[PDF] Annexe 1 PREDD-RA Juin 2010 Plan régional d'élimination

View - Download Annexe 1 PREDD-RA Juin 2010

Previous PDF

Next PDF

Plan régional d"élimination des déchets dangereux Rhône-Alpes - Octobre 2010 1

Plan régional d"élimination

des déchets dangereux Rhône-Alpes

Octobre 2010

Plan régional d"élimination des déchets dangereux Rhône-Alpes - Octobre 2010 2

Le PREDD-Rhône-Alpes et son rapport environnemental ont été élaborés par la Région Rhône-Alpes avec

l"appui des partenaires suivants : Plan régional d"élimination des déchets dangereux Rhône-Alpes - Octobre 2010 3 es déchets dangereux sont produits par de multiples acteurs qu"il s"agisse des entreprises,

grandes ou petites et de tout secteur d"activités, des établissements publics ou des ménages. De par

leurs caractéristiques, les déchets dangereux représentent à court et long terme une menace pour

l"homme et l"environnement. Ils doivent donc faire l"objet d"une gestion spécifique et rigoureuse qu"il est

nécessaire de planifier et de maîtriser.

La loi n°95-101 du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l"environnement, reprise dans

le Code de l"environnement (article L.541-1 et suivants notamment), prévoit que chaque région doit être

couverte par un plan régional ou interrégional d"élimination des déchets dangereux. Ce plan doit établir le

panorama régional de la gestion des déchets dangereux (évaluation des stocks, des flux, des filières

d"élimination, ...), puis projeter la situation actuelle à un horizon de dix ans, identifier les axes de progrès

ainsi que les besoins, fixer des objectifs et proposer un ensemble de recommandations visant à améliorer la

gestion des déchets dangereux. Il constitue ainsi un cadre de référence opposable pour les pouvoirs publics

et les acteurs locaux.

La loi n°2002-276 du 27 février 2002 relative à la démocratie de proximité attribue aux Régions la

compétence de planification en matière de déchets dangereux, jusqu"alors détenue par l"Etat qui reste chargé

d"appliquer la réglementation et de vérifier la compatibilité des décisions prises par les opérateurs publics et

privés avec le plan.

En Rhône-Alpes, le Plan régional d"élimination des déchets industriels spéciaux (PREDIRA) et le Plan

régional d"élimination des déchets d"activités de soins (PREDAS), tous deux élaborés sous l"autorité du Préfet

de Région, ont été adoptés respectivement le 24 août 1994 et le 2 janvier 1995.

Les flux de déchets dangereux, les installations en région et hors région et les technologies disponibles ayant

notablement évolués, ces deux plans ne correspondent plus, ni aux exigences des textes communautaires ou

du cadre législatif et réglementaire national, ni aux besoins actuels des acteurs rhônalpins.

Fort de ce constat et dans la logique de la délibération pour une Eco Région adoptée en février 2005, la

Région Rhône-Alpes a décidé en mars 2006 d"exercer ses nouvelles compétences en la matière en

engageant les travaux d"élaboration du Plan Régional d"Elimination des Déchets Dangereux en Rhône-Alpes

(PREDD-RA) qui se substitue aux deux plans précédents.

Cet engagement traduit la volonté régionale de jouer un rôle majeur dans le domaine de la gestion des

déchets dangereux, notamment en ouvrant et animant un large débat avec les acteurs publics, privés et les

citoyens pour identifier les enjeux, définir les objectifs et les orientations à retenir. L Plan régional d"élimination des déchets dangereux Rhône-Alpes - Octobre 2010 4

Pour mener à bien cette démarche

, dont le cadre méthodologique a été fixé dans une délibération adoptée

en octobre 2007, la Région a installé la Commission consultative du Plan régional d"élimination des déchets

dangereux en Rhône-Alpes (COPREDD-RA), constituée de représentants de la Région, de l"Etat, des

professionnels producteurs comme éliminateurs de déchets dangereux et des associations, ainsi qu"un

comité de pilotage et quatre groupes de travail.

Les travaux de planification se sont organisés autour de dix thématiques clés, selon un calendrier en six

phases et un programme de 22 réunions qui auront mobilisé plus d"une centaine de personnes.

