[PDF] Sécurité et hygiène dans les travaux du bâtiment et les travaux publics

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Sécurité et hygiène

dan s le s travau x d u bâtimen t e t le s travau x public s 4320
9

Recueils de directives pratiques du BIT

Sécurit

e t hygièn e dan s le s travau x d u bâtimen t e t le s travau x public s Burea u internationa l d u

Travail

Genèv

e

ISBN 92-2-200974-6

Première

édition

1974
Le s désignation s utilisée s dan s cett e publication qu i son t conforme s l

a pratique des Nations Unies, et la présentation des données qui y figurent n'impliquent de la part du Bureau international du Travail aucune prise de position quant au statut juridique de tel ou tel pays ou territoire, ou de ses autorités, ni quant au tracé de ses frontières.

Le s ouvrage s signé s n'engagen t qu e leur s auteur s e t leu r publicatio n n e signifi e pas que le BIT souscrive aux opinions qui y sont exprimées. Le s publication s d u Burea u internationa l d u

Travai

l peuven t

êtr

e obtenue

s dans les principales librairies ou auprès des bureaux locaux du BIT. On peut aussi se les procurer directement, de même qu'un catalogue ou une liste des nouvelles publications, à l'adresse suivante : Publications du BIT,- Bureau international du Travail, CH-1211 Genève 22, Suisse.

Imprim

pa r

Egyetem

i

Nyomda

Budapes

t (Hongrie

Avant-propos

L e présen t recuei l d e directive s pratique s a ét

élabor

e n ré

ponse à un voeu formulé par la Commission du bâtiment, du génie civil et des travaux publics de l'Organisation internationale du Travail à sa T session (Genève, mai 1964). Cette commission, qui est composée de représentants des gouvernements, des employeurs et des travailleurs, a en effet exprimé l'avis que la convention (n° 62) et la recommandation (n° 53) concernant les prescriptions de sécurité (bâtiment), 1937, ne répondent pas comme il conviendrait aux nouvelles méthodes de construction devenues d'usage courant depuis que ces instruments ont été adoptés par la Conférence internationale du Travail. C'est pourquoi la commission, dans la résolution (n° 69) concernant l'action à entreprendre par le Bureau international du Travail en ce qui concerne le développement technique et la sécurité dans l'industrie de la construction i, a recommandé à l'unanimité la publication d'un recueil de directives pratiques sur la sécurité. La commission ayant, lors de la même session, exprimé le souhait que soit entreprise une étude sur l'hygiène 2, la décision a été prise d'insérer dans le présent recueil un certain nombre de dispositions à ce sujet.

L'avant-proje

t d e recuei l a ét

élabor

pa r l e Burea u e t soumi

s en 1968, pour commentaires et observations, aux conseillers extérieurs dont l'OIT s'est entourée, selon le voeu formulé par la commission dans la résolution déjà citée, pour les problèmes de sécurité et d'hygiène du travail dans le bâtiment et les travaux publics. Spécialisés dans les divers aspects de la question, ces conseillers, au nombre de trente-six, expriment les vues et apportent l'expérience des gouvernements ainsi que des organisations d'employeurs et des syndicats. Les observations et les commentaires reçus ont été par la suite soumis pour examen à un groupe restreint de cinq

1

Bulletin

officiel (Genève BIT) vol XLVII n 3 juille t 1964
p 244
2

Résolutio

n n 73
ibid., p 306
V Sécurité et hygiène dans le bâtiment et les travaux publics conseiller s e n vu e d e l'élaboratio n finale d u recuei l d e directives

. Sur l'invitation du Bureau international du Travail, les organisations ci-après ont participé aux travaux : Organisation de coopération et de développement économiques; Conseil de l'Europe; Organisation internationale de normalisation ; Commission électrotechnique internationale; Fédération européenne de la manutention ; Comité européen des matériels de génie civil.

L e recuei l a ét approuv pou r publicatio n pa r l e

Consei

l d'administration du BIT à sa 180e session (mai-juin 1970). Le Bureau tient à exprimer tous ses remerciements à l'Organisme professionnel de prévention du bâtiment et des travaux publics (Paris), qui a apporté son précieux concours pour l'élaboration de la version française, et en particulier à M. Pierre Mouton, secrétaire général adjoint du Comité national de cet organisme.

V I

Table des matières

Avant-propo

s V

Introductio

n 1 1

Disposition

s générale s 3 1.1

Définition

s 3 1.2

Devoir

s générau x de s employeur s

7 1.3. Devoirs généraux des architectes, des ingénieurs et des bureaux d'études 8

1.4

Devoir

s générau x de s travailleur s 9 1.5

Devoir

s de s fabricant s e t de s vendeur s 1 0 1.6 Emplo i de s personne s

âgée

s d e moin s d e dix-hui t an s 1 1 1.7 Emplo i de s femme s 1 2 1.8

Signalisatio

n 1 2 2

Emplacement

s d e travai l e tquotesdbs_dbs42.pdfusesText_42

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