Processus 1 - Cours BTS CGO
22 févr. 2001 BTS CGO – Processus 1 - Gestion comptable des opérations commerciales www.comptazine.fr. ©Comptazine – Reproduction Interdite – Gestion ...
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BTS CGO – Processus 1 - Gestion comptable des opérations commerciales www.comptazine.fr. ©Comptazine – Reproduction Interdite – Gestion comptable des
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Processus 1 – Gestion comptable des opérations commerciales. Chapitre 2 : Achats de biens et services. 2 Le processus des achats. Documents. Activités.
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1/3. Processus 1 – Gestion comptable des opérations commerciales. Chapitre 3 : Ventes de biens et services. 2 Le processus de vente. Documents. Activités.
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E4 - SAS GARAGE ARMAND Barème 18 pts 20 pts 20 pts 22 pts
Cela évite donc l'utilisation du compte 445740 et simplifie le calcul de la TVA exigible. L'exercice de cette option étant révocable la société peut à tout.
DOSSIER N° 6 : SARL SOCIÉTÉ DE TUBES BRESTOISE
1) Coûts préétablis par la méthode des centres d'analyse a) Prévisions d'unités d'œuvre pour Activités professionnelles de synthèse – BTS CGO – 2e année.
Épreuve E4 : Gestion des obligations comptables fiscales et sociales
Comptazine BTS 2013 – EPREUVE 4 – Gestion des obligations comptables fiscales et sociales. 1/18. BTS COMPTABILITÉ ET GESTION DES ORGANISATIONS.
www.comptazine.fr ©Comptazine – Reproduction Interdite
1 oct. 2012 1. Rappeler les objectifs de la normalisation comptable et citer le principal acteur français de ce processus. Objectifs de la normalisation.
![Épreuve E4 : Gestion des obligations comptables fiscales et sociales Épreuve E4 : Gestion des obligations comptables fiscales et sociales](https://pdfprof.com/Listes/16/20760-16Sujet-BTS-CGO-Gestion-des-obligations-comptables-fiscales-et-sociales-2013.pdf.pdf.jpg)
BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR
GESCOMPTAFISOC CGO SESSION 2013
© Comptazine BTS 2013 - EPREUVE 4 - Gestion des obligations comptables, fiscales et sociales 1/18
BTS COMPTABILITÉ ET GESTION DES ORGANISATIONS
Épreuve E4 : Gestion des obligations comptables, fiscales et socialesSESSION 2013
Durée de l'épreuve : 4 heures Coefficient : 4Documents autorisés : Liste des comptes du Plan comptable général, à l'exclusion de toute autre information.
Matériel autorisé :
Une calculatrice de poche à fonctionnement autonome, sans imprimante et sans aucun moyen de transmission,
à l'exclusion de tout autre élément matériel et documentaire (Circulaire n°99-186 du 16 novembre 1999).
Documents remis au candidat : le sujet comporte 24 pages numérotées de 1/24 à 24/24.Il vous est demandé de vérifier que le sujet est complet dès sa mise à votre disposition.
Le sujet se présente sous la forme de 4 dossiers indépendantsPage de garde .................................................................................................................... p. 1
Présentation de l'entreprise ............................................................................................... p. 2
Organisation comptable .................................................................................................... p. 2 et 3
DOSSIER 1 : Travaux comptables........................................................ (25 points) p. 4
DOSSIER 2 : Gestion sociale ............................................................. p. 5 DOSSIER 3 : Cessions d'immobilisations et calcul du résultat fiscal p. 6 DOSSIER 4: Affectation du résultat ..................................................... ( p. 7Le sujet comporte les annexes suivantes :
DOSSIER 1 : Travaux comptables
Annexe 1 : Factures d'achat et de vente ..............................................................................p. 8 et 9
Annexe 2 : Facture d'acquisition d'un tracteur ................................................................... p. 10
Annexe 3 : Extrait de l'échéancier de l'emprunt.............................................................. p. 10
Annexe 4 : Informations relatives aux chevaux.................................................... p. 11
DOSSIER 2 : Démission d'un salarié
Annexe 5 : Fiche du salarié Loïc Gallaud........................................................................... p. 12
Annexe 6: Extraits de la convention collective des centres équestres................................ p. 12
Annexe 7: Informations sociales concernant la SARL Cheval Bressan.............................. p. 13
Annexe 8: Documentation sociale relative à l'indemnité de congés payés ........................ p. 13
Annexe 9 : Documentation sociale relative à la rupture du contrat de travail.................... p. 13
DOSSIER 3 : Calcul du résultat fiscal
Annexe 10: Informations relatives aux cessions d'immobilisations ................................... p. 14
Annexe 11 : Informations fiscales de la SARL Cheval Bressan......................................... p. 15
Annexe 12: Extraits de la documentation fiscale ............................................................... p. 16
DOSSIER 4 : Affectation du résultat
Annexe 13 : Extrait du bilan au 31112/2012 (avant affectation du résultat) ...................... p. 17
Annexe 14 : Extrait des statuts ........................................................................................... p. 17
Annexe 15 : Proposition de répartition du bénéfice........................................................... p. 17
Annexe 16 : Tableau d'affectation du résultat (2058-C) .................................................... p. 18
Annexes à rendre avec la copie :
Annexe A: Bordereau d'enregistrement comptable ....................................................................... p.19 et 20
Annexe B: Bordereau d'enregistrement comptable ...........................................quotesdbs_dbs29.pdfusesText_35
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