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FSJES Agadir Comptabilité Générale II (S2M3) Année universitaire 2019/2020

ABRIANE AHMED

Chapitre II : LES AMORTISSEMENTS

Cours du professeur : ABRIANE Ahmed

Sections : H.I.J

I. DEFINITION :

Certaines immobilisations que détient l'entreprise parmi son Actif, connaissent une dépréciation. L'amortissement pour dépréciation est la constatation comptable d'un amoindrissement (Diminution) de la valeur d'un élément d'actif résultant de l'usage (facteur physique), du temps (usure), du progrès technique (obsolescence) ou toute autre cause dont les effets sont jugés irréversibles.

La dépréciation des immobilisations est irréversible (définitive). De ce fait l'amortissement

consiste à diviser la valeur de l'immobilisation sur sa durée de vie probable pour obtenir l'annuité d'amortissement (Dotation d'amortissement). Puisque l'amortissement représente une charge qui entre dans le calcul du résultat. L'administration fiscale définit les règles de calcul des amortissements. Ainsi la dotation de

l'amortissement est calculée sur la base de la valeur d'origine(V.O) représentée par le coût

d'acquisition hors taxe pour les immobilisations acquises. Le coût de revient pour les

immobilisations produites par l'entreprise pour elle-même et la valeur vénale pour les

immobilisations apportées par les associés.

Les éléments d'actif amortissable sont :

· Immobilisations en non-valeur (21)

· Certaines immobilisations incorporelles (22) dont : - Brevets - Recherche et développement - Etc.

· Immobilisation corporelles (23) dont :

- Constructions (232) - Installations techniques, matériel et outillage (233) - Matériel de transport (234) - Mobilier, matériel de bureau et aménagements divers (235) - Autres immobilisations corporelles (238) Certaines immobilisations ne s'amortissent pas, généralement on les provisionne.

Exemple :

· Terrains

· Fond commercial

· Immobilisations financières

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II. Terminologie :

Valeur d'Origine (VO) ou Valeur d'entrée (VE): coût d'acquisition ou de production de

l'immobilisation hors taxes récupérables pour les immobilisations acquises1. Le coût de

revient pour les immobilisations produites par l'entreprise pour elle-même et la valeur vénale pour les immobilisations apportées par les associés. Coût d'acquisition (HT) = prix d'achat + frais accessoires

2 (transport, assurances, Frais

d'installation et de montage,...).

Durée de vie (n) : C'est la durée conventionnelle de dépréciation de l'immobilisation

amortissable, on distingue : Durée de " vie probable » : appréciée en fonction de facteurs physiques (usure) ou économiques (obsolescence).

Durée d'utilisation " propre » à l'entreprise (qui peut être inférieure à la durée

de vie) choisie en fonction de sa politique ou de sa stratégie de renouvellement des immobilisations en commun accord avec l'administration fiscale. Taux d'amortissement (T) : C'est le taux qui servira de base au calcul des dépréciations annuelles. T (en %) n =

Si durée de vie = 20 ans, T

=5 %. Si T = 4%, n = = 25 ans Les taux d'amortissement en vigueur au Maroc sont :

Immobilisations Taux Durée

Immobilisations en non valeurs 20% 5 ans

Constructions 5% 20 ans

Matériel, outillage, matériel et mobilier de bureau 10% 10 ans

Matériel informatique 15% 6 ans 8 mois

Matériel de transport 20% 5 ans

Outillage de faible valeur autre que l'outillage

à main 33,33% 3 ans

1 Lorsque le bien amortissable ne donne pas droit à déduction de la TVA, la base d'amortissement est la VO

(TTC), exemple : voiture de tourisme.