Le niveau de concertation établi par la Région a favorisé le déroulement de débats transparents, objectifs

et responsables, en particulier lors de la phase d"élaboration des recommandations du Plan. Par ailleurs, la

démarche régionale aura contribué à renforcer les réseaux d"acteurs locaux et de partenaires autour d"une

dynamique de dialogue et d"échanges, correspondant à un réel besoin des professionnels et des citoyens et

qui, selon la volonté des parties prenantes, semble vouée à perdurer.

Ainsi, le Plan vise à favoriser un développement économique durable en apportant des éléments de

réponses aux préoccupations et besoins de l"ensemble des acteurs régionaux concernés par les déchets

dangereux. Il doit aussi favoriser la prise de conscience de tous qu"il s"agit d"un défi global de société où

chacun est concerné. Il doit enfin délivrer un message clair et personnalisé aux acteurs locaux publics

comme privés, aux organisations de protection de l"environnement et surtout aux individus, en tant que

citoyens et consommateurs, portant sur la nécessité de réduire la quantité de déchets dangereux qu"ils

génèrent, de parfaire leur gestion et d"adapter en conséquence leurs décisions et comportements.

Après un rappel du contexte local et du cadre réglementaire (partie I), ce document comprend :

- un volet présentant l"état des lieux de la gestion des déchets dangereux (hors DAS) (gisement, flux,

modes de gestion...) et une analyse prospective (partie II) ;

- un volet présentant l"état des lieux de la gestion des déchets d"activités de soin, (gisement, flux, modes

de gestion...) et une analyse prospective (partie III) ;

- un chapitre présentant les axes de travail transversaux : risques et santé, recherche et développement,

économie liée à la gestion des déchets dangereux, formation et emploi, gouvernance (partie IV) ;

- un chapitre présentant les orientations du Plan (partie V) ;

- un chapitre exposant les mesures relatives à la mise en oeuvre et au suivi du Plan (partie VI) ;

- un glossaire présentant une définition des abréviations et principaux termes techniques utilisés dans le

document ; - des annexes permettant au lecteur de trouver des informations plus détaillées. Plan régional d"élimination des déchets dangereux Rhône-Alpes - Octobre 2010 5

