[PDF] Liste des diplômes de lenseignement technologique et professionnel

View - Download Liste des diplômes de lenseignement technologique et professionnel

Previous PDF

Next PDF

eduscol.education.fr/cpc

Diplômes professionnels

et commissions professionnelles consultatives

Liste des diplômes de l'enseignement

technologique et professionnel

Extractions de la base centrale des nomenclatures

du ministère réalisées le 06/04/2008

Décembre 2008

MINISTÈRE DE L'ÉDUCATION NATIONALE

DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ENSEIGNEMENT SCOLAIRE

BUREAU DU PARTENARIAT AVEC LE MONDE PROFESSIONNEL

ET DES COMMISSIONS PROFESSIONNELLES CONSULTATIVES

(DGESCO A2-1)

PRÉSENTATION

Cette 24

ème

édition de la " liste des diplômes de l'enseignement technologique et professionnel» a été réalisée par le Secrétariat des commissions professionnelles consultatives, - à partir de la BASE CENTRALE D

ES NOMENCLATURES du Ministère,

- par extraction des tables FORMATION-DIPLÔME et CPC/FORMATION- DIPLÔME, gérées au sein de la Direction générale de l'enseignement scolaire, l'une par la responsable des nomenclatures SCOLARITE et l'autre par le Bureau DGESCO A2-1. Cette édition comprend la nouvelle réorganisation des CPC, un rappel de la définition des diplômes professionnels et technologiques, la liste des diplômes par C.P.C., ainsi

qu'un index alphabétique mentionnant le code diplôme, l'arrêté de création ainsi que la

C.P.C. gestionnaire.

Ce produit est réalisé grâce à la collaboration de Christiane DUCASSE (bureau DGESCO B1-1) et d'Isabelle LE BLOND (bureau des nomenclatures et des répertoires, bureau DEPP A4).

Extractions BCN réalisées le 06/04/2008

Contacts :

Catherine NOEL, catherine.noel@education.gouv.fr

Christine REBIERE, christine.rebiere@education.gouv.fr SECRÉTARIAT DES COMMISSIONS PROFESSIONNELLES CONSULTATIVES

142, rue du Bac - 75357 Paris cedex 07 - Tel : 01 55 55 15 37

1

COMMISSIONS PROFESSIONNELLES CONSULTATIVES

DIPLÔMES DE L'ENSEIGNEMENT TECHNOLOGIQUE ET PROFESSIONNEL

TABLE DES MATIÈRES

LA NOUVELLE ORGANISATION DES CPC................................................ 4 LES DIPLÔMES DE L'ENSEIGNEMENT TECHNOLOGIQUE ET PROFESSIONNEL ......................6

LISTE DES DIPLÔMES PAR C.P.C. ET NIVEAU........................................................................

...13

3ème CPC Métallurgie ........................................................................

Sous-commission Travail des métaux ........................................................................

Sous-commission Automobile, matériel agricole et de travaux publics...................................................................17

Sous-commission Electrotechnique, électronique, automatismes et informatique..................................................19

Sous-commission Aviation........................................................................

5ème CPC Bâtiment, travaux publics, matériaux de construction....................................................22

Gros-oeuvre et travaux publics................................................................................................................................22

6ème CPC Chimie, bio-industrie, environnement........................................................................

.....27

7ème CPC Alimentation........................................................................

8ème CPC Métiers de la mode et industries connexes....................................................................32

10ème CPC Bois et dérivés ........................................................................

.....................................34

11ème CPC Transports, logistique, sécurité et autres services.......................................................36

12ème CPC Communication graphique et audiovisuel ....................................................................38

13ème CPC Ar

ts appliqués........................................................................ ......................................40

15ème CPC Commercialisation et distribution ........................................................................

.........50 2

COMMISSIONS PROFESSIONNELLES CONSULTATIVES

DIPLÔMES DE L'ENSEIGNEMENT TECHNOLOGIQUE ET PROFESSIONNEL

16ème CPC Services administratifs et financiers........................................................................

