[PDF] association commune six fours 21830129900010 APEA

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association commune six fours21830129900010APEA3811591770003305/02/20192019 commune six fours218301299000108287923170001222/01/20192019 commune six fours21830129900010ASSOCIATION MUSICUS3997559900003912/07/20192019 commune six fours21830129900010BIBLIOTHEQUE POUR TOUS42400911610/04/20192019 commune six fours21830129900010CALINS ET GALIPETTES CRECHE4103826880001704/02/20192019 commune six fours21830129900010CLAB4909634360001212/03/20192019 commune six fours218301299000103830422070003530/01/20192019 commune six fours218301299000107831375080002531/01/20192019 commune six fours21830129900010IFAPE3853130100001405/03/20192019 commune six fours21830129900010deliberation n°15460 du 21/03/20193260375530005304/02/20192019 commune six fours218301299000104326248070001730/01/20192019 commune six fours218301299000103822924070003031/01/20192019 commune six fours21830129900010TENNIS CLUB DE CARREDON7831373260001416/04/20192019 commune six fours218301299000104307918550002514/06/20192019 commune six fours21830129900010YACHT CLUB DE SIX FOURS3798315300001722/01/20192019 commune six fours21830129900010ASSOCIATION DES CACHALOTS3435914420001110/12/20192019 commune six fours21830129900010BOXING CLUB SIX FOURNAIS5177292320001011/12/20192019autorité administrativen° inscription au repertoire des entreprisesdate de convention ou reference de l'acte materialisant la decision d'accorder la subventionn° inscription au répertoire des entreprisesdate de dépôtannee de demande convention du 2/01/2019 deliberation n°15388 du

12/12/2018

convention du 4/04/2019 et avenant du

18/11/2019 deliberations n°15462 et 15460 du

21/03/19 et n°15623 DU 7/11/2019ASSOCIATION DES

COMMERCANTS ET ARTISANS

DU CENTRE VILLE DE SIX-FOURS

convention du 3/10/2019 et deliberations n°15570 et 15592 du 25/09/2019 convention du 11/07/2019 et deliberations n°15512 et 15546 du 26/06/2019 convention du 24/04/2019 et deliberation n°15463 du 21/03/2019 convention du 11/07/2019 et avenant du

03/10/2019 deliberations n°15512 et 15546 du

26/06/2019 et du 25/09/2019

convention du 04/04/2019 et deliberations n°15462 et 15460 du 21/03/2019CLUB DE GYMNASTIQUE

ARTISTIQUE SIX FOURNAIS

convention du 04/04/2019 et deliberations n°15462 et 15460 du 21/03/2019COMITE DES FETES DE SIX- FOURS deliberation n°15297 du 12/07/2018 et convention

MIAJ MISSION

INTERCOMMUNALE ACTION

JEUNES

Convention du 4/04/2019 et deliberations n°

15460 ET 15462 du 21/03/2019RUGBY CLUB SIX-FOURS LE

BRUSC convention du 04/04/2019 et avenant du

11/07/2019 deliberations n°15462 et 15460 du

21/03/2019 et15547 du 26/06/2019SIX-FOURS LE BRUSC FOOTBALL

CLUB convention du 09/072019 et deliberation n°15546 du 26/06/2019

Convention 11/07/2019 et deliberation 15546 du

26/06/2019VOYAGES ET LOISIRS

CULTURELS

Convention 04/04/2019 et deliberations 15460 et

15462 du 21/03/2019

convention du 9/07/2019 et deliberation 15546 du

26/06/2019

convention du 9/07/2019 et deliberation n°15512 du 26/06/2019 type de demandeobjet de convention

Renouvellementannuelleen une seule fois

Renouvellementannuelleen deux fois

Renouvellementannuelleen une seule fois

Renouvellementannuelleen une seule fois

Renouvellementfonctionnement crècheannuelleen une seule fois

Renouvellementannuelleen deux fois

Renouvellementannuelleen une seule fois

Renouvellementorganisation festivités été-hiverannuelleen une seule fois

Renouvellement3 ansannuellement

Renouvellementannuelleen une seule fois

Renouvellementannuelleen une seule fois

Renouvellementannuelleen deux fois

Renouvellementdeveloppement pratique tennisannuelleen une seule fois

Renouvellementannuelleen une seule fois

Renouvellementannuelleen une seule fois

Renouvellementaide developpement activites de natationannuelleen une seule fois

Renouvellementannuelleen une seule foismontant

accorde + avantage en naturenature de conventiondate ou periodeconditions de versementn° referencemt au repertoire des aides aux entreprisesnotification / fonctionnement de l'UE aux aides de minimis (si notif)

85 929,00 €participation à des actions de prevention

specialisee en faveur de la jeunessesubvention de fonctionnement

40 000,00 €actions d'animation favorisant l'augmentation

de la frequentation en centre ville subvention de fonctionnement

30 000,00 €actions en faveur de la diffusion de musique

classique par organisation de concertssubvention de fonctionnement

74 327,00 €fonctionnement de la bibliotheque et bibliobus

et renovation subvention de fonctionnement

42 340,00 €subvention de

fonctionnement

28 000,00 €participation et organisation de manifestations

quartier du bruscsubvention de fonctionnement

35 947,00 €developpement pratique gymnique favorisant

la performance et acces haut niveausubvention de fonctionnement

73 047,00 €subvention de

fonctionnement

28 000,00 €aide en faveur du soutien scolaire et

accompagnement à la scolaritésubvention de fonctionnement

35 764,00 €aide en faveur d'actions d'insertion sociale et

professionnelle pour les jeunessubvention de fonctionnement

101 713,00 €favoriser la pratique du rugby developpement

ecole rugby et la formation des jeunessubvention de fonctionnement

81 120,00 €aide au developpement pratique du football

pour tous publics à la formationsubvention de fonctionnement

44 721,00 €subvention de

fonctionnement

28 958,00 €participation à la gestion et animation de 19

sections d'activites subvention de fonctionnement

26 959,00 €aide au developpement des activites

nautiques et actions decouverte littoralsubvention de fonctionnement

39 297,00 €subvention de

fonctionnement

36 073,00 €aide au developpement pratique de la boxe

pour tous publicssubvention de fonctionnementquotesdbs_dbs26.pdfusesText_32

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