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2 COMPTES ÉCOSYSTÉMIQUES DU CAPITAL NATUREL: une trousse de démarrage rapide

3 COMPTES ÉCOSYSTÉMIQUES DU CAPITAL NATUREL: une trousse de démarrage rapide

Cahier technique CDB n

o 77

COMPTES

ÉCOSYSTÉMIQUES

DU CAPITAL NATUREL:

UNE TROUSSE DE DÉMARRAGE RAPIDE

pour la mise en oeuvre du 2e objectif d"Aichi pour la biodiversité sur l"intégration des valeurs de la diversité biologique aux systèmes de comptes nationaux dans le contexte de la comptabilité expérimentale des écosystèmes du SCEE Ce document a t prpar en 2014 pour le Secrtariat de la Convention sur la diversit biologique par M. Jean-Louis Weber (consultant indpendant)

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Les dsignations employes et la prsentation de matriaux dans cette publication ne signifient pas lÓexpression dÓune opinion quelconque de la part des dtenteurs du droit dÓauteur concernant la situation juridique dÓun pays, dÓun territoire, dÓune ville ou dÓune rgion, ni ses autorits, ou ‡ propos de la dlimitation de ses frontiŽres. sans permission spciale, ‡ condition dÓen mentionner la source. Le Secrtariat de la Convention serait reconnaissant de recevoir un exemplaire de toute publication ‡ laquelle ce document a servi. La reproduction des figures nÓest permise quÓen obtenant la permission des dtenteurs de droits originaux. Publi par le Secrtariat de la Convention sur la diversit biologique.

ISBN 92-9225-537-1 (version papier) ;

ISBN 92-9225-538-X (version Web)

Copyright ¨ 2014, Secrtariat de la Convention sur la diversit biologique

Citation :

Jean-Louis Weber (2014). Comptes cosystmiques du capital naturel: une trousse de dmarrage rapide, Cahier technique n o 77, Secrtariat de la Convention sur la diversit biologique, Montral, XXX pages.

Pour plus dÓinformation, communiquez avec :

Secrtariat de la Convention sur la diversit biologique Centre de commerce mondial, 413, rue St-Jacques, bureau 800,

Montral (Qubec) Canada H2Y 1N9

Tlphone : +1 (514) 288 2220

Tlcopieur : +1 (514) 288 6588

Courriel : secretariat@cbd.int

Site Web : www.cbd.int

Crdits photographiques

Composition et mise en page : XXXXXX

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AE Parce que la comptabilit nationale est fonde sur les transactions financiŽres, elle compte pour rien la Nature ‡ laquelle

nous ne devons rien en fait de payement financier, mais ‡ laquelle nous devons tout en fait de moyens dÓexistence. Ç

Bertrand de Jouvenel, Arcadie, 1968

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Figure 01: SCN, SCEE-Cadre central, SCEE-Comptabilité expérimentale des écosystèmes et tests

SEEA-EEA Experiment

XXX

SEEA-EEA Experiment

ENCA-MU

Ecosystem/ Natural

Capital Accounts

SEEA-EEA Experiment

ECA-EU

Ecosystem Capital

Accounts

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Encadré 0.1 : Prise en comptes des orientations de la CDB dans l"élaboration de la CCNE-TDR

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7!6%3

9 E-RISC: Environmental Risk Integration in Sovereign Credit Analysis, A New Angle on Sovereign Credit Risk,

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Encadré 02 : Après-2015 : Définir une nouvelle approche du développement durable

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Comptabilité économique environnementale : un historique

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Utiliser les donnes disponibles dans les pays et/ou dans les bases de donnes internationales

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$03)2ȩ Figure 1.01 : Cadre FPEIR (en. : DPSIR), comptes environnementaux, statistiques et politiques

Protection,

restaurationPrvention, attnuation, rduction

Instruments

conomiques

Participation

Compensation des

dommages

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25 1.47. AE En termes montaires, les catgories dÓactifs du Cadre central du SCEE et du SCN sont identiques. CÓest ainsi que

le Cadre central ne traite que des actifs Î ressources naturelles et terres - qui ont une valeur conomique conformment aux

principes dӍvaluation du SCN. Ç

conomique. La porte de cette catgorie en termes physiques nÓest donc pas limite aux actifs ayant une valeur conomique.

Il est recommand de distinguer clairement les actifs environnementaux dpourvus de valeur conomique. Ç. SCEE-Cadre

central, 2012.

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Tableau 1.01 : Les cinq étapes de la production des comptes écosystémiques du capital naturel

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• Les comptes de couverture des terres, les fondations ;

Les trois grands comptes de ressources :

Compte du carbone cosystmique ;

Compte de la ressource en eau cosystmique ;

Compte des services fonctionnels de lÓinfrastructure cosystmique, mesurs indirectement

en fonction de lÓintgrit et de la biodiversit des paysages et des riviŽres.