.....52

17ème CPC Tourisme, hôt

ellerie, restauration........................................................................ .........54

19ème CPC Coiffure, esthétique et services connexes....................................................................56

20ème CPC Secteurs sanitaire et

social, médico-social ..................................................................57

INDEX ALPHABÉTIQUE DES DIPLÔMES .....................................................................

...............59 3

LA NOUVELLE ORGANISATION DES CPC

L'architecture des CPC a été modernisée afin de l'adapter aux évolutions de l'économie : disparition de certaines activités économiques, émergence et croissance de certains secteurs. La nouvelle organisation ne comprend que 14 CPC avec des changements de libellés ; la numérotation ancienne a été conservée afin de ne pas introduire de rupture dans l'identité de chacune des CPC. Le décret n° 2007-924 du 15 mai 2007 institue les 14 commissions professionnelles consultatives correspondant aux grands champs d'activité économique : 03

ème

CPC Métallurgie

05

ème

CPC Bâtiment, travaux publics, matériaux de construction 06

ème

CPC Chimie, bio-industrie, environnement

07

ème

CPC Alimentation

08

ème

CPC Métiers de la mode

et industries connexes 10

ème

CPC Bois et dérivés

11

ème

CPC Transport, logistique, sécurité et autres services 12

ème

CPC Communication graphique et audiovisuel

13

ème

CPC Arts appliqués

15

ème

CPC Commercialisation et distribution

16

ème

CPC Services administratifs et financiers

17

ème

CPC Tourisme, hôtellerie, restauration

19

ème

CPC Coiffure, esthétique et services connexes

20

ème

CPC Secteurs sanitaires et social, médico-social

Cf. schéma

4 5 C.P.C. - DIPLÔMES DE L'ENSEIGNEMENT TECHNOLOGIQUE ET PROFESSIONNEL

LE CERTIFICAT D'APTITUDE PROFESSIONNELLE

(Niveau V de formation) Articles D 337-1 à D 337-25 du Code de l'Éducation

DÉFINITION

Le certificat d'aptitude professionnelle est un diplôme national qui vise à donner à son titulaire une qualification d'ouvrier qualifié ou d'employé qualifié, dans un métier déterminé. A la rentrée 2007, il existe 196 spécialités de CA.P. (y compris les options).

PRÉPARATION

Le CAP peut être préparé, en 2 ans, après la classe de troisième :

1) par la voie scolaire, dans les lycées professionnels ou établissements

privés d'enseignement technique.

2) par la voie de l'apprentissage, dans les centres de formation d'apprentis

publics ou privés ou les sections d'apprentissage d'établissements publics locaux d'enseignement et chez un maître d'apprentissage.

3) par la formation continue, destinée à des adultes déjà engagés dans la

vie professionnelle.

MODALITÉS

DE

L'EXAMEN

L'examen comprend sept épreuves maximum.

Les candidats scolaires dans des EPLE et apprentis dans des CFA ou SA habilités peuvent être intégralement évalués par CCF si le règlement du diplôme le prévoit. L'examen peut être passé en forme globale ou en forme progressive. Toute personne âgée de plus de 18 ans peut se présenter à l'examen sans condition de formation. Pour les candidats scolaires et apprentis, les périodes de formation en milieu professionnel (de douze à seize semaines sur deux ans) sont

évaluées.

ACCÈS

AU

DIPLOME

De plus, toute personne ayant exercé une activité bénévole ou salariée pendant au moins 3 ans peut demander à faire valider les acquis de son expérience par le jury du diplôme : loi n° 2002-73 du 17 janvier 2002 de modernisation sociale modifiant l'article L. 335-5 du code de l'éducation. 6 C.P.C. - DIPLÔMES DE L'ENSEIGNEMENT TECHNOLOGIQUE ET PROFESSIONNEL

LE BREVET D'ÉTUDES PROFESSIONNELLES

(Niveau V de formation) Articles D 337-26 à D 337-50 du Code de l'Éducation

DÉFINITION

Le brevet d'études professionnelles est un diplôme national qui vise à donner à son titulaire une certification permettant d'accéder à une qualification d'ouvrier qualifié ou d'employé qualifié. Cependant, à la différence du C.A.P., le B.E.P. donne une qualification, non pour un métier déterminé, mais pour un ensemble d'activités relevant d'un même secteur professionnel. C'est un diplôme qui permet de plus en plus souvent de poursuivre des études en deux ans jusqu'au baccalauréat technologique ou professionnel. A la rentrée 2007, il existe 38 spécialités de B.E.P. (y compris les options).