2 A exclure les droits de mutation, honoraires, commissions et frais d'acte

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Annuité d'amortissement (A) ou Dotation d'amortissement : C'est le montant de l'amortissement pratiqué annuellement. Ce montant peut être constant ou variable selon le système d'amortissement applicable (Linéaire ou dégressif). Exemple : un matériel de transport d'une valeur de 200.000 dhs est amortissable sur 5 ans Annuité ou dotation = 200.000/5 = 40.000 ou 200.000 x 20% = 40.000 (T = 20%) On aura donc chaque année sur 5 ans une dotation de 40.000 : - 1ère Année : Annuité de 40.000 - 2ème Année : Annuité de 40.000 - 3ème Année : Annuité de 40.000 - 4ème Année : Annuité de 40.000 - 5ème Année : Annuité de 40.000

On aura au bout de 5 ans un total de 200.000 (

∑ des amortissements à la fin de la 5ème Année = 200.000)

Amortissements cumulés ou

∑ des amortissements : C'est le total des amortissements pratiqués depuis l'acquisition des immobilisations jusqu'à une période donnée.

Exemple :

Reprenons l'exemple précédent, la

∑ des amortissements à la fin de la 3ème Année= 40.000 +

40.000 + 40.000 = 120.000

Valeur nette d'amortissement (VNA) : C'est la somme qui reste à amortir après une certaine période d'amortissement. Autrement dit, c'est la différence entre la valeur d'origine (VO) et la ∑ des amortissements à une date donnée.

VNA = VO -

∑ des amortissements

Exemple :

Reprenons l'exemple précédent.

VNA à la fin de la 3

ème Année = VO - ∑ des amortissements à la fin de la 3ème Année = 200.000 - 120.000 = 80.000

Il reste donc 80.000 à amortir pour les 2 années qui restent dans la durée de vie du matériel de

transport. Nous pouvons aussi dire que la valeur comptable de ce matériel de transport est de

80.000 après 3 ans d'utilisation.

La VNA de ce matériel de transport à la fin de la 5ème année sera égale à Zéro (Totalement

amortis) : VNA = VO - ∑ des amortissements à la fin de la 5ème Année = 200.000 - 200.000 = 0

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Plan d'amortissement ou tableau d'amortissement : C'est un tableau qui récapitule pour chaque immobilisation amortissable, l'amortissement annuel (Annuités), les amortissements cumulés ( ∑ des amortissements) et la valeur nette d'amortissement à la fin de chaque exercice (VNA). Le plan d'amortissement est présenté comme suit : Années Base de calcul Taux Annuité Amortissements Cumulés ( ∑ des amortissements) VNA N N+1 N+2 N+3 N+4

III. Les systèmes d'Amortissements :

On calcule l'amortissement selon différents systèmes d'amortissement. Les plus importants sont : · Le système d'amortissement linéaire ou constant ;

· Le système d'amortissement dégressif ;

III.1. Le système d'amortissement constant ou linéaire :

L'amortissement linéaire représente la règle normale. Dans ce cas la dotation annuelle appelée

aussi Annuité, est calculée soit :

· En divisant VO par la durée de vie (VO/n)

· En multipliant VO par le taux d'amortissement constant (VO x Tc)

Tc = 100/n en %

Annuité d'amortissement = VO/durée de vie

Ou Annuité d'amortissement = VO x Taux d'amortissement constant Application : Une camionnette acquise le 1/01/2012 pour 140.000 DH (HT), est amortie sur

5 ans.

TAF :

1. Calculer l'annuité d'amortissement.

2. Etablir le plan d'amortissement de cette camionnette

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Solution :

1. VO = 140.000 n = 5 ans Tc= 100/n = 100/5 = 20%

Annuité = 140.000/5 = 28.000

Ou

Annuité = 140.000 x 20% = 28.000 Dhs

2. Plan d'amortissement

Années Base de calcul Taux Annuité

∑ des amortissements VNA

2012 140.000 20 % 28.000 28.000 112.000

2013 140.000 20 % 28.000 56.000 84.000

2014 140.000 20 % 28.000 84.000 56.000

2015 140.000 20 % 28.000 112.000 28.000

2016 140.000 20 % 28.000 140.000 0

Remarques :

· Lorsqu'une immobilisation est acquise en cours d'exercice, la première dotation et la dernière dotation doivent correspondre à la fraction du nombre de mois d'utilisation selon la règle du prorata temporis 3 : o Première dotation = VO x taux d'amortissement x (a/12) o Dernière dotation = VO x taux d'amortissement x (b/12) o Avec a + b = 12 a : c'est le nombre de mois d'utilisation de l'immobilisation pendant le premier exercice b : c'est le nombre de mois d'utilisation de l'immobilisation pendant le dernier exercice · Selon une règle fiscale, la date d'acquisition correspond au 1 er jour du mois d'acquisition. · Les amortissements sont calculés à partir de la date de mise en service et non la date d'acquisition (au cas où les deux dates ne coïncident pas)

Application :

Un matériel de transport acheté le 10 Août 2012 pour 280.000 DH (HT) est mis en service le

20 septembre 2012. Ce matériel de transport est amorti sur 5ans.

