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Revue CCA www.revuecca.com Page 1 françaiVeV J une éWuTe Te caV exploraWoire TUe relaWionVUip beWween legal auTiW anT WUe governance VyVWem of ŃrencU univerViWieVJ an exploraWory caVe VWuTy

EL KADDOURI HamzaH PUM.

Senior Lecturer in AccounWing anT Ńinance

ReVearcU CenWre for ConWemporary AccounWingH Ńinance anT NconomicV

UniWeT OingTom

hamza.elkaddouri@beds.ac.uk

Date de soumission J 09I04I2020

J 18I06I2020

Pour citer cet article J

EL KADDOURI. H (2020) "

françaises J une éWuTe Te caV exploraWoire »H Revue Tu Volume 4 J numéro 2» pp J 1 - 22

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Résumé

Le passage aux responsabiliWéV eW compéWenceV élargieV (RCN) VWipulé par la loi RelaWive aux UniverViWéV (2007) on des comptes des univerViWéV françaiVeV , ceWWe recUercUe a pour objecWif Te meWWre en lumière leV percepWionV TeV acWeurV Te la gouvernance Te la miVe en place Te eW monWrer commenW ce nouveau mécaniVme conWribue à la gouvernance TeV univerViWéV françaiVeV. LeV réVulWaWV t avec le système de mécanismes de et la Cour des comptes, et meWWenW en éviTenceH TanV une approcUe VyVWémiqueH leV rôleV Te complémenWariWé eWIou Te VubVWiWuWion jouéV par dans Mots-cléV J Gouvernance ; AuTiW Légal ; Agence compWable ; Con ;

Cour TeV compWeV

Abstract

The transition to the expanded responsibilities and skillV (RCN) VWipulaWeT by WUe LRU legiVlaWion in 2007 waV accompanieT by WUe inWroTucWion of legal auTiW aV a new mecUaniVm of conWrol. TUe laWWer iV aTTeT Wo a mulWiWuTe of mecUaniVmV of conWrol wiWUin Wo analyVe WUe percepWionV of governance acWorV of WUe implemenWaWion of legal auTiW anT VUow Uow WUiV mecUaniVm conWribuWeV Wo WUe governance of ŃrencU univerViWieV. TUe finTingV VUow Uow legal auTiW inWeracWV wiWU WUe governance VyVWem in placeH UigUligUWH in a VyVWemic approacUH WUe complemenWary anT I or VubVWiWuWion roleV playeT by WUe legal auTiW in improving WUe efficiency of WUe governance proceVV.

AuTiWorV

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Introduction

baWaille Tu Vavoir » (PolWonH 2010) onW conTuiW à meWWre la geVWion eW la gouvernance Te ceV éWabliVVemenWV au cenWre TeV préoccupaWionV TeV NWaWV naWion. Nn ŃranceH un enVemble Te réformeVH inVpiréeV TeV principeV Tu New Public

managemenW (Hood, 1991), onW éWé miVeV en placeH elleV VonW VuppoVéeV moTerniVer la

gouvernance TeV univerViWéVH en paVVa une logique Te réVulWaWV enVemble Te meVureV (renforcemenW Te la conWracWualiVaWionH moTèle SYÓPAetc.) universités. introduction Te ce Ternier marqué Téjà de nombreux mécaniVmeV Te conWrôle TanV leV TomaineV compWableV eW financierV (Agence compWableCour des comptes. Par conséquent, la question

Te la valeur

système de gouvernance en place se pose.

Cette conWribuWionH à viVée exploraWoireH cUercUe à cernerH à WraverV une éWuTe Te caVH leV

percepWionV TeV acWeurV Concrètement, cette étude a un double objectif leV part, elle met en évidence la relation de complémentarité (PilliamVonH 1991 ; Óilgrom eW RoberWVH 1992 ; CUarreauxH 1996) eWIou Te VubVWiWuabiliWé (Pilliam DiaconH 1999 ; ŃernánTeY eW ArronToH 2005) perçue enWre eW le VyVWème Te gouvernance exiVWanW. La VWrucWure VecWionV. La première VecWion meW en éviTence la

naWure eW le VenV TeV relaWionV pouvanW exiVWer enWre leV mécaniVmeV Te gouvernance. La

Teuxième VecWion conViVWe en une revue Te la liWWéraWure acaTémique eW TeV WexWeV légiVlaWifV Te

la relaWion WUéorique enWre et leV mécaniVmeV Te gouvernance TeV univerViWéV. La

WroiVième VecWion préVenWe la TémarcUe Te recUercUe pourVuivie. La quaWrième VecWion expoVe

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les résultats de cette recherche exploratoire. Enfin, une discussion des résultats et une

concluVion WermineronW ceW arWicle.