PRÉPARATION

Le brevet d'études professionnelles peut être préparé :

1) essentiellement par la voie scolaire dans les lycées professionnels ou

les établissements privés d'enseignement technique. La scolarité est d'une durée de deux ans après la classe de 3ème.

2) par la voie de l'apprentissage dans les centres de formation d'apprentis

publics ou privés ou les sections d'apprentissage d'établissements publics locaux d'enseignement ;

3) par la voie de la formation continue destinée à des adultes déjà engagés

dans la vie professionnelle.

MODALITÉS

DE

L'EXAMEN

L'examen se présente sous la forme de huit épreuves maximum, dont plusieurs se déroulent sur la base d'un contrôle en cours de formation pour certains candidats. Toute personne âgée de plus de 18 ans peut se présenter à l'examen sans condition de formation La scolarité comporte des stages de trois à huit semaines dans toutes les spécialités qui ne donnent pas lieu à évaluation spécifique.

ACCÈS

AU

DIPLOME

De plus, toute personne ayant exercé une activité bénévole ou salariée pendant au moins 3 ans peut demander à faire valider les acquis de son expérience par le jury du diplôme : loi n° 2002-73 du 17 janvier 2002 de modernisation sociale modifiant l'article L. 335-5 du code de l'éducation. 7 C.P.C. - DIPLÔMES DE L'ENSEIGNEMENT TECHNOLOGIQUE ET PROFESSIONNEL

LA MENTION COMPLÉMENTAIRE

(Niveau IV ou V de formation) Articles D 337-139 à D 337-160 du Code de l'Éducation

DÉFINITION

La mention complémentaire est un diplôme national qui vise à donner à son titulaire une qualification spécialisée. L'accès en formation est accessible à des candidats déjà titulaires d'un premier diplôme de l'enseignement professionnel ou technologique et,

éventuellement, général.

Les conditions d'accès sont précisées dans chaque arrêté de création.

A la rentrée 2007, il existe :

- 37 spécialités de mention complémentaire de niveau V. - 20 spécialités de mention complémentaire de niveau IV.

PRÉPARATION

La mention complémentaire peut être préparée :

1) par la voie scolaire, dans les lycées professionnels ou établissements

d'enseignement technique de même niveau. , La formation dure 400 heures au minimum et se caractérise par une forte alternance.

2) par la voie de l'apprentissage, dans les centres de formation d'apprentis

ou dans les sections d'apprentissage d'établissements publics locaux d'enseignement.

3) par la formation professionnelle continue destinée à des adultes déjà

engagés dans la vie professionnelle.

MODALITÉS

DE

L'EXAMEN

L'examen comporte trois épreuves professionnelles. Toute personne ayant travaillé pendant 3 ans dans un secteur professionnel en rapport avec la finalité du diplôme peut se présenter aux épreuves de l'examen sans condition de formation.

ACCÈS

AU

DIPLOME

De plus, toute personne ayant exercé une activité bénévole ou salariée pendant au moins 3 ans peut demander à faire valider les acquis de son expérience par le jury du diplôme : loi n° 2002-73 du 17 janvier 2002 de modernisation sociale modifiant l'article L. 335-5 du code de l'éducation. 8 C.P.C. - DIPLÔMES DE L'ENSEIGNEMENT TECHNOLOGIQUE ET PROFESSIONNEL

LE BACCALAURÉAT TECHNOLOGIQUE

(Niveau IV de formation) Articles D 336-1 à D 336-48 du Code de l'Éducation

DÉFINITION

Le baccalauréat technologique a été rénové en 1992.

