[PDF] Publication DILA 16 juil. 2015 bail l'

View - Download Publication DILA

Previous PDF

Next PDF

Quarante-neuvième année. - N

o

141 AISSN 0298-296XSamedi 25 et dimanche 26 juillet 2015

Avis aux lecteurs

Les parutions du BODACC ont cessé d'être imprimées depuis le 1 er

juillet 2015.Chaque jour, retrouvez les derniers bulletins diffusés en page d'accueil du site www.bodacc.fr

www.bodacc.frles annonces civiles et commerciales sur Internet

BODACCBULLETIN OFFICIEL DES

ANNONCES CIVILES ET COMMERCIALES

ANNEXÉ AU JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISEDIRECTION DE L'INFORMATION

LÉGALE ET ADMINISTRATIVE

26, rue Desaix, 75727 PARIS CEDEX 15

www.dila.premier-ministre.gouv.fr www.bodacc.fr Accueil commercial.......................01-40-15-70-10

BODACC "A"

Ventes et cessions - Créations d'établissements

Procédures collectives

Procédures de rétablissement personnel

Avis relatifs aux successions

Avis aux lecteurs

Les autres catégories d'insertions sont publiées dans deux autres éditions séparées selon la répartition suivante Modifications diverses........................................

BODACC "B"

Avis de dépôt des comptes des sociétés.......BODACC "C"

Conformément à larticle 4 de larrêté du 17 mai 1984 relatif à la constitution et à la commercialisation dune banque

de données télématique des informations contenues dans le BODACC, le droit daccès prévu par la loi n

o 78-17

du 6 janvier 1978 sexerce auprès de la Direction de linformation légale et administrative.

2ŦBODACC n

o

141 AŦ26 juillet 2015

VENTES ET CESSIONS

CRÉATIONS D'ÉTABLISSEMENTS

IMMATRICULATIONS

(Décrets n os

67-237 et 67-238 du 23 mars 1967, n

o

78-705 du 3 juillet 1978)

02 - AISNE

GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-QUENTIN

Ventes et cessions

1- o

794 576 231 RCS Reims. MK ENERGIES. Forme : Société par

actions simplifiée. Adresse : 9 rue André Pingat 51100 Reims. Origine du fonds : Achat au prix stipulé de 150000,00 euros. Etablissement : Etablissement secondaire. Activité : Travaux d"installation électrique. Adresse : 28 rue Pasteur 02390 Origny Sainte Benoite. Précédent pro- priétaire : 403 681 554 RCS Saint-Quentin. SARL PEIXOTO SIGLE : S.E.G.P. (SOCIETE DELECTRICITE GENERALE PEIXOTO). A dater du : 17 juillet 2015. Date deffet : 1er juillet 2015. Date de commen- cement dactivité : 1 er juillet 2015. Publication légale : Picardie La Gazettedu 10 juillet 2015. Oppositions : Au siège du fonds vendu pour la validité, Cabinet Efc 22 rue Victor Basch 02100 Saint Quen- tin pour la correspondance .

Créations d'établissements

2- o

812 516 821 RCS Saint-Quentin. SB2M. Forme : Société par

actions simplifiée. Administration : Président : Daudigny, Benoît

Gilles. Capital :

200000 euros. Adresse : 2B rue du Moulin 02260 Clair-

fontaine. A dater du : 10 juillet 2015. Commentaires : Cette société n"exerce aucune activité. 06 - ALPES-MARITIMES

GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES

Créations d'établissements

3 - * 789 031 648 RCS Cannes. GARNIER(Christiane). Origine du

fonds : Création d"un fonds de commerce. Etablissement : Etablisse- ment principal. Activité : autres commerces de détail sur éventaires et marchés. Adresse : 28 chemin de l"Aveine le Vert Azur C 06550 la Roquette-sur-Siagne. Date de commencement dactivité : 15 mai 2015.

4 - * 812 156 743 RCS Cannes. CHIARI(Florent). Origine du fonds :

Création d"un fonds de commerce. Etablissement : Etablissement principal. Activité : coach sportif. Adresse :

15 chemin du Colombier

Résidence les Deux Colombes 06110 le Cannet. Date de commence- ment dactivité : 23 juin 2015.