3 Cette règle du prorata temporis n'est pas applicable aux immobilisations en non valeurs qui sont amorties

pour une année entière dès la première année, quel que soit la date d'engagement des frais.

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TAF :

1. Calculer les dotations 2012, 2013 et 2017.

2. Etablir le plan d'amortissement de ce matériel de transport

Solution :

1. Dotations 2012, 2013 et 2017

· Dotations 2012 (première dotation) = 280.000 x 20% x 4/12 = 18.666,67 · Dotation 2013 = 280.000 x 20% = 56.000 (dotation complète) · Dotation 2017 (dernière dotation) = 280.000 x 20% x 8/12 = 37.333,33 On constate que : dotation 2012 + dotation 2017 = 56.000 (dotation complète).

2. Plan d'amortissement :

Années Base de calcul Taux Annuité ∑ des amortissements VNA

2012 (4 mois) 280.000 20 % 18.666,67 18.666,67 261.333,33

2013 280.000 20 % 56.000 74.666,67 205.333,33

2014 280.000 20 % 56.000 130.666,67 149.333,33

2015 280.000 20 % 56.000 186.666,67 93.333,33

2016 280.000 20% 56.000 242.666,67 37.333,33

2017 (8 mois) 280.000 20 % 37.333,33 280.000 0

On constate que ce tableau contient 6 lignes qui correspondent à 5 ans. La première ligne (4 mois) et la dernière ligne (8 mois), constituent une année complète (12 mois). C'est une conséquence de la règle du prorata-temporis (a + b = 12). III.2. Le système d'amortissement dégressif : Ce système a été introduit pour la 1ère fois au Maroc par la loi de finances 1994.

Pour l'amortissement dégressif, la dépréciation de la valeur d'un élément immobilisé est

considérée importante au cours des 1 ère années de son utilisation, afin d'encourager les entreprises à renouveler rapidement le matériel. Le calcul de l'annuité d'amortissement s'effectue en appliquant le taux d'amortissement dégressif à la valeur nette d'amortissement (VNA). De ce fait, les amortissements successifs sont décroissants.

Remarque : la base de calcul de la datation dégressive est constituée par la V.N.A à

l'exception de la 1ère année ou la base de calcul est constituée par la valeur d'origine. Le taux d'amortissement dégressif (Td) est obtenu en multipliant le taux d'amortissement linéaire par un coefficient de : · 1,5 si la durée d'amortissement est 3 ou 4 ans · 2 si la durée d'amortissement est 5 ou 6 ans

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· 3 si la durée d'amortissement est supérieure à 6 ans

Taux dégressif = Taux constant x coefficient

Annuité dégressive = V.N.A x Taux dégressif

Exemples :

· Pour n = 5ans : Tc = 100/5 = 20% Td = 20% x 2 = 40% · Pour n = 8 Tc = 100/8 = 12,5% Td = 12,5 x 3 = 37,5%

Application :

Une machine industrielle acquise le 1/08/2012, pour 80.000 dhs (HT) est amortissable sur 8 ans selon le système dégressif.

T.A.F : calculer les dotations 2012 et 2013

Solution :

Pour n = 8

Tc = 100/8 = 12,5%

Td = 12,5 x 3 = 37,5%

Dotation (2012)=80.000×37,5%×5/12=12.500

Dotation (2013)= (80.000 - 12.500) × 37,5% = 25.312,5

Le plan d'amortissement dégressif :

On distingue deux méthodes : la méthode fiscale et la méthode comptable

Méthode fiscale :

Pour chaque année on calcule le taux linéaire mensuel (TLM) par la formule suivante :

L'amortissement dégressif selon la méthode fiscale est calculé en utilisant le taux dégressif

jusqu'à ce que le TLM devienne supérieur au taux dégressif. A partir de ce moment on

abandonne le taux dégressif et on utilise le TLM au prorata de la durée restant à amortir. Cette

durée est exprimée en nombre de mois.

