[PDF] Circulaire n 72 -------

Qu'est-ce que la circulaire 71 120 du 2 avril 1971 ?

La circulaire n° 71-120 du 2 avril 1971 relative à la déconcentration des admissions à la retraite des professeurs d'enseignement général de collège, des instituteurs et des instructeurs La note n° 2569 du 24 mai 1971 relative à l'organisation du service de surveillance et à la répartition des emplois de surveillance

Qu'est-ce que la circulaire 79 371 ?

La circulaire n° 79-371 du 30 octobre 1979 relative au contrôle des emplois des chapitres budgétaires 31-31 et 31-95 La circulaire n° 79-392 du 14 novembre 1979 relative à la mise en place du tableau de bord de l'inspecteur d'académie et des fiches de dialogue concernant la gestion de l'enseignement du premier degré

Quels sont les règles de la circulaire du 5 mai 1970 ?

La circulaire n° 70-214 du 5 mai 1970 relative aux épreuves orales du baccalauréat de l'enseignement de second degré La circulaire n° 70-221 du 12 mai 1970 relative à la sécurité dans les infirmeries des établissements d'enseignement public La circulaire n° 70-227 du 19 mai 1970 relative aux pensions civiles et militaires de retraite

Qu'est-ce que la circulaire 70 208 du 27 avril 1970 ?

La circulaire n° 70-208 du 27 avril 1970 relative à l'admission en classe de seconde La circulaire n° 70-214 du 5 mai 1970 relative aux épreuves orales du baccalauréat de l'enseignement de second degré La circulaire n° 70-221 du 12 mai 1970 relative à la sécurité dans les infirmeries des établissements d'enseignement public

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Circulaire n°72-222 du 31 mai 1972

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Circulaire DGOS/PF2 no 2012-72 du 14 février 2012 relative au

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Circulaire n° 72-286 B du 3 novembre 1972

3 nov. 1972 La circulaire n° 72-404 du 26 octobre 1972 regroupe : - En annexe A la table générale de cotation (5è édition) ;. - En annexe B les barèmes ...





Circulaire n° 2093 du 05 juillet 2005 relative au départ anticipé à la

5 juil. 2005 - du congé d'adoption (prévu sous ses différentes formes à l'article 53 de la loi n° 72-662 du 13 juillet 1972 portant statut général des ...



Circulaire N° 72-CAB du 26/11/1992

26 nov. 1992 Circulaire N° 72-CAB . MESSIEURS LES MINISTRES D'ETAT ET MINISTRES. OBJET: Modalités d'application du dahir n° 1-56-211 du 8 Joumada I 1376 ...



Monsieur

CIRCULAIRE N°DGOS N° DGOS/PF2/2012/72 du 14 février 2012 relative au management de la qualité de la prise en charge médicamenteuse dans les établissements 



CIRCULAIRE N°DHOS/P2/2007/201 du 15 mai 2007

15 mai 2007 Circulaire n° DGS/371/OB du 19 février 1985 relative à l'exercice ... à bénéficier des dispositions de la loi 72-661 du 13 juillet 1972.



CIRCULAIRE N° DSS/DACI/2010/278 du 12 juillet 2010 relative à l

- du règlement (CE) n°859/2003 du 14 mai 2003 visa nt à étendre les dispositions des règlements n° 1408/71 et 574/72 aux ressortissants des Etats tiers qui ne 



Circulaire n 92-196 du 3 juillet 1992 Participation dintervenants

3 juil. 1992 Circulaire n o. 92-196 du 3 juillet 1992 ... décret no 72-490 du 15 juin 1972 et validé par la loi no 90-567 du 4 juillet 1990).



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de la circulaire no 72 du 12 septembre 2020 Ainsi toute demande d'autorisation pour la réalisation de ladite activité déposée à I'lnstitut National d'Hygiène sera soumise à l'avis du Directeur Régional de la Santé concernée après concertation avec le Poste de Commandement Préfectoral/Provincial avant d'entamer les démarches d'usage



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