5 - * 812 504 207 RCS Cannes. BONETTO(Mike). Origine du fonds :

Création d"un fonds de commerce. Etablissement : Etablissement principal. Activité : vente ambulante de jouets lumineux fleurs cou- pées vêtements et toutes marchandises manufacturées non régle- mentées. Adresse : chemin des Argelas Quartier des Bréguières

06250 Mougins. Date de commencement dactivité : 10 juillet 2015.

6 - * 812 527 331 RCS Cannes. SCI LES 3 CIGALES. Forme : Société

civile immobilière. Administration : Gérant Associé : MUNIER Jean- Pierre Associé : CREMONA Marie Evelyne . Capital : 1000.00 euros. Adresse : 505 avenue de la Mer 06210 Mandelieu-la-Napoule. Eta- blissement : Etablissement principal. Activité : acquisition, gestion, administration de biens immobiliers. Date de commencement dacti- vité : 3 juin 2015. 7 - * 812 530 228 RCS Cannes. RUE DE FRANCE. Forme : Société civile immobilière. Administration : Gérant : MARGOLIS Xavier Associé : SARL PAREXPAN Associé : POULET Martine Associé : ETABLISSEMENTS VILY Associé : DESRUMAUX Laurence . Capi- tal : 100.00 euros. Adresse : 3 boulevard Saint-Michel 06400 Cannes. Etablissement : Etablissement principal. Activité : l"acquisition, admi- nistration et gestion par location de biens immobiliers. Date de commencement dactivité : 22 juin 2015.

8 - * 812 558 120 RCS Cannes. HFN FRANCE. Forme : Société par

actions simplifiée. Nom commercial : HNF FRANCE. Sigle : HFN. Administration : Président : DE OLIVEIRA HENRIQUES Marco . Capital : 100000.00 euros. Adresse : 155 avenue Francis Tonner

06150 Cannes la Bocca. Origine du fonds : Création d"un fonds de

commerce. Etablissement : Etablissement principal. Activité : construc- tion de bâtiments, logements et industriel, travaux publics, fonda- tion spéciales, travaux maritimes, construction et gestion de parcs de stationnement et ouvrage hôteliers. Date de commencement dacti- vité : 1er juillet 2015.

9 - * 812 597 953 RCS Cannes. TBF. Forme : Société civile. Adminis-

tration : Associé : SCI TBM Gérant Associé : BAS Thomas . Capital :

10000.00 euros. Adresse : 55 avenue du Roi Albert 06400 Cannes.

Etablissement : Etablissement principal. Activité : l"acquisition, la construction, la détention, la propriété, l"administration et la ges- tion, par tous moyens directs ou indirects, de tous droits et biens immobiliers et mobiliers, en ce compris la jouissance gratuite et/ou à titre onéreux aux associés. Date de commencement dactivité :

10 juin 2015.

10 - * 812 456 077 RCS Cannes. S. A. R. L PROVENCE

CONSTRUCTION MEDITERRANEE P. C. M. Forme : Société à responsabilité limitée. Nom commercial : SARL PROVENCE CONSTRUCTION MEDITERRANEE. Sigle : P. C. M. Administration : Gérant : KAIBI Mohamed Kamel . Capital : 50000.00 euros. Adresse :

85 rue de Cannes C/o Mac Bs2 06110 Le Cannet. Origine du fonds :

Création d"un fonds de commerce. Etablissement : Etablissement principal. Activité : maçonnerie générale projection hydraulique et pneumatique b. a peinture. Date de commencement dactivité : 15 juil- let 2015.

11 - * 812 605 228 RCS Cannes. AU PIED DU ROC. Forme : Société

civile immobilière. Administration : Gérant Associé : RAUTER Leif Associé : BOURGINI Sonia . Capital : 1500.00 euros.

Adresse : 89 che-

min de la Chapelle 06250 Mougins. Etablissement : Etablissement principal. Activité : gestion immobilière. Date de commencement dacti- vité : 26 juin 2015. GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE

Créations d'établissements

12 - * 794 020 644 RCS Grasse. BULTEZ(Henri, Louis, Philippe).

Origine du fonds : Création d"un fonds de commerce. Etablissement : Etablissement principal. Activité : vente de livres anciens / vieux papiers. Adresse : 16 boulevard Victor Hugo 06130 Grasse. Date de commencement dactivité : 1 er juillet 2015.