Application :

Un matériel de transport acquis le 10 Août 2012 pour 336.000 Dhs (TTC) est mis en service le 20 septembre 2012. Ce matériel de transport est amorti sur 5ans. (TVA 20%)

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T.A.F : Etablir le plan d'amortissement dégressif (Méthode fiscale) de ce matériel de

transport

Solution :

VO (HT) = 336.000/1,2 = 280.000

Td = (100/5) x 2 = 40% (Coefficient 2 car n = 5ans)

On calcule d'abord le TLM

Année 2012 (4 mois) 2013 2014 2015 2016 2017(8 mois)

TLM 4/60 12/56 12/44 12/32 12/20 8/8

Td 40% 40% 40% 40% 40% 40%

On constate que, à partir de 2016, le TLM est devenu supérieur au taux dégressif (12/20 =

60%, supérieur à 40%), donc on applique le TLM sur la période restante (20 mois)

Plan d'amortissement dégressif (Méthode fiscale)

Années Base de calcul Taux Annuité

∑ des amortissements VNA

2012 (4 mois) 280.000 40 % 280.000 x 40% x

4/12 = 37.333,33 37.333,33

242.666,67

2013 242.666,67 40 % 242.666,67 x 40%=

97.066,67 134.400 145.600

2014 145.600 40 % 145.600 x 40% =

58.240 192.640 87.360

2015 87.360 40 % 87.360 x 40% =

34.944 227.584 52.416

2016 52.416 12/20 52.416 x 12/20 =

31.449,6 259.033,6 20.966,4

2017 (8 mois) 20.966,4 8/8 20.966,4 x 8/8 =

20.966,4 280.000 0

On constate que ce tableau contient 6 lignes.

Au cours de 2012, l'amortissement est calculé au prorata temporis, c'est-à-dire l'intervalle séparant la date de mise en service et la fin de l'exercice, soit 4 mois.

Méthode comptable

4 : Pour établir le plan d'amortissement dégressif selon la méthode comptable, on doit comparer le taux dégressif au quotient ( Q = %) et on applique le taux supérieur.

Application :

Reprenons l'application précédente en utilisant la méthode comptable

4 Méthode du plan comptable français

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Plan d'amortissement dégressif (Méthode comptable) Années Base de calcul Td Q Annuité ∑ des amortissements VNA

2012 (4 mois) 280.000 40 % 20% 280.000 x 40% x 4/12

= 37.333,33 37.333,33 242.666,67

2013 242.666,67 40 % 25 % 242.666,67 x 40%=

97.066,67 134.400 145.600

2014 145.600 40 % 33,33 % 145.600 x 40% =

58.240 192.640 87.360

2015 87.360 40 % 50 % 87.360 x 50% =

43.680 236.320 43.680

2016 43.680 40 % 100% 43.680 x 100% =

43.680 280.000 0

On constate que ce tableau d'amortissement est présenté en autant de lignes que le nombre

d'années de la durée d'amortissement (5 lignes, 5 années d'amortissement), en effet la règle

du prorata-temporis est abandonnée en bas du tableau.

En 2015, le taux dégressif (40%) est inférieur à Q = 100/2 = 50%. On retient donc ce dernier

taux.

IV. Comptabilisation des amortissements :

Selon le plan comptable marocain, l'amortissement est comptabilisé dans la classe 6 (charges). En effet, l'amortissement permet d'augmenter les charges de l'entreprise, de diminuer les bénéfices, et par conséquent réduire l'impôt sur les sociétés.

