Établissements denseignement privés agréés aux fins de subventions
Oct 20 2020 L'élève reconnu aux fins de financement doit : ... établissement d'enseignement privé d'éducation préscolaire ou d'enseignement primaire ou ...
la formation à la gestion dun établissement
développement des compétences des directions d'établissement d'enseignement le ministère de l'Éducation
Le système denseignement supérieur au Liban Rapport national
Au Liban l'enseignement est régi par le ministère de l'Education et de l'enseignement L'Université Libanaise est le seul établissement d'enseignement.
Montant forfaitaire de 100 $ par session pour les étudiants
Mar 25 2021 MINISTÈRE DE L'ÉDUCATION ET DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ... établissements d'enseignement reconnus par le Ministère
Décret n° 486 du 22/02 2008 relatif aux conditions dobtention dune
Sur proposition du ministre de l'éducation et de la formation les établissements et les espaces d'enseignement pré-scolaire
Règles budgétaires 2018-2019 - Établissements denseignement
Jun 30 2018 Ministère de l'Éducation et de l'Enseignement supérieur
Entente dans le domaine de lenseignement supérieur entre le
d'études menant à un diplôme dans un établissement d'enseignement universitaire reconnu par le ministère de l'Éducation du Loisir et du Sport.
Guide administratif relatif aux dossiers et aux droits de scolarité
Ministère de l'Éducation et de l'Enseignement supérieur un programme d'études de francisation dans un établissement d'enseignement reconnu par le.
Directive concernant lévaluation de la qualification du personnel de
éducative réalisés dans un établissement d'enseignement reconnu par les services de garde reconnu par le Ministère ou par le ministère de l'Éducation du ...
Règles budgétaires de fonctionnement
Nov 7 2019 établissement d'enseignement privé d'éducation préscolaire ou d'enseignement primaire ou secondaire. 2. Le Ministère accorde une année ...
ÉTABLISSEMENTS
D'ENSEIGNEMENT
PRIVÉS AGRÉÉS
AUX FINS
DE SUBVENTIONS
RÈGLES BUDGÉTAIRES
POUR L'ANNÉE SCOLAIRE
2019-2020
ÉDUCATION PRÉSCOLAIRE ET
ENSEIGNEMENT PRIMAIRE ET SECONDAIRE
Le présent document a été réalisé par OH PLQLVPqUHCoordination et rédaction
Direction des politiques budgétaires
Direction générale du financement
Coordination de la production et édition
Direction des communications
Révision linguistique
Sous la responsabilité du Centre de services partagés du QuébecPour tout renseignement :
Renseignements généraux
Direction générale du financement
1035, rue De La Chevrotière, 14e étage
Québec (Québec) G1R 5A5
Téléphone : 418 528-7406
Ligne sans frais : 1 866 747-6626
Ce document peut être consulté
sur le site Web du Ministère : education.gouv.qc.caGouvernement du Québec
ISBN (PDF) ISSN 19 (PDF) Dépôt légal - Bibliothèque et Archives nationales du Québec, 201Note au lecteur
Le texte comporte des parties surlignées en jaune indiquant les modifications par rapport aux Règles budgétaires amendées trésor le 21 août 2018. Le texte comporte également des parties surlignées en bleu indiquant les modifications par rapport au projet de RèglesTABLE DES MATIÈRES
Faits saillants ............................................................................................................................................................. I
Introduction ............................................................................................................................................................... II
Section A Description des mesures budgétaires .................................................................................................. 1
1. Mesures 10000 ² Allocation de base pour la formation générale des jeunes ....................................................... 2
1.1. Effectif scolaire subventionné ..................................................................................................................... 2
2. Mesures 13000 ² Allocation de base pour la formation professionnelle ............................................................... 7
2.1. Effectif scolaire subventionné ..................................................................................................................... 7
3. Mesures 16000 ² Allocation tenant lieu de valeur locative ................................................................................. 11
3.1. Effectif scolaire subventionné ................................................................................................................... 11
4. Mesures 20000 ² Ajustements non récurrents ................................................................................................... 12
5. Mesures 30000 ² Allocations supplémentaires .................................................................................................. 14
SECTION B Renseignements à transmettre au ministère de O·eGXŃMPLRQ HP GH O·(QVHLJQHPHQP VXSpULHXU MX
FRXUVGHOquotesdbs_dbs1.pdfusesText_1
[PDF] établissement sanitaire et social définition
[PDF] établissements insalubres incommodes ou dangereux au maroc
[PDF] etang de peche 04
[PDF] etapas de la anestesia general
[PDF] etapas de la anestesia general pdf
[PDF] etapas de la auditoria de gestion
[PDF] etapas de la girs
[PDF] etapas del cine mexicano
[PDF] etapas del diseño editorial
[PDF] etapas del embarazo pdf
[PDF] etape creation personne physique maroc
[PDF] etape d'importation au maroc
[PDF] étape d'une station d'épuration
[PDF] etape de la formation de la terre
