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MA PCT ± Guide du déposant ± Phase nationale ± Chapitre national ± MA Page 1 (13 février 2020)

EN TANT

LA PROCÉDURE LORS DE LA PHASE NATIONALE

ANNEXES

Taxes ..................................................... Annexe MA.I

Formulaire des observations du déposant suite à une décision de rejet (ODR) ......... Annexe MA.IV

Formulaire de modification des revendications/observations suite à la notification du rapport de recherche préliminaire (B10) .............................. Annexe MA.V Office : Office marocain de la propriété industrielle et commerciale (OMPIC)

Loi : Loi no 17-97 relative à la propriété industrielle (telle que modifiée et complétée par la loi no 31-05 en

2006 et par la loi no 23-13 en 2014)

no 17-97 relative à la propriété industrielle (telle que modifiée et complétée par la loi no 31-05 en 2006 et

par la loi no 23-13 en 2014) MA PCT ± Guide du déposant ± Phase nationale ± Chapitre national ± MA Page 3 (13 février 2020)

RÉSUMÉ

RÉSUMÉ

MA OFFICE MAROCAIN DE LA PROPRIÉTÉ

INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE (OMPIC)

MA de priorité de priorité

Traduction de la demande internationale

requise en1 : Arabe ou français

Éléments que doit comporter

de la phase nationale1 : elles ont été modifiées, à la fois telles que déposées initialement et telles que modifiées ainsi que toute déclaration faite en vertu de éléments a été modifié, il doit figurer à la fois tel que déposé préliminaire international)

Une copie de la demande internationale

est-elle requise ? Le déposant ne doit remettre une copie de la demande internationale peut se produire lorsque le déposant demande expressément PCT. Taxe nationale :2, 3 Monnaie : Dirham marocain (MAD) Taxe de dépôt1 : 1.000 (750)4 5005 (250)4, 5 Taxe de publication1 : 1.000 (750)4 5005 (250)4, 5

Surtaxe pour publication de

revendication(s) à compter de la 11e, par revendication : 400 1605 rapport de recherche avec opinion sur la brevetabilité : 8.000 (6.000)4 4.0005 (2.000)4, 5 _______________

3 Les taxes sont soumises à une taxe sur la valeur ajoutée (TVA) de 20%.

MA Page 4 PCT ± Guide du déposant ± Phase nationale ± Chapitre national ± MA (13 février 2020)

RÉSUMÉ

RÉSUMÉ

MA OFFICE MAROCAIN DE LA PROPRIÉTÉ

INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE (OMPIC)

MA

Exemption, réduction ou remboursement

(règle 51 du PCT)6 : Maroc Acte de cession de la demande internationale si le déposant a changé après la date du dépôt international Justification du changement du nom du déposant si le changement reflété dans une notification émanant du Bureau international (formulaire PCT/IB/306)

Qui peut agir en qualité de

mandataire ? Toute personne physique ou morale domiciliée au Maroc restauration du droit de priorité (règle 49.2 du PCT) ? les critères et, le cas échéant, toute taxe applicables à ces requêtes ______________ MA PCT ± Guide du déposant ± Phase nationale ± Chapitre national ± MA Page 5 (16 novembre 2017)

LA PROCÉDURE LORS DE LA PHASE NATIONALE

MA.01 FORMULAIRE POUR LOUVERTURE DE LA PHASE NATIONALE. (formulaire B1) téléchargeable à partir du lien suivant : www.ompic.ma/fr/content/ MA.02 DOSSIER MINIMUM POUR LOUVERTURE DE LA PHASE NATIONALE. de la phase nationale, le dossier de la demande de brevet ne comporte pas une ou plusieurs

paiement des droits exigibles au titre du dépôt et de la recherche doit être effectué dans un délai

poursuite de la procédure (voir le paragraphe MA.13). français. MA.04 TRADUCTION DE LA DESCRIPTION. Une traduction de la description sera MA.05 . Avant la délivrance du brevet et sur demande

ou de transcription ainsi que des erreurs matérielles relevées dans les pièces et documents

déposés. Lorsque la demande de rectification porte sur la description, les revendications ou les

transcription ou d'erreurs matérielles (formulaire B2), téléchargeable à partir du lien :

MA.06 REPRÉSENTATION. Tout déposant qui est une personne morale, ou une personne

ayant son siège au Maroc. Un pouvoir doit être fourni, sauf si le mandataire est inscrit sur la

opérations portant sur la cessation ou la transmission des droits qui nécessitent un pouvoir. bis.

entrant en phase nationale est différent de celui de la demande internationale, il doit produire un

acte de cession de la demande internationale ou, le cas échéant, justifier du changement du nom

Bureau international (formulaire PCT/IB/306).