Les dotations annuelles doivent être comptabilisées chaque année à la fin de l'exercice

comptable 5

L'amortissement présente deux aspects :

· Constatation d'un appauvrissement : Compte de charge (classe 6) · Baisse de la valeur d'un élément d'actif (Classe 2)

Ainsi pour enregistrer une dotation :

· On débite l'un des comptes suivants :

6191 Dotations d'exploitations aux amortissements de l'immobilisation en non-valeur

6192 Dotations d'exploitations aux amortissements de l'immobilisation incorporelle

6193 Dotations d'exploitations aux amortissements de l'immobilisation corporelle

6591 Dotations aux amortissements exceptionnels des immobilisations

· On crédite le compte d'amortissement de l'immobilisation concernée :

5 La fin d'un exercice comptable ne coïncide pas, nécessairement, avec l'année civile (31/12), il y a des

entreprises qui fixent d'autres dates pour leurs exercices comptables.

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281.. Amortissements des immobilisations en non-valeur

282.. Amortissements des immobilisations incorporelles

283.. Amortissements des immobilisations corporelles

Remarque :

Le chiffre 8 en deuxième position indique un compte d'amortissement quand ce compte appartient à la classe 2. Pour obtenir le numéro d'un compte d'amortissement, il suffit d'insérer le chiffre 8 en deuxième position, dans le numéro de compte de l'immobilisation concernée.

Exemples :

Pour un matériel de transport (poste 234), on doit : Débiter le compte 61934 DEA du matériel de transport Créditer le compte 2834 Amortissement du matériel de transport Pour une installation technique (poste 233), on doit : Débiter le compte 61933 DEA des installations techniques, matériel et outillage Créditer le compte 28331 Amortissement des installations techniques

Application :

Un matériel informatique acquis le 29/10/2012 pour 80.000 dhs (HT), est amorti sur 6 ans et 8 mois, selon le système constant. T.A.F : Calculer et comptabiliser les dotations de 2012 et 2013

Solution :

Taux= 23
4

56= 15%

Dotation (2012) = 80.000 × 15% × 3/12 = 3.000 Dhs 6193
28355

31/12/2012

D.E.A immobilisation corporelles

Amortissement du matériel informatique 3.000

3000

Dotation (2013) = 80.000 x 15% = 12.000

6193
28355

31/12/2013

D.E.A immobilisation corporelles

Amortissement du matériel informatique 12.000

12.000

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Remarque

Au bilan, les amortissements figurent dans une deuxième colonne (Amortissements) et en soustraction de la valeur d'entrée qui apparaît dans une première colonne (brut). Une troisième colonne nous donne ainsi les valeurs nettes d'amortissements (net). Reprenons le plan d'amortissement dégressif de l'application précédente, l'extrait du bilan au 31/12/2013 sera comme suit :

ACTIF Brut Amortissement Net

IMMOBILISATION EN NON VALEURS (A)

* Frais préliminaires * Charges à répartir sur plusieurs ex * Primes de rembours des obligations

IMMOBILISATIONS INCORPORELLES (B)

* Immobilisations en recherche et développement * Brevets, marques, droits et V S * Fonds commercial * Autres immobilisations incorporelles

IMMOBILISATIONS CORPORELLES (C)

* Terrains * Constructions * Installations techniques mat et outillage * Matériel de transport * Mob, mat de bureau et aménage divers 80000 15000 65000 * Autres immobilisations corporelles * Immobilisation corpo en cours

IMMOBILISATIONS FINANCIERES (D)

* Prêts immobilisés * Autres créances financières * Titres de participation * Autres titres immobilisés

Application :

Une entreprise a acquis le 01/04/2008 un matériel de transport pour une valeur de

35.000 Dhs (HT). Ce matériel de transport est amorti en dégressif (Méthode fiscale)

sur 5 ans.

T.A.F :

1. Etablir le plan d'amortissement de ce matériel de transport

2. Enregistrer les dotations 2008, 2009 et 2013

3. Présenter les extraits du bilan au 31/12/2008, au 31/12/2009 et au 31/12/2013

Solution :

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1. Plan d'amortissement dégressif (Méthode fiscale)

Années Base de

calcul (VE) Taux Annuité Amortissements

Cumulés VNA Dégressif TLM A retenir

2008 (9 mois) 35000 40% 9/60 40% 10500 10500 24500

2009 24500 40% 12/51 40% 9800 20300 14700

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