Cahier des charges transport touristique
et de la Logistique. Ministère délégué chargé du Transport. CAHIER DES CHARGES. RELATIF A L'EXERCICE DE L'ACTIVITE. DE TRANSPORT TOURISTIQUE ROUTIER.
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DE TRANSPORT TOURISTIQUE ROUTIER. Chapitre I. Dispositions générales. Article 1: Le présent cahier des charges définit les règles spécifiques et les
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DE TRANSPORT TOURISTIQUE ROUTIER. Chapitre I. Dispositions générales. Article 1: Le présent cahier des charges définit les règles spécifiques et les
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et de la Logistique. Ministère délégué chargé du Transport. CAHIER DES CHARGES. RELATIF A L'EXERCICE DE L'ACTIVITE. DE TRANSPORT TOURISTIQUE ROUTIER.
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et de la Logistique. Ministère délégué chargé du Transport. CAHIER DES CHARGES. RELATIF A L'EXERCICE DE L'ACTIVITE. DE TRANSPORT TOURISTIQUE ROUTIER.
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transport objet du présent cahier des charges. Transport scolaire pour commun de personnes de transport touristique ou de transport public de voyageurs.
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CAHIER DES CHARGE RELATIF AU TRANSPORT DU PERSONNEL commun de personnes de transport touristique ou de transport public de voyageurs.
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DU TOURISME DE L'ENERGIE. ET DES MINES. DIRECTION DES TRANSPORTS. ROUTIERS. N° 2520 DTR/DT/TIR. RABAT
PROJET DU DECRET N°…………….. DU …………. MODIFIANT ET
Cet extrait stipule l'obligation du respect par le transporteur agrée des dispositions du cahier des charges. La commission des transports est composée en
Journal Officiel de la République Tunisienne e 20 avril 2004 Nƒ 32
transport touristique est soumis à des cahiers des charges et à des déclarations préalables auprès des services compétents du ministère chargé du transport.
ROYAUME DU - O-Maroc
du Transport Chargé Mohamed N ji stre dc gistique OULIF L ahcen HADD Ministred T Nombre total de sièges Situation des autorisations octroyées : Nc --bre
ROYAUME DU - Ministère du Tourisme de l'Artisanat et de l
Article 1: Le présent cahier des charges définit les règles spécifiques et les conditions d'exploitation applicables au transport touristique routier les procédures de délivrance de modification et de renouvellement de l'agrément de ce transport ainsi que les modalités de contrôle du respect du présent cahier des charges
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