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Boîte à outils : fi nancement

basé sur la performance FBP

Bruno MeessenBANQUE MONDIALE

Boîte à outils : fi nancement

basé sur la performanceBANQUE MONDIALE " Je suis enchanté que l'introduction du programme FBP ait entraîné un changement total au centre de santé Mayo-Ine. Il y a une implication active de la communauté, la prestation d'un paquet minimum d'activité (PMA) complet, l'octroi d'assistance à la population de la zone couverte et une amélioration sensible de l'utilisation des services de santé primaire. »

- Mme Aishatu Kadiri, Agent de santé communautaire, responsable du centre de santé Mayo-Ine, District de

Fufore, État d'Adamawa, Nigéria

" Avant le FBP, nous recevions quotidiennement, en raison du chaos, des douzaines de plaintes

de clients et de patients sur la piètre qualité des services et la faible réactivité du personnel que la

direction de l'hôpital ne pouvait traiter faute de pouvoir décisionnel. Grâce au FBP, nous pouvons

planifi er et mener les actions nous-mêmes, à partir de nos propres ressources. Les plaintes ont

beaucoup diminué, les conditions se sont améliorées et le personnel est plus réactif aux besoins

des patients. » - Dr. Mohammad Nadar, Directeur de l'hôpital provincial Tirin Kowt, Urozgan, Afghanistan

" Le fi nancement basé sur les résultats constitue maintenant une part importante de la boîte

à outils des systèmes de santé de la plupart des pays africains. Il s'est révélé un instrument de

changement des règles du jeu pour une meilleure gouvernance en rendant les fi nancements disponibles pour la prestation de services de première ligne, en incluant les zones les plus

éloignées, en stimulant l'autonomie, en associant la décentralisation à la performance, en

octroyant une nouvelle vie aux systèmes d'information et en transformant l'environnement

salarial et incitatif pour une meilleure effi cience et équité des services de santé. » - Agnès Soucat, Directrice, Développement humain, Banque Africaine de Développement

" Le fi nancement basé sur la performance a connu une croissance rapide au cours des 15 dernières

années. Ce procédé a notamment eu l'avantage de mettre en lumière la question des incitatifs.

On peut espérer que cette "Boîte à outils FBP" aidera les décideurs et les gestionnaires des pays

à travers le monde à élargir leur boîte à outils avec des instruments de gestion et de régulation

des incitatifs. Leur utilisation et évaluation dans différents contextes permettra davantage d'enseignements et une adaptation continue au secteur santé, en transition rapide partout dans le monde. »

- Prof. Wim Van Damme, Institut de Médecine Tropicale, Anvers, Belgique, et School of Public Health, Université

du Western Cape, Cape Town, Afrique du Sud

Fritsche • Soeters

Meessen

ISBN : 978-2-3260-0072-8

0072 0714 39,00€

Boîte à outils :

financement basé sur la performance

Boîte à outils :

financement basé sur la performance avec cedric ndizeye, caryn Bredenkamp, et Godelieve van Heteren

Banque mondiale

Washington, dc

this work was originally published by the World Bank in english as Performance-Based Financial

Toolkit

in 2014. In case of discrepancies, the english version will govern.

la version originale de cet ouvrage a été publiée en anglais par la Banque mondiale en 2014 sous le

titre

Performance-Based Financial Toolkit

. en cas de divergence, le texte en langue originale prévaut. [Avertissement] the findings, interpretations, and conclusions expressed in this work do not necessarily reflect the views of the World Bank, its Board of executive directors, or the governments they represent. the World Bank do not guarantee the accuracy of the data included in this work. the boundaries, colors, denominations, and other information shown on any map in this work do not imply any judgment on the part of the World Bank concerning the legal status of any territory or the endorsement or acceptance of such boundaries.

les analyses et conclusions de ce livre sont formulées sous la responsabilité ne reflètent pas ne

reflètent pas nécessairement le point de vue de la Banque mondiale, de son conseil d'administration

ou des états qu'ils représentent.

la Banque mondiale ne garantit pas l'exactitude des données citées dans cet ouvrage. les frontières,

les couleurs, les dénominations et toute autre information figurant sur les cartes du présent rapport

n'impliquent de la part de la Banque mondiale ni aucun jugement quant au statut juridique d'un

territoire quelconque et ne signifient nullement que l'institution reconnaît ou accepte ces frontières.

rien dans les présentes ne constituera ou ne sera considéré comme une limitation ou une dispense

des privilèges et immunités de la Banque mondiale, qui sont expressément réservés. performance-Based financial toolkit copyright © 2014 International Bank for reconstruction and development / the World Bank

Boîte à outils

: financement basé sur la performance © 2014 Banque Internationale pour la reconstruction et le développement / Banque mondiale publié par pearson france

74, rue de lagny

93100 montreuil

france réalisation pao : Graph'im64

IsBn : 978-2-3260-0072-8

sommaire avant propos xvii

Remerciements

xix auteurs et contributeurs xxi acronymes xxv

Introduction

1 I.1

La Boîte à outils 1

I.2

Bref historique du FBP 4

I.3 Financement basé sur les résultats : une profusion de termes 7 I.4 Un exemple simple d'application du FBP à un établissement de santé 11 Notes 13

Références

14

Partie 1

Questions conceptuelles, FBP pour les établissements de santé 17 1

Acheter une certaine quantité de services 19

Principaux messages

19

Les sujets abordés dans ce chapitre

19

1.1 Comment procéder à l'achat d'une certaine quantité de services

par voie de FBP : quatre points à considérer 20 1.2 Comment faut-il aborder les différentes questions conceptuelles liées à l'achat de services 21
1.3 Comment procéder à la sélection des services : le processus concret 31 1.4 Comment gérer les demandes d'inclusion de services supplémentaires 41

Liens aux documents et outils

42

VI sommaIre

Notes 43

Références

43
2

Vérifier la quantité des services 45

Principaux messages

45

Les sujets abordés dans ce chapitre

45
2.1 Introduction : la vériflcation en tant que pierre angulaire du FBP 46 2.2

Modalités de vériflcation d'un FBP 46

2.3

Vériflcation

ex ante et ex post de la quantité des services 47 2.4 défls opérationnels 50 2.5 Questions liées à la transition : une mise en oeuvre rigoureuse 55

Liens aux documents et outils

56
Notes 57

Référence

57
3

Mesurer et vérifier la qualité 59

Principaux messages

59

Les sujets abordés dans ce chapitre

59
3.1

Introduction

60
3.2 diversiflcation des mesures de stimulation de la qualité : l'approche de la carotte et carotte vs la méthode de la carotte et du bâton et leurs différents effets 62
3.3

outils de mesure de la qualité : comment le flnancement basé sur la performance rémunère-t-il la qualité ? 70

3.4 Conseils sur l'élaboration d'une

check-list de la qualité 73 3.5 des contextes différents : divers exemples de flches de vériflcation de la qualité 76

Liens aux documents et outils

84
Notes 84

Références

85
4 Fixer les prix unitaires et calculer les coûts 87

Principaux messages

87

Les sujets abordés dans ce chapitre

87
4.1

Introduction

88
4.2

Contexte du calcul des coûts : le FBP en tant qu'approche de la réforme du secteur santé 88

sommaIre VII 4.3 L'importance d'équilibrer les revenus et les dépenses de l'établissement de santé 90
4.4

Le budget nécessaire 91

4.5 Fixer des tarifs unitaires qui permettent de respecter le budget 93 4.6 Un exemple testé de calcul des coûts d'un paquet minimum d'activités 96 4.7 achat stratégique 109

Liens aux documents et outils

110
Notes 110

Références

111
5

Tenir compte de l'équité 113

Principaux messages

113

Les sujets abordés dans ce chapitre

113
5.1 Introduction : pourquoi faut-il se préoccuper de l'équité ? 114 5.2 FBP : une approche novatrice à l'amélioration de l'équité 116 5.3 Comment améliorer le caractère pro-pauvre des FBP 117 5.4

Mesurer et suivre l'équité d'un FBP 131

5.5

Ressources recommandées 134

Notes 136

Références

136
6 Autonomie et gouvernance de l'établissement de santé 139

Principaux messages

139

Les sujets abordés dans ce chapitre

139
6.1 Introduction : l'importance de l'autonomie de l'établissement de santé 140
6.2 Principales composantes de l'autonomie de l'établissement de santé 141 6.3 accroître l'autonomie : améliorer les résultats 141 6.4 L'autonomie doit aller de pair avec la redevabilité 144 6.5 Fixation des tarifs et fonds renouvelables de médicaments 146 Note 147

Référence

147

VIII sommaIre

7 gestion flnancière de l'établissement de santé et outil d'indice 149

Principaux messages

149

Les sujets abordés dans ce chapitre

149
7.1

Introduction

150
7.2 Sources générales d'entrées financières d'un établissement de santé 150 7.3

Vérification des montants 151

7.4 Le processus de paiement des établissements de santé 153

7.5

L'outil d'indice 155

Liens aux documents et outils

162
8 Cadres de performance pour administrations de la santé : inciter à la régulation 165

Principaux messages

165

Les sujets abordés dans ce chapitre

165
8.1 Introduction : les raisons justifiant l'application de cadres de performance FBP aux administrations sanitaires 166
8.2 Cadres de performance pour administrations sanitaires : leur fonctionnement 166 8.3 Quels cadres de performance faut-il inclure et qui les évalue ? 168 8.4 Combien faut-il budgétiser pour les cadres de performance FBP ? 171

Liens aux documents et outils

171
Note 172

Partie 2

structures de conception et problématiques 173
9 Investissements pour aider les établissements de santé à démarrer 175

Principaux messages

175

Les sujets abordés dans ce chapitre

175
9.1

Introduction

176
9.2

L'unité d'investissement 176

9.3 Pourquoi les unités d'investissements sont-elles nécessaires ? 176 9.4

Quels sont les montants en cause ? 176

9.5 Comment fonctionnent les unités d'investissement 178

Référence

179
sommaIre Ix 10 améliorer la gestion de l'établissement de santé 181

Principaux messages

181

Les sujets abordés dans ce chapitre

181
10.1

Introduction

181
10.2 Les trois outils de renforcement de la gestion 182

10.3 Stratégies avancées pour l'amélioration des résultats de l'établissement

de santé : enseignements tirés des pratiques optimales 190

Liens aux documents et outils

199

Références

199
11 structures et questions de gouvernance 201

Principaux messages

201
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