13 - * 812 523 850 RCS Grasse. ROGEROME. Forme : Société civile

immobilière. Administration : Gérant Associé : ANDRIES Jérôme, Charles, Maurice Gérant Associé : ANDRIES Roger, Louis . Capital :

BODACC n

o

141 AŦ26 juillet 2015Ŧ3

500000.00 euros. Adresse : 1975 route de Grasse 06140 Vence. Origine

du fonds : Création. Etablissement : Etablissement principal. Activité : acquisition, gestion, exploitation de biens immobiliers. Date de commencement dactivité : 21 juin 2015.

14 - * 812 556 603 RCS Grasse. GLS CONSEIL. Forme : Société par

actions simplifiée. Administration : Président : LEMONNIER Serge, André, Paul . Capital : 15000.00 euros. Adresse : 1240 route des Dolines Buropolis 2 - les Bouillides Sophia Antipolis 06560 Val- bonne. Origine du fonds : Création d"un fonds de commerce. Eta- blissement : Etablissement principal. Activité : l"acquisition, la déten- tion, l"administration et l"utilisation de participations dans des entreprises notamment dans le domaine de l"ingénierie et études techniques et toutes activités se rapportant directement ou indirec- tement à l"activité de la société. la création, l"acquisition, la location, la prise en location gérance de tous fonds de commerce; la prise à bail, l"installation de tous établissements, fonds de commerce, usines, ateliers, l"acquisition, la gestion, la vente de biens immobi- liers, la création de succursales et de filiales, la prise l"acquisition, l"exploitation ou la cession de tous procédés et brevets concernant Ces activités, l"action de gestion et de direction de groupe. la mise à disposition aux entreprises de toutes prestations de services géné- raux et notamment l"assistance commerciale, administrative, comptable, technique, financière, informatique et de management. activité de conseil en ingénierie, conseil et maître d"oeuvre, l"ob- tention, l"achat, la rétrocession, la vente et l"exploitation de tous brevets, licences ou procédés se rapportant directement ou indirec- tement à l"activité. Date de commencement dactivité : 9 juillet 2015.

15 - * 812 524 833 RCS Grasse. LES RESTANQUES DE VENCE.

Forme : Société civile immobilière. Administration : Gérant Associé : WORBY John, Graham Gérant Associé : WORBY Shelagh, Anne Associé : HYTNER Joanna, Catherine Associé : WORBY Gillian, Anne . Capital : 1000.00 euros. Adresse : 317 chemin des Panoramas

06140 Vence. Origine du fonds : Création. Etablissement : Etablisse-

ment principal. Activité : acquisition par achat ou apport, propriété, mise en valeur, transformation, construction, aménagement, admi- nistration, location et vente de tous biens et droits immobiliers. Date de commencement dactivité : 29 juin 2015.

16 - * 812 551 000 RCS Grasse. VERTIGE VEGETAL. Forme :

Société à responsabilité limitée. Administration : Gérant : AGNELLI Olivier, Clément, Henri Gérant : ESCLAPEZ Nicolas Gérant : CHA- MARAC Jérôme, Laurent . Capital : 3000.00 euros. Adresse : 1 chemin du Vallon de Barnarac 06650 Le Rouret. Origine du fonds : Création d"un fonds de commerce. Etablissement : Etablissement principal. Activité : création de structures Végétalisées, aménagement, Végéta- lisation de toitures, de toits terrasses et tous autres supports. Date de commencement dactivité : 26 juin 2015.

17 - * 812 610 541 RCS Grasse. PUC 06. Forme : Société par actions

simplifiée. Administration : Président : LE BAIL Didier, Guy . Capi- tal : 10000.00 euros. Adresse : 4 boulevard Emmanuel Rouquier

06130 Grasse. Origine du fonds : Création d"un fonds de commerce.

Etablissement : Etablissement principal. Activité : assistance aux pro- fessions pharmaceutiques médicales, Paramédicales dans tous les actes de l"exercice quotidien:mission d"information collecte de don- née établissement et vente de statistiques gestion politique achat et vente(courtage négoce regroupement/centrale achat). Date de commencement dactivité : 9 juillet 2015.

Immatriculations

18 - * 809 339 062 RCS Grasse. MAISON BOIS LITTORAL ET

VALLEES. Forme : Société à responsabilité limitée. Administration : Président : VASINA Laurette . Capital : 1000.00 euros. Adresse : 277 chemin des Audides 06530 Cabris. Commentaires : Immatriculation d"une personne morale suite au transfert du siège hors ressort.