34 COMPTES ÉCOSYSTÉMIQUES DU CAPITAL NATUREL: une trousse de démarrage rapide

Θ Analyse fonctionnelle de la demande prive et collective pour des services cosystmiques (en units

physiques spcifiques et en units de capabilit cosystmique) ; les trois grands services servant de

commune des services cosystmiques (CICES) ЋБ, mais sans obligation dÓexhaustivit et ni dÓagrgation ; la mise en Íuvre doit partir des priorits de politiques ;

Θ Valorisation des services cosystmiques choisis ‡ partir de lӍvaluation des services cosystmiques en

units physiques effectue prcdemment ;

Θ Analyse fonctionnelle de la responsabilit sectorielle de la dgradation des cosystŽmes (en units de

capabilit cosystmique) ; ce compte fonctionnel vient complter lÓutilisation des ressources enregistre

dans aprŽs le SCEE-Cadre central ;

Θ ‚valuation de la soutenabilit de la valeur ajoute totale gnre directement et indirectement par

Θ Cration du bilan cologique des crdits et des dettes en units de capabilit cosystmique, par cosystŽme

et par secteur ;

Θ Calcul du cot de dgradation, et des cots de renouvellement ou de restauration des cosystŽmes, et

cration dÓun bilan cologique en termes montaires.

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!bb9-9 Exemples de quelques différences entre le SCEE-CEE et la CECN-TDR

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34 Voir SCN 2008, 1.14 http://unstats.un.org/unsd/nationalaccount/docs/SNA2008.pdf (consult le 21 juillet 2014)

35

Une autre variable estime est la Ðjuste valeurÑ (en anglais "fair value") des entreprises calcule, lorsque le march rel de

ces actifs est trop troit pour rvler le ÐvraiÑ prix, sur la base de leurs bnfices futurs actualiss. 36 ou de pertes comptables exonrant lÓentreprise du paiement dÓimp˜ts et de la distribution de bnfices.

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2.24 Les comptes conomiques, quÓils soient privs, publics ou nationaux, fournissent des agrgats en termes

montaires. Au del‡ de lÓaspect technique qui est dÓavoir une unit de compte commune

40 (un numraire41), il

importe de noter que la monnaie exprime la valeur de nÓimporte quel bien, service ou actif, quelle que soit

lÓunit de mesure utilise pour valuer sa quantit physique. Le prix donn par les parties ‡ une transaction sur le

: raret, cot de la production, utilit, valeur motionnelle, etc. Cette quivalence gnrale permet la collecte de

statistiques, lÓagrgation dӍlments individuels et le calcul dÓindicateurs macro-conomiques cls.

2.25

Cette agrgation universelle ne serait pas possible avec des variables physiques pour lesquelles des

quivalences ne sont pas fournies par une autorit externe, ‡ la maniŽre dont le march le fait avec la monnaie et

les valeurs (marchandes). Il existe dÓimportants agrgats physiques comme par exemple la population, lÓemploi

et lӍnergie mais ils sont tous construits sur des fonctions dӍquivalence spcifiques. LÓagrgation est en fin de

compte celle de valeurs qui expriment ‡ la fois des quantits et leur quivalence. Il est donc clair quÓune unit

comptable commune est ncessaire et pour intgrer les comptes cosystmiques et pour fournir des indicateurs

agrgs. Les comptes du capital naturel cosystmique proposent donc de calculer la valeur cologique du

capital cosystmique sur la base de la quantit et de la qualit.

2.26 La valeur cologique est un concept largement utilis (voir lÓexemple LEFT dans lÓencadr 2.01 et la

mthodologie Econd, 2.34 et Annexe II) mais qui nÓest pas normalis. La CECN-TDR prend en compte de la

valeur cologique du capital cosystmique, pas celle des cosystŽmes en gnral. Elle est proche de la

dfinition donne dans le glossaire des termes TEEB qui fait une distinction entre la valeur cologique et la

valorisation conomique :

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Encadré 2.01 Calcul des valeurs écologiques avec l"outil LEFT

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Figure 2.01 : Calcul de la valeur écologique du capital écosystémique en ECU

Capabilité Écosystémique du Capital

Ressourcede Base Accessible

(e.g. biocarbone) x

ValeurUnitaire en ECU

bhb

9ğǒ

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Figure 2.02 : Structure des comptes du capital naturel écosystémique {CL9

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Figure 2.03 : Exemples de systèmes socio-écologiques : satoyama et satoumi

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Figure 2.04 : Bassins fluviaux, rivières et tronçons de cours d"eau homogènes Y Z X -5Њ -5Ћ -5Ќ -5Ѝ-5Ў

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