Il comprend les séries suivantes :

- sciences médico-sociales (SMS) - sciences et technologies de la santé et du social (ST2S) - sciences et technologies industrielles (STI) - sciences et technologies de laboratoire (STL) - sciences et technologies de gestion (STG) - sciences et technologies de l'agronomie et de l'environnement (STAE) (arrêté conjoint avec le ministère de l'agriculture) - sciences et technologies du produit agro-alimentaire (STPA) (arrêté conjoint avec le ministère de l'agriculture).

PRÉPARATION

Le baccalauréat technologique se prépare essentiellement par la voie scolaire dans les lycées ou les établissements privés de même niveau. La scolarité est soit de trois ans après la classe de troisième, soit de deux ans pour les titulaires d'un B.E.P. à partir d'une première d'adaptation.

MODALITÉS

DE

L'EXAMEN

L'examen comporte des épreuves

obligatoires et des épreuves facultatives. Les épreuves portent sur les matières d'enseignements obligatoires ou d'options du cycle terminal de la série concernée. Certaines épreuves se déroulent à la fin de la classe de première : le français pour toutes les séries et l'histoire géographie pour les séries

STI, STL, ST2S.

9 C.P.C. - DIPLÔMES DE L'ENSEIGNEMENT TECHNOLOGIQUE ET PROFESSIONNEL

LE BACCALAURÉAT PROFESSIONNEL

(Niveau IV de formation) Articles D 337-51 à D 337-94 du Code de l'Éducation

DÉFINITION

Le baccalauréat professionnel est un diplôme national qui atteste l'aptitude de son titulaire à exercer une activité professionnelle hautement qualifiée. Ce diplôme permet aux titulaires de BEP ou de CAP relevant d'un ou des secteurs professionnels en rapport avec la finalité du baccalauréat professionnel postulé, une poursuite d'études en vue d'améliorer leur qualification. Pour certaines spécialités, le décret 2004-659 prévoit la possibilité de préparer le baccalauréat professionnel sans cond ition de possession d'un BEP ou d'un CAP. A la rentrée scolaire 2007, il existe 76 baccalauréats professionnels (y compris les options).

PRÉPARATION

Le baccalauréat professionnel peut être préparé :

1) par la voie scolaire, dans les lycées professionnels et les lycées, ou les

établissements privés de même niveau.

2) par la voie de l'apprentissage dans les centres de formation d'apprentis

publics ou privés ou dans les sections d'apprentissage d'établissements publics locaux d'enseignement.

3) par la voie de la formation continue destinée à des adultes engagés dans la

vie professionnelle. La durée de référence de la formation est déterminée selon la voie de formation. Elle est, en général, de deux années avec une importante période de formation en milieu professionnel (de 16 à 18 semaines selon les spécialités). Cette durée peut être modifiée selon le cursus du candidat, ses compétences et son expérience professionnelle, par une procédure de positionnement.

MODALITÉS

DE

L'EXAMEN

L'examen est composé de 7 épreuves obligatoires. Une épreuve peut comporter une ou plusieurs unité(s) ; dans ce dernier cas, à chaque unité est associée une sous-épreuve. L'examen peut être organisé sous forme globale ou progressive, le mode d'évaluation peut être ponctuel ou présenter la forme d'un contrôle en cours de formation. La forme de l'examen et le mode d'évaluation varient selon la catégorie des candidats (scolaires, apprentis, en formation continue) et la catégorie d'établissements (publics ou privés sous contrat, CFA et sections d'apprentis habilités ou non habilités, privés hors contrat, établissements publics de formation continue habilités ou non habilités). Toute personne ayant travaillé pendant trois dans un secteur professionnel en rapport avec la finalité du diplôme peut se présenter directement aux épreuves de l'examen sans condition de formation. Le baccalauréat professionnel est délivré à tous les candidats ayant obtenu une moyenne générale égale ou supérieure à 10/20. 10 C.P.C. - DIPLÔMES DE L'ENSEIGNEMENT TECHNOLOGIQUE ET PROFESSIONNEL

LE BREVET PROFESSIONNEL

(Niveau IV de formation) Articles D 337-95 à D 337-124 du Code de l'Éducation

DÉFINITION

Le brevet professionnel est un diplôme national qui atteste l'acquisition d'une haute qualification dans l'exercice d'une activité professionnelle définie. La caractéristique principale du brevet professionnel est d'être un diplôme de promotion sociale obtenu tout en travaillant ou par apprentissage dans le prolongement de la préparation d'un diplôme de niveau V dans la spécialité. A la rentrée scolaire 2007, il existe 60 brevets professionnels (y compris les options).