Modification de la dénomination.

19 - * 794 071 084 RCS Grasse. SERVICES FUNERAIRES DES

LYS. Forme : Société à responsabilité limitée. Administration : Gérant : BANINO Philippe Gérant : COROUGE Marcel . Capital : 1000.00 euros. Adresse : 1264 route du Pont de la Manda 06610 La Gaude. Commentaires : Immatriculation d"une personne morale suite au transfert du siège hors ressort.

GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE

Ventes et cessions

20 - * 812 515 153 RCS Nice. CHABRIERE(Sébastien Marcel). Ori-

gine du fonds : Achat d"un fonds de commerce au prix stipulé de

50000 Euros. Etablissement : Etablissement principal. Activité : méca-

nique auto - revendeur de pièces détachées automobiles. Adresse :

15 avenue Corniglion Molinier 06450 Roquebilliere. Précédent pro-priétaire : 423 281 062 RCS Nice. GENEVET(Jean Michel Antoine).

Date de commencement dactivité : 1

er juillet 2015. Publication légale : L"Avenir Côte d"Azurdu 10 juillet 2015. Oppositions : Au Manda- taire Me Denis DEL RIO 6 Rue Bottero 06000 NICE pour la validité et pour la correspondance.

21 - * 811 962 166 RCS Nice. TRIBECA. Forme : Société à responsa-

bilité limitée. Nom commercial : TRIBECA. Administration : Gérant : HUYCHE Séverine Nadine Rose en fonction le 11 Juin 2015 Gérant : HAMDAN Marouane en fonction le 11 Juin 2015 Gérant : MEZIANE Khalid en fonction le 11 Juin 2015 . Capital : 900.00 euros. Adresse : 1 Bis rue Dalpozzo 06000 Nice. Origine du fonds : Achat d"un fonds de commerce au prix stipulé de 41000 Euros. Eta- blissement : Etablissement principal. Activité : bar à vins, Tapas, petite restauration sans cuisson, article de décoration, galerie d"art, épicerie fine et Saladerie. Adresse : 1 Bis rue Dalpozzo 06000 Nice. Précédent propriétaire : 492 298 989 RCS Nice. NOAT(Eric Maurice Claude). Date de commencement dactivité : 7 juillet 2015. Publication légale : La Tribune - Le Bulletin de la Côte d"Azurdu 10 juillet 2015. Oppositions : Au Mandataire SCP TADDEI - FERRARI - FUNEL représenté par Me Jean-Patrick FUNEL - Mandataire judiciaire - 54 Rue Gioffredo 06000 NICE pour la validité et pour la correspon- dance. Commentaires : Modification du nom commercial. Modifica- tion de l"activité. Modification de la date de début d"activité.

22 - * 812 339 547 RCS Nice. FIRST ANNIE. Forme : Société par

actions simplifiée à associé unique. Administration : Président : LAFAYSSE Annie en fonction le 30 Juin 2015 . Capital : 1000.00 euros. Adresse : 7 rue Auguste Général 06300 Nice. Origine du fonds : Achat d"un fonds de commerce au prix stipulé de 22000 Euros. Eta- blissement : Etablissement principal. Activité : coiffure. Adresse : 7 rue Auguste Général 06300 Nice. Précédent propriétaire : 529 260 994 RCS Nice. FIRST. Date de commencement dactivité : 1 er juillet 2015. Publication légale : La Tribune - Le Bulletin de la Côte d"Azurdu

17 juillet 2015. Oppositions : Au Mandataire Cabinet de Maître Raouf

BOUHLAL - 12 Boulevard Carabacel 06000 NICE pour la validité et pour la correspondance.