MA.08 INFORMATIONS CONCERNANT DES DEMANDES ANTÉRIEURES. Un déposant qui souhaite revendiquer une priorité doit renseigner sur le formulaire B1, au moment MA Page 6 PCT ± Guide du déposant ± Phase nationale ± Chapitre national ± MA (16 novembre 2017) MA.09 EXAMEN. Lorsque les conditions de forme auxquelles une demande de brevet avec opinion sur la brevetabilité relatif à ladite demande sur la base des revendications, en

satisfait aux exigences de la brevetabilité. Ledit rapport est ensuite notifié au déposant ou son à

apporter ses réponses, le cas échéant (voir le paragraphe MA.10).

Dans un délai de deux mois à compter de la date de publication de ladite demande de brevet, des

réponses.

Un rapport de recherche définitif est arrêté au vu du rapport de recherche préliminaire en tenant

compte, le cas échéant, des revendications déposées en dernier lieu (voir le paragraphe MA.10),

des éventuelles observations des tiers.

le brevet est délivré pour la totalité ou une partie des revendications et est publié sous le type B1

notifiée au déposant ou son mandataire. rejet, une nouvelle décision est établie au vu desdites observations. MA.10 MODIFICATION DE LA DEMANDE . Dès que le revendications ou présenter des observations à l'appui des revendications maintenues pWHQGH déposée.

MA.11 . Le déposant ou son mandataire peut,

ne peut être déposée que pour des éléments qui ne s'étendent pas au-delà du contenu de la

demande initiale telle que déposée.

exigibles pour le maintien en vigueur de ses droits dans les délais prescrits encourt la déchéance

desdits droits. Toutefois, le paiement des droits exigibles peut être valablement effectué

pendant un délai supplémentaire de six mois courant à compter de la date de son échéance, dans

MA PCT ± Guide du déposant ± Phase nationale ± Chapitre national ± MA Page 7 (16 novembre 2017)

supplémentaire de six mois est déchu de ses droits, la déchéance est constatée par une décision

bis MA.13 EXCUSE DES RETARDS DANS LOBSERVATION DES DÉLAIS. Lorsque les

échéant.

MA.14 RÉVISION EN VERTU DE LARTICLE 25 DU PCT. La procédure applicable est exposée aux paragraphes 6.018 à 6.021 de la phase nationale. MA PCT Guide du déposant Phase nationale Chapitre national MA Annexe MA.I (13 février 2020)

TAXES1, 2

(Monnaie : Dirham marocain) Taxe de dépôt : ........................................... 1.000 (750)3 5004 (250)3, 4 Taxe de publication : ....................................... 1.000 (750)3 5004 (250)3, 4 Surtaxe pour publication de revendication(s) à compter de la 11e, par revendication : ........................................... 400 1604 vec opinion sur la brevetabilité : ............................................ 8.000 (6.000)3 4.0004 (2.000)3, 4 Taxe de délivrance : ........................................ 4.000 (3.000)3 2.0004 (1.000)3, 4 format papier : ........................................... 4.000 (3.000)3 2.0004 (1.000)3, 4 plus, par page : ......................................... 10

Taxes annuelles :

de la 2e à la 5e année, par année : .............................. 1.000 2504 pour la 6e année : ........................................ 1.600 4004 pour la 7e année : ........................................ 2.000 5004 pour la 8e année : ........................................ 2.400 6004 pour la 9e année ........................................ 2.800 7004 pour la 10e année : ...................................... 4.000 1.0004 de la 11e à la 15e année, par année : ............................ 6.000 1.5004 de la 16e à la 20e année, par année : ............................ 10.000 2.5004 Taxe pour demande de restauration ou de prolongation de la durée de protection : ............................................. 2.000 5004 Taxe de prolongation du délai de protection : ........................ 40.000 10.0004 Taxe de retard pour le paiement des droits dus au titre de chaque année

(annuités brevets) par mois de retard entamé : ........................ 25% du montant du tarif de

avec un minimum de 240 Taxe de restauration ........................................ due en sus du droit de retard

Taxe pour requête en poursuite de la procédure et analogues ............... 50% du montant du tarif dû pour

la procédure objet de la requête en poursuite

Comment le paiement peut-il être effectué ?

Le paiement des taxes doit être effectué en dirhams marocains. Tous les paiements doivent indiquer le numéro

connu), le nom du déposant et la catégorie de taxe qui est payée. Le paiement des taxes peut être effectué en espèces ou par chèque.

1 Les taxes sont soumises à une taxe sur la valeur ajoutée (TVA) de 20%.

2 La liste complète des est disponible à suivante : www.ompic.ma/fr/content/tarifs-brevets-invention

3 Le montant indiqué entre parenthèses est applicable aux demandes déposées en ligne. Pour de plus amples informations sur les resse suivante : pct@ompic.ma.