PRÉPARATION

Le brevet professionnel est préparé :

- par la voie de la formation professionnelle continue pour des adultes déjà engagés dans la vie professionnelle. - par la voie de l'apprentissage dans des centres de formation d'apprentis publics ou privés ou des sections d'apprentissage d'établissements publics locaux d'enseignement pour des jeunes titulaires d'un diplôme ou titre de niveau V. La durée de la formation est déterminée selon la voie de formation. Cette durée peut être modifiée selon le cursus du candidat, ses compétences et son expérience professionnelle par une procédure de positionnement.

MODALITÉS

DE

L'EXAMEN

L'examen est constitué au maximum de 6 épreuves. Une épreuve peut comporter une ou plusieurs unités. L'examen peut être organisé sous forme globale ou progressive, le mode d'évaluation peut être ponctuel ou présenter la forme d'un contrôle en cours de formation. La forme de l'examen et le mode d'évaluation varient selon la catégorie de candidats (apprentis ou adultes en formation continue) et la catégorie d'établissements (CFA, sections d'apprentissage, établissements publics de formation continue habilités ou non habilités, établissements privés). Peuvent se présenter à l'examen les candidats qui : - ont exercé une activité professionnelle pendant une durée de 5 ans, réduite à deux ans s'ils justifient d'un diplôme ou titre de niveau V, (l'activité professionnelle sous contrat d'apprentissage est prise en compte). - justifient, par ailleurs, d'une durée de formation de 400 heures par la voie de la formation professionnelle, de 400h/an par la voie de l'apprentissage).

ACCÈS

AU

DIPLOME

De plus, toute personne ayant exercé une activité bénévole ou salariée pendant au moins 3 ans peut demander à faire valider les acquis de son expérience par le jury du diplôme : loi n° 2002-73 du 17 janvier 2002 de modernisation sociale modifiant l'article L. 335-5 du code de l'éducation. 11 C.P.C. - DIPLÔMES DE L'ENSEIGNEMENT TECHNOLOGIQUE ET PROFESSIONNEL

LE BREVET DE TECHNICIEN SUPÉRIEUR

(Niveau III de formation)

DÉFINITION

Le brevet de technicien supérieur est un diplôme national de l'enseignement supérieur qui confère à son titulaire une certification ouvrant sur une qualification de technicien supérieur lui permettant d'assurer notamment des tâches d'encadrement. A la rentrée scolaire 2007, il existe 110 spécialités de brevets de technicien supérieur (y compris les options).

PRÉPARATION

Le brevet de technicien supérieur peut être préparé :

1) par la voie scolaire en 2 ans dans les lycées ou les établissements privés de

même niveau.

2) par la voie de l'apprentissage dans des centres de formation d'apprentis

publics ou privés ou dans les sections d'apprentissage d'établissements publics locaux d'enseignement.

3) par la voie de la formation continue destinée à des adultes engagés dans la

vie professionnelle. La durée de référence de la formation est déterminée selon la voie de formation : elle est en général de deux ans, elle peut être modifiée selon le cursus du candidat, ses compétences et son expérience professionnelle par une procédure d'aménagement de la durée de formation ou de positionnement.

Un stage professionnel est obligatoire.

