1 Partie : Rapport denquête 2 partie : Conclusions et avis motivé
MODIFICATION N°7 DU PLAN LOCAL D'URBANISME. ENQUETE PUBLIQUE n° E 21000039/38. Du 20 avril au 20 mai 2021. Rapport. Evelyne Baptendier Commissaire
Plan Local dUrbanisme
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Rapport de présentation
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MODIFICATION N°1
19 nov. 2020 MODIFICATION. N°1. PIECE n°1.1. RAPPORT DE PRÉSENTATION. Page 2. Page 3. Modification 1 du Plan Local d'Urbanisme – Commune d'Annemasse.
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PROJET DE MODIFICATION N°7 DU PLAN LOCAL DURBANISME
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1 févr. 2017 Modification n°1 approuvée par délibération du Conseil de Territoire ... Plan Local d'Urbanisme de la commune de Chennevières-sur-Marne.
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d'Urbanisme (P.L.U) de la commune de Ville-la-Grand - VU l'article L. 151-41-5° du Code de l'Urbanisme relatif à l'instauration de servitudes.
RAPPORT DENQUETE PUBLIQUE
VALLEE SUD-GRAND PARIS. RAPPORT D'ENQUETE PUBLIQUE. Commune d'ANTONY (92160). Modification n°4 du Plan Local d'Urbanisme de la commune d'Antony.
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1 juin 2021 enquête publique sur le projet de modification n° 2 du plan local d'urbanisme (PLU) de la commune de. Neuilly-Plaisance.
Plan Local d’Urbanisme - Ville-la-Grand
Rapport de présentation – Modification n°7 du PLU de VILLE-LA-GRAND 5 En matière de croissance démographique les objectifs attribués à la commune sont de l’ordre d’1 / an en moyenne à l’horizon 2032
MODIFICATION N°7 DU PLAN LOCAL D’URBANISME - Ville-la-Grand
Modification n°7 du PLU de Ville-la-Grand Enquête publique – Rapport du 19 juin 2021 3 1 2 Le projet sur la commune de Ville-La-Grand La commune fait face à l’augmentation de la population notamment depuis les années 2000 avec une augmentation de 1 5 par an entre 2012 et 2017 atteignant 8 802 habitants en 2017
Projet de révision du plan local d’urbanisme Conclusion
Les dates de l’enquête sont fixées du 8 juin 2022 au 13 juillet 2022 inclus soit une durée de 36 jours Pendant la durée de l'enquête le dossier a pu également être consulté et téléchargé sur le site internet de la mairie : https://www ville-la-grand fr/vivre-a-ville-la- grand/environnement-et-amenagemen-de-territoire/urbanisme
Rapport de présentation
Ville de Grand-Quevilly
5ème modification
Décembre 2014
1ère modification approuvée le 12/03/2010
2ème modification approuvée le 18/06/2011
3ème modification approuvée le 27/03/2013
4ème modification approuvée le 09/12/2013
5ème modification approuvée le 08/12/2014
CACHET DE LA MAIRIE
Ville de Grand-Quevilly Modification n°5 du PLU Notice explicative 2SOMMAIRE
SOMMAIRE _________________________________________________________________________________________________________ 2
PREAMBULE ________________________________________________________________________________________________________ 3
1- Modification du plan de zonage sur le quartier Champlain (Uc - Up) _______________________________________________________ 5
2- Adaptation des emprises du secteur Urbain Industriel (Ui) _______________________________________________________________ 8
3- Mise à jour des périmètres de risques liés aux cavités souterraines _______________________________________________________ 11
4- Mise à niveau du règlement écrit __________________________________________________________________________________ 12
4-1- Article 1 ____________________________________________________________________________________________________________ 12
4-2- Article 6 ____________________________________________________________________________________________________________ 12
4-3- Article 7 ____________________________________________________________________________________________________________ 12
4-4- Article 11 ___________________________________________________________________________________________________________ 12
4-5- Article 12 ___________________________________________________________________________________________________________ 13
TABLE DES ILLUSTRATIONS ____________________________________________________________________________________________ 14
Ville de Grand-Quevilly Modification n°5 du PLU Notice explicative 3PREAMBULE
La ville de Grand-4XHYLOO\ M MSSURXYp VRQ 3OMQ IRŃMO G·8UNMQLVPH OH RFWREUH&H3/8DGpMjIDLWOquotesdbs_dbs30.pdfusesText_36[PDF] Le Microsoft Innovation Center à Mons c est parti!
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