23 - * 812 116 200 RCS Nice. AMELYA. Forme : Société par actions

simplifiée. Nom commercial : O"PASTISSON. Administration : Pré- sident : PASTISSON Paul Sébastien en fonction le 19 Juin 2015 Directeur général : VANNEUVILLE Jennifer Sylvie Isabelle en fonc- tion le 19 Juin 2015 . Capital : 4000.00 euros. Adresse : 74 boulevard de Cessole 06100 Nice. Origine du fonds : Achat d"un fonds de commerce au prix stipulé de 90000 Euros. Etablissement : Etablisse- ment principal. Activité : bar, établissement, Basserie. Adresse : 74 boulevard de Cessole 06100 Nice. Précédent propriétaire : 520 389 206 RCS Nice. DGB RESTAURATION. Date de commencement dactivité :

8 juillet 2015. Publication légale : La Tribune - Le Bulletin de la Côte

d"Azurdu 17 juillet 2015. Oppositions : Au fonds vendu pour la vali- dité et pour la correspondance Me Gilles BALAGUERO Les espaces de Sophia bât J 80 route de Lucioles 06560 VALBONNE. Com- mentaires : Modification du nom commercial. Modification de l"acti- vité. Modification de la date de début d"activité.

Créations d'établissements

24 - * 812 136 729 RCS Nice. PELLEGRINO(Bruno). Origine du

fonds : Création d"un fonds de commerce. Etablissement : Etablisse- ment principal. Activité : achat et revente de produits alimentaires par téléphone. Adresse : chemin de Redebraus 06440 l"Esca- rene. Date de commencement dactivité : 17 juillet 2015.

25 - * 331 069 971 RCS Nice. MARX(Bernard Armand). Nom

commercial : MARX BERNARD ASSURANCES. Origine du fonds : Création d"un fonds de commerce. Etablissement : Etablissement principal. Activité : courtage en assurances. Adresse : 1 rue de la Buffa 06000 Nice. Date de commencement dactivité : 8 juillet 2015.

26 - * 522 632 066 RCS Nice. TRAN(Leng Yi). Origine du fonds :

Création d"un fonds de commerce. Etablissement : Etablissement principal. Activité : loueur meublé professionnel. Adresse : 49 rue Rossini 06000 Nice. Date de commencement dactivité : 1 er décembre 2014.

27 - * 812 598 787 RCS Nice. CHOUIBA(Abderrahman). Origine du

fonds : Création d"un fonds de commerce. Etablissement : Etablisse- ment principal. Activité : achat, revente de fruits et légumes. Adresse : 26 rue Barla 06300 Nice. Date de commencement dactivité :

16 juillet 2015.

28 - * 812 279 263 RCS Nice. RAOUAFI(Mohamed). Origine du

fonds : Création d"un fonds de commerce. Etablissement : Etablisse- ment principal. Activité : récupération de ferrailles. Adresse : 3 place Armée du Rhin 06300 Nice. Date de commencement dactivité :

29 juin 2015.

4ŦBODACC n

o

141 AŦ26 juillet 2015

29 - * 511 604 837 RCS Nice. NSOKI(Renatte). Nom commercial :

NZADI. Origine du fonds : Création d"un fonds de commerce. Eta- blissement : Etablissement principal. Activité : vente sur internet de vêtements chaussures et tous articles non réglementés. Adresse : 8 Bis avenue Grignan 06100 Nice. Date de commencement dactivité :

17 juillet 2015.

30 - * 340 840 503 RCS Nice. ALLARI(Jean-Marc Philippe

Anthony). Origine du fonds : Création d"un fonds de commerce. Eta- blissement : Etablissement principal. Activité : vente de sandwichs glaces boissons salades. Adresse : Plage Cros Dei Pin 06230 Saint-Jean Cap Ferrat. Date de commencement dactivité : 3 juillet 2015.

31 - * 752 494 872 RCS Nice. RICCIARDI(Edmondo). Origine du

fonds : Création d"un fonds de commerce. Etablissement : Etablisse- ment principal. Activité : commerce de détail de meubles. Adresse : 6 avenue Blasco Ibanez Res Fontana Rosa 06500 Menton. Date de commencement dactivité : 20 juin 2015.

32 - * 812 512 697 RCS Nice. LE PHNOM PENH. Forme : Société à

responsabilité limitée. Administration : Gérant : HUOT Chanhoel . Capital : 5000.00 euros. Adresse : 46 promenade du Mal Leclerc de Hautecloque 06500 Menton. Commentaires : Cette société n"exerce aucune activité.

33 - * 812 444 271 RCS Nice. LEM AZUR. Forme : Société à respon-

sabilité limitée. Administration : Gérant : CIANELLI Léandro Augusto . Capital : 1500.00 euros. Adresse : 12 quai Papacino C/o Acrea 06300 Nice. Origine du fonds : Création d"un fonds de commerce. Etablissement : Etablissement principal. Activité : vente fourniture mise en oeuvre de produits finis en pierre naturelle et matériaux similaires (céramique mosaïque etc) pour dallages du sol et revêtements intérieurs et extérieurs. Date de commencement dacti- vité : 25 juin 2015.

34 - * 812 536 209 RCS Nice. GOURMANDISES DU COURS.

Forme : Société par actions simplifiée. Administration : Président : ONDARTZ Nathalie . Capital : 1000.00 euros. Adresse :

2 rue Sainte-

Réparate 06300 Nice. Origine du fonds : Création d"un fonds de commerce. Etablissement : Etablissement principal. Activité : la commercialisation de tous produits alimentaires et autres produits à connotation régional niçoise et / ou provençale. Date de commence- ment dactivité : 10 juillet 2015.

35 - * 812 519 379 RCS Nice. SCI EREBO. Forme : Société civile

immobilière à capital variable. Administration : Gérant Associé : CASTIGLIONE Fabio Associé : BARRANCO Sylvie Isabelle Associé : CASTIGLIONE Julia Associé : CASTIGLIONE Loris Associé : CASTIGLIONE Lara . Capital : 1000.00 euros. Adresse : 43 C avenue Cernuschi Villa la Rosée 06500 Menton. Origine du fonds : Création. Etablissement : Etablissement principal. Activité : achat, gestion immobilier. Date de commencement dactivité : 3 juillet 2015.

36 - * 812 557 163 RCS Nice. ADSTRAT ALPES MARITIMES.

Forme : Société à responsabilité limitée. Administration : Gérant : LECOEUR Céline Marie Henriette . Capital : 1000.00 euros. Adresse :

216 route de Bellet le Clos Sainte-Bernadette Bât A3 06200 Nice.

Origine du fonds : Création d"un fonds de commerce. Etablissement : Etablissement principal. Activité : réalisation d"audits de protection sociale- de politique salariale et de tout autre audit lié au déve- loppement de l"entreprise, commercialisation, réalisation de pro- duits, services dans l"assurance, la banque auprès des entreprises et des particuliers intermédiaires en assurances;. Date de commencement dactivité : 9 juillet 2015.

37 - * 812 558 344 RCS Nice. EDELVI 13. Forme : Société à respon-

sabilité limitée à capital variable. Administration : Gérant : COHEN Jacques Victor . Capital : 20000 EURAdresse : 33 avenue Georges V

06000 Nice. Origine du fonds : Création d"un fonds de commerce.

Etablissement : Etablissement principal. Activité : toutes activités de prestations dans l"animation commerciale. Date de commencementquotesdbs_dbs33.pdfusesText_39

[PDF] APPEL A PROJETS 1. CONTEXTE ET ENJEUX

[PDF] APPEL A PROJETS ARTISTIQUES, CULTURELS ET SCIENTIFIQUES ANNEE NOTICE D ACCOMPAGNEMENT

[PDF] Appel à projets HABITAT PARTICIPATIF 2013. Règlement de consultation Cahier des Charges

[PDF] Appel à projets Solidarité intergénérationnelle

[PDF] Appel à projets. Implantation d un jardin partagé au sein du square Rosa Luxembourg. Angle Pajol/Riquet, Paris 18 e

[PDF] APPEL A PROPOSITION CAHIER DES CHARGES

[PDF] Appel à propositions 2015

[PDF] Appel d offres formation Cellule Formation PLIE Lys Tourcoing

[PDF] Appel pour une politique stratégique et coordonnée de l'aide aux sans-abri 2014-2019

[PDF] Appendice A I. Mission II. Domaine d'activité A. VÉRIFICATION

[PDF] Appendice. LTr Loi fédérale du 13 mars 1964 sur le travail dans l industrie, l artisanat et le commerce (loi sur le travail) OLT 3 et 4

[PDF] APPLICABLE AUX LOCATAIRES DES ORGANISMES DE LOGEMENTS SOCIAUX PREAMBULE... 10

[PDF] APPLICATION FORM / FORMULAIRE DE CANDIDATURE

[PDF] Application rétroactive avec retraitement de l exercice comparatif (recommandée par le MAMROT)

[PDF] Apports d une démarche COFRAC en complément d une certification