4 Ce montant strès petites entreprises, aux petites ou moyennes entreprises (conformément aux critères de la charte des PME), aux personnes physiques, aux auto-entrepreneurs, aux artisans, aux universités et établissements et aux institutions investies dune mission de recherche et déceloppement (les établissements publics, les fondations, les centres de recherche et les associations) nationaux ou étrangers.

MA PCT Guide du déposant Phase nationale Chapitre national MA Annexe MA.II, page 1 (13 février 2020) 1

BREVET D'INVENTION

FORMULAIRE DE DEPOT D'UNE DEMANDE DE BREVET D'INVENTION Cet imprimé est à dactylographier lisiblement sans rayures ni surcharge NATURE DE LA DEMANDECADRE RESERVE A L'OMPICDemande de brevet

Demande divisionnaire

N

°de dépôtde la demandeinitiale:

Date de dépôtde la dema nde initiale:

N° de dépôt :

Date de dépôt :

Lieu de dépôt:

1.REFERENCES DE LA DEMANDE INTERNATIONALE (EN CAS D'ENTREE EN PHASE NATIONALE "PCT»)

N°de dé pôt de la demande internationale:Date de dépôt de la demande internationale:

2.CATEGORIE ET INFORMATION SUR LE DEPOSANT (obligatoire pour le calcul des droits exigibles)

(1)

PME/ TPE

Universités/établissements d'enseignement

Autres

Dénomination sociale:

ICE:

RC : Tribunal:

l'État dont la législation a servi de cadre à la constitution de ladite personne morale:

Personne physique

Nom & Prénom:

CNI : Genre: Féminin Masculin

Nationalité :

Adresse

(2)

Ville: Pays de résidence:

Téléphone:

Télécopie:

Email (3)

En cas de plusieurs déposants (cas d'une demande en copropriété), utilisez l'imprimésuite "BS»et cochez cette case

3.MANDATAIRE(le cas échéant)

Conseiller en PI: Adresse(2) Ville: Pays de résidence:

Téléphone:

Télécopie:

Email (3)

Nom & PrénomouDénomination sociale:

Code: Représenté par: CNI:

Autre:Dénomination sociale ouNom & Prénom:

ICE: RC : Tribunal:

OuCNI :

Représenté par: CNI:

4.ADRESSE DE CORRESPONDANCE

(4) :5.INVENTEUR(S) (les inventeurs sont nécessairement des personnes physiques)

Nom & Prénom:Adresse

(2) Email (3)

Genre: Féminin Masculin

Nationalité :

En cas de plusieurs inventeurs, utilisez l'imprimé suite"BS»et cochez cettecase

B1Version

Octobre 2019

(1) Un tarif réduit est applicable aux TPE, PME conformément aux critères de la charte des PME, personnes physiques, auto-entrepreneurs, artisans, universités et

établissements d'enseignement, qu'ils soient nationaux ou étrangers issus des pays bénéficiaires de la réduction au titre du PCT.

(2)

L'adresse doit être libellée de la façon habituellement requise pour une distribution postale rapide et une bonne gestion des éventuelles notifications

(3)

Aucas où l'email est renseigné,l'office peut recourir à la notification par voie électronique

(4)

Aucas oùle dépos ant/mandataire souhaiteêtre notifié à une adresse autre que celle mentionnée par le déposant/mandataire

MA Annexe MA.II, page 2 PCT Guide du déposant Phase nationale Chapitre national MA (13 février 2020) 2

CADRE RESERVE A L'OMPIC

N° de dépôt :

Date de dépôt :

Lieu de dépôt:

6.INTITULE DE L'INVENTION (200 caractères maximum)

7.REVENDICATION DE PRIORITE(S)(le cas échéant)

N° de dépôtDatePays

Priorité 1

Priorité 2

L'OMPIC est prié de se procurer auprès d'une bibliothèque numérique du service d'accès numérique (DAS), au moyen du

(des) code(s) d'accès mentionné(s) ci-dessous, une copie certifiée conforme de la ou des demandes antérieures (si la ou les

demandes antérieures sont accessibles à l'OMPIC auprès d'une bibliothèque numérique du système DAS) indiquées ci-dessus

sous :

Priorité 1)

code d'accès _____________Priorité 2) code d'accès _____________ En cas d'insuffisancede place, utilisez l' imprimé suite"BS»et cochez cettecase

8.ENREGISTREMENT D'UNED EMANDE DE BREVET EN TANT QUE PRIORITE DANS LA BIBLIOTHEQUE NUMERIQUE

DU SYSTEME DAS

Cocher cette case si le déposant ne souhaite pas que la présente demande de brevet soit enregistrée dans le système DAS

Cette case est réservée aux demandes pour lesquels l'OMPIC est l'office du premier dépôt)