Sommaire

I ERE PARTIE : CADRE GENERAL DE LA PROCEDURE DE PLANIFICATION 12

1. CARTE D"IDENTITE REGIONALE 13

1.1 PRESENTATION GENERALE 13

1.2 GEOGRAPHIE ET ENVIRONNEMENT NATUREL 13

1.3 DEMOGRAPHIE 14

1.4 ECONOMIE 15

1.5 ZOOM SUR L"ARTISANAT 18

1.6 AGRICULTURE 20

1.7 INFRASTRUCTURES DE TRANSPORT 20

2. CONTEXTE DE REALISATION 23

2.1 CONTEXTE REGIONAL 23

2.2 PORTEE ET ATTENDUS DU PLAN 24

2.3 PERIMETRES DU PLAN 29

2.4 ELEMENTS METHODOLOGIQUES 31

3. CONTEXTE REGLEMENTAIRE 35

3.1 REGLEMENTATION ACTUELLE 35

3.2 EVOLUTION DE LA REGLEMENTATION 38

II EME PARTIE : DECHETS DANGEREUX (HORS DAS) 44

1. CE QU"IL FAUT RETENIR 45

2. DEFINITION ET TYPOLOGIE DES DECHETS 46

3. ETAT DES LIEUX 47

3.1 METHODOLOGIE 47

3.2 ESTIMATION DES GISEMENTS 48

3.3 PRISE EN CHARGE, MODES DE TRAITEMENT ET RECENSEMENT DES INSTALLATIONS D"ELIMINATION 66

3.4 ANALYSE DE LA SITUATION ACTUELLE 108

4. PROJECTIONS A L"HORIZON 2020 118

4.1 METHODOLOGIE DEVELOPPEE 118

4.2 PARAMETRES CLES DE DETERMINATION DU REFERENTIEL 120

4.3 PARAMETRES CLES POUR L"ELABORATION DU SCENARIO 122

4.4 EVOLUTION DES CAPACITES DE TRAITEMENT 124

4.5 GISEMENTS DE 2020 PAR NATURE ET PAR FILIERE DE TRAITEMENT 125

Plan régional d"élimination des déchets dangereux Rhône-Alpes - Octobre 2010 6

III EME PARTIE : DECHETS D"ACTIVITES DE SOINS 129

1. CE QU"IL FAUT RETENIR 130

2. DEFINITION ET TYPOLOGIE DES DECHETS 131

3. ETAT DES LIEUX 134

3.1 METHODOLOGIE 134

3.2 ESTIMATION DES GISEMENTS 135

3.3 PRISE EN CHARGE, MODES DE TRAITEMENT ET RECENSEMENT DES INSTALLATIONS D"ELIMINATION 138

3.4 ANALYSE DE LA SITUATION ACTUELLE 162

4. PROJECTIONS A L"HORIZON 2020 165

4.1 METHODOLOGIE DEVELOPPEE 165

4.2 PARAMETRES CLES DE DETERMINATION DU REFERENTIEL 166

4.3 PARAMETRES CLES POUR L"ELABORATION DU SCENARIO 168

4.4 EVOLUTION DES CAPACITES DE TRAITEMENT 171

4.5 GISEMENTS DE 2020 PAR NATURE ET PAR FILIERE DE TRAITEMENT 171

IV EME PARTIE : AXES DE TRAVAIL COMPLEMENTAIRES 173

1. RISQUES ET SANTE 174

2. RECHERCHE ET DEVELOPPEMENT 180

2.1 ETATS DES LIEUX 180

2.2 PERSPECTIVE EN MATIERE DE RECHERCHE SUR LES DECHETS EN REGION RHONE-ALPES 185

3. EVALUATION ECONOMIQUE 194

3.1 UNE ACTIVITE A PART ENTIERE 194

3.2 COUTS DE LA GESTION DES DECHETS 197

3.3 CONCLUSION 210

4. FORMATION ET EMPLOI 211

5. GOUVERNANCE 216

5.1 CONCEPT ET IMPLICATIONS 216

5.2 EN RHONE-ALPES... 217

5.3 PRESENTATION DE DEMARCHES EXEMPLAIRES ENGAGEES PAR D"AUTRES TERRITOIRES 220

V EME PARTIE : ORIENTATIONS ET PRIORITES POUR ATTEINDRE LES OBJECTIFS DU PLAN 229

1. CE QU"IL FAUT RETENIR 230

2. ORIENTATIONS ET PRIORITES POUR ATTEINDRE LES OBJECTIFS DU PLAN 232

AXE 1 : PREVENIR LA PRODUCTION DE DECHETS DANGEREUX ET REDUIRE LEUR NOCIVITE 234 AXE 2 : AMELIORER LA COLLECTE ET LE CAPTAGE DES DECHETS DANGEREUX DIFFUS 241 AXE 3 : FAVORISER LA VALORISATION (MATIERE OU ENERGETIQUE) DES DECHETS DANGEREUX 246 Plan régional d"élimination des déchets dangereux Rhône-Alpes - Octobre 2010 7 AXE 4 : OPTIMISER LE REGROUPEMENT DES DECHETS DANGEREUX ET REDUIRE LES DISTANCES PARCOURUES, EN

INCITANT A UNE GESTION DE PROXIMITE

249

3. CRITERES IMPOSES PAR LE PREDD EN RHONE-ALPES, A TOUTE NOUVELLE INSTALLATION 252

AXE 5 : PRIVILEGIER LES MODES DE TRANSPORTS ALTERNATIFS 253

AXE TRANSVERSAL 6 : RISQUES ET SANTE 254

AXE TRANSVERSAL 7 : RECHERCHE ET DEVELOPPEMENT 258

AXE TRANSVERSAL 8 : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE 260

AXE TRANSVERSAL 9 : FORMATION 262

AXE TRANSVERSAL 10 : CONCERTATION ET COMMUNICATION 264

VI EME PARTIE. SUIVI DU PLAN 266

1. ASPECT ORGANISATIONNEL 268

2. MISE EN PLACE D"INDICATEURS 270

ANNEXES 282

Plan régional d"élimination des déchets dangereux Rhône-Alpes - Octobre 2010 8

Figures

Figure 1 : Les départements rhônalpins 13

Figure 2 : Sectorisation des activités 15

Figure 3 : Répartition des entreprises industrielles selon leur secteur d"activité 16 Figure 4 : Répartition des industries en région 16 Figure 5 : Nombre de salariés selon les secteurs industriels 17