MODALITÉS

DE

L'EXAMEN

L'examen est composé d'un maximum de six épreuves. Une épreuve peut comporter une ou plusieurs unités, dans ce dernier cas, à chaque unité est associée une sous-épreuve. L'examen peut être organisé sous forme globale ou progressive. Le mode d'évaluation peut être ponctuel ou présenter la forme d'un contrôle en cours de formation. La forme de l'examen et le mode d'évaluation varient selon la catégorie des candidats (scolaires, apprentis ou en formation continue) et la catégorie d'établissements (publics, privés sous contrat, CFA ou sections d'apprentissage, privés, établissements publics de formation professionnelle continue habilités ou non). Le diplôme est délivré à tous les candidats ayant présenté l'examen et ayant obtenu une moyenne générale égale ou supérieure à 10/20. Une validation des acquis professionnels peut être engagée par des salariés ayant plus de 3 années d'expérience professionnelle. Elle peut leur permettre d'obtenir des dispenses d'épreuves.

Pour plus d'information se référer au décret 95-665 du 9 mai 1995 portant règlement général du BTS, modifié par les

décrets n° 96-195 du 8/03/96, n° 96-778 du 4/09/96, n°2004-1380 du 15 décembre 2004 et n°2005-1037 du 26 août

2005.
12

LISTE DES DIPLOMES

PAR C. P. C. ET NIVEAU

13

Diplômes relevant de la compétence de la

3ème CPC Métallurgie

Code des

diplômesArrêté de création1ère sessionDernière sessionCommentaires

NIVEAU V

C.A.P.

500-22134 U CONDUITE DE SYSTEMES INDUSTRIELS OPTION AGROALIMENTAIRE

(CAP)

09/01/03 2005

500-22358 U CONDUITE DE SYSTEMES INDUSTRIELS OPTION PRODUCTION ET

TRANSFORMATION DES METAUX

(CAP)

09/01/03 2005

500-22406 R AGENT DE MAINTENANCE DES INDUSTRIES DE MATERIAUX DE

CONSTRUCTION ET CONNEXES

(CAP)

03/06/81 1983

500-22610 U CONDUITE DE SYSTEMES INDUSTRIELS OPTION PAPIER-CARTON

(CAP)

09/01/03 2005

500-23114 S CERTIFICAT DE PREPOSE AU TIR (ASSIMILE CAP) 26/05/97 1998

500-24128 U CONDUITE DE SYSTEMES INDUSTRIELS OPTION PRODUCTION EN

INDUSTRIES TEXTILES

(CAP)

09/01/03 2005

500-24129 U CONDUITE DE SYSTEMES INDUSTRIELS OPTION TRAITEMENT EN

INDUSTRIES TEXTILES

(CAP)

09/01/03 2005

500-25007 U CONDUITE DE SYSTEMES INDUSTRIELS OPTION FABRICATION-

ASSEMBLAGE

(CAP)

09/01/03 2005

NIVEAU IV

B.P.quotesdbs_dbs33.pdfusesText_39

[PDF] 4 - Le stationnement. page 65

[PDF] 4 e ALGORITHMIQUE. Année scolaire 2010 / 2011

[PDF] 4. Faites un tableur, calculant la somme qu il faut payer à la douane pour l importation de plusieurs voitures occasion sachant que :

[PDF] 4.07 Les troubles anxieux chez les enfants et les adolescents : Aperçu d'une prise en charge interdisciplinaire.

[PDF] 4.2 Cadre d allocation des ressources éducatives (Résolution : CC )

[PDF] 4.2.3. Optimisation de la rémunération du dirigeant de société soumise à l IS

[PDF] 4.6 Bonification du crédit d impôt remboursable relatif à la déclaration des pourboires

[PDF] 41% en tant qu'opérateur de machinerie lourde et d'équipement de soutien

[PDF] 47 ème Rencontre des correspondants AMPHITÉA

[PDF] 5 - INFORMATION DU SYNDIC SUR LES DISPOSITIONS DE LA LOI ALUR

[PDF] 5.1. Consommation d énergie dans l industrie manufacturière

[PDF] 5.3 Subvention salariale

[PDF] 6 e conférence annuelle de l Est à l'intention des investisseurs institutionnels

[PDF] 6 e GRAND PRIX INTERNATIONAL DE PHOTOGRAPHIE DE VEVEY

[PDF] 6 mois d action de la majorité. Chaynesse KHIROUNI Députée de Meurthe-et-Moselle. www.chaynessekhirouni.com