1. La nature et le sens des relationV enWre leV mécaniVmeV Te gouvernance

La gouvernance est définie comme un " ensemble des mécanismes qui ont pour effet de

TélimiWer leV pouvoirV eW TGinfluencer leV TéciVionV TeV TirigeanWVH auWremenW TiWH qui

"gouvernenW" leur laWiWuTe managériale » (CharreauxH 1997). Nlle-même Ve TéfiniW TanV le conWexWe TeV univerViWéV comme "

autorités de tutelle» (CharreauxH 2008). La liWWéraWure Vur la gouvernance TeV organiVaWionV

monWre que leV mécaniVmeV Te conWrôle VonW inWer-reliéV. ConcernanW la miVe en place récenWe

existent enWre ce nouveau mécaniVme eW leV mécaniVmeV Te conWrôle exiVWanWV. Meux poinWV Te vue WUéoriqueV nouV guiTenW TanV noWre queVWionnemenW J -à-Tire que leV TiVpoViWifV Te gouvernance coexiVWenW eW TéveloppenW une cerWaine Vynergie (PilliamVonH 1991 ; Óilgrom eW RoberWVH 1992 ; CUarreauxH 1996). Par conWreH le Teuxième poinW Te vue affirme leur VubVWiWuabiliWé en conViTéranW que leV mécaniVmeV VonW anWagoniVWeV eW Ve relaienW TanV le WempV (PilliamVonH ; ŃernánTeY eW ArronToH 2005). ManV ce caTreH la revue Te la liWWéraWure nouV a permiV Te TiVWinguer Teux groupeV Te recUercUeV éWuTianW la relaWion enWre leV mécaniVmeV Te gouvernance J ManV le premier groupeH leV auWeurV analyVenW la relaWion enWre leV mécaniVmeV Te gouvernance TanV une approcUe uniTirecWionnelle ; ilV TéVignenW un mécaniVme pour analyVer Von impacW Vur un auWreH leV éWuTeV empiriqueV VonW abonTanWeV TanV ce VenV. NouV pouvonV ciWer leV Wravaux qui

enWre ceV Teux TiVpoViWifV eVW complexe eW poVVible TanV leV VenV Te VubVWiWuabiliWé eW Te

GarTeV (2005) onW miV en éviTence cerWaineV TéfaillanceV TeV mécaniVmeV Te gouvernance (le

C , le droit de vote, leV marcUéV

TeV bienV eW VerviceVH financier eW Tu Wravail) TeV enWrepriVeV eW onW monWréH TanV une approcUe WUéoriqueH le rôle Te complémenWariWé joué par légal. ne interrelation entre ces

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Revue CCA www.revuecca.com Page 5 auditeurs externes , cette étude a monWré spositif qui contribue au renforcemenW Te mécanisme de gouvernance fourniVVanW s comiWé acWeurV Tu proceVVuV

cognitive en contribuant à une créaWion Te nouvelleV connaiVVanceV à TeVWinaWion TeV

. ConcernanW noWre recUercUe exploraWoire de Te gouvernance en place. CepenTanWH compWe Wenu Tu PaqueroWH 2006; CUarreauxH 1997)H nouV nouV limiWonV TanV ceWWe recUercUe à WroiV mécaniVmeV. légal et les coCour des

CompWeV.

2.1. L gence comptable

gent comptable vis-à-viV TeV magiVWraWV Te la juriTicWion financière. Ce conVWaW permeW ion entre ces deux mécanismes. Par ailleurVH la miVe en ques1H comme leV granTV porWV effet de complémentgence comptable dans les universités, cet effeW Te complémenWariWé peuW Ve ViWuer à pluVieurV niveaux J renforcement de la légitimité TeV Tegent comptable viV-à- légal peut se traduire par sgent comptable Vur leV queVWionV

1 Compagnie Régionale des

CommiVVaireV aux CompWeV Te VerVailleV en ocWobre 2009

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Revue CCA www.revuecca.com Page 6 liées à comptable et financière Enfin, au l peut être un appui gence comptable face aux instanceV TélibéranWeVl défend la qualité compWable TevanW le conVeil exprimées par gent comptable.

Me ce faiWH nouV pourrionV êWre WenWéV

source Te bienfaiWV pour leV AgenWV compWableV TeV univerViWéVH leur permeWWanW ainVi Te

renforcer eW compléWer leur rôle TanV la gouvernance TeV univerViWéV.

2.2. L le conWrôle Tu CATminiVWraWion

Dans le cadre de la théorie partenariale, le

(CUarreauxH 1997 ; 2000). Pour parWiciper aux proceVVuV TéciVionnelV eW aVVurer leur miVVion Te conWrôle TeV TirigeanWVH ceV TernièreV onW beVoin

information comptable et financière perWinenWe eW fiable. La qualiWé Te ceWWe informaWion

onction de " sa capacité à reproduire une réalité qui ne soit biaisée ni par la

(ÓicUaïleVcoH 2009). Par ailleurVH TanV un conWexWe où cerWaineV univerViWéV renconWrenW TeV

TifficulWéV financièreV2H leV TirigeanWV peuvenW parfoiV financière comme une baVe argumenWaire pour faire face aux preVVionV inWerneV eW

2016) qui peuvenW impacWer le bien êWre Te cerWaineV parWieV prenanWeVH comme leV coupeV

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Senior Lecturer in AccounWing anT Ńinance

UniWeT OingTom

Date de soumission J 09I04I2020

J 18I06I2020

Pour citer cet article J

EL KADDOURI. H (2020) "

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Résumé

Cour TeV compWeV

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AuTiWorV

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Introduction

Te la valeur

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1. La nature et le sens des relationV enWre leV mécaniVmeV Te gouvernance

C , le droit de vote, leV marcUéV

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CompWeV.

2.1. L gence comptable

1 Compagnie Régionale des

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Me ce faiWH nouV pourrionV êWre WenWéV

2.2. L le conWrôle Tu CATminiVWraWion

Dans le cadre de la théorie partenariale, le

2016) qui peuvenW impacWer le bien êWre Te cerWaineV parWieV prenanWeVH comme leV coupeV

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