9.REFERENCES DU RENVOI A UNE DEMANDE ANTERIEURE

(5) (le cas échéant) N°de dé pôt de la demande antérieure:Date de dépôt de la demandeantérieure: Office auprès duquel la demande a été déposée:

Lien accessiblevers la de mande antérieure:

(5) En cas de non fourniture de la description de l'invention à la date de dépôt

10.REFERENCES DU CERTIFICAT DE GARANTIE (le cas échéant)

N° :Date:

Lieu de délivrance:Exposition(s):

B1

Version

Octobre 2019

MA PCT Guide du déposant Phase nationale Chapitre national MA Annexe MA.II, page 3 (13 février 2020) 3 (6)

Pour les entreprises marocaines (TPE/PME), elles sont dispensées de fournir une copie de pièces justificativesafin de bénéficier de la

réduction des droits exigibles, en particulier les Etats de synthèses (dernier exercice comptable), Si ces Etats de synthèsessont disponibles à

l'OMPIC qui tient le Registre Central du Commerce.

CADRE RESERVE A L'OMPIC

N° de dépôt:

Date de dépôt :

Lieu de dépôt:

11.PIECES JOINTES

Description de l'invention,page n°....à n°....

Revendication(s), page n°....à n°....

Abrégé du contenu technique de l'invention, page n°....à n°.... Planche de dessins, le cas échéant,page n°....à n°....

Pouvoir du mandataire, le cas échéant

Copie officielle du dépôt antérieur, le cas échéant

Acte ou autorisation de revendiquer la priorité donnée par écrit par le propriétaire de la demande antérieure,le cas échéant

Certificat(s) de garantie, le cas échéant

Document justificatif de la réduction des droits exigibles, le cas échéant (6) Etat d'engagement de paiement, en cas d'organisme conventionné avec l'OMPIC Déclaration d'opposition à la mention d'inventeur ne souhaitant pas être publié

Autres, à préciser..........

Nombre de pages composant le dossier de ce dépôt (Formulaire et pièces jointes):

CONDITIONS DE RECEVABILITE:

Le dossier de dépôt d'une demande de brevet d'invention doit comporter au moment du dépôt:

- Le présent formulaire (B1) rempli dactylo graphiquement ;

- Une description de l'invention, qui semble en constituer une, ou un renvoi à une demande déposée antérieurement, sous

réserve qu'elle soit accessible.

SIGNATURE DU DÉPOSANT, OU DE SON MANDATAIRE

Le signataire certifie l'exactitude des informations figurant dans la présente demande

DEPOSANT

Nom:

Signaturee t qualité:

Date:

MANDATAIRE

Nom:

Signaturee t qualité:

Date: B1

Version

Octobre 2019

MA Annexe MA.II, page 4 PCT Guide du déposant Phase nationale Chapitre national MA (13 février 2020) 4

BREVET D'INVENTION

FORMULAIRE DE DEPOT D'UNE DEMANDE DE BREVET D'INVENTION

FEUILLE DE CALCUL

Extrait de la liste des tarifs des services OMPIC applicablesà p artir du 1 er

Octobre 2017 :

Tarif normal

HTTarif réduit

(1) HT

Droit de dépôt 1000.00500.00

Droit de rapport de recherche et opinion sur la

brevetabilité8000.004000.00 Droit de publication de la demande de brevet ou du brevet1000.00500.00 Complément pour publication de revendication(s) additionnelle(s) dépassant 10 revendications400.00 par revendication160.00 par revendication

Montant des droits exigibles(en DH TTC):

(1) Un tarif réduit est applicable aux TPE, PME conformément aux critères de la charte des PME, personnes physiques, auto-entrepreneurs,

artisans, universités et établissements d'enseignement, qu'ils soient nationaux ou étrangers issus des pays bénéficiaires de la réduction au titre du

PCT. B1

Annexe 1

Version

Octobre 2019

MA PCT Guide du déposant Phase nationale Chapitre national MA Annexe MA.III, page 1 (13 février 2020)

1.REFERENCESDE L A DEMANDECADRE RESERVE A L'OMPIC

Numéro de dépôt:

Date de dépôt: Date d'inscription:

Lieu de dépôt:

2.CATEGORIE ET INFORMATION SUR LE DEPOSANT (obligatoire pour le calcul des droits exigibles)

(1)

PME/ TPE

Universités/établissements d'enseignement Autres

Dénomination sociale:

ICE:

RC : Tribunal:

Personne physique

Nom & Prénom :

CNI :

Genre:

Féminin Masculin

Nationalité :

Adresse

(2)

Ville : Pays de résidence:

Téléphone:

Télécopie:

Email :3.MANDATAIRE (le cas échéant)

Conseiller en PI:Adresse(2)

Ville : Pays de résidence:

Téléphone:

Télécopie:

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