Figure 6 : Répartition des entreprises artisanales par départements et par secteurs d"activité (source CRMA

2007) 19

Figure 7 : Répartition des entreprises artisanales par taille (source : SIRENE 2005) 19 Figure 8 : Carte des infrastructures en Rhône-Alpes 21 Figure 9 : Articulation des différents documents de planification, une fois le plan adopté 30

Figure 10 : Répartition départementale de la production de déchets dangereux par les gros producteurs 49

Figure 11 : Activités productrices de déchets dangereux des ICPE autorisées produisant plus de 10 tonnes

par an 49

Figure 12 : Natures de déchets produits par les ICPE autorisées produisant plus de 10 tonnes de déchets par

an 51

Figure 13 : Quantités de déchets dangereux produites des principaux producteurs, par établissements 52

Figure 14 : Evaluation du gisement de déchets dangereux des ménages en Rhône-Alpes 53 Figure 15 : Gisement théorique de DDDA par secteur d"activités, première approche 54 Figure 16 : Gisement théorique de DDDA par nature, première approche 54 Figure 17 : Gisement théorique de DDDA, par nature, approche de l"Agence de l"Eau 55 Figure 18 : Origine géographique des terres polluées 59 Figure 19 : Nature des déchets produits en Rhône-Alpes, hors DAS, données GEREP 2006 63

Figure 20 : Origine géographique des différentes natures de déchets produites en Rhône-Alpes et traitées,

hors DAS, données GEREPS 2006 64

Figure 21 : Origine départementale des déchets produits en Rhône-Alpes et traités, hors DAS- données

GEREP 2006 65

Figure 22 : Composition chimique des déchets produits en Rhône-Alpes et traités, hors DAS, données

GEREP 2006 66

Figure 23 : Localisation des centres de regroupement en Rhône-Alpes, 68 Figure 24 : Répartition du nombre de déchèteries, par département, SINDRA 69 Figure 25 : Réseau des déchèteries en région Rhône-Alpes, SINDRA 71 Figure 26 : Réseau des déchèteries acceptant les déchets des professionnels, SINDRA 72

Figure 27 : Répartition départementale des déchèteries professionnelles recensées (source SINDRA et FFB)

73
Figure 28 : Déchèteries professionnelles acceptant les déchets dangereux par nature 74

Figure 29 : Répartition départementale des déchets produits en Rhône-Alpes et collectés par les prestataires

privés enquêtés 78

Figure 30 : Activité d"origine des déchets collectés en Rhône-Alpes par les prestataires privés enquêtés 79

Plan régional d"élimination des déchets dangereux Rhône-Alpes - Octobre 2010 9

Figure 31 : Nature des déchets collectés en Rhône-Alpes par les prestataires privés enquêtés 80

Figure 32 : Plaquette des aides de l"agence de l"eau RMC 81

Figure 33 : Répartition départementale de la collecte de déchets dangereux, subventionnées par l"AELB et

l"AERMC, en Rhône-Alpes 82

Figure 34 : Répartition de la collecte de déchets dangereux, subventionnées par l"AELB et l"AERMC, en

Rhône-Alpes, selon leur nature 82

Figure 35 : Répartition de la collecte de déchets dangereux, subventionnées par l"AELB et l"AERMC, en

Rhône-Alpes, selon leur origine 83

Figure 36 : Répartition par département des quantités de DDM collectées en déchèteries 84

Figure 37 :Répartition par nature de DDM collectés dans les déchèteries 85 Figure 38 : Quantités de DMS collectés (kg/hab/an) par département 85 Figure 39 : PPNU : Evolution de la collecte entre 2003 et 2006 87

Figure 40 : Quantités de PPNU déposées par les apportants sur les différents départements de Rhône-Alpes

88

Figure 41 : Répartition départementale de la collecte d"arsénite de soude en Rhône-Alpes 89

Figure 42 : Quantités d"huiles collectées par les départements 90 Figure 43 : Quantité d"huiles collectées, selon l"activité productrice 91 Figure 44 : Distances parcourues par les déchets produits en Rhône-Alpes 92

Figure 45 : Distances parcourues par les déchets dangereux produits en Rhône-Alpes, selon leur nature 93

Figure 46 : Flux de traitement des déchets produits en Rhône-Alpes 95 Figure 47 : Régions de traitement des déchets exportés (par nature) 96 Figure 48 : Filières de traitement suivies par les déchets produits en Rhône-Alpes 97

Figure 49 : Installations de traitement hors Rhône-Alpes, recevant les déchets régionaux 99

Figure 50 : Nature des déchets produits en Rhône-Alpes et exportés pour traitement 100

Figure 51 : Filières de traitement suivies par les déchets produits en Rhône-Alpes et exportés pour traitement

101
Figure 52 : Localisation des installations de traitement de déchets dangereux en région 105

Figure 53 : Origine géographique des déchets reçus sur les installations de la région Rhône-Alpes 106

Figure 54 : Origine des quantités de déchets produits hors Rhône-Alpes, traités par les installations de

traitement de la région Rhône-Alpes en 2006 107 Figure 55 : Comparaison entre les gisements de déchets dangereux de 1994 et de 2006 113 Figure 56 : Référentiel et scénario d"évolution à l"horizon 2020 119 Figure 57. Répartition par nature des déchets dangereux rhônalpins, en 2020 125

Figure 58 : Répartition des filières de traitement suivies par les déchets dangereux rhônalpins, en 2020. 126

Figure 59 : Répartition des gisements de DASRI par source de production, hypothèse haute (hors ICPE et

agriculture) 136

Figure 60 : Répartition de la production des DAS entre les différentes catégories de producteurs 137

Figure 61 : répartition départemental de la production théorique de DAS 137 Figure 62 : Localisation des installations de transit et regroupement de DASRI en région 139

Figure 63 : Crématoriums habilités à la crémation des pièces anatomiques en Rhône-Alpes 141

Plan régional d"élimination des déchets dangereux Rhône-Alpes - Octobre 2010 10 Figure 64 : Fonctionnement du dispositif Cyclamed fin 2008 152 Figure 65 : Origine départementale des DASRI collectés en région 153 Figure 66 : Retours d"expérience en France sur les taux de collecte des DASRI 154 Figure 67 : Distances parcourues par les DAS produits en région, GEREP 2006 154

Figure 68 : Distances parcourues par les déchets produits en région, selon leur nature, GEREP 2006 155

Figure 69 : Flux de traitement des DAS produits en Rhône-Alpes, GEREP 2006 156 Figure 70 : Flux de traitement des DAS produits en région, selon leur nature, GEREP 2006 157quotesdbs_dbs33.pdfusesText_39

[PDF] - Support technique

[PDF] -30% L assistance téléphonique. Offre spéciale* 8 conseils pour booster la performance de votre site -20% Comparez nos offres! Nouveau!

[PDF] -Centrale gamme 180-

[PDF] -ORDRE DU JOUR- *********** PÉRIODE DE QUESTIONS ***********

[PDF] . Généralités 1. 1.2 L affichage 6

[PDF] . Puissances d'un nombre relatif (notion et notations). Unités de longueurs et conversions

[PDF] ... des solutions pour les salariés cadres et non cadres Une protection sociale complète adaptée aux salariés du secteur du courtage

[PDF] ...... en quelques mots 1

[PDF] /-$. ?.? *?/. - )/$ ?.? ' $. /$1$/ 0 '$/ *). $'???

[PDF] 06/04/2014. Liste Modèle des Médicaments Essentiels OMS accompagnée de la Liste Modèle des médicaments essentiels pédiatriques

[PDF] 1 - Autorisation parentale pour la participation à l'événement Art'n Sports.

[PDF] 1 - UTILISER LES GOUACHES EN CHERCHANT A OBTENIR DES EFFETS DIFFÉRENTS GRACE A deux CONSIsTANCES différentes :

[PDF] 1 CHAPITRE : DÉFINITIONS ET PORTÉE

[PDF] 1 Commentaires relatifs aux principes généraux...4. 2 Commentaires particuliers...6

[PDF] 1 er janvier 2016. Enseignement catholique Morbihan Accord du 18 juin 2015 de frais de santé Harmonie Mutuelle