Convention avec le RU modifiée par la CML
signée à Londres le 19 juin 2008 ratifiée par la loi n° 2009-1470 du 2 conventions fiscales pour prévenir l'érosion de la base d'imposition et le ...
La convention financière chez Keynes
La convention financière chez Keynes. Nicolas Piluso. Volume 84 numéro 1
CONVENTION DES NATIONS UNIES CONTRE LA CORRUPTION
gration économique compétentes de signer et de ratifier la Convention des. Nations Unies contre la corruption dès que possible afin qu'elle entre en.
Circulaire n° 2167 du 05 août 2008 relative à la réforme du régime
5 août 2008 Annexe : modèles type de convention de mise à disposition. ... financière dudit membre il pourra être dérogé au principe du remboursement ...
Convention Culture-Tourisme 2008
considérée d'un point de vue économique que dans l'attractivité et le rayonnement de notre pays : les musées monuments
SEANCE:Bureau du 20/10/2008 # Pôle de compétitivité
20 oct. 2008 Convention financière d'application avec l'Inserm service : Délégation générale au développement économique et international - Direction des ...
Approbation dune convention financière avec la Biennale Théâtre
SEANCE DU 18 FEVRIER 2008. 2008/8855 - APPROBATION D'UNE CONVENTION FINANCIERE AVEC. LA BIENNALE THEATRE JEUNES PUBLICS - BTJP.
Dans le prolongement de la réunion de Paris du 21 octobre 2008 et
Modèle de Convention fiscale de l'OCDE de 2008. comptes financiers en tant que mise en œuvre de la norme commune de déclaration ont été mis au point.
RÈGLEMENT (CE) No 593/2008 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET
17 juin 2008 vu l'avis du Comité économique et social européen (1) ... loi applicable aux obligations contractuelles (1) (convention.
MF/MB SEANCE DU 18 FEVRIER 2008
2008/8855 - APPROBATION D"UNE CONVENTION FINANCIERE AVEC
LA BIENNALE THEATRE JEUNES PUBLICS - BTJP
(DIRECTION DES AFFAIRES CULTURELLES)Le Conseil Municipal,
Vu le rapport en date du 28 janvier 2008 par lequel M. le Maire expose ce qui suit : " La Biennale Théâtre Jeunes Publics (BTJP) est une association qui organise un festival international de théâtre destiné au jeune public. Créée en 1977 par le Théâtre des Jeunes Années sous l"appellation R.I.T.E.J (Rencontres Internationales Théâtre et Jeunes spectateurs), cette manifestation a pris le nom de Biennale Théâtre Jeunes Publics en 1992. Cette Biennale se déroule les années impaires et reçoit depuis sa création le soutien financier de la ville de Lyon, de la Région Rhône Alpes et de l"Etat. L"Etat ayant fait part à l"Association de son intention de ne pas renouveler pour 2009 le soutien qu"il a apporté à cette manifestation, la Ville de Lyon et la Région Rhône Alpes devront dans les tous prochains mois définir avec l"Association les conditions dans lesquelles l"édition 2009 de la biennale pourra être assurée. Dans l"immédiat, il est de la responsabilité de la ville, pour ne pas mettre l"association en difficulté, de verser les crédits votés au titre du budget2008 qui permettront à la BTJP de faire face à ses dépenses courantes et de
mener à bien les projets engagés dans la continuité de l"édition 2007. »Vu ladite convention ;
Vu l"avis émis par le Conseil du 5
e arrondissement ;Ouï l"avis de sa Commission Culturelle ;
DELIBERE
1- La convention financière susvisée, à échéance du 31 décembre
2008, établie entre la Ville de Lyon et l"Association Biennale Théâtre Jeunes
Publics, est approuvée.
2- M. le Maire est autorisé à signer ledit document.
(Et ont signé les membres présents)Pour extrait conforme,
Pour le Maire, l"Adjoint délégué,
P. BEGHAIN
quotesdbs_dbs33.pdfusesText_39[PDF] 1 - SAP : Une solution intégrée 2 - Notre offre SAP d un point de vue TECHNIQUE 3 - Notre offre SAP d un point de vue FONCTIONNEL 4 - Nos REFERENCES
[PDF] ScolaStance V6 Manuel Utilisateurs
[PDF] Association Française de Management FAPICS des Opérations de la Chaîne Logistique. 19èmes journées des CPIM de France
[PDF] Programme de formation continue. *** Fortbildungsprogramm ***
[PDF] Actualités épidémiologiques sur le VIH et le sida
[PDF] Tendances et enjeux. Les institutions sans but lucratif au service des
[PDF] LE MOT DU DIRECTEUR REGIONAL
[PDF] Quels contrôles pour garantir la qualité des données utilisées dans les calculs de capital économique? Retour d expérience sur un cas réel
[PDF] Loi de 2005 sur l accessibilité pour les personnes handicapées de l Ontario Plan d'accessibilité pluriannuel
[PDF] STATUTS. du 21 août 1990 (version du 25 avril 2015)
[PDF] Secteur Bâtiment et travaux publics
[PDF] Programme de formation continue (PFC) de la Société suisse des médecins spécialistes en prévention et santé publique FMH (SSSP)
[PDF] Master de Recherche : Stratégie STRATEGIE. Table des matières
[PDF] LA STRUCTURATION D'UNE FONCTION CONSEIL EN ÉVOLUTION PROFESSIONNELLE / MOBILITÉ
