[PDF] STATUTS DAIX-MARSEILLE UNIVERSITE

Élection au Conseil dAdministration de lInserm

3 déc. 2020 Élection au Conseil d'Administration de l'Inserm. Mandat 2021 - 2025. Déclaration d'intention des Candidats Chercheurs.

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vu la délibération du conseil d'administration du 13 décembre 2021; Organisation des élections . ... l'INSERM et d'un représentant du CNRS.

STATUTS DAIX-MARSEILLE UNIVERSITE

Article 9-2 : L'organisation et les missions des services communs et généraux : Trois semaines au moins avant les élections au Conseil d'Administration ...

DÉLIBÉRATION PORTANT MODIFICATION DES STATUTS DE L

14 avr. 2022 Délibération n°2022-30 du conseil d'administration / séance du 14 avril ... Organisation des élections . ... un représentant de l'INSERM.

Adopté par le Conseil dadministration de lUFTMiP du 10 juillet

Le présent règlement intérieur est une première version dont l'adoption est un préalable indispensable à l'organisation des élections des instances de la COMUE 

Introduction

Il est associé à l'organisation des élections pour les usagers. Chapitre III – Le conseil d'administration. Article xx – Conseil d'administration.

Journal officiel de la République française - N° 231 du 3 octobre 2021

3 oct. 2021

Interprétation et explication par la DAJ de lordonnance n° 2020-347

27 mars 2020 report des élections universitaires et la prorogation des mandats échus ... leurs conseils d'administration ou organes délibérants en tenant ...

Statuts de létablissement public à caractère scientifique culturel et