAS LES

[PDF] Des services qui changent la formation. guide Représentants du personnel

[PDF] La gestion des espaces d information

[PDF] MINISTÈRE DES FINANCES ET DES COMPTES PUBLICS MINISTÈRE DE L ÉCONOMIE, DE L INDUSTRIE ET DU NUMÉRIQUE